Les séances du conseil municipal

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Tout administré peut assister (sans toutefois intervenir) au déroulement des séances du conseil municipal.

2019

Séance du conseil municipal du mercredi 25 septembre 2019

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Renonciation à accueillir des cirques détenant des animaux sauvages
  • Approbation modifications des statuts de la CCBTA et retrait du syndicat mixte des Nappes de Vistrenque et des Costières
  • Convention de partenariat pour l’animation « captages prioritaires »- SMNVC / Commune Bellegarde /CCBTA
  • Rétrocession des voiries et réseaux du lotissement Serment « Les prés du Moulin Piot »
  • Exonération de TFNB pour les agriculteurs sinistrés par la canicule
  • Attribution subvention association « L’étoile de Bessèges »

 

FINANCES, MARCHÉS, RESSOURCES HUMAINES

  • Contrat territorial – Approbation de convention de financement pour l’aménagement de la RD3-tranche II « rue d’Arles »
  • Approbation – convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’aménagement de la RD3 –Tranche II « rue d’Arles »
  • Approbation nouveau plan de financement – espace sportif et de loisirs
  • Souscription au Contrat Groupe d‘Assurance Statutaire – Contrat 2020-2023
  • Proposition de décision modificative de Crédit N°2 – Budget principal – exercice 2019
  • Proposition de décision modificative de Crédit N°1 – Budget Fête & Culture – exercice 2019
  • Proposition de décision modificative de Crédit N°2 – Budget Eau – exercice 2019
  • Tableau des effectifs

 

Divers

  • Rémunération M. Rabat- régime indemnitaire

 

Séance du conseil municipal du mercredi 26 juin 2019

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (19-054)
  • Étude Diagnostic Cimetière (19-055)
  • Adhésion à la charte régionale  « Objectif zéro phyto » (19-056)
  • Plan définitif des noms de voiries de la ZAC (19-057)
  • Projets photovoltaïques sur sites dégradés (19-058)
  • Modification convention – Mise à disposition Lac Robert RIBIERE (19-059)
  • Acquisition immeuble FELIZARDO – C5590 (19-060)
  • Rétrocession gratuite – chemin des chênes blancs (19-061)
  • Syndicat intercommunal pour le maintien des Traditions, coutumes et sites Camarguais –
  • Adhésion nouvelle commune – FONTANES (19-062)
  • Convention Territoriale Globale – CCBTA / CAF/ MSA / COMMUNE (19-063)
  • MDJ – Modification règlement intérieur (19-064)
  • MDJ – Modifications tarifaires (19-065)
  • Services périscolaires – Nouveau réglèrent intérieur (19-066)

 

FINANCES, MARCHÉS, RESSOURCES HUMAINES

  • DM Budget Principal (19-067)
  • DM Budget Annexe d’Assainissement (19-068)
  • Rapport du service de l’eau et d’assainissement 2018 (19-069)
  • Tableau des Emplois (19-070)

 

Séance du conseil municipal du lundi 1er avril 2019

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Modification d’itinéraire du Plan départemental d’itinéraires de promenades et randonnées du Gard (PDIPR)
  • Refus de transfert des compétences eau et assainissement à la CCBTA
  • intégration des parcelles section G n°36, 38 et 363 dans le domaine public communal
  • Foncier : parcelles n° B2282 et 2279 consort SERMENT
  • Modification simplifiée du PLU – approbation

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

  • affectation du résultat 2018 – BP2019 budget principal commune
  • affectation du résultat 2018 – BP2019 budget annexe eau
  • affectation du résultat 2018 – BP2019 budget annexe assainissement
  • affectation du résultat 2018 – BP2019 budget annexe Fete et culture
  • vote des subvention aux associations
  • vote d’une subvention exceptionnelle à l’association « le monde de Romy »
  • vote des taux d’imposition 2019
  • compte rendu annuel à la collectivité – opération de réaménagement de la RD3
  • fête de l’Europe – 8 mai 2019 – Demande de subvention
  • renouvellement contrat d’assurance statutaire

 

Séance du conseil municipal du mardi 26 février 2019

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • ACHAT FONCIER – Parcelle n° C1718 – Secteur Connangles Consorts LEPAVE (19-018)
  • Consultation des assemblées sur le projet de SAGE Vistre, Nappes Vistrenque et Costières (19-019)
  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (19-020)
  • Attribution bail rural – parcelles zone de protection secteur La Marine EARL LES SOURCES DE LA MARINE (19-021)
  • Gestion des archives – SITOM SUD GARD – Convention (19-022)
  • Dénomination – Lotissement l’Azalée (19-023)

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

  • Réaménagement de taux – Caisse des dépôts (19-024)
  • Débat d’orientation budgétaire pour 2019 (19-025)
  • Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2018 Budget Principal (19-026)
  • Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2018 Budget Eau (19-027)
  • Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2018 Budget Assainissement (19-028)
  • Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2018 Budget Fête et Culture (19-029)
  • Subvention des Clubs Taurins (19-030)
  • Dépôt pré-dossier Bourg Centre – Région Occitanie (19-031)
  • Modification autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget (19-032)
  • Demande de financements – Région – Espaces sportif et de loisirs (19-033)
  • Demande de financements – Département – Espaces sportif et de loisirs (19-034)
  • Projet d’acquisition pour la protection des captages – SARL GOBINET (19-035)
  • Projet d’acquisition pour la protection des captages – Consorts BENOIT MAURICE ET PASCAL (19-036)

 

Séance du conseil municipal du mercredi 23 janvier 2019

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • SFR – Transfert de contrat (19-001)
  • Avenant convention – Mise en place d’un suivi – Qualité des eaux brutes vis-à-vis des pesticides – Sources de Bellegarde (19-002)
  • Avis du Maire installation classée pour la protection de l’environnement – Entrepôt de stockage – Saint Gilles (19-003)
  • Subvention trophée roses des sables 2019 – Association BLANCO LOCA (19-004)
  • EAU – Procédure de déclaration d’utilité publique des captages d’alimentation en eau potable (19-005)
  • Règlement intérieur de fonctionnement – Multi Accueil « LI PITCHOUNET » (19-006)
  • Règlement intérieur PSU Multi Accueil « LI PITCHOUNET » (19-007)
  • Mutualisation du délégué à la protection des données (DPD) – Désignation RIL (19-008)
  • Rétrocession Voirie et Réseaux – Clos de l’olivette (19-009)

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Autorisation d’engagement des dépenses d’investissements 2019 – 25% – Budget Principal (19-010)
  • Autorisation d’engagement des dépenses d’investissements 2019 – 25% – Budget Eau (19-011)
  • Autorisation d’engagement des dépenses d’investissements 2019 – 25% – Budget Assainissement (19-012)
  • Approbation – Clôture de l’opération – Extension de l’école Henri Serment (19-013)
  • Attribution régime indemnitaire – Madame Julie COGNARD – Cuisine Centrale (19-014)
  • Actualisation du tableau des effectifs (19-015)
  • DETR 2019 – Demande de subvention – Approbation (19-016)
  • Demande de subvention – Amendes de Police – Approbation (19-017)
2018

Séance du conseil municipal du lundi 29 novembre 2018 

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Mise à jour du répertoire électoral unique
  • Élection complémentaire
  • Contrôles légaux
  • Débroussaillement –
  • Rapport d’activité 2017
  • CCBTA
  • Rapport des ordures ménagères 2017
  • CCBTA
  • Catégorie de concessions funéraires et tarifs
  • Gestion du cimetière
  • Actualisation du règlement intérieur
  • Don en faveur des sinistrés de l’Aude – 5.000
  • Modification simplifiée du PLU
  • Emprise au sol
  • SAS Hectare
  • Convention de cession
  • ((AZALEE))

 

Foncier

  • Régularisation de limitation – Monsieur CHABALIER – Parcelles N°2581 ,2582,2583 – Déclassement et aliénation d’un délassé communal – rue Caravelle / Concorde – Rétrocession et Classement de voirie dans le domaine public communal – TERRIGORD ET COMBES – Parcelle n°B 722 – Guy MANZONE

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

  • Participation des communes de résidence – Écoles Publique
  • Participation Communale 2017/2018 – Écoles privée extérieures
  • DM N°4 Budget Principal
  • DM N°2 Budget Assainissement
  • Régime des astreintes – Complément
  • Indemnités de départ volontaire
  • Tableau des effectifs – actualisation

 

Séance du conseil municipal du lundi 24 septembre 2018

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • contrat bourg centre
  • subvention syndicat des Costières de Nimes
  • rétrocession par le Département de parcelles adjacentes RD6113
  • lotissement l’Azalée – servitudes
  • mise en œuvre du répertoire électoral unique
  • prescription de la révision générale du PLU

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

  • subvention clubs taurins
  • DM n°3 Budget commune
  • liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonctions
  • rémunération Mme Lydia Truillet
  • tableau des effectifs

 

Séance du conseil municipal du jeudi 12 juillet 2018

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (18-055)
  • Achat foncier – Parcelle E 1834 – Consorts PALAZZOLI (18-056)
  • Enquête publique – SUEZ RR IWS MINERALS France – Projet de modification (18-057)
  • Approbation – Rapport CLECT GEMAPI – CCBTA (18-058)
  • Modification des statuts – CCBTA (18-059)

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Rapport annuel – Prix et qualité du service public – eau potable et assainissement – exercice 2017 (18-060)
  • DM N° 2 – Budget Principal (18-061)
  • DM N° 2 – Budget Eau (18-062)
  • DM N° 1 – Budget Assainissement (18-063)
  • Taxe d’aménagement (18-064)
  • Attribution – Régime indemnitaire – Madame Caroline LLINARES (18-065)
  • Vote de subvention – Association « Les chevaux de l’Eden » et association « Pourquoi pas moi, » (18-066)
  • Subvention DETR – Vidéo Protection (18-067)
  • Tableau des effectifs (18-068)

 

Séance du conseil municipal du jeudi 17 mai 2018

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • transmission électronique des actes au représentant de l’Etat – approbation de principe et projet de convention
  • occupation gestion de la halle aux sports – convention tripartite et ses annexes
  • achat parcellaire – C834 Connangles – SAFER
  • désignation d’un représentant à l’agence d’urbanisme
  • restauration des archives anciennes – demande de financement conseil départemental du Gard
  • approbation définitive de la révision allégée N°1 du PLU
  • désignation d’un référent territorial Ambroisie
  • adhésion mission expérimentale de médiation préalable obligatoire – convention cdg30
  • servitude de passage – accès et réseaux – funérarium – sci BEJECHRIST
  • projet SAGE Camargue gardoise
  • Jumelage – Participation communale aux frais de transport

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • fixation des montants – RODP – SMEG
  • fixation du nombre de représentants au CHSCT
  • fixation du nombre de représentants au CT
  • approbation clôture de l’opération de mise aux normes de l’école Philippe Lamour
  • compte rendu annuel à la collectivité CRAC 2017 – RD3
  • approbation de l’avenant N°2 à la convention de mandat tripartite RD3
  • DM N°1 budget eau
  • DM N°1 budget principal
  • saisie du Département pour aide conjointe à l’agence de l’eau – financement achat de terrain Sauzette
  • tableau des effectifs – avancements de grade
  • recrutement d’agents contractuels – accroissement temporaires et saisonniers d’activités et remplacements
  • indemnités payeur receveur
  • vote subventions complémentaires

 

Séance du conseil municipal du jeudi 22 mars 2018

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • convention service commun archives – renouvellement – CCBTA
  • décisions prises dans le cadre de la délégation du maire
  • création aire de sports et de loisirs – achat foncier – consorts Ducourneau, Daumas, Navatel

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • vote des taux – impôts locaux 2018
  • affectation de résultat 2017 et vote budget 2018 – Budget Principal
  • affectation de résultat 2017 et vote budget 2018 – Budget Eau
  • affectation de résultat 2017 et vote budget 2018 – Budget Assainissement
  • affectation de résultat 2017 et vote budget 2018 – Budget Fête & Culture
  • vote des subventions associations 2018
  • demande subvention fête de l’Europe 2018 – CCBTA
  • gestion des effectifs -création d’un poste occasionnel – adjoint technique – fonction ASVP

 

Séance du conseil municipal du jeudi 22 février 2018

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • rapport CLECT- zone activités – CCBTA
  • classement de voirie dans le domaine public – impasse des artisans d’Occitanie
  • acquisition parcelle Sauzette – protection captage – ajout AN°630 et approbation bail safer
  • servitude de passage – Curabec / Ruedas
  • désignation du correspondant de la commune auprès du CAUE

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • approbation compte administratif & compte gestion – budget principal exercice 2017
  • approbation compte administratif & compte gestion – budget fêtes/culture exercice 2017
  • approbation compte administratif & compte gestion – budget eau exercice 2017
  • approbation compte administratif & compte gestion – budget assainissement exercice 2017
  • débat orientation budgétaire – rapport orientation budgétaire 2018
  • actualisation tableau des effectifs – modifications pourvus avancement de grade 2017 – ouverture de postes – avancement de grade 2018

 

Séance du conseil municipal du jeudi 16 janvier 2018

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • rapport CLECT-GEMAPI-CCBTA
  • Vente parcelle Maison médicale – commune/CCBTA
  • Convention Enedis – Lotssement M.Grandcolas

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2018 -25% budget principal
  • autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2018 -25% budget Eau
  • autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2018 -25% budget Assainissement
  • Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2018 – demande de subvention – approbation
  • restauration de la qualité de l’eau – approbation du programme d’actions
2017

Séance du conseil municipal du mardi 28 novembre 2017 

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • rétrocession gratuite – impasse Frédéric Mistral
  • enquête publique – avis de la commune – création d’une digue à l’ouest du remblai ferroviaire entre Arles et Tarascon
  • échange de terrain – réalisation d’une aire de loisirs et détente – commune/Gobinet
  • achat de terrain -.M. Robert Panicucci
  • décisions prises dans le cadre de la délégation du maire

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

  • budget commune DM n°3 – exercice 2017
  • budget eau DM n°1 – exercice 2017
  • budget Fêtes et culture DM n°1 – exercice 2017
  • produits irrécouvrables budget eau
  • régime des astreintes
  • rémunération Mesdames Leray et Tassel – régime indemnitaire
  • participation communale 2016/2017 – OGEC
  • participation communale 2016/2017 – écoles privées extérieures
  • participation communale 2016/2017 – écoles publique des communes de résidence
  • convention participation département du Gard – RD3 première tranche
  • actualisation tableau des effectifs – modifications nominations avancement de grade

 

Séance du conseil municipal du mardi 10 octobre 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Détermination du nombre d’adjoints (17-079)
  • Election d’un nouvel adjoint (17-080)
  • Adhésion agence d’urbanisme – Mission PLU (17-081)
  • Modification statutaire voirie – CCBTA (17-082)

 

Séance du conseil municipal du jeudi 28 septembre 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • dénomination des rues tranche 2 – zac des Ferrières
  • renouvellement des conventions d’occupation du domaine public communal – plan régional haut débit pour tous – armoire rue d’Arles et armoire Château d’eau RD6113
  • acquisition immeuble Moline
  • demande de subvention acquisition parcelle – protection des captages
  • exploitation – vigne Clairette de la Tour
  • Convention Commune/ conseil départemental du Gard – financement réaménagement de la traversée d’agglomération RD3 – phase 2
  • adhésion agence d’ingénierie départementale
  • actualisation tarifaire ALSH
  • règlement des services périscolaires
  • rapport bilan 2016 des collectes des ordures ménagères – CCBTA
  • Rapport d’activités 2016 – CCBTA

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • actualisation du tableau des effectifs
  • ouragan Irma – projet de versement aide exceptionnelle – école du petit Yoshka
  • extension de l’école Henri Serment : exonération des pénalités du lot n°7 – ascenseur entreprise Servicom
  • DM n°2 BP commune
  • DM n°1 BP assainissement

 

Séance du conseil municipal du mardi 18 juillet 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Rapport annuel – prix et qualité du service public Eau potable et Assainissement – exercice 2016
  • Site de stockage de déchets dangereux – remise en état du site – Dossier de demande
  • Véhicules électriques et hybrides : installation borne de charge parking les ferrières (SMEG)
  • Convention de délégation de compétences d’organisation services transports scolaires – Région Occitanie
  • Projet d’aménagement de traversée de la ville – rétrocession du Département – section rue de la République

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Demande de subvention pour acquisition d’équipements légers de désherbage dans le cadre du PAPPH et de l’utilisation Zéro produits phytosanitaires
  • Actualisation du tableau des effectifs – ouverture de postes sur différents grades
  • Demande de subvention – réserve parlementaire – achat de véhicules

 

Séance du conseil municipal du vendredi 07 juillet 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Rythmes scolaires – retour à la semaine de quatre jours

 

Séance du conseil municipal du jeudi 30 mai 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Convention portant soutien au fonctionnement de la médiathèque
  • Dénomination de la rue donnant accès à la zone d’activité du Rieu – « impasse des artisans d’Occitanie »
  • Convention prêts de locaux Collège « plateau sportifs et Tap » Durée de 3 ans.
  • Convention prêts de locaux Collège « salle informatique et plateau sportif ». Durée de 3 ans.
  • Échange de parcellaire société Hectare Convention de mise à disposition – association « Jardins familiaux de la Tour »

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Budget Commune – Décision modificative N°1 – exercice 2017
  • Convention pour mise en place d’un suivi de la qualité des eaux brutes vis à vis des pesticides et des nitrates dans les sources de Bellegarde
  • Actualisation du tableau des effectifs – Nouveaux noms de grades suite au protocole parcours professionnel. Carrières et rémunérations
  • Demande de subvention auprès de la Caisse Nationale d’assurance vieillesse – Maison en partage « L’amistanço »
  • Actualisation des tarifs d’occupation du domaine public – droit des places

 

Séance du conseil municipal du jeudi 30 mars 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Vœu de soutien à l’inscription de la Course Camarguaise au patrimoine mondial immatériel de l’UNESCO
  • Protection fonctionnelle. Prise en charge de frais de réparation des préjudices subis.
  • Convention ALHS / MSA
  • Convention MDJ / MSA

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Vote des taux des impôts locaux 2017
  • Affectation de résultats 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET PRINCIPAL
  • Affectation de résultat 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET DE L’EAU
  • Affectation de résultat 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT
  • Affectation de résultat 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET DES FÊTES ET DE LA CULTURE
  • Vote des subventions aux associations 2017
  • Demande de subvention – FÊTE DE L’EUROPE 2017 – CCBTA
  • Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2016 – RD 3
  • Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2016 – école Philippe LAMOUR
  • Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2016 – école Henri SERMENT

 

Séance du conseil municipal du mercredi 1er mars 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • SMD Gard – adhésion de nouveaux membres
  • rétrocession de foncier partie escalier Belin G2140 impasse des 2 Mondes
  • Convention tripartite relative à la mise à disposition d’une salle informatique collège /école primaire Henri Serment
  • Refus de transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la CCBTA

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • comptes administratifs et de gestion : Budget principal. Budget Eau. Budget Assainissement. Budget Fêtes.
  • Débat d’orientation budgétaire
  • Garantie d’emprunt pour le projet de Gendarmerie – Habitat du Gard
  • Approbation du rapport de la CLECT -musée de la vannerie à Vallabrègues
  • Approbation du rapport de la Cour des comptes – CCBTA
  • Rapport d’évolution des attributions de compensation depuis 2002

 

Séance du conseil municipal du lundi 23 janvier 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Convention d’engagement réciproque entre les communes gardoises et l’EPCC du pont du Gard
  • Règlement intérieur de la médiathèque (modification des horaires)

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Ouverture des crédits d’investissement dans la limite de 25% avant le vote du budget – Budget principal – Budget Eau – Budget Assainissement.
2016

Séance du conseil municipal du mercredi 14 décembre 2016 

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Renouvellement de la convention pour l’ENT (Espace Numérique de Travail)

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

  • décision modificative n°3 du budget principal
  • décision modificative n°1 du budget assainissement
  • participation des communes de résidences – écoles publiques
  • participation communale en faveur de l’OGEC Jeanne d’Arc
  • Participation communale aux écoles privées extérieures

 

Séance du conseil municipal du lundi 31 octobre 2016

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • séjour de la Maison des Jeunes – participation communale
  • gestion du cimetière – actualisation des tarifs
  • gestion du cimetière – actualisation du règlement intérieur
  • convention d’utilisation des installations communales par le collège
  • ZAC des Ferrières – rétrocessions des voies et des espaces publics
  • ZAC des Ferrières – modification du traité de concession
  • Pole culturel associatif et de loisirs – dénomination
  • Collège de Bellegarde – dénomination
  • Collège de Bellegarde – désignation du représentant du conseil d’administration

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

  • RD3 – Enfouissement – demande de subvention au syndicat mixte d’électricité du Gard
  • Convention avec le Centre de Gestion du Gard pour mise à disposition d’un ACFI (Agent en charge de la fonction d’inspection).

 

Séance du conseil municipal du mardi 20 septembre 2016

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Accord transactionnel effondrement muret Crozet /Chabanon / Commune
  • Échanges parcellaires Commune / société Hectare
  • Échanges de propriété Commune / Serpin
  • Demande d’autorisation pour le nouveau captage par forage
  • Convention de renouvellement relais SFR (loyer de 4.300€)
  • Convention borne de recharge électrique place Batisto Bonnet /Fanfonne Guillierme
  • Arrêt du projet de révision allégée du PLU

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Décision modificative n°2 du budget principal
  • Cuisine centrale – renouvellement convention livraison Vallabrègues
  • Convention livraison eau potable commune de Fourques

 

Séance du conseil municipal du jeudi 30 juin 2016

Ordre du jour

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • modification statuts CCBTA
  • modification du règlement des services périscolaires
  • Mise à jour du tableau des emplois
  • Renouvellement Convention de partenariat – site du Pont du Gard

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Rapport eau /assainissement – exercice 2015
  • approbation compte rendu annuel aux collectivités locales – 2015 – extension groupe scolaire Henri Serment
  • approbation compte rendu annuel aux collectivités locales – 2015 – mise aux normes école Philippe Lamour
  • approbation compte rendu annuel aux collectivités locales – 2015 – Réaménagement RD3 et places adjacentes en traversée d’agglomération
  • décision modificative de crédits N°1 – exercice 2016 – budget principal
  • rapport de gestion 2015 de la Société Publique Locale Terre d’Argence

 

Séance du conseil municipal du mercredi 30 mars 2016

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Jumelage – Échange Franco Espagnol

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Projet de réaménagement de la traversée d’agglomération – RD3 – convention de co-maîtrise d’ouvrage
  • Projet de mise en conformité de l’école Philippe Lamour – avenant N°1 à la convention de mandat
  • approbation du compte administratif et compte de de gestion – budget principal – exercice 2015
  • approbation du compte administratif et compte de de gestion – budget Eau – exercice 2015
  • approbation du compte administratif et compte de de gestion – budget Assainissement – exercice 2015
  • approbation du compte administratif et compte de de gestion – budget Festivités/culture – exercice 2015
  • Vote des taux d’imposition 2016
  • Affectation du résultat 2015 – BP2016 budget principal
  • Affectation du résultat 2015 – BP2016 budget Eau
  • Affectation du résultat 2015 – BP2016 budget Assainissement
  • Affectation du résultat 2015 – BP2016 budget Fêtes / Culture

 

Séance du conseil municipal du jeudi 18 février 2016

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • installation d’une nouvelle conseillère municipale : Mme Marie Carmen BALSERA
  • détermination du nombre d’adjoints et du rang pour le remplacement du poste de premier adjoint
  • Élection poste de premier adjoint
  • Élection poste d’adjoint
  • Convention de passage sur parcelle communale – SUEZ (SITA FD)
  • Adhésion de Bagnols sur Cèze au syndicat mixte départemental d’aménagement et de gestion des cours d’eau et milieux aquatiques du Gard
  • Nomination membre titulaire du SYMADREM (remplacement)
  • convention d’utilisation des locaux – sécurité incendie
  • Demande de subvention Fête de l’Europe – 10 000€
  • attribution de subvention de 3000€ au profit de la FFCC
  • renouvellement convention d’objectif et de financement – prestation de service CAF – contrat enfance jeunesse

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Débat d’Orientations Budgétaires 2016 (Commune / Eau / assainissement /fetes-Culture)

 

Séance du conseil municipal du mercredi 13 janvier 2016

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Installation d’un nouveau conseiller municipal : Michel Borello
  • Renouvellement convention -livraison de repas à Jonquières st-Vincent
  • Vente parcelle communale – station de remplissage CCBTA (B2273 – 3122m² à 20€/m²)

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016 – autorisation budget principal
  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016 – autorisation budget eau
  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016 – autorisation budget assainissement
  • Tombola de Noël 2015
  • Clôture financière de l’opération de réalisation de l’école primaire Henri Serment
  • Extension de l’école primaire Henri Serment – demande de subvention DETR 2016

 

 

2015

Séance du conseil municipal du mardi 15 septembre 2015 

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Agenda d’accessibilité – Autorisation de dépôt
  • Mise en place vidéo verbalisation
  • Rapport sur le schéma de mutualisation

 

Finances, Marchés

  • Saisie de la Société Publique Locale Terre d’Argence – extension école primaire Henri Serment
  • Convention co-maïtrise d’ouvrage Commune / Conseil Départemental – RD 3

 

Ressources Humaines

  • Création d’un poste d’adjoint technique à 50% (crèche)

 

Séance du conseil municipal du jeudi 09 juillet 2015

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Renouvellement contrat animatrice territoriale nappes Vistrenque et Costières
  • Régie Municipale des Transports

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

  • Rapport Eau / Assainissement
  • Simplification tarifs encarts publicitaires bulletins municipaux
  • DM Budget Principal / Eau / Assainissement
  • Modification attribution de compensation TP « Autorisation droit des sols

 

Foncier, Urbanisme

  • Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n° 2 (Pendant de l’enfer)

 

Ressources Humaines

  • Contrat d’assurance contre les risques statutaires

 

Séance du conseil municipal du mardi 12 mai 2015

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Mise à jour du fonctionnement de la Crèche

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Subvention PAPPH (« zéro pesticide ») – étude maître d’œuvre

 

Foncier, Urbanisme

  • Projet centre culturel associatif – acquisition de terrain parcelle E N°2075 lieudit « la tour »
  • Projet centre culturel associatif – acquisition de terrain parcelle E N°2072 et 2073 lieudit « la tour »
  • Projet de création d’un chemin lieudit Pendant de la Tour – acquisition de terrain parcelle E N°239

 

Ressources Humaines

  • Modification des effectifs

 

Séance du conseil municipal du mardi 31 mars 2015

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • SMEG – Syndicat Mixte d’Electricité du Gard – Modification des statuts
  • Election d’un nouveau représentant du conseil municipal pour siéger au conseil d’administration du CCAS

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Vote des taux d’imposition 2015
  • Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget principal
  • Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget « Eau »
  • Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget « Assainissement » – Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget « Fêtes et Culture » – Vote des subventions aux associations
  • Produits irrécouvrables – Budget de l’Eau

 

Foncier, Urbanisme

  • Convention de mise à disposition gratuite de parcelles communales – AUTO CROSS BELLEGARDAIS
  • Convention de mise à disposition gratuite d’une parcelle communale – PARCOURS CHASSE BELLEGARDAIS
  • Contrat de location de parcelles de courte durée – Daniel DIDELOT
  • Cession gratuite de parcelle – SCA Les Vignerons Créateurs – Parking de la cave – complément des délibérations n°10-082 du 15/11/2010 & n°14- 110 du 20/11/2014
  • Accord de cession d’un Bail Emphytéotique Administratif (BEA) par la Sté Amétis à Habitat du Gard – Projet de construction de la gendarmerie

 

Séance du conseil municipal du mercredi 25 février 2015

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Installation d’une nouvelle conseillère municipale : Mme Françoise DENIS
  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Désignation d’un conseiller suppléant au SYMADREM

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget principal – Exercice 2014
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’eau – Exercice 2014
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’assainissement – Exercice 2014
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget Fêtes et culture – Exercice 2014
  • Débat d’Orientation Budgétaire – 2015
  • Fête de l’Europe 2015 – Demande de financement – CCBTA
  • Défilé à l’ancienne 2015 – Demande de financement – CG30
  • Festival musical-Club Guinguette – 2015 – Demande de financement – CG30
  • Tombola des commerçants – Fêtes de Noël 2014 – Bons d’achats

 

Foncier, Urbanisme

  • Convention pour attribution d’un droit de pêche au plan d’eau de Sautebraut – AAPPMA – Modification

 

Séance du conseil municipal du mardi 13 janvier 2015

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Elaboration d’un Plan de Protection de l’Atmosphère(PPA) de la zone urbaine de Nîmes – Avis du conseil municipal – document intégral consultable en ligne ou en mairie : www.languedoc-roussillon.developpem… – rubrique : Air-Climat-Energie-Bâtiment-Construction/Qualité de l’air/Plans de Protection de l’Atmosphère de la zone urbaine de Nimes

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015– Autorisation – budget Assainissement
  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015 – Autorisation – budget de l’Eau
  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015 – Autorisation – budget Principal
  • Subvention exceptionnelle à l’association Club Taurin de la jeunesse bellegardaise
  • Modification de l’attribution de compensation de la Taxe professionnelle CCBTA

 

Foncier, Urbanisme

  • Création d’un service commun « Application du droit des sols » avec les communes de Bellegarde, Fourques, Jonquières St Vincent, Vallabrègues
  • Adoption de la convention cadre

 

2014

Séance du conseil municipal du jeudi 20 novembre 2014 

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Extension de périmètre du Syndicat Mixte d’Electricité du Gard aux communes de Les Angles, Bagnols/Cèze, Nîmes et Uzès.
  • Zonage d’investissement locatif intermédiaire
  • Tarifs communaux – modification des tarifs des repas du restaurant scolaire
  • Adoption du règlement intérieur des services périscolaires des écoles B.BONNET, Ph. LAMOUR et H. SERMENT – rentrée scolaire 2014/2015

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

  • Participations 2013/2014 des communes de résidence-Ecoles publiques
  • Participation communale 2014/2015 – OGEC Jeanne d’Arc
  • Participation communale 2012/2013 – Ecoles privées extérieures
  • Décisions modificative n° 1 – Budget Principal
  • Vote des subventions aux associations

 

Foncier, Urbanisme

  • Cession parcelles au profit de SITA SUD – étalement de la recette
  • Cession terrain communal – C n° 1060 « Giberte » – SCI SENSAT Frères
  • Complément de la délibération n°10.082 du 15/11/2010 – Acquisition gratuite de parcelle – Parking cave coopérative
  • Acquisition parcelle lieu-dit GIBERTE – M. René LEPAVÉ

 

Gestion du cimetière

  • Reprise de la concession emplacement C7 n°72 par M. Albert BŒUF

 

Séance du conseil municipal du jeudi 25 septembre 2014

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Mise à jour du tableau des Tarifs communaux – Marché de Noël
  • Composition du comité technique
  • Création d’un C.H.S.C.T.
  • Mise à jour du règlement intérieur – ALSH
  • Convention de fourniture de repas – APE St Pierre de Mézoargues
  • Fourniture de repas à la commune de Jonquières Saint Vincent – Avenant pour repas du mercredi

 

Foncier, urbanisme

  • Cession gratuite de la parcelle B 1179(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite de la parcelle B 1183(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite de la parcelle B 1187(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite de la parcelle B 1280(p),Lieu-dit« La vaque basse » à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite de la parcelle B 1560(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite de la parcelle B 1793(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite de la parcelle B 1940(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde

 

Séance du conseil municipal du mardi 29 juillet 2014

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Projet de réfection de la RD 3 / Marchés de maîtrise d’œuvre – composition du jury
  • Projet de convention de co maîtrise d’ouvrage – Commune / Département – réhabilitation de la RD 3
  • Avenant TERRALYS – prise en charge boues en période estivale
  • Association pour la future vigne communale de clairette

 

FINANCES, MARCHES

  • Demande de subvention départementale – Formation ABF
  • Accueil de loisirs 3/4 & 5/12 – Mise à jour du tableau des tarifs

 

Foncier, urbanisme

  • Cahier des prescriptions architecturales et paysagères ZAC des Ferrières – Tranche 2

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Réforme des rythmes scolaires / accueil périscolaire et de loisirs – Avancements de grade – Création d’un poste emploi d’avenir : Mise à jour du tableau des effectifs

 

Séance du conseil municipal du vendredi 20 juin 2014

Ordre du jour

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Désignation d’un représentant à la CLE du SAGE Camargue gardoise – Mise à jour du tableau général des délégations des élus aux organismes extérieurs
  • Désignation de 2 représentants à l’association « les Olivettes du pays de Nîmes » – mise à jour du tableau général des délégations des élus aux organismes extérieurs
  • Modification des tarifs du cimetière – valeur des tombeaux après reprises de concession – Valeur des caveaux avec dalle ciment
  • Convention d’adhésion au service de renseignements/conseils juridiques – Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale du Gard (CDG 30)
  • Convention de mise à disposition du site de la Madone – concert de musique le samedi 5 juillet 2014
  • Avis sur l’expérimentation du nouveau décret sur la réforme des rythmes scolaires

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Rapport Eau potable & Assainissement – Exercice 2013
  • Bail emphytéotique administratif et convention de mise à disposition – Projet de gendarmerie

 

Foncier, urbanisme

  • Acquisition de parcelle – station de lavage et remplissage

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Mise à jour du tableau des effectifs

 

Séance du conseil municipal du mardi 22 avril 2014

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Adoption du règlement intérieur des séances du Conseil municipal
  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal
  • Indemnités des élus
  • Remboursement des frais réels de missions liées aux fonctions électives
  • Droit à la formation des élus
  • Désignation des délégués qui siègeront dans les organismes extérieurs
  • Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS
  • Election des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS
  • Commission communale des Impôts directs
  • Désignation du représentant de la commune pour la Société Publique Locale Terre d’Argence (CCBTA)
  • Constitution de la Commission d’Appel d’offre (CAO) et désignation de ses membres
  • Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger à la Commission Locale de l’Environnement de Rhône Durance Granulat
  • Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC)
  • Cimetière : Reprise de la concession funéraire n° C 2N90
  • Cimetière : Modification de la délibération n°12-093 du 12 novembre 2012 – Sépulture destinée à l’inhumation des défunts morts pour la France
  • Mise à jour du tableau des tarifs communaux : Droits de place : village artisanal et commercial
  • Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’eau et Milieux aquatiques du Gard (SMD Gard) : nouvelles adhésions
  • Syndicat intercommunal pour le maintien et la protection des traditions coutumes et sites camarguais : nouvelles adhésions
  • SITA MEDITERRANEE – Stockage temporaire de matériaux (terres et cailloux) – lieudit « La Costière de Broussan »

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Vote des taux d’imposition 2014
  • Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget principal
  • Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget de l’Eau
  • Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget de l’Assainissement
  • Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget Fêtes et Culture
  • Compte Rendu Annuel à la Collectivité (C.R.A.C.) de la SEGARD – École primaire Henri SERMENT
  • Vote des subventions aux associations
  • Attribution Indemnité de conseil du Trésorier
  • Restauration des archives anciennes – demande de financement – Conseil général du Gard

 

Séance du conseil municipal du samedi 29 mars 2014

Ordre du jour

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Installation du conseil municipal

  • élection du maire
  • création des postes d’adjoints
  • élections des adjoints

 

Séance du conseil municipal du jeudi 06 mars 2014

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Écoles publiques – Environnement numérique de travail (ENT) 1er degré – Convention – Académie de Montpellier/ CRDP /Commune

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget principal – Exercice 2013
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’eau – Exercice 2013
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’assainissement – Exercice 2013
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget Fêtes et culture – Exercice 2013
  • Débat d’Orientation Budgétaire – 2014
  • Fête de l’Europe 2014 – Demande de financement – CCBTA
  • Mise à jour des tarifs communaux – Annexe n° 1 – compteurs d’eau – diamètres 32/40/65/80
  • Bail emphytéotique administratif pour la construction de la nouvelle Gendarmerie – société AMETIS – saisie des domaines
  • CCBTA – Fonds de concours – FISAC place Batisto Bonnet
  • CCBTA – Fonds de concours – Eclairage Public place Charles de Gaulle
  • Contrat SPL pour la mise en conformité de la sécurité incendie et de l’accessibilité handicapés de l’école Philippe Lamour
  • Modification statuts SPL et capital social
  • Rapport de gestion SPL exercice 2013

 

Foncier, Urbanisme

  • Cession gratuite d’une partie de la parcelle G n°1380 (1, rue des Amazones) à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite des parcelles B 757 (p), 1509,1511 Lieu-dit « L’Enfer » à la commune de Bellegarde
  • Régularisation cadastrale – chemin du Pendant de contrac – M. Alain MARTINEZ
  • Cession terrain – funérarium
  • Cession gratuite terrain BONNAUD/GUERIN – Complément délibération n°13-106 du 23/9/13

 

Séance du conseil municipal du mercredi 29 janvier 2014

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Droit de pêche sur les plans d’eau de Coste Rouge – AAPPMA La Fario – Convention
  • Protocole d’accord avec Agro Développement – Renouvellement

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2014 – Autorisation

 

Foncier, urbanisme

  • Convention de mise à disposition gratuite de parcelles communales – Auto Cross Bellegardais
  • Convention de servitude – Parcelle section E n° 2090 Lieudit « Coste Canet Sud » – BRL
  • Acquisition de la voirie du lotissement « Le clos d’Adrien »
  • Acquisition de la parcelle appartenant à M. Pierre BERNARD – cadastrée section G n° 2360 lieudit « La Ville »
  • Echange de parcelles – section G 1511(p) appartenant à M. LOREZ/ section G 2327 (p) appartenant à la commune
  • Echange de parcelles – section C 1886(p) appartenant à la commune/ section C 346 (p) appartenant à M. Rémy CHABALIER