Les séances du conseil municipal

Consulter les séances du conseil municipal

Tout administré peut assister (sans toutefois intervenir) au déroulement des séances du conseil municipal.

2025

Séance du conseil municipal du  21/05/2025 – 20h30

Ordre du jour

  • consulter la liste des questions de l’ordre du jour (mise en ligne le 27/05/2025)
  • consulter les délibérations (mises en ligne le 27/05/2025)
  • consulter le procès verbal (approuvé en séance du 21 mai 2025  –  mis en ligne le  )

 

Avant séance: Constitution de la liste annuelle du jury d’assises du département du Gard au titre de l’année 2026

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 25-050 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2025
  • 25-051 – Installation d’un nouveau conseiller municipal M. Philippe Glbelln suite à la démission de Mme Daniela De Vido
  • 25-052 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 25-053 – Approbation Dossier de clôture – RD3 – SPL Terre d’Argence
  • 25-054 – Approbation Dossier de clôture – Ateliers communaux – SPL Terre d’Argence
  • 25-055 – Approbation CRAC 2024 – Crèche et halle de marché – SPL Terre d’Argence
  • 25-056 – Rapport d’activités 2024 – CCBTA
  • 25-057 – Rapport cl ‘Activités Ordure Ménagères 2024 – CCBTA
  • 25-058 – Nouvelle dénomination du stade des Clairettes en stade Jacky Novi
  • 25-059 – Dénomination de la nouvelle crèche
  • 25-060 – Dénomination de deux nouvelles places : place haute rue de st Gilles / place basse rue du Rieu
  • 25-061 – Médiathèque Christiane et Alain Lagarde – Mise à jour du règlement intérieur
  • 25-062 – Approbation de la charte informatique communale
  • 25-063- Approbation de la charte de |’animateur
  • 25-064 – Renouvellement convention adhésion ENT École 2025-2026
  • 25-065 – Approbation de la convention Occít’alím
  • 25-066 – Approbation convention prêt de matériel – Relais Loisirs Handicap 30
  • 25-067 – Approbation du Schéma des mobilités de Bellegarde

FINANCES RESSOURCES HUMAINES

  • 25-068 – Convention de répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques
  • 25-069 – Mise à jour du tableau des effectifs
  • 25-070 – Décision modificative N° 1 budget principal
  • 25-071 – Décision modificative N° 1 budget Eau
  • 25-072- Décision modificative N° 1 budget assainissement

 

Questions Diverses

 

 

 

Séance du conseil municipal du  27/03/2025 – 20h30

Ordre du jour

  • consulter la liste des questions de l’ordre du jour (mise en ligne le 03/04/2025)
  • consulter les délibérations (mises en ligne le 03/04/2025)
  • consulter le procès verbal (approuvé en séance du 21/05/2025  –  mis en ligne le 27/05/2025 )

 

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 25-024 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 février 2025
  • 25-025 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 25-026 – Projet de bail à terme pour tes parcelles F 1556, F 1388 et F 1386 (EARL La Broussanne)
  • 25-027 – Approbation de la convention de mise à disposition temporaire des arènes Pierre Aubanel – École de raseteurs de Bellegarde
  • 25-028 – SMEG – Rue Fanfonne Guillierme et rue des Clairettes – fils nus – dissimulation des réseaux secs. Question retirée lors de la séance.
  • 25-029 – Demande d’agrément pour le programme lait et fruits à l’école auprès de FranceAgriMer
  • 25-030 – Délibération relative au lancement d’une déclaration de projet [Caserne SDiS)
  • 25-031 – Rétrocession concession funéraire – Famille MEYNADIER
  • 25-032 – Communication du rapport d’observations définitives relatif au contrôle coordonné : le soutien public à la corrida

FINANCES RESSOURCES HUMAINES

  • 25-033-Convention de financement et de transfert de gestion avec le CD30 – création d`un giratoire au carrefour de la RD38 et rue de Beaucaire et aménagement d’une aire de covoiturage
  • 25-034 – Vote du taux d’imposition 2025
  • 25-035 – Budget commune – Approbation du Compte Financier Unique exercice 2024
  • 25-036 – Budget commune – Affectation du résultat 2024
  • 25-037- Budget commune- Vote du budget principal 2025
  • 25-038- Budget annexe Eau – Approbation du Compte Financier Unique exercice 2024
  • 25-039 – Budget annexe Eau – Affectation du résultat 2024
  • 25-040 – Budget annexe Eau – Vote du budget 2025
  • 25-041 –  Budget annexe Assainissement – Approbation du Compte Financier Unique exercice 2024
  • 25-042 – Budget annexe Assainissement – Affectation du résultat 2024
  • 25-043 – Budget annexe Assainissement – Vote du budget 2025
  • 25-044- Budget annexe Fêtes et Culture – Approbation du Compte Financier Unique exercice 2024
  • 25-045 – Budget annexe Fêtes et Culture – Affectation du résultat 2024
  • 25-046 – Budget annexe Fêtes et Culture – vote du budget 2025
  • 25-047-Vote de subventions aux associations
  • 25-048 –Communication des indemnités des élus
  • 25-049 – Convention de servitude n° CS06 (Question ajoutée lors de la séance)

 

Questions Diverses

 

 

 

Séance du conseil municipal du  13/02/2025 – 20h30

Ordre du jour

  • consulter la liste des questions de l’ordre du jour (mise en ligne le 18/02/2025)
  • consulter les délibérations (mises en ligne le 18/02/2025)
  • consulter le procès verbal (approuvé en séance du 27 mars 2025   –  mis en ligne le 03/04/2025  )

 

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 25-019 – Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 23 janvier 2025
  • 25-020 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du maire
  • 25-021 – Cession parcelles C796 et C1848 à  SCI MAENZO
  • 25-022 – Demande de subvention au titre de accompagnement à l’ingénierie de projet (Centre de secours) auprès du Conseil Régional d’Occitanie au titre du dispositif Bourg centre Occitanie via les crédits de la Banque des Territoires

 

FINANCES RESSOURCES HUMAINES

  • 25-023 – Débat d’Orientation Budgétaire

 

Questions Diverses

 

 

Séance du conseil municipal du  23/01/2025 – 20h30

Ordre du jour

  • consulter la liste des questions de l’ordre du jour (mise en ligne le 29/01/2025 )
  • consulter les délibérations (mises en ligne le 29/01/2025 )
  • consulter le procès verbal (approuvé en séance du  13 février 2025  –  mis en ligne le 18/02/2025 )

 

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 25-001 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 décembre 2024
  • 25-002 Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 25-003 Délibération abrogée et remplace la délibération n° 24-124 relative à la Convention de mutualisation et création d’un service juridique et commande publique entre la CCBTA et la commune
  • 25-004 – Convention de Raccordement Directe au Réseau Public de Distribution d’Électricité Basse Tension d’une Installation de Production Photovoltaïque en surplus – Ecole Philippe LAMOUR
  • 25-005 – Approbation Contrat d’agrément – Fédération Française de la Course Camarguaise
  • 25-006 – Délibération relative à la mise à jour du classement de la voirie communale
  • 25-007 – Institution du champ d’application du droit de préemption urbain dans le périmètre de protection rapprochée des captages de Bellegarde
  • 25-008 – Délibération rectificative de la délibération n°23-092 relative au renouvellement du service archives entre la CCBTA et la commune

 

FINANCES RESSOURCES HUMAINES

  • 25-009 – Délibération autorisant le maire à demander une subvention au titre des amendes de police
  • 2025 pour un projet d’aménagement de sécurité.
  • 25-010 – Délibération relative à la redevance Consommation d’eau potable et à la redevance pour la Performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
  • 25-011 – Délibération relative à la redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
  • 25-012 – Délibération relative au lancement des études relatives à la dissimulation des réseaux secs auprès de territoire d’énergie 30 – Rue Fanfonne Guillierme et Rue des Clairettes – Fils nus
  • 25-013 -Vote d’une subvention : association Bellegarde Passions et Traditions
  • 25-014 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 – Autorisation – BP principal
  • 25-015 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 – Autorisation – BP EAU
  • 25-016 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025- Autorisation BP ASS
  • 25-017 – Vote d’une subvention exceptionnelle en faveur de la protection civile à la suite de la tragédie que traverse Mayotte
  • 25-018 – Adhésion au service de prévention du CDG

 

Questions Diverses

 

 

2024

Séance du conseil municipal du 3 décembre 2024 – 20h30

Ordre du jour

  • consulter la liste des questions de l’ordre du jour (mise en ligne le 11/12/2024)
  • consulter les délibérations (mises en ligne le 11/12/2024, actualisées 14/01/2025 )
  • consulter le procès verbal (approuvé en séance du 23/01/2025 –  mis en ligne le 29/01/2025 )

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 24-116 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 novembre 2024
  • 24-117 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 24-118 – Retrait de la délibération n° 24-071 relative au transfert dans le domaine public de l’impasse de la Tuilerie et ouverture d’enquête préalable,
  • 24-119 – Commission de contrôle des listes électorales – désignation d’un nouveau membre
  • 24-120 – Approbation Convention partenariat avec IFAC – BAFA
  • 24-121 – Acquisition parcelles F 1555 – F 1556 – F 1558 GFA HAUT BROUSSAN et servitude de passage
  • 24-122 – Approbation convention de partenariat Médiathèque – Collège Federico Garcia Lorca
  • 24-123 – Renouvellement convention partenariat avec l’EPTB – Captages prioritaires
  • 24-124 – Convention CCBTA Bellegarde – mutualisation service juridique et commande publique
  • 24-125 – Catégorie de concessions funéraires et tarifs
  • 24-126 – Convention de raccordement direct au Réseau Public de Distribution d’Électricité Basse Tension d’une installation de production photovoltaïque en surplus – École Henri Serment
  • 24-127 – Convention de raccordement direct au Réseau Public de Distribution d’Électricité Basse Tension d’une installation de production photovoltaïque en surplus – École Batisto Bonnet
  • 24-128 – Rapport triennal d’artificialisation des sols de la commune de Bellegarde

 

FINANCES RESSOURCES HUMAINES

  • 24-129 – Participation 2023/2024 des communes de résidence Écoles Publiques
  • 24-130 – Participation communale 2024/2025 – OGEC Jeanne d’Arc
  • 24-131 – Participation communale 2023/2024 – École privée
  • 24-132 – Produits irrécouvrables BP EAU
  • 24-133 – Décision Modificative n° 3 – BP Principal
  • 24-134 Décision Modificative n° 1 – Budget EAU
  • 24-135 Décision Modificative n° 1 – Budget ASSAINISSEMENT
  • 24-136 Actualisation du tableau des effectifs
  • 24-137 Attribution d’une subvention à la Baque alimentaire du Gard (suite à l’incendie de ses camions)
  • 24-138 Attribution d’une subvention exceptionnelle anticipée – club taurin l’Aficion.

 

Questions Diverses

 

 

 

Séance du conseil municipal du 5 novembre 2024 – 20h30

Ordre du jour

  • consulter la liste des questions de l’ordre du jour (mise en ligne le 12/11/2024)
  • consulter les délibérations (mises en ligne le 12/11/2024)
  • consulter le procès verbal (approuvé en séance du 3 décembre 2024 –  mis en ligne le 11/12/2024)

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 24-106 – Approbation au procès-verbal du conseil municipal du 19 septembre 2024
  • 24-107 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 24-108 – Convention de mise à disposition de biens immobiliers pour la commune de Bellegarde au profit du SDIS30 pour implantation d’un centre de secours
  • 24-109 – Instauration de l’obligation d’une déclaration préalable de l’édification de clôtures
  • 24-110 – Instauration de l’obligation d’une déclaration préalable à toute division de terrain
  • 24-111 – Approbation demande d’autorisation environnementale – projet Vélo route Via-Rhôna – tronçon Bellegarde – Saint Gilles
  • 24-112 – Motion de soutien à la délibération n°2024-36 du Symadrem en date du 16 septembre 2024
  • 24-113 Projet de bail à terme à clauses environnementales – agriculture biologique – Emmanuel ROUSSEL

 

FINANCES RESSOURCES HUMAINES

  • 24-114 – Délibération relative à l’ouverture d’un poste d’adjoint au responsable du pôle Ressources en charge des ressources humaines

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 

Séance du conseil municipal du 19 septembre 2024 – 20h30

Ordre du jour

 

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 24-081 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2024
  • 24-082 – Installation d’un nouveau conseiller municipal Mme Michelle HUREAUX à la suite de la démission de M. Michel BRESSOT
  • 24-083 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 24-084 – Rapport d’activité 2023 – CCBTA
  • 24-085 – Rapport d’activité de gestion des déchets 2023 – CCBTA
  • 24-086 – Rapport annuel du CA  et rapport sur le gouvernement d’entreprise de la SPL 2023
  • 24-087 – Convention type de prêt des arènes
  • 24-088 – Convention ENEDIS / Commune de Bellegarde relative a la mise en œuvre d’une coopération d’autoconsommation collective
  • 24-089 – Acquisition des parcelles C1080 et C1081 – SAFER
  • 24-090 – Participation communale au transport des écoliers et collégiens 2024-2025
  • 24-091 – Adhésion au Relais Loisirs Handicap 30
  • 24-092 – Convention Habitat du Gard
  • 24-093 – Délibération modificative n°2021-1 14 relative au transfert de la RDS
  • 24-094 – Mandat spécial Congrès des Maires
  • 24-095 – Désignation d’un membre suppléant à la CAO pour remplacer M. Michel BRESSOT
  • 24-105 – Déclaration simplifiée pour essai de pompage – captage forage

 

FINANCES RESSOURCES HUMAINES

  • 24-096 – Délibération relative au remboursement d’un agent municipal
  • 24-097 – Retrait de la délibération n° 24-061 du 6 juin 2024 relative aux indemnités des élus
  • 24-098 – Modification du tableau des indemnités des élus
  • 24-099 – Actualisation des tarifs  communaux
  • 24-100 – Adoption rapport annuel sur le Prix et la Qualité – Service Public de l’assainissement collectif 2023
  • 24-101 – Adoption du rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable 2023
  • 24-102 – DM budget principal
  • 24-103 – Ouverture d’un poste d’assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques
  • 24-104 – Mise à jour du tableau des effectifs

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Séance du conseil municipal du 8 juillet 2024 – 20h30

Ordre du jour

  • consulter la liste des questions de l’ordre du jour (mise en ligne le 11/07/2024)
  • consulter les délibérations (mises en ligne le 11/07/2024)
  • consulter le procès verbal (approuvé en séance du 19/09/2024 –  mis en ligne le 26/09/2024)

 

Affaires générales

  • 24-063 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 juin 2024
  • 24-064 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 24-065 – Jumelage avec la commune de Bialy Bor (Pologne)
  • 24-066 – Convention de servitudes ADS 06 – ENEDIS
  • 24-067 – Convention de servitudes CS 06 – ENEDIS
  • 24-068 – Classement de la Parcelle D 1716 dans la voirie communale
  • 24-069 – Avis préalablement au lancement de l’enquête publique relative au projet de création d’une ZI dite « de Broussan »
  • 24-070 – Transfert dans le Domaine Public – Impasse de la Tuilerie – Ouverture Enquête publique préalable
  • 24-071 – Transfert dans le Domaine Public – Rue de la Madone – Ouverture Enquête publique préalable
  • 24-072 – Transfert dans le Domaine Public – Rue des Olivettes – Ouverture Enquête publique préalable
  • 24-073 – Bail à ferme à clauses environnementales – Agriculture biologique – Emmanuel ROUSSEL

 

Plan local d’urbanisme

  • 24-074 – Approbation du Plan Local d’Urbanisme
  • 24-075 – Approbation du zonage d’assainissement des eaux pluviales et de ruissellement
  • 24-076 – Approbation du zonage d’assainissement des eaux usées
  • 24-077 – Institution d’un nouveau droit de préemption urbain

 

Finances, Ressources Humaines

  • 24-078 – Vote d’une subvention pour l’association Union Nationale des Parachutistes – section Gard
  • 24-079 – Vote d’une subvention pour le club taurin Lou Revivre

 

 

Séance du conseil municipal du 6 juin 2024 – 20h30

Constitution de la liste annuelle du jury d‘assises du département du Gard au titre de l’année 2025

Ordre du jour

  • consulter la liste des questions de l’ordre du jour (mise en ligne le 12/06/2024)
  • consulter les délibérations (mises en ligne le 12/06/2024)
  • consulter le procès verbal (approuvé en séance du 8 juillet 2024 –  mis en ligne le 11 juillet 2024)

AFFAIRES GÉNÉRALE

  • 24-048 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 mars 2024
  • 24-049 – Décisions prises dons le cadre de la délégation du Maire
  • 24-050 – Approbation – Dossier de clôture Opération Études de programmation d’une crèche et de locaux commerciaux
  • 24-051 – Approbation – CRAC 2023- Construction d’une crèche 45 berceaux et de locaux commerciaux
  • 24-052 – Approbation – CRAC 2023 – Programmation pour la construction d’ateliers techniques
  • 24-053 – Adhésion ou service de protection des données du Centre de Gestion du Gard et nomination d’un délégué à la protection des données
  • 24-054 – Adhésion à l’association AGIR
  • 24-055 – Renouvellement de la convention ENT 2024-2025
  • 24-056 – Reprise concession cimetière non renouvelée
  • 24-057 – Acquisition parcelle D 433 – SAFER

FINANCES RESSOURCES HUMAINES

  • 24-058 – L’Étoile de Bessèges – Vote de la subvention à l’association « Union Cycliste Bessèges ››
  • 24-059 – Demande de subvention ou titre de la mise à jour du Schéma Directeur de l’AEP
  • 24-060 Demande de subvention ou titre de l’élaboration du Schéma Directeur des eaux pluviales
  • 24-061 Mise à jour du tableau des effectifs
  • 24-062 DM N°1 – BP PRINCIPAL

QUESTIONS DIVERSES

 

 

Séance du conseil municipal du 28 mars 2024 – 20h30

Ordre du jour

 

AFFAIRES GÉNÉRALE

  • 24-032 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2024
  • 24-033 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 24-034 – Adhésion à la Fondation du Patrimoine
  • 24-035 -Approbation du déplacement et aliénation d’une partie du chemin du Mas de Ríspe
  • 24-036 – Vœux Ligne THT 400 000 Volts
  • 24-037 – Convention de servitudes n° CS 06-ENEDIS
  • 24-038 – Modification des tarifs communaux – Concessions cimetière

 

FINANCES RESSOURCES HUMAINES

  • 24-039 – Droit de préférence sur la parcelle B702 (lieudit Terrigord et Combes)
  • 24-040 – Demande de subvention ou titre du FIPD pour l’extension du réseau de video protection
  • 24-041 – Communication des indemnités des élus
  • 24-042 – Vote du taux d’imposition 2024
  • 24-043 – Affectation du résultat 2023 et vote du budget commune 2024
  • 24-044 – Affectation du résultat 2023 et vote du budget annexe eau  2024
  • 24-045 – Affectation du résultat 2023 et vote du budget annexe Assainissement 2024
  • 24-046 – Affectation du résultat 2023 et vote du budget annexe Fêtes et culture 2024
  • 24-047 – Vote des subventions aux associations

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Séance du 27 février 2024  20h30 mairie

Ordre du jour

 

AFFAIRES GÉNÉRALE

  • 24-019 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2024
  • 24-020 – Décisions prises dons le cadre de la délégation du Moire
  • 24-021 – Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique

 

FINANCES, RESSOURCES HUMAINES

  • 24-022 – Délibération relative à l’ouverture d’un poste de chargée de mission auprès de la direction générale
  • 24-023 – Approbation du compte de gestion – Budget Commune 2023
  • 24-024 – Approbation du compte de gestion – Budget Eau 2023
  • 24-025 – Approbation du compte de gestion – Budget Assainissement 2023
  • 24-026 – Approbation du compte de gestion – Budget Fêtes-Culture 2023
  • 24-027 – Approbation du compte administratif Budget Commune 2023
  • 24-028 – Approbation du compte administratif – Budget Eau 2023
  • 24-029 – Approbation du compte administratif – Budget Assainissement 2023
  • 24-030 – Approbation du compte administratif – Budget Fêtes-Culture 2023
  • 24-031 – Débat d’Orientation Budgétaire

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Séance du 25 janvier 2024  20h30 mairie

Ordre du jour

 

AFFAIRES GÉNÉRALES:

  • 24-001 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 décembre 2023
  • 24-002 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 24-003 – Rétrocession des voiries et réseaux du lotissement « Les Micocouliers »
  • 24-004 – Modification du règlement « Programme de ravalement de façade »
  • 24-005 – Identification de zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables
  • 24-006 – Avis sur le rapport de l’IGEDD et du CGAAER intitulé « l’adaptation de la Camargue au changement climatique améliorer la gouvernance pour prendre en charge les dérèglements »
  • 24-007 – Révision et approbation du DICRIM et PCS
  • 24-008 – Délibération relative au déclassement de la RD 3 dans la traversée du village
  • 24–009 – Convention de réservation de logements et la gestion en flux 2023-2025 – 3F OCCITANIE
  • 24-010 – Acquisition des parcelles SCI SYJALON
  • 24-011 – Rétrocession concession funéraire – Famille JOUVE-SERMENT

 

FINANCES, RESSOURCES HUMAINES

  • 24-012 – Vote d’une subvention : Association Bellegarde Passions et Traditions
  • 24-013 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 – Autorisation – BP principal
  • 24-014 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 – Autorisation – BP EAU
  • 24-015 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 – Autorisation – BP Assainissement
  • 24-016 – Mise à jour du Tableau des effectifs
  • 24-017 – Adhésion au Service Partenariat CNRACL et Invalidité CDG3024
  • 24-018 – PLU Approbation du zonage d’assainissement des eaux pluviales

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 

2023

Conseil municipal

SÉANCE DU 6 DÉCEMBRE 2023

20h30 salle du conseil municipal – mairie

Ordre du jour:

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 23-130 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 septembre 2023
  • 23-131 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 23-132 – Convention de partenariat 2024 pour l’organisation d’une formation BAFA entre l’IFAC et la ville de Bellegarde

FINANCES RESSOURCES HUMAINES

  • 23-133 – Délibération instituant les indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
  • 23-134 – Délibération relative à la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
  • 23-135 – Budget EAU – Décision modificative n°2 – exercice 2023
  • 23-136 – Budget ASSAINISSEMENT – Décision modificative n°3 – exercice 2023
  • 23-137 – Tableau des effectifs 06-12-2023

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 

 

SÉANCE DU 9 NOVEMBRE 2023

20h30 salle du conseil municipal – mairie

Ordre du jour:

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 23-109 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 septembre 2023
  • 23-110 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 23-111 – Acquisition parcelles C 870 ET 915 – SAFER
  • 23-112 – Désignation d’un représentant – Commission Locale de l’Eau (CLE) SAGE Camargue gardoise
  • 23-113 – Protocole d’accord entre Suez Organique et la commune de Bellegarde
  • 23-114- Délibération mandat spécial des élus – Congrès des Maires 2023
  • 23-115 – Convention de réservation de logements et de gestion en flux entre l’organisme Habitat du Gard et la Commune de Bellegarde
  • 23-116 – Délibération relative à la nouvelle localisation du marché
  • 23-117 – Approbation du Schéma Directeur de d’assainissement des Eaux Usées de Bellegarde et du zonage d’assainissement des Eaux Usées
  • 23-118 – Renouvellement de la convention territoriale globale – CAF – MSA CCBTA
  • 23-119 Acquisition parcelles SCI SYJALON

FINANCES RESSOURCES HUMAINES

  • 23-120 – Convention de soutien aux politiques de réserve opérationnelle
  • 23-121 – Organisation du temps de travail des agents communaux à 36h
  • 23-122 – Réhabilitation de la station d’épuration – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau du Conseil Départemental du Gard
  • 23-123 – Produits irrécouvrables BP commune 2023
  • 23-124 – Produits irrécouvrables BP EAU 2023
  • 23-125 – Actualisation du tableau des effectifs
  • 23-126 Participation 2022/2023 des communes de résidence – Écoles Publiques
  • 23-127 Participation communale 2023/2024 – OGEC Jeanne d’Arc
  • 23-128 – Participation communale 2023/2024 – École privée
  • 23-129 DM n° 2 budget principal

QUESTIONS DIVERSES

 

 

SÉANCE DU 21 SEPTEMBRE 2023

20h30 salle du conseil municipal – mairie

Ordre du jour:

  • consulter la liste des questions de l’ordre du jour (mise en ligne le 02/10/2023)
  • consulter les délibérations (mises en ligne le 02/10/2023)
  • consulter le procès verbal (en attente d’approbation lors de la prochaine séance –  24/11/2023)

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 23-087 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 juillet 2023
  • 23-088 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 23-089 – Participation communale au transport des écoliers et collégiens 2023-2024
  • 23-O90 – Renouvellement de la convention adhésion des communes ENT École
  • 23-091 – Rapport d’activité de gestion des déchets 2022 – CCBTA
  • 23-092 – Renouvellement service commun des archives – CCBTA
  • 23-093 – Rapport annuel du CA et rapport sur le gouvernement  d’entreprise de la SPL 2022
  • 23-094 – Adhésion à l’association prévention routière pour le Label « Ville prudente»
  • 23-095 – Retrait de la délibération n” 23-061 du 0606-23 – Convention de servitude ENEDIS – SCI CHRISTELOISE
  • 23-096 – Convention de servitude ENEDIS – SCI CHRISTELOISE
  • 23-097 – Approbation du dossier de déclaration ou titre des articles L.214-1 à L.214-6 du Code de l’Environnement pour le Système d’assainissement collectif des eaux usées de la commune de Bellegarde, demandant l’ouverture d’une procédure de type « Loi sur l’Eau »
  • 23-098 – Acquisition parcelles A 777 – 563 – 604 – 596 – Projet agrandissement du cimetière
  • 23-099 – Acquisition parcelle C 307 – SCA Les Vignerons Créateurs
  • 23-100 – Zone d’accélération des énergies renouvelables
  • 23-101 – Avenant n°1 à la convention de mandat de maitrise d’ouvrage pour la création d’un pôle d’équipement comprenant une crèche de 45 berceaux et des locaux commerciaux à Bellegarde
  • 23-102 – Avenant n°3 – Traité de concession d’aménagement ZAC des Ferrières – Commune de Bellegarde

FINANCES RESSOURCES HUMAINES

  • 23-103 – Attribution d’une subvention pour aide aux sinistrés du tremblement de terre au Maroc (Fondation de France]
  • 23-104 – Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le club de gymnastique volontaire
  • 23-105 – Adoption rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’assainissement collectif 2022
  • 23-106 – Adoption rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable 2022
  • 23-107 – DM budget principal
  • 23-108 – DM budget assainissement

QUESTIONS DIVERSES

 

SÉANCE DU MARDI 4 JUILLET 20h30

salle du conseil municipal – mairie

Ordre du jour:

 

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 23-069 -Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 juin 2023
  • 23-070 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 23-071 – Retrait de la délibération n° 22-060 – Echanges parcelles Chemin de la Bouvine
  • 23-072 – Cession parcelle C 2190 – Samantha DENIS-LEYGUE – Ch. De la Bouvlne
  • 23-073 – Cession parcelle C 2191 Karine BIESSE- Ch. De la Bouvlne
  • 23-074 – Cession parcelle C 2192 Jean-Pierre BIESSE – Ch. De la Bouvine
  • 23-075 – Cession parcelle C 2192 Jennifer BIESSE – Ch. De la Bouvine
  • 23-076 – Cession parcelle C 2193 SCI DANIFLO – Ch. De la Bouvine
  • 23-077 – Echanges parcelles C 2191 – 2192 – 2160 – COMMUNE/Madeleine SAINT-LEGER
  • 23-078 – Mise à jour des tarifs et règlements intérieurs – ALSH – MDJ – PERISCOLAIRE
  • 23-079 – Bourg Centre Occitanie Avenant – contrat 2ème génération 2022-2028
  • 23- 080 – Petites Villes de Demain et d’Opération de Revitalisation du Territoire

 

PLAN LOCAL D’URBANISME

  • 23-081 – Délibération tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet du PLU

 

FINANCES – RESSOURCES HUMAINES

  • 23-082 – Convention d’adhésion 2023 et subvention complémentaire 2023 – Agence d’Urbanisme
  • 23-083 – Partenariat avec AMMEREAL – Réversion part des livres recyclés
  • 23-084 – Subvention Région – Étude de mobilité
  • 23-085 – Détail des imputations aux comptes 6232 – 6257 – 6536
  • 23-086 – Décision modificative budgétaire n°1 budget principal – mise en ligne le 24/07/2023

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 

Séance du mardi 6 juin 2023 – 20h30

Ordre du jour :

  • consulter la liste des questions de l’ordre du jour (mise en ligne le 13/06/2023)
  • consulter les délibérations (mises en ligne le 13/06/2023)
  • consulter le procès verbal (en attente d’approbation lors de la prochaine séance –  mis en ligne le 7 juillet 2023)

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 23-057 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 mors 2023
  • 23-058 – Décisions prises dons le cadre de la délégation du Moire
  • 23-059 – Renouvellement de Io commission de contrôle des listes électorales 2023-2026
  • 23-060 – Convention de servitudes – ENEDIS – Bâtiments GANDOIN Anne-Charlotte
  • 23-061- Convention de servitudes – ENEDIS – SCI CHRISTELOISE (chambres funéraires)
  • 23-062 Enquête publique – Déplacement du Chemin Rural n°506 dit Chemin du Mas de Rispe
  • 23-063 Désignation du référent déontologique de l’élu local

FINANCES – RESSOURCES HUMAINES

  • 23-064 – Retrait de la délibération n°23-050 relative ou Vote des taux d’imposition 2023
  • 23-065 – Vote des taux d`imposition 2023
  • 23-066 – Mise à jour du tableau des effectifs
  • 23-067 – DM N°1 – BP EAU
  • 23-068 – DM N°1 BP ASS

QUESTIONS DIVERSES

Séance du mardi 28 mars 2023 – 20h30

Ordre du jour :

 

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 23-040 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 février 2023
  • 23-041 – Délibération décision de l’extension du cimetière
  • 23-042 – Approbation – Compte rendu à la collectivité 2022 – Réaménagement RD3 et espaces publics adjacents en Traversée d’agglomération
  • 23-043 – Approbation – Compte rendu à la collectivité 2022 – Création d’un pôle d’Équipement comprenant une crèche de 45 berceaux et des locaux commerciaux
  • 23-044 – Avis d’opportunité au projet de création d’lCPE « installation de stockage de déchets inertes ›› de l’entreprise William VILLARD.
  • 23-045 – Avis sur la remise en état du site relatif ou projet de création d’lCPE « installation de stockage de déchets inertes ›› de l’entreprise William VILLARD.
  • 23-046 – Désignation des délégués siégeant à la commission de suivi du site EVOLIA
  • 23-047 – Désignation des délégués siégeant à la commission de suivi du site CETIP SARPI MINERAL FRANCE

FINANCES – RESSOURCES HUMAINES

  • 23-048 Approbation du Compte de gestion Budget Commune 2022
  • 23-049 – Approbation du Compte administratif – Budget Commune 2022
  • 23-050 – Vote des taux d’imposition 2023
  • 23-051 – Affectation du résultat 2022 et vote du budget commune 2023
  • 23-052 – Affectation du résultat 2022 et vote du budget annexe Fêles et culture 2023
  • 23-053 – Subvention relative à l’éclairage des équipements sportifs – Fonds vert
  • 23-054 – Subvention relative à la halle de marché auprès de la région Occitanie.
  • 23-055 Étoile de Bessèges – Vote de la subvention à l’association « Union Cycliste Bessèges ››
  • 23-056 Vote des subventions aux associations

QUESTIONS DIVERSES

 

 

Séance du mardi 28 février 2023 – 20h30

Ordre du jour

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 23-020 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 janvier 2023
  • 23-021 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 23-022 SPL Terre d’Argence – Convention de mandat- Construction des services techniques communaux
  • 23-023 Mutation GGL au profit de la commune concernant la parcelle E1918
  • 23-024 – Adoption de la convention tripartite relative à l’occupation et à la gestion de la halle des sports rattachée au collège Federico Garcia Lorca
  • 23-025 – Adoption du règlement du Programme de ravalement de façades

FINANCES RESSOURCES HUMAINES

  • 23-025 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023- Autorisation BP principal
  • 23-027 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023- Autorisation BP EAU
  • 23-028 Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 – Autorisation – BP Assainissement
  • 23-029 Approbation du CA et du Compte de gestion – Budget Eau 2022
  • 23-030– Approbation du-CA et du Compte de gestion – Budget Assainissement 2022
  • 23-031 – Approbation du CA et du Compte de gestion – Budget Fêtes-Culture 2022
  • 23-032- Mise à jour des tarifs communaux pour les concessions funéraires
  • 23-033 Adoption du règlement budgétaire et financier
  • 23-034 Débat d’orientation Budgétaire
  • 23-035 Affectation du résultat 2022 et vote du budget annexe Eau 2023
  • 23-036 Affectation du résultat 2022 et vote du budget annexe Assainissement 2023
  • 23-037 – Attribution d’une subvention pour aide aux sinistrés du tremblement de terre en Turquie et Syrie (Fondation de France]
  • 23-038 – Attribution d’une subvention pour aide aux sinistrés du tremblement de terre en Turquie et Syrie (UNICEF)
  • 23-039 – Soutien à la candidature de la Maison Carrée de Nîmes au Patrimoine Mondial de l’UNESCO

QUESTIONS DIVERSES

 

 

Séance du 26 janvier 2023  20h30 salle des sources

Ordre du jour

 

AFFAIRES GÉNÉRALES:

  • 23-001 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 décembre 2022
  • 23-002 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 23-003 – Approbation de la création d’un mémorial – Lac de Sautebraut
  • 23-004 – Contrat d’engagement républicain
  • 23-005 – Approbation du règlement de fonctionnement de la crèche
  • 23-006 – Approbation de l’affiliation de l’Agence Départementale de l’Habitat et du Logement au CDG du Gard
  • 23-007 Délibération relative au zonage en eau potable
  • 23-008 Délibération modificative relative à la Cession parcelle F 700 C1 Daniel HABLOT
  • 23-009 Autorisation de « désherbage» à la Médiathèque

 

FINANCES, RESSOURCES HUMAINES

  • 23-010 – Délibération générale autorisant le maire à demander une subvention au titre des amendes de police 2023 pour un projet d’aménagement de sécurité
  • 23-011 – Taxe d’aménagement – retrait de la délibération n°22-O85 du 29/09/22 à la suite de la loi rectificative  de finance du 01/12/2022
  • 23-012 – Mise à jour des tarifs de I ‘eau et l’assainissement
  • 23-013 – Vote d’une subvention anticipée – Association Bellegarde Passions et Traditions
  • 23-014 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 – Autorisation – BP principal
  • 23-015 Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 – Autorisation – BP EAU
  • 23-016 Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 – Autorisation – BP Assainissement
  • 23-017 – Actualisation Tableau des Effectifs Conseil du 26 janvier 2023
  • 23-018 – Délibération complémentaire – demande de subvention Etat DETR 2023 pour le projet de future CRECHE
  • 23-019 – Vote subvention exceptionnelle AMICALE légion étrangère

QUESTIONS DIVERSES

 

 

2022

Conseil municipal

Séance du Mercredi 7 décembre 20h30 salle des sources

Ordre du jour

 

AFFAIRES GÉNÉRALES:

  • 22-102 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 novembre 2022
  • 22-103 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 22-104 – Convention de restes alimentaires entre la Mairie et l’association «Fondation Assistance aux Animaux »

 

FINANCES, RESSOURCES HUMAINES

  • 22-105 – Produits irrécouvrables BP commune 2022
  • 22-106 – Produits irrécouvrables BP EAU 2022
  • 22-107 – Budget Commune – Décision modificative n° 3 Exercice 2022
  • 22-108 – Budget EAU – Décision modificative n° 2 – Exercice 2022
  • 22-109 – Budget ASSAINISSEMENT – Décision modificative n° 1 – Exercice 2022
  • 22-110 – Reprise délibération pour les amortissements en vue au passage à la M57
  • 22-111 – Participation 2021/2022 des communes de résidence – Ecoles Publiques
  • 22-112 – Participation communale 2022/2023 – OGEC Jeanne d’Arc
  • 22-113 – Participation communale 2021/2022- Ecole privée
  • 22-114 – Convention Service Médecine professionnelle & préventive CDG

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Séance du Mercredi 16 novembre 20h30 salle des sources

Ordre du jour

AFFAIRES GÉNÉRALES:

  • 22-087 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2022
  • 22-088 – Installation d’un nouveau conseiller municipal, M. Jérôme PANTEL, en remplacement de Mme Valérie RAIS CHAABANE
  • 22-089 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du maire
  • 22-090 – Attribution indemnités conseiller municipal Jérôme PANTEL
  • 22-091 – Déplacement des élus – congrès des maires 2022 .Approbation d’un mandat spécial
  • 22-092 – Cession parcelle F 700 à Daniel HABLOT
  • 22-093 – Avis sur la création d’une chambre funéraire – SCI CHRISTELOÏSE
  • 22-094 – Médiathèque – Nouvelle dénomination
  • 22-095 – Abrogation de la délibération n°22-067 du 13 juillet 2022 relative au bail à ferme en clause environnementale – EARL MANZONE.

 

FINANCES, RESSOURCES HUMAINES

  • 22-096 – Motion sur les finances locales AMF
  • 22-097 Demandes de subventions auprès de l’État (DETR 2023 et FIPD) extension du système de vidéo-protection
  • 22-098 – Demande de subvention (DETR 2023] – construction d’une crèche
  • 22-099 – Demande de subvention (Crédit Départemental d’Équipement) – construction d’une crèche et halles commerciales
  • 22-100 – Délibération modificative – demande de subvention (CAF) construction d’une crèche
  • 22-101 – Mise à jour du tableau des effectifs

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 

Séance du 29 septembre 2022 – 20h30 Salle des Sources

Mise en ligne le :04/10/2022

ORDRE DU JOUR

 

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 22-072 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 juillet 2022
  • 22-073 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du maire
  • 22-074 – Mise à jour de la convention de partenariat avec la société SARPI-VEOLIA E×-société SUEZ MINERALS) concernant le versement de redevances
  • 22-075 – Participation commune au transport des écoliers et collégiens – 2022/2023
  • 22-076 – Renouvellement de la convention d’Adhésion des communes – ENT École
  • 22-077 – Modification du bail de M. Mikaël TESSONNIERE au profil de la SCEA VIGNOBLES TEISSONNIERE
  • 22-078 – Rapport d’activités CCBTA 2021
  • 22-079 – Rapport d’activités des ordures ménagères de la CCBTA 2020
  • 22-080 – SPL Terre d’Argence : rapport sur le gouvernement d’entreprise 2021 et rapport du conseil d’administration 2021
  • 22-081 – Avis d’opportunité au projet de création d’ICPE « Installation de stockage de déchets inertes» de l’entreprise William VILLARD.
  • 22-082 – Avis sur la remise en état du site relatif au projet de création d’ICPE « Installation de stockage de déchets inertes ›› de l’entreprise William VILLA RD.

FINANCES RESSOURCES HUMAINES

  • 22-083- Actualisation du tableau des effectifs
  • 22-084 – Modifications budgétaires sur le budget principal
  • 22-085 – Répartition de la taxe aménagement Commune CCBTA
  • 22-086 Délibération relative à la nomenclature M57

 

 

Séance du 13 juillet 2022 – 20h30 Salle des Sources

Mise en ligne le 28/07/2022

Ordre du jour :

 

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Affaires générales

  • 22-057 – Approbation du compte-rendu du 12 mai 2022
  • 22-058 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 22-059 – Approbation du plan de financement LEADER dans le cadre de la requalification du Mont Michel
  • 22-060 – Échange parcelles – ST LÉGER – Chemin de la Bouvine
  • 22-061 – Déplacement d’élus dans le cadre du jumelage avec Gersfeld – Approbation d’un mandat spécial
  • 22-062 – Rapport d’activités général 2020 – CCBTA
  • 22-063 – Rapport d’activités Ordures ménagères 2021- CCBTA
  • 22-064 – Abrogation de la délibération n°19-071 relative à la renonciation d’accueillir des cirques détenant des animaux sauvages
  • 22-065 – Délibération émettant un vœu visant à interdire la détention et la représentation de tous les animaux dans les cirques
  • 22-066 – Arènes – Dénomination
  • 22-067 – Bail à ferme à clauses environnementales – Vignes en agriculture biologique – EARL MANZONE

Finances, Ressources Humaines

  • 22-068 – Rapports annuels de l’eau et de l’assainissement 2021
  • 22-069 – Mise à jour du tableau des effectifs

Plan local de l’urbanisme

  • 22-070 – Arrêt du Plan Local d’Urbanisme (PLU) dans le cadre de sa révision générale.

questions diverses

  • 22-071 – Convention – Organisation de l’accompagnement du transport scolaire – Région          

 

Séance du 12 mai 2022 – 20h30 Salle des Sources

Mise en ligne le 18/05/2022

Ordre du jour : voir les délibérations

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

CONSTITUTION DE LA LISTE ANNUELLE DU JURY D’ASSISES DU DÉPARTEMENT DU GARD AU TITRE DE L’ANNÉE 2023

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 22-041 – Approbation du compte-rendu du 17 mars 2022
  • 22-042 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 22-043 – Délibération relative au 1er Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027
  • 22-044 – Adhésion à la charte d’engagements réciproques ville aidante Alzheimer
  • 22-045 – Dénomination d’un local situé sur le chemin de Sautebraut
  • 22-046 – Convention de délégation de compétence Transport scolaire

 

FINANCES, RESSOURCES HUMAINES

  • 22-047- Délibération relative à l’augmentation de la participation sur la protection sociale complémentaire pour les agents communaux
  • 22-048 – Actualisation du tableau des effectifs
  • 22-049 – Création du Comité Social Territorial entre la commune de Bellegarde et le CCAS dont l’effectif cumulé est supérieur ou égale à 50 agents
  • 22-050 – Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial de la commune de Bellegarde et de son CCAS
  • 22-051 – Autorisation à Monsieur le Maire d’ester en justice dans le cadre des opérations électorales (Élections professionnelles du 8 décembre 2022)
  • 22-052 – Décision Modificative n°1 sur le budget principal 2022
  • 22-053 – Décision Modificative n°1 sur le budget annexe de l’eau 2022
  • 22-054 – Budget EAU – Produits irrécouvrables / créances éteintes
  • 22-055 – Vote des subventions complémentaires aux associations
  • 22-056 – Mise à jour des indemnités des vacataires

QUESTIONS DIVERSES

 

Séance du 17 mars 2022 – 20h30 Salle des Cigales

mise en ligne le 24/03/2022

Ordre du jour : voir les délibérations

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 22-019 – Approbation du compte-rendu du 20 janvier 2022
  • 22-020 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 22-021 – Avenant n°3 à la convention de mandat entre la Société Publique Locale Terre d’Argence/ CCBTA/ Ville de Bellegarde – Réalisation de la RD3 sur Bellegarde
  • 22-022 – Avenant n°1 à la convention de co-maitrise d’ouvrage CCBTA et Commune de Bellegarde relative à la réalisation de la RD3 et des espaces publics adjacents
  • 22-023 – Abrogation de la délibération n°21 – 014 du 26-01-21 relative à la requalification du parc Mont Michel
  • 22-024 – Demande de subvention – requalification du parc Mont Michel
  • 22-025 – Approbation – Compte rendu à la collectivité 2021 – Réaménagement RD3 et espaces publics adjacents en traversée d’agglomération
  • 22-026 – Approbation opération financière – Travaux RD3 – Rue de Nîmes – Dissimulation des réseaux électriques (SMEG)
  • 22-027- Délibération modificative Approbation du contrat de relance pour le logement [CRTE)

FINANCES, RESSOURCES HUMAINES

  • 22-028 – Vote d’une subvention exceptionnelle aide humanitaire au peuple ukrainien
  • 22-029 – Actualisation du tableau des effectifs
  • 22-030 – Débat sur la protection sociale complémentaire
  • 22-031 Approbation compte administratif & compte de gestion Budget principal commune Exercice 2021
  • 22-032 Approbation compte administratif & compte de gestion Budget Eau – Exercice 2021
  • 22-033 – Approbation compte administratif & compte de gestion Budget Assainissement – Exercice 2021.
  • 22-034 – Approbation compte administratif & compte de gestion – Budget Fêtes/ Culture – Exercice 2021
  • 22-035 – Vote des taux d’imposition 2022
  • 22-036 Affectation du résultat 2021 et vote du budget principal de la commune 2022
  • 22-037 Affectation du résultat 2021 et vote du budget annexe Eau 2022
  • 22-038 – Affectation du résultat 2021 et vote du budget annexe Assainissement 2022
  • 22-039 Affectation du résultat 2021 et vote du budget annexe Fêtes et Culture 2022
  • 22-040 – Vote des subventions aux associations

QUESTIONS DIVERSES

 

Séance du 22 janvier 2022 – Salle des Sources

Ordre du jour : voir les délibérations

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 22-001 – Approbation du compte-rendu du 9 décembre 2021
  • 22-002 – installation d’une nouvelle conseillère municipale Mme Stéphanie VIERI à la suite des démissions de M. Alain DUCROS et Jean-Claude UNDEREINER.
  • 22-003 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 22-004 – Reprise d’une concession funéraire non renouvelée C1N165
  • 22-005 – Adhésion au centre d’information pour la prévention des risques majeurs : signature de la convention avec l’association CYPRES
  • 22-006 – Procès-Verbal de mise à disposition de la Maison France Service à la CCBTA
  • 22-007 – Approbation du contrat de relance pour le logement (CRTE)

 

FINANCES, RESSOURCES HUMAINES

  • 22-008 – Convention de financement et de transfert de gestion pour les travaux d’aménagement de la RD3 en traversée d’agglomération – Tranche 3
  • 22-009 – Mise à jour du Tableau des effectifs
  • 22-010 – Décision Modificative n°4 – Budget Commune – régularisation Fonds de Péréquation Intercommunal el Communal {FPlC)
  • 22-01 1 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022 – Autorisation – BP principal
  • 22-012 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022 – Autorisation – BP EAU
  • 22-013 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022 – Autorisation – BP Assainissement
  • 22-014 – Stade des Clairettes : mise à disposition du stade à la CCBTA et déclaration d’intérêt communautaire de cet équipement
  • 22-015 – Approbation du contrat local d’aménagement – CCBTA – 2022-2026
  • 22-016 – SPL Terre d’Argence – Convention de mandat – Construction d’une crèche el de locaux commerciaux
  • 22-017 – Rapport d’Orientation Budgétaire
  • 22-018 – Demande de subvention d’investissement de l’Etat au titre de l’année 2022 : sécurisation de la voirie lors des travaux de réfection de la RD3 (Rue de Nîmes)

 

QUESTIONS DIVERSES

2021

 

Conseil municipal

 

Séance du 9 décembre 2021

 Désignation du secrétaire de séance

Ordre du jour: voir les délibérations

Affaires générales

  • 21-089 – Approbation du compte-rendu du 30 septembre 2021
  • 21-090 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 21-091 – Convention de mise disposition – ENEDIS – Coste Rouge – Poste CHAUTARD.
  • 21-092 – Avenant à la convention d’organisation entre le service « application du droit des sols » de la CCBTA et la commune.
  • 21-093 – Constitution d’un groupement de commandes pour la réalisation d’un diagnostic sur les pratiques de gestion et d’entretien des cimetières communaux dans le cadre d’une démarche « zéro pesticide »
  • 21-094 – Convention de mise à disposition des données numériques géoréférencées relatives à la représentation moyenne échelle des ouvrages de distribution de gaz naturel (GRDF)
  • 21-095 – Engagement de travaux de réfection de façade sur la propriété de M. Jean-Luc KAPPES – Parcelle G 2003
  • 21-096 – Autorisation de mise à disposition à l’attention de l’EARL Manzone dans le cadre du prêt à usage signé le 29 septembre 2017
  • 21-097 – Renouvellement Convention d’adhésion des communes – ENT Ecole

Finances, Ressources Humaines

  • 21-098 – Transfert de la maîtrise d’ouvrage des réseaux de distribution d’énergie au Syndicat Mixte d’Electricité du Gard
  • 21-099 – Mise à disposition des réseaux de distribution d’énergie électrique au Syndicat Mixte d’Electricité du Gard
  • 21-100 – Demande de subvention pour la construction d’une crèche auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard
  • 21-101 – Mise à du tableau des effectifs communaux
  • 21-102 – Adhésion au Contrat Groupe d’assurance statutaire CDG30
  • 21-103 – Convention de délégation 2022-2026 des sinistres liés aux risques statutaires CDG30
  • 21-104 – Budget commune – Décision modificative n° 3 – Exercice 2021
  • 21-105 – Budget assainissement – Décision modificative n° 1 – Exercice 2021
  • 21-106 – Budget EAU – Décision modificative n° 2 – Exercice 2021
  • 21-107 – Budget EAU – Produits irrécouvrables / créances éteintes
  • 21-108 – Participation 2020/2021 des communes de résidence – Ecoles Publiques
  • 21-109 – Participation communale 2020/2021 – OGEC Jeanne d’Arc
  • 21-110 – Participation communale 2020/2021 – Ecole privée
  • 21-111 – Attribution d’une subvention complémentaire – JUDO CLUB BELLEGARDAIS
  • 21-112 – Renouvellement de la convention de partenariat – Protection captages prioritaires – de Sauzette entre l’EPTB, Bellegarde et CCBTA
  • 21-113 – Abrogation délibération 21-079
  • 21-114 – Approbation du déclassement de la RD3 à l’issue des travaux de réaménagement

questions diverses

Séance du jeudi 30 septembre -19h salle des Sources

Ordre du jour : voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES
  • 21-069 – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 27 mai 2021.
  • 21 -070 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire.
  • 21-071 – Approbation de deux rapports de la SPL Terre d’Argence : rapport financier et vie et rapport gouvernement- Exercice 2020.
  • 21-072 – Acquisition parcelle E 174 – Jean-Pierre MATHIEU.
  • 21-073 – Rapports annuels 2019 – prix et qualité du service public : Eau potable et Assainissement.
  • 21-074 – Rapports annuels 2020 – prix et qualité du service public : Eau potable et Assainissement.
  • 21-075 – Opposition aux orientations annoncées par le gouvernement pour le futur contrat d’objectifs et de performance Etat – Office National des Forêts.
  • 21-076 – Avenant exceptionnel à la convention de fourniture en gros de l’eau à Fourques.
  • 21-077 – Instauration d’une déclaration préalable à toute division parcellaire.
FINANCES, RESSOURCES HUMAINES
  • 21 -078 – Délibération modificative relative à la délibération N°21-010 du 26 janvier 2021 – Demande de subvention au SMEG – enfouissement des réseaux RD3 tranche 3 (rue de Nîmes).
  • 21-079 – Approbation du déclassement de la RD3 à la suite des travaux d’aménagement.
  • 21 -080 – Etoile de BESSEGES – Vote de subvention à l’association « Union Cycliste Bessèges ».
  • 21-081 – Mise à jour du tableau des effectifs
  • 21 -082 – Enquête de recensement – Création d’emplois et de tarifs.
  • 21-083 – Convention relative à l‘intervention d’une psychologue au travail – Centre de gestion du Gard.
  • 21-084 – Instauration des Lignes Directrices de Gestion.
  • 21-085 – Mandatement du CDG30 pour la passation du marché d’assurance contre les risques statutaires.
  • 21 -086 – Habitat du Gard – Garantie d’emprunt, réaménagement de dette
  • 21-087 – Budget Principal : DM N°2.
  • 21-088 – Budget annexe EAU : DM N°1.
QUESTIONS DIVERSES

 

 

Séance du Jeudi 27 mai – 19h – salle des Sources

Voir les délibérations

  • Constitution de la liste annuelle du jury d’assises du département du Gard au titre de l’année 2022
Affaires générales
  • 21-051 – Débat le sur Projet d’Aménagement Durable
  • 21-052 – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 1 avril 2021
  • 21-053 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • 21-054 – Rapport d’activités général 2019 (CCBTA)
  • 21-055 – Rapport d’activités ordures ménagères 2019 (CCBTA)
  • 21-056- Rapport financier et vie de la société publique locale (SPL) Terre d’Argence – exercice 2019
  • 21-057 – Renouvellement convention pluriannuelle d’adhésion à l’Agence Technique Départementale
  • 21-058 – Avis sur l’occupation du domaine public – isolation par l’extérieur
  • 21-059 – Bail à ferme à clauses environnementales – Vignes en agriculture biologique – Michael TEISSONNIERE
  • 21-060 – Bail à ferme à clauses environnementales – Vignes en agriculture biologique – Romain TEISSONNIERE
Finances – Ressources humaines
  • 21-061 – Proposition intervention de la SPL Terre d’Argence – élaboration du programme – Construction crèche et locaux commerciaux
  • 21-062 – Mise à jour des tarifs communaux sur l’eau (Adduction Eau Potable et Assainissement)
  • 21-063 – Médication des tarifs – droits de place pour les années 2021
  • 21-064 – Participation communale au transport des collégiens pour l’année scolaire 2021 – 2022
  • 21-065 – Décision Modificative sur le budget principal
  • 21-066 – Prise en charge financière dans le cadre du compte personnel de formation (CPF)
  • 21-067 – Vote du taux d’imposition de la taxe d’aménagement
  • 21-068 – Mise à jour du règlement du service de distribution de l’eau potable
Question diverses

 

Séance du jeudi 1er avril – 19h – salle des Sources

Conformément aux dispositions de l’article 28 du Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, les débats seront accessibles au public, en direct gratuitement et sans inscription préalable, de manière électronique (via Facebook Live de la Ville).

Ordre du jour: voir les délibérations
AFFAIRES GÉNÉRALES
  • Approbation compte rendu du conseil municipal du 25 février 2021
  • Décision prises dans le cadre de la délégation du maire
  • Renouvellement de la convention Sté SUEZ MINERALS
  • Reprise d’une concession funéraire non renouvelée – c1N168
  • Programme Petites Villes de demain – signature convention
  • Appel à projet de l’Education Nationale pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
  • Refus de  transfert compétence PLU à la CCBTA
  • Dénomination « rue les prés du Moulin Piot »
  • Approbation compte rendu du CRAC 2020 –Réaménagement RD3 et espaces publics adjacents en traversée d’agglomération
  • Ouverture d’un centre de vaccination – Convention d’intervention et contractualisation avec les professionnels de santé
  • Approbation d’une convention opérationnelle entre la SAFER et la commune
  • Approbation d’une convention de concours technique entre la SAFER et la commune – Négociation de transaction immobilière
  • Projet de bail à ferme avec clauses environnementales Vignes Bio – Emmanuel ROUSSEL

 

FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
  • Approbation compte administratif & compte de gestion – Budget principal commune – Exercice 2020.
  • Approbation compte administratif & compte de gestion – Budget Eau – Exercice 2020.
  • Approbation compte administratif & compte de gestion – Budget Assainissement – Exercice 2020.
  • Approbation compte administratif & compte de gestion – Budget Fêtes / Culture – Exercice 2020.
  • Vote des taux d’imposition 2021
  • Affectation du résultat 2020 et vote du budget principal de la commune 2021
  • Affectation du résultat 2020 et vote du budget annexe Eau 2021
  • Affectation du résultat 2020 et vote du budget annexe Assainissement 2021
  • Affectation du résultat 2020 et vote du budget annexe Fêtes et Culture 2021
  • Votre des subventions aux associations – 2021
  • Mise à jour des tarifs communaux – Adduction eau potable/assainissement

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Séance du 25 février 2021 – 19h – salle des Sources

Conformément aux dispositions de l’article 28 du Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, les débats seront accessibles au public, en direct gratuitement et sans inscription préalable, de manière électronique (via Facebook Live de la Ville).

Ordre du jour   voir les délibérations

Affaires générales

  • 21-016 – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26 janvier 2021
  • 21-017 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire

Finances, Ressources Humaines

  • 21-018 – Demande de subvention concernant la requalification du chemin de la Tour (Conseil régional dans le cadre du contrat cadre Bourg centre)
  • 21-019 – Demande de subvention relative à la requalification de la place Boucayrand au titre des amendes de police (CD 30)
  • 21-020 – Acquisition parcelles A 200 et A 201 – Maryline GANDOIN – Pérennisation de la ressource en eau potable.
  • 21-021 – Demande de subvention (protection des captages) Agence de l’eau et CD 30
  • 21-022 – Acquisition parcelle SCI de l’hôtel de Ville G 588 (MM. GOURDOUX et BAUDOUIN)
  • 21- 023 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021 – Modification des autorisations – Budget Principal.
  • 21- 024 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021 – Modification des autorisations – Budget EAU.
  • 21- 025 – Débat d’Orientation Budgétaire 2021

 

Questions diverses

 

Séance du 26 janvier 2021 – 19h – salle des Sources
ordre du jour   voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 21-001 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 03 décembre 2020.
  • 21-002 Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire.
  • 21-003 – Acquisition parcelles E 151 et E 152 – Jean-Pierre GUERIN el Agnès SERMENT née GUERIN.
  • 21-004 – Cession de la parcelle G 2407 à Monsieur Brice CONTE MAIORINO.
  • 21-005 -Approbation du pacte de gouvernance de la Communauté de Communes Beaucaire Terre d’Argence (CCBTA)
  • 21-006 – Désignation Judith FLORENT représentante du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS
  • 21-007 – Approbation – Convention de transfert de gestion pour Aménagement de la RD3 dans la traversée de l’Agglomération de Bellegarde Tranche 2

 

FINANCES RESSOURCES HUMAINES

  • 21-008 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021 – Modification des autorisations – Budget Principal.
  • 21-009 – Délibération demande de subvention CONTRAT TERRITORIAL RD3 tranche 3 (rue de Nîmes)
  • 21-010 – Demande de subvention au SMEG enfouissement des réseaux RD3 tranche 3 (rue de Nîmes)
  • 21-011 – Demande de subvention DSIL exceptionnelle (Plan de Relance et Aide du conseil régional Occitanie) – Projets de rénovation énergétique des bâtiments communaux (salle culturelle les Sources et Bâtiment de la Police Municipale)
  • 21-012 – Demande de subventions DSlL- Aide du conseil régional Occitanie création d’un stade synthétique et de ses annexes
  • 21-013 Demande de subvention au titre de la DETR 2021 (Tranche 3- RD 3)
  • 21-014 – Demande de subventions re-qualification du parc Mont Michel

2020

Conseil municipal

SÉANCE DU 3 DÉCEMBRE 2020 à 19 h

En raison des mesures prises pour lutter contre la pandémie du coronavirus, la séance du conseil municipal se déroulera à la salle des Sources.  (Public accepté en respectant les gestes barrières et la distanciation physique). Vu l’article 19 de la Loi 2020-209 du 23-03-2020

Ordre du jour :

voir les délibérations

Affaires générales

  • 20-071 – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 22 septembre 2020.
  • 20-072 – Installation d’une nouvelle conseillère municipale Mme Judith FLORENT à la suite de la démission de Mme Roseline BOURRELLY.
  • 20-073 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire.
  • 20–074 – Désignation d’un représentant de la Commission Locale de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Camargue gardoise.
  • 20-075 – Refus de transfert de la compétence PLU à la CCBTA.
  • 20-076 – Gestion du cimetière – Actualisation des tarifs et normes de caveau.
  • 20-077 – Reprise d’une concession funéraire non renouvelée C1N171.
  • 20-078 – Abrogation de la délibération n°20-056 du 22 septembre 2020 – Acquisition de l’immeuble G 907 – Ancienne menuiserie LAURANS
  • 20-079 – Acquisition de l’immeuble G 907 – Ancienne menuiserie LAURANS
  • 20-080 – Abrogation de la délibération n°19-061du 26 juin 2019 – Cession gratuite du chemin des chênes blancs à la commune.
  • 20-081 – Cession gratuite du chemin des chênes blancs à la commune.
  • 20-082 – Pole associatif – rétrocession des parcelles E 2072 et E 2073A à la Communauté de Communes Beaucaire Terre d’Argence
  • 20-083 – Désignation d’un correspondant Défense.
  • 20-084 – Mise à jour du schéma directeur et diagnostic des réseaux d’assainissement des eaux usées.
  • 20-085 – Mise à jour du schéma directeur du pluvial.
  • 20-086 – L’Etoile de BESSEGES – Vote de subvention à l’association « Union Cycliste Bessèges.

 

Finances, Ressources Humaines
  • 20-087 – Actualisation du tableau des effectifs.
  • 20-088 – Budget Commune – Décision modificative n° 2 – Exercice 2020.
  • 20-089 – Budget Assainissement – Décision modificative n° 1 – Exercice 2020.
  • 20-090 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021 – Autorisation – BP Principal.
  • 20-091 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021 – Autorisation – BP Eau.
  • 20-092 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021 – Autorisation – BP Assainissement.
  • 20-093 – Participations 2019/2020 des communes de résidence – Ecoles Publiques.
  • 20-094 – Participation communale 2019/2020 – OGEC Jeanne d’Arc.
  • 20-095 – Participation communale 2019-2020 – Ecoles privées extérieures.

 

SÉANCE DU MARDI 22 SEPTEMBRE 2020
Ordre du jour:

voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES
  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire.
  • Convention d’engagements réciproques – EPCC du Pont du Gard
  • Compte-rendu annuel aux Collectivités Locales 2019 (C.R.A.C. 2019) Réaménagement de la RD3
  • Approbation règlement de fonctionnement de la crèche.
  • Approbation règlement intérieur des A.L.S.H..
  • Approbation règlement intérieur des services périscolaires.
  • Acquisition parcelle G 907 – Frédéric LAURANS
  • Indemnité de fonction des élus – annule et remplace la délibération n° 20-014 du 10 juin 2020
  • Rectification délégués du syndicat maintien et protection des traditions, coutumes et sites camarguais
  • Rectification d’un membre de la CAO
  • Désignation du représentant au SAGE Vistre et nappes de Vistrenque et Costières
  • Projet d’un nouveau forage – autorisation de déposer un formulaire de déclaration simplifiée auprès des services de l’Etat.
  • ENEDIS – Convention de servitude M020004 à la Vaque Basse.
  • Convention de groupement de commande – Évaluation et révision des plans d’actions visant à la restauration de la qualité de l’eau des captages prioritaires
  • Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales

 

FINANCES, RESSOURCES HUMAINES

  • Convention de partenariat avec le CD30 pour la halle aux sports du collège (avenant N°1)
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Budget commune – DM N°1 – exercice 2020
  • Budget eau – DM N°1 – exercice 2020
  • – Admission en non valeur – extension de créance – BP Commune (budget principal)
  •  Admission en non valeur – extension de créance – BP Eau

 

SÉANCE DU VENDREDI 10 JUILLET 2020
Salle des Sources
Ordre du jour:

voir les délibérations

18 h  : Élections sénatoriales – Désignation des délégués.

18 h  45

  • 20-044 – Désignation du correspondant auprès du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Gard (C.A.U.E.),
  • 20-045 – Désignation d’un représentant à l’Agence de l’Urbanisme.
  • 20- 046 – Rémunération Mme CONTE MAIORINO – Régime indemnitaire,
  • 20- 047 – Modification de l’indemnité des élus.

 

Séance du conseil municipal du 10 juin 2020 – 20h30

En raison des mesures prises pour lutter contre la pandémie du coronavirus, la séance du conseil municipal se déroulera à la salle des Sources. (Public accepté en respectant les gestes barrières et la distanciation physique). Vu l’article 19 de la Loi 2020-209 du 23-03-2020. Vu le décret n° 2020-571 du 14 mars 2020

Avant l’ouverture de l’ordre du jour, il sera procédé au tirage au sort pour la liste préparatoire des jurés d’Assises

Ordre du jour : 

Voir les délibérations

 Affaires générales

  • Adoption du règlement intérieur des séances du conseil municipal, (2020-012)
  • Délégations consenties au Maire par le conseil municipal, (2020-013)
  • Indemnités des élus, (2020-014)
  • Remboursement des frais réels de missions liées aux fonctions électives, (2020-015)
  • Droit à la formation des élus, (2020-016)
  • Désignation des délégués du conseil municipal aux organes et organismes extérieurs, (2020-017)
  • Fixation du nombre des membres du conseil d’administration du C.C.A.S., (2020-018)
  • Election des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du C.C.A.S., (2020-019)
  • Commission Communale des Impôts Directs, (2020-020)
  • Constitution de la CAO et désignation de ses membres, (2020-021)
  • Désignations de deux représentants communaux au conseil d’administration de la S.P.L. Terre d’Argence, (2020-022)
  • Désignation d’un représentant communal à l’assemblée générale de la S.P.L. Terre d’Argence, (2020-023)
  • Renforcement du réseau haute tension – la Vaque Haute – convention de servitude – ENEDIS, (2020-024)
  • Installation d’une armoire de coupure de distribution – Chemin Coste Rouge – Demoiselle et Gonnet – Conventions – ENEDIS, (2020-025)

 Finances, Marchés, Ressources Humaines

  •  Annulation de droit de place, (2020-026)
  • Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2019 Budget Principal, (2020-027)
  • Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2019 Budget Eau, (2020-028)
  • Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2019 Budget Assainissement, (2020-029)
  • Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2019 Budget Fête et Culture, (2020-030)
  • Affectation du résultat 2019 – BP 2020 – Budget Principal Commune, (2020-031)
  • Affectation du résultat 2019 – BP 2020 – Budget annexe EAU, (2020-032)
  • Affectation du résultat 2019 – BP 2020 – Budget annexe Assainissement, (2020-033)
  • Affectation du résultat 2019 – BP 2020 – Budget annexe Fêtes et Culture, (2020-034)
  • Vote des taux d’imposition 2020, (2020-035)
  • Subventions aux associations 2020, (2020-036)
  • Demande de subventions – Région Occitanie, (2020-037)
  • Demande de subventions – SMEG 30, (2020-038)
  • Demande de subvention – Rénovation toiture de l’église, (2020-039)
  • Fonds européens programme Leader, (2020-040)
  • Convention DSDEN du Gard – Intervention artistique école, (2020-041)
  • Mise à jour du tableau des effectifs, (2020-042)
  • Rémunération M. LOFFREDO, M. SALMERON, Mme ROUGIERE et Mme THOMEN. (2020-043)

 

Séance du conseil municipal du 23 mai 2020 – 10h

En raison des mesures prises pour lutter contre la pandémie du coronavirus, la 1ère séance du nouveau conseil municipal se déroulera exceptionnellement à la salle des Sources. (Public accepté en respectant les gestes barrières et la distanciation physique)

  • Vu l’article 19 de la Loi 2020-209 du 23-03-2020
  • Vu le décret n° 2020-571 du 14 mars 2020

 

 Ordre du jour :

voir les élus siégeant au conseil

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL :

  • Élection du Maire
  • Création des postes d’adjoints
  • Élection des Adjoints

 

Séance du conseil municipal du mardi 18 février 2020
Ordre du jour

Voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du maire
  • Cession de parcelle C86 Les Clairettes à M.Mme Franco Stephan et Jade
  • Acquisition de parcelles E151 et E152 à M. Guérin Raymond
  • Motion de soutien à la filière vin
  • Acquisition immeuble Félizardo  parcelle G590
  • Annulation facture d’eau M. Panicucci Denis

 

FINANCES, MARCHÉS, RESSOURCES HUMAINES

  • Actualisation du tableau des effectifs
  • Débat d’Orientation Budgétaire 2020

2019

Séance du conseil municipal du mercredi 25 septembre 2019

Ordre du jour

Voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Renonciation à accueillir des cirques détenant des animaux sauvages
  • Approbation modifications des statuts de la CCBTA et retrait du syndicat mixte des Nappes de Vistrenque et des Costières
  • Convention de partenariat pour l’animation « captages prioritaires »- SMNVC / Commune Bellegarde /CCBTA
  • Rétrocession des voiries et réseaux du lotissement Serment « Les prés du Moulin Piot »
  • Exonération de TFNB pour les agriculteurs sinistrés par la canicule
  • Attribution subvention association « L’étoile de Bessèges »

 

FINANCES, MARCHÉS, RESSOURCES HUMAINES

  • Contrat territorial – Approbation de convention de financement pour l’aménagement de la RD3-tranche II « rue d’Arles »
  • Approbation – convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’aménagement de la RD3 –Tranche II « rue d’Arles »
  • Approbation nouveau plan de financement – espace sportif et de loisirs
  • Souscription au Contrat Groupe d‘Assurance Statutaire – Contrat 2020-2023
  • Proposition de décision modificative de Crédit N°2 – Budget principal – exercice 2019
  • Proposition de décision modificative de Crédit N°1 – Budget Fête & Culture – exercice 2019
  • Proposition de décision modificative de Crédit N°2 – Budget Eau – exercice 2019
  • Tableau des effectifs

 

Divers

  • Rémunération M. Rabat- régime indemnitaire

Séance du conseil municipal du mercredi 26 juin 2019

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (19-054)
  • Étude Diagnostic Cimetière (19-055)
  • Adhésion à la charte régionale  « Objectif zéro phyto » (19-056)
  • Plan définitif des noms de voiries de la ZAC (19-057)
  • Projets photovoltaïques sur sites dégradés (19-058)
  • Modification convention – Mise à disposition Lac Robert RIBIERE (19-059)
  • Acquisition immeuble FELIZARDO – C5590 (19-060)
  • Rétrocession gratuite – chemin des chênes blancs (19-061)
  • Syndicat intercommunal pour le maintien des Traditions, coutumes et sites Camarguais –
  • Adhésion nouvelle commune – FONTANES (19-062)
  • Convention Territoriale Globale – CCBTA / CAF/ MSA / COMMUNE (19-063)
  • MDJ – Modification règlement intérieur (19-064)
  • MDJ – Modifications tarifaires (19-065)
  • Services périscolaires – Nouveau réglèrent intérieur (19-066)

 

FINANCES, MARCHÉS, RESSOURCES HUMAINES

  • DM Budget Principal (19-067)
  • DM Budget Annexe d’Assainissement (19-068)
  • Rapport du service de l’eau et d’assainissement 2018 (19-069)
  • Tableau des Emplois (19-070)

Séance du conseil municipal du lundi 1er avril 2019

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Modification d’itinéraire du Plan départemental d’itinéraires de promenades et randonnées du Gard (PDIPR)
  • Refus de transfert des compétences eau et assainissement à la CCBTA
  • intégration des parcelles section G n°36, 38 et 363 dans le domaine public communal
  • Foncier : parcelles n° B2282 et 2279 consort SERMENT
  • Modification simplifiée du PLU – approbation

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

  • affectation du résultat 2018 – BP2019 budget principal commune
  • affectation du résultat 2018 – BP2019 budget annexe eau
  • affectation du résultat 2018 – BP2019 budget annexe assainissement
  • affectation du résultat 2018 – BP2019 budget annexe Fete et culture
  • vote des subvention aux associations
  • vote d’une subvention exceptionnelle à l’association « le monde de Romy »
  • vote des taux d’imposition 2019
  • compte rendu annuel à la collectivité – opération de réaménagement de la RD3
  • fête de l’Europe – 8 mai 2019 – Demande de subvention
  • renouvellement contrat d’assurance statutaire

 

Séance du conseil municipal du mardi 26 février 2019

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • ACHAT FONCIER – Parcelle n° C1718 – Secteur Connangles Consorts LEPAVE (19-018)
  • Consultation des assemblées sur le projet de SAGE Vistre, Nappes Vistrenque et Costières (19-019)
  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (19-020)
  • Attribution bail rural – parcelles zone de protection secteur La Marine EARL LES SOURCES DE LA MARINE (19-021)
  • Gestion des archives – SITOM SUD GARD – Convention (19-022)
  • Dénomination – Lotissement l’Azalée (19-023)

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

  • Réaménagement de taux – Caisse des dépôts (19-024)
  • Débat d’orientation budgétaire pour 2019 (19-025)
  • Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2018 Budget Principal (19-026)
  • Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2018 Budget Eau (19-027)
  • Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2018 Budget Assainissement (19-028)
  • Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2018 Budget Fête et Culture (19-029)
  • Subvention des Clubs Taurins (19-030)
  • Dépôt pré-dossier Bourg Centre – Région Occitanie (19-031)
  • Modification autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget (19-032)
  • Demande de financements – Région – Espaces sportif et de loisirs (19-033)
  • Demande de financements – Département – Espaces sportif et de loisirs (19-034)
  • Projet d’acquisition pour la protection des captages – SARL GOBINET (19-035)
  • Projet d’acquisition pour la protection des captages – Consorts BENOIT MAURICE ET PASCAL (19-036)

 

Séance du conseil municipal du mercredi 23 janvier 2019

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • SFR – Transfert de contrat (19-001)
  • Avenant convention – Mise en place d’un suivi – Qualité des eaux brutes vis-à-vis des pesticides – Sources de Bellegarde (19-002)
  • Avis du Maire installation classée pour la protection de l’environnement – Entrepôt de stockage – Saint Gilles (19-003)
  • Subvention trophée roses des sables 2019 – Association BLANCO LOCA (19-004)
  • EAU – Procédure de déclaration d’utilité publique des captages d’alimentation en eau potable (19-005)
  • Règlement intérieur de fonctionnement – Multi Accueil « LI PITCHOUNET » (19-006)
  • Règlement intérieur PSU Multi Accueil « LI PITCHOUNET » (19-007)
  • Mutualisation du délégué à la protection des données (DPD) – Désignation RIL (19-008)
  • Rétrocession Voirie et Réseaux – Clos de l’olivette (19-009)

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Autorisation d’engagement des dépenses d’investissements 2019 – 25% – Budget Principal (19-010)
  • Autorisation d’engagement des dépenses d’investissements 2019 – 25% – Budget Eau (19-011)
  • Autorisation d’engagement des dépenses d’investissements 2019 – 25% – Budget Assainissement (19-012)
  • Approbation – Clôture de l’opération – Extension de l’école Henri Serment (19-013)
  • Attribution régime indemnitaire – Madame Julie COGNARD – Cuisine Centrale (19-014)
  • Actualisation du tableau des effectifs (19-015)
  • DETR 2019 – Demande de subvention – Approbation (19-016)
  • Demande de subvention – Amendes de Police – Approbation (19-017)

2018

Séance du conseil municipal du lundi 29 novembre 2018 

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Mise à jour du répertoire électoral unique
  • Élection complémentaire
  • Contrôles légaux
  • Débroussaillement –
  • Rapport d’activité 2017
  • CCBTA
  • Rapport des ordures ménagères 2017
  • CCBTA
  • Catégorie de concessions funéraires et tarifs
  • Gestion du cimetière
  • Actualisation du règlement intérieur
  • Don en faveur des sinistrés de l’Aude – 5.000
  • Modification simplifiée du PLU
  • Emprise au sol
  • SAS Hectare
  • Convention de cession
  • ((AZALEE))

 

Foncier

  • Régularisation de limitation – Monsieur CHABALIER – Parcelles N°2581 ,2582,2583
  • Déclassement et aliénation d’un délassé communal – rue Caravelle / Concorde –
  • Rétrocession et Classement de voirie dans le domaine public communal – TERRIGORD ET COMBES – Parcelle n°B 722 – Guy MANZONE

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

  • Participation des communes de résidence – Écoles Publique
  • Participation Communale 2017/2018 – Écoles privée extérieures
  • DM N°4 Budget Principal
  • DM N°2 Budget Assainissement
  • Régime des astreintes – Complément
  • Indemnités de départ volontaire
  • Tableau des effectifs – actualisation

 

Séance du conseil municipal du lundi 24 septembre 2018

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • contrat bourg centre
  • subvention syndicat des Costières de Nimes
  • rétrocession par le Département de parcelles adjacentes RD6113
  • lotissement l’Azalée – servitudes
  • mise en œuvre du répertoire électoral unique
  • prescription de la révision générale du PLU

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

  • subvention clubs taurins
  • DM n°3 Budget commune
  • liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonctions
  • rémunération Mme Lydia Truillet
  • tableau des effectifs

 

Séance du conseil municipal du jeudi 12 juillet 2018

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (18-055)
  • Achat foncier – Parcelle E 1834 – Consorts PALAZZOLI (18-056)
  • Enquête publique – SUEZ RR IWS MINERALS France – Projet de modification (18-057)
  • Approbation – Rapport CLECT GEMAPI – CCBTA (18-058)
  • Modification des statuts – CCBTA (18-059)

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Rapport annuel – Prix et qualité du service public – eau potable et assainissement – exercice 2017 (18-060)
  • DM N° 2 – Budget Principal (18-061)
  • DM N° 2 – Budget Eau (18-062)
  • DM N° 1 – Budget Assainissement (18-063)
  • Taxe d’aménagement (18-064)
  • Attribution – Régime indemnitaire – Madame Caroline LLINARES (18-065)
  • Vote de subvention – Association « Les chevaux de l’Eden » et association « Pourquoi pas moi, » (18-066)
  • Subvention DETR – Vidéo Protection (18-067)
  • Tableau des effectifs (18-068)

 

Séance du conseil municipal du jeudi 17 mai 2018

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • transmission électronique des actes au représentant de l’Etat – approbation de principe et projet de convention
  • occupation gestion de la halle aux sports – convention tripartite et ses annexes
  • achat parcellaire – C834 Connangles – SAFER
  • désignation d’un représentant à l’agence d’urbanisme
  • restauration des archives anciennes – demande de financement conseil départemental du Gard
  • approbation définitive de la révision allégée N°1 du PLU
  • désignation d’un référent territorial Ambroisie
  • adhésion mission expérimentale de médiation préalable obligatoire – convention cdg30
  • servitude de passage – accès et réseaux – funérarium – sci BEJECHRIST
  • projet SAGE Camargue gardoise
  • Jumelage – Participation communale aux frais de transport

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • fixation des montants – RODP – SMEG
  • fixation du nombre de représentants au CHSCT
  • fixation du nombre de représentants au CT
  • approbation clôture de l’opération de mise aux normes de l’école Philippe Lamour
  • compte rendu annuel à la collectivité CRAC 2017 – RD3
  • approbation de l’avenant N°2 à la convention de mandat tripartite RD3
  • DM N°1 budget eau
  • DM N°1 budget principal
  • saisie du Département pour aide conjointe à l’agence de l’eau – financement achat de terrain Sauzette
  • tableau des effectifs – avancements de grade
  • recrutement d’agents contractuels – accroissement temporaires et saisonniers d’activités et remplacements
  • indemnités payeur receveur
  • vote subventions complémentaires

 

Séance du conseil municipal du jeudi 22 mars 2018

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • convention service commun archives – renouvellement – CCBTA
  • décisions prises dans le cadre de la délégation du maire
  • création aire de sports et de loisirs – achat foncier – consorts Ducourneau, Daumas, Navatel

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • vote des taux – impôts locaux 2018
  • affectation de résultat 2017 et vote budget 2018 – Budget Principal
  • affectation de résultat 2017 et vote budget 2018 – Budget Eau
  • affectation de résultat 2017 et vote budget 2018 – Budget Assainissement
  • affectation de résultat 2017 et vote budget 2018 – Budget Fête & Culture
  • vote des subventions associations 2018
  • demande subvention fête de l’Europe 2018 – CCBTA
  • gestion des effectifs -création d’un poste occasionnel – adjoint technique – fonction ASVP

 

Séance du conseil municipal du jeudi 22 février 2018

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • rapport CLECT- zone activités – CCBTA
  • classement de voirie dans le domaine public – impasse des artisans d’Occitanie
  • acquisition parcelle Sauzette – protection captage – ajout AN°630 et approbation bail safer
  • servitude de passage – Curabec / Ruedas
  • désignation du correspondant de la commune auprès du CAUE

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • approbation compte administratif & compte gestion – budget principal exercice 2017
  • approbation compte administratif & compte gestion – budget fêtes/culture exercice 2017
  • approbation compte administratif & compte gestion – budget eau exercice 2017
  • approbation compte administratif & compte gestion – budget assainissement exercice 2017
  • débat orientation budgétaire – rapport orientation budgétaire 2018
  • actualisation tableau des effectifs – modifications pourvus avancement de grade 2017 – ouverture de postes – avancement de grade 2018

 

Séance du conseil municipal du jeudi 16 janvier 2018

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • rapport CLECT-GEMAPI-CCBTA
  • Vente parcelle Maison médicale – commune/CCBTA
  • Convention Enedis – Lotssement M.Grandcolas

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2018 -25% budget principal
  • autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2018 -25% budget Eau
  • autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2018 -25% budget Assainissement
  • Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2018 – demande de subvention – approbation
  • restauration de la qualité de l’eau – approbation du programme d’actions

2017

Séance du conseil municipal du mardi 28 novembre 2017 

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • rétrocession gratuite – impasse Frédéric Mistral
  • enquête publique – avis de la commune – création d’une digue à l’ouest du remblai ferroviaire entre Arles et Tarascon
  • échange de terrain – réalisation d’une aire de loisirs et détente – commune/Gobinet
  • achat de terrain -.M. Robert Panicucci
  • décisions prises dans le cadre de la délégation du maire

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

  • budget commune DM n°3 – exercice 2017
  • budget eau DM n°1 – exercice 2017
  • budget Fêtes et culture DM n°1 – exercice 2017
  • produits irrécouvrables budget eau
  • régime des astreintes
  • rémunération Mesdames Leray et Tassel – régime indemnitaire
  • participation communale 2016/2017 – OGEC
  • participation communale 2016/2017 – écoles privées extérieures
  • participation communale 2016/2017 – écoles publique des communes de résidence
  • convention participation département du Gard – RD3 première tranche
  • actualisation tableau des effectifs – modifications nominations avancement de grade

 

Séance du conseil municipal du mardi 10 octobre 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Détermination du nombre d’adjoints (17-079)
  • Election d’un nouvel adjoint (17-080)
  • Adhésion agence d’urbanisme – Mission PLU (17-081)
  • Modification statutaire voirie – CCBTA (17-082)

 

Séance du conseil municipal du jeudi 28 septembre 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • dénomination des rues tranche 2 – zac des Ferrières
  • renouvellement des conventions d’occupation du domaine public communal – plan régional haut débit pour tous – armoire rue d’Arles et armoire Château d’eau RD6113
  • acquisition immeuble Moline
  • demande de subvention acquisition parcelle – protection des captages
  • exploitation – vigne Clairette de la Tour
  • Convention Commune/ conseil départemental du Gard – financement réaménagement de la traversée d’agglomération RD3 – phase 2
  • adhésion agence d’ingénierie départementale
  • actualisation tarifaire ALSH
  • règlement des services périscolaires
  • rapport bilan 2016 des collectes des ordures ménagères – CCBTA
  • Rapport d’activités 2016 – CCBTA

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • actualisation du tableau des effectifs
  • ouragan Irma – projet de versement aide exceptionnelle – école du petit Yoshka
  • extension de l’école Henri Serment : exonération des pénalités du lot n°7 – ascenseur entreprise Servicom
  • DM n°2 BP commune
  • DM n°1 BP assainissement

 

Séance du conseil municipal du mardi 18 juillet 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Rapport annuel – prix et qualité du service public Eau potable et Assainissement – exercice 2016
  • Site de stockage de déchets dangereux – remise en état du site – Dossier de demande
  • Véhicules électriques et hybrides : installation borne de charge parking les ferrières (SMEG)
  • Convention de délégation de compétences d’organisation services transports scolaires – Région Occitanie
  • Projet d’aménagement de traversée de la ville – rétrocession du Département – section rue de la République

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Demande de subvention pour acquisition d’équipements légers de désherbage dans le cadre du PAPPH et de l’utilisation Zéro produits phytosanitaires
  • Actualisation du tableau des effectifs – ouverture de postes sur différents grades
  • Demande de subvention – réserve parlementaire – achat de véhicules

 

Séance du conseil municipal du vendredi 07 juillet 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Rythmes scolaires – retour à la semaine de quatre jours

 

Séance du conseil municipal du jeudi 30 mai 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Convention portant soutien au fonctionnement de la médiathèque
  • Dénomination de la rue donnant accès à la zone d’activité du Rieu – « impasse des artisans d’Occitanie »
  • Convention prêts de locaux Collège « plateau sportifs et Tap » Durée de 3 ans.
  • Convention prêts de locaux Collège « salle informatique et plateau sportif ». Durée de 3 ans.
  • Échange de parcellaire société Hectare Convention de mise à disposition – association « Jardins familiaux de la Tour »

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Budget Commune – Décision modificative N°1 – exercice 2017
  • Convention pour mise en place d’un suivi de la qualité des eaux brutes vis à vis des pesticides et des nitrates dans les sources de Bellegarde
  • Actualisation du tableau des effectifs – Nouveaux noms de grades suite au protocole parcours professionnel. Carrières et rémunérations
  • Demande de subvention auprès de la Caisse Nationale d’assurance vieillesse – Maison en partage « L’amistanço »
  • Actualisation des tarifs d’occupation du domaine public – droit des places

 

Séance du conseil municipal du jeudi 30 mars 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Vœu de soutien à l’inscription de la Course Camarguaise au patrimoine mondial immatériel de l’UNESCO
  • Protection fonctionnelle. Prise en charge de frais de réparation des préjudices subis.
  • Convention ALHS / MSA
  • Convention MDJ / MSA

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Vote des taux des impôts locaux 2017
  • Affectation de résultats 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET PRINCIPAL
  • Affectation de résultat 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET DE L’EAU
  • Affectation de résultat 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT
  • Affectation de résultat 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET DES FÊTES ET DE LA CULTURE
  • Vote des subventions aux associations 2017
  • Demande de subvention – FÊTE DE L’EUROPE 2017 – CCBTA
  • Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2016 – RD 3
  • Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2016 – école Philippe LAMOUR
  • Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2016 – école Henri SERMENT

 

Séance du conseil municipal du mercredi 1er mars 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • SMD Gard – adhésion de nouveaux membres
  • rétrocession de foncier partie escalier Belin G2140 impasse des 2 Mondes
  • Convention tripartite relative à la mise à disposition d’une salle informatique collège /école primaire Henri Serment
  • Refus de transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la CCBTA

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • comptes administratifs et de gestion : Budget principal. Budget Eau. Budget Assainissement. Budget Fêtes.
  • Débat d’orientation budgétaire
  • Garantie d’emprunt pour le projet de Gendarmerie – Habitat du Gard
  • Approbation du rapport de la CLECT -musée de la vannerie à Vallabrègues
  • Approbation du rapport de la Cour des comptes – CCBTA
  • Rapport d’évolution des attributions de compensation depuis 2002

 

Séance du conseil municipal du lundi 23 janvier 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Convention d’engagement réciproque entre les communes gardoises et l’EPCC du pont du Gard
  • Règlement intérieur de la médiathèque (modification des horaires)

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Ouverture des crédits d’investissement dans la limite de 25% avant le vote du budget – Budget principal – Budget Eau – Budget Assainissement.

2016

Séance du conseil municipal du mercredi 14 décembre 2016 

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Renouvellement de la convention pour l’ENT (Espace Numérique de Travail)

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

  • décision modificative n°3 du budget principal
  • décision modificative n°1 du budget assainissement
  • participation des communes de résidences – écoles publiques
  • participation communale en faveur de l’OGEC Jeanne d’Arc
  • Participation communale aux écoles privées extérieures

 

Séance du conseil municipal du lundi 31 octobre 2016

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • séjour de la Maison des Jeunes – participation communale
  • gestion du cimetière – actualisation des tarifs
  • gestion du cimetière – actualisation du règlement intérieur
  • convention d’utilisation des installations communales par le collège
  • ZAC des Ferrières – rétrocessions des voies et des espaces publics
  • ZAC des Ferrières – modification du traité de concession
  • Pole culturel associatif et de loisirs – dénomination
  • Collège de Bellegarde – dénomination
  • Collège de Bellegarde – désignation du représentant du conseil d’administration

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

  • RD3 – Enfouissement – demande de subvention au syndicat mixte d’électricité du Gard
  • Convention avec le Centre de Gestion du Gard pour mise à disposition d’un ACFI (Agent en charge de la fonction d’inspection).

 

Séance du conseil municipal du mardi 20 septembre 2016

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Accord transactionnel effondrement muret Crozet /Chabanon / Commune
  • Échanges parcellaires Commune / société Hectare
  • Échanges de propriété Commune / Serpin
  • Demande d’autorisation pour le nouveau captage par forage
  • Convention de renouvellement relais SFR (loyer de 4.300€)
  • Convention borne de recharge électrique place Batisto Bonnet /Fanfonne Guillierme
  • Arrêt du projet de révision allégée du PLU

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Décision modificative n°2 du budget principal
  • Cuisine centrale – renouvellement convention livraison Vallabrègues
  • Convention livraison eau potable commune de Fourques

 

Séance du conseil municipal du jeudi 30 juin 2016

Ordre du jour

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • modification statuts CCBTA
  • modification du règlement des services périscolaires
  • Mise à jour du tableau des emplois
  • Renouvellement Convention de partenariat – site du Pont du Gard

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Rapport eau /assainissement – exercice 2015
  • approbation compte rendu annuel aux collectivités locales – 2015 – extension groupe scolaire Henri Serment
  • approbation compte rendu annuel aux collectivités locales – 2015 – mise aux normes école Philippe Lamour
  • approbation compte rendu annuel aux collectivités locales – 2015 – Réaménagement RD3 et places adjacentes en traversée d’agglomération
  • décision modificative de crédits N°1 – exercice 2016 – budget principal
  • rapport de gestion 2015 de la Société Publique Locale Terre d’Argence

 

Séance du conseil municipal du mercredi 30 mars 2016

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Jumelage – Échange Franco Espagnol

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Projet de réaménagement de la traversée d’agglomération – RD3 – convention de co-maîtrise d’ouvrage
  • Projet de mise en conformité de l’école Philippe Lamour – avenant N°1 à la convention de mandat
  • approbation du compte administratif et compte de de gestion – budget principal – exercice 2015
  • approbation du compte administratif et compte de de gestion – budget Eau – exercice 2015
  • approbation du compte administratif et compte de de gestion – budget Assainissement – exercice 2015
  • approbation du compte administratif et compte de de gestion – budget Festivités/culture – exercice 2015
  • Vote des taux d’imposition 2016
  • Affectation du résultat 2015 – BP2016 budget principal
  • Affectation du résultat 2015 – BP2016 budget Eau
  • Affectation du résultat 2015 – BP2016 budget Assainissement
  • Affectation du résultat 2015 – BP2016 budget Fêtes / Culture

 

Séance du conseil municipal du jeudi 18 février 2016

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • installation d’une nouvelle conseillère municipale : Mme Marie Carmen BALSERA
  • détermination du nombre d’adjoints et du rang pour le remplacement du poste de premier adjoint
  • Élection poste de premier adjoint
  • Élection poste d’adjoint
  • Convention de passage sur parcelle communale – SUEZ (SITA FD)
  • Adhésion de Bagnols sur Cèze au syndicat mixte départemental d’aménagement et de gestion des cours d’eau et milieux aquatiques du Gard
  • Nomination membre titulaire du SYMADREM (remplacement)
  • convention d’utilisation des locaux – sécurité incendie
  • Demande de subvention Fête de l’Europe – 10 000€
  • attribution de subvention de 3000€ au profit de la FFCC
  • renouvellement convention d’objectif et de financement – prestation de service CAF – contrat enfance jeunesse

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Débat d’Orientations Budgétaires 2016 (Commune / Eau / assainissement /fetes-Culture)

 

Séance du conseil municipal du mercredi 13 janvier 2016

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Installation d’un nouveau conseiller municipal : Michel Borello
  • Renouvellement convention -livraison de repas à Jonquières st-Vincent
  • Vente parcelle communale – station de remplissage CCBTA (B2273 – 3122m² à 20€/m²)

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016 – autorisation budget principal
  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016 – autorisation budget eau
  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016 – autorisation budget assainissement
  • Tombola de Noël 2015
  • Clôture financière de l’opération de réalisation de l’école primaire Henri Serment
  • Extension de l’école primaire Henri Serment – demande de subvention DETR 2016

 

 

2015

Séance du conseil municipal du mardi 15 septembre 2015 

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Agenda d’accessibilité – Autorisation de dépôt
  • Mise en place vidéo verbalisation
  • Rapport sur le schéma de mutualisation

 

Finances, Marchés

  • Saisie de la Société Publique Locale Terre d’Argence – extension école primaire Henri Serment
  • Convention co-maïtrise d’ouvrage Commune / Conseil Départemental – RD 3

 

Ressources Humaines

  • Création d’un poste d’adjoint technique à 50% (crèche)

 

Séance du conseil municipal du jeudi 09 juillet 2015

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Renouvellement contrat animatrice territoriale nappes Vistrenque et Costières
  • Régie Municipale des Transports

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

  • Rapport Eau / Assainissement
  • Simplification tarifs encarts publicitaires bulletins municipaux
  • DM Budget Principal / Eau / Assainissement
  • Modification attribution de compensation TP « Autorisation droit des sols

 

Foncier, Urbanisme

  • Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n° 2 (Pendant de l’enfer)

 

Ressources Humaines

  • Contrat d’assurance contre les risques statutaires

 

Séance du conseil municipal du mardi 12 mai 2015

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Mise à jour du fonctionnement de la Crèche

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Subvention PAPPH (« zéro pesticide ») – étude maître d’œuvre

 

Foncier, Urbanisme

  • Projet centre culturel associatif – acquisition de terrain parcelle E N°2075 lieudit « la tour »
  • Projet centre culturel associatif – acquisition de terrain parcelle E N°2072 et 2073 lieudit « la tour »
  • Projet de création d’un chemin lieudit Pendant de la Tour – acquisition de terrain parcelle E N°239

 

Ressources Humaines

  • Modification des effectifs

 

Séance du conseil municipal du mardi 31 mars 2015

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • SMEG – Syndicat Mixte d’Electricité du Gard – Modification des statuts
  • Election d’un nouveau représentant du conseil municipal pour siéger au conseil d’administration du CCAS

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Vote des taux d’imposition 2015
  • Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget principal
  • Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget « Eau »
  • Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget « Assainissement » – Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget « Fêtes et Culture » – Vote des subventions aux associations
  • Produits irrécouvrables – Budget de l’Eau

 

Foncier, Urbanisme

  • Convention de mise à disposition gratuite de parcelles communales – AUTO CROSS BELLEGARDAIS
  • Convention de mise à disposition gratuite d’une parcelle communale – PARCOURS CHASSE BELLEGARDAIS
  • Contrat de location de parcelles de courte durée – Daniel DIDELOT
  • Cession gratuite de parcelle – SCA Les Vignerons Créateurs – Parking de la cave – complément des délibérations n°10-082 du 15/11/2010 & n°14- 110 du 20/11/2014
  • Accord de cession d’un Bail Emphytéotique Administratif (BEA) par la Sté Amétis à Habitat du Gard – Projet de construction de la gendarmerie

 

Séance du conseil municipal du mercredi 25 février 2015

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Installation d’une nouvelle conseillère municipale : Mme Françoise DENIS
  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Désignation d’un conseiller suppléant au SYMADREM

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget principal – Exercice 2014
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’eau – Exercice 2014
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’assainissement – Exercice 2014
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget Fêtes et culture – Exercice 2014
  • Débat d’Orientation Budgétaire – 2015
  • Fête de l’Europe 2015 – Demande de financement – CCBTA
  • Défilé à l’ancienne 2015 – Demande de financement – CG30
  • Festival musical-Club Guinguette – 2015 – Demande de financement – CG30
  • Tombola des commerçants – Fêtes de Noël 2014 – Bons d’achats

 

Foncier, Urbanisme

  • Convention pour attribution d’un droit de pêche au plan d’eau de Sautebraut – AAPPMA – Modification

 

Séance du conseil municipal du mardi 13 janvier 2015

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Elaboration d’un Plan de Protection de l’Atmosphère(PPA) de la zone urbaine de Nîmes – Avis du conseil municipal – document intégral consultable en ligne ou en mairie : www.languedoc-roussillon.developpem… – rubrique : Air-Climat-Energie-Bâtiment-Construction/Qualité de l’air/Plans de Protection de l’Atmosphère de la zone urbaine de Nimes

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015– Autorisation – budget Assainissement
  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015 – Autorisation – budget de l’Eau
  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015 – Autorisation – budget Principal
  • Subvention exceptionnelle à l’association Club Taurin de la jeunesse bellegardaise
  • Modification de l’attribution de compensation de la Taxe professionnelle CCBTA

 

Foncier, Urbanisme

  • Création d’un service commun « Application du droit des sols » avec les communes de Bellegarde, Fourques, Jonquières St Vincent, Vallabrègues
  • Adoption de la convention cadre

 

2014

Séance du conseil municipal du jeudi 20 novembre 2014 

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Extension de périmètre du Syndicat Mixte d’Electricité du Gard aux communes de Les Angles, Bagnols/Cèze, Nîmes et Uzès.
  • Zonage d’investissement locatif intermédiaire
  • Tarifs communaux – modification des tarifs des repas du restaurant scolaire
  • Adoption du règlement intérieur des services périscolaires des écoles B.BONNET, Ph. LAMOUR et H. SERMENT – rentrée scolaire 2014/2015

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

  • Participations 2013/2014 des communes de résidence-Ecoles publiques
  • Participation communale 2014/2015 – OGEC Jeanne d’Arc
  • Participation communale 2012/2013 – Ecoles privées extérieures
  • Décisions modificative n° 1 – Budget Principal
  • Vote des subventions aux associations

 

Foncier, Urbanisme

  • Cession parcelles au profit de SITA SUD – étalement de la recette
  • Cession terrain communal – C n° 1060 « Giberte » – SCI SENSAT Frères
  • Complément de la délibération n°10.082 du 15/11/2010 – Acquisition gratuite de parcelle – Parking cave coopérative
  • Acquisition parcelle lieu-dit GIBERTE – M. René LEPAVÉ

 

Gestion du cimetière

  • Reprise de la concession emplacement C7 n°72 par M. Albert BŒUF

 

Séance du conseil municipal du jeudi 25 septembre 2014

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Mise à jour du tableau des Tarifs communaux – Marché de Noël
  • Composition du comité technique
  • Création d’un C.H.S.C.T.
  • Mise à jour du règlement intérieur – ALSH
  • Convention de fourniture de repas – APE St Pierre de Mézoargues
  • Fourniture de repas à la commune de Jonquières Saint Vincent – Avenant pour repas du mercredi

 

Foncier, urbanisme

  • Cession gratuite de la parcelle B 1179(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite de la parcelle B 1183(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite de la parcelle B 1187(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite de la parcelle B 1280(p),Lieu-dit« La vaque basse » à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite de la parcelle B 1560(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite de la parcelle B 1793(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite de la parcelle B 1940(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde

 

Séance du conseil municipal du mardi 29 juillet 2014

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Projet de réfection de la RD 3 / Marchés de maîtrise d’œuvre – composition du jury
  • Projet de convention de co maîtrise d’ouvrage – Commune / Département – réhabilitation de la RD 3
  • Avenant TERRALYS – prise en charge boues en période estivale
  • Association pour la future vigne communale de clairette

 

FINANCES, MARCHES

  • Demande de subvention départementale – Formation ABF
  • Accueil de loisirs 3/4 & 5/12 – Mise à jour du tableau des tarifs

 

Foncier, urbanisme

  • Cahier des prescriptions architecturales et paysagères ZAC des Ferrières – Tranche 2

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Réforme des rythmes scolaires / accueil périscolaire et de loisirs – Avancements de grade – Création d’un poste emploi d’avenir : Mise à jour du tableau des effectifs

 

Séance du conseil municipal du vendredi 20 juin 2014

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Désignation d’un représentant à la CLE du SAGE Camargue gardoise – Mise à jour du tableau général des délégations des élus aux organismes extérieurs
  • Désignation de 2 représentants à l’association « les Olivettes du pays de Nîmes » – mise à jour du tableau général des délégations des élus aux organismes extérieurs
  • Modification des tarifs du cimetière – valeur des tombeaux après reprises de concession – Valeur des caveaux avec dalle ciment
  • Convention d’adhésion au service de renseignements/conseils juridiques – Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale du Gard (CDG 30)
  • Convention de mise à disposition du site de la Madone – concert de musique le samedi 5 juillet 2014
  • Avis sur l’expérimentation du nouveau décret sur la réforme des rythmes scolaires

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Rapport Eau potable & Assainissement – Exercice 2013
  • Bail emphytéotique administratif et convention de mise à disposition – Projet de gendarmerie

 

Foncier, urbanisme

  • Acquisition de parcelle – station de lavage et remplissage

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Mise à jour du tableau des effectifs

 

Séance du conseil municipal du mardi 22 avril 2014

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Adoption du règlement intérieur des séances du Conseil municipal
  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal
  • Indemnités des élus
  • Remboursement des frais réels de missions liées aux fonctions électives
  • Droit à la formation des élus
  • Désignation des délégués qui siègeront dans les organismes extérieurs
  • Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS
  • Election des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS
  • Commission communale des Impôts directs
  • Désignation du représentant de la commune pour la Société Publique Locale Terre d’Argence (CCBTA)
  • Constitution de la Commission d’Appel d’offre (CAO) et désignation de ses membres
  • Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger à la Commission Locale de l’Environnement de Rhône Durance Granulat
  • Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC)
  • Cimetière : Reprise de la concession funéraire n° C 2N90
  • Cimetière : Modification de la délibération n°12-093 du 12 novembre 2012 – Sépulture destinée à l’inhumation des défunts morts pour la France
  • Mise à jour du tableau des tarifs communaux : Droits de place : village artisanal et commercial
  • Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’eau et Milieux aquatiques du Gard (SMD Gard) : nouvelles adhésions
  • Syndicat intercommunal pour le maintien et la protection des traditions coutumes et sites camarguais : nouvelles adhésions
  • SITA MEDITERRANEE – Stockage temporaire de matériaux (terres et cailloux) – lieudit « La Costière de Broussan »

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Vote des taux d’imposition 2014
  • Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget principal
  • Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget de l’Eau
  • Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget de l’Assainissement
  • Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget Fêtes et Culture
  • Compte Rendu Annuel à la Collectivité (C.R.A.C.) de la SEGARD – École primaire Henri SERMENT
  • Vote des subventions aux associations
  • Attribution Indemnité de conseil du Trésorier
  • Restauration des archives anciennes – demande de financement – Conseil général du Gard

 

Séance du conseil municipal du samedi 29 mars 2014

Ordre du jour

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Installation du conseil municipal

  • élection du maire
  • création des postes d’adjoints
  • élections des adjoints

 

Séance du conseil municipal du jeudi 06 mars 2014

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Écoles publiques – Environnement numérique de travail (ENT) 1er degré – Convention – Académie de Montpellier/ CRDP /Commune

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget principal – Exercice 2013
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’eau – Exercice 2013
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’assainissement – Exercice 2013
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget Fêtes et culture – Exercice 2013
  • Débat d’Orientation Budgétaire – 2014
  • Fête de l’Europe 2014 – Demande de financement – CCBTA
  • Mise à jour des tarifs communaux – Annexe n° 1 – compteurs d’eau – diamètres 32/40/65/80
  • Bail emphytéotique administratif pour la construction de la nouvelle Gendarmerie – société AMETIS – saisie des domaines
  • CCBTA – Fonds de concours – FISAC place Batisto Bonnet
  • CCBTA – Fonds de concours – Eclairage Public place Charles de Gaulle
  • Contrat SPL pour la mise en conformité de la sécurité incendie et de l’accessibilité handicapés de l’école Philippe Lamour
  • Modification statuts SPL et capital social
  • Rapport de gestion SPL exercice 2013

 

Foncier, Urbanisme

  • Cession gratuite d’une partie de la parcelle G n°1380 (1, rue des Amazones) à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite des parcelles B 757 (p), 1509,1511 Lieu-dit « L’Enfer » à la commune de Bellegarde
  • Régularisation cadastrale – chemin du Pendant de contrac – M. Alain MARTINEZ
  • Cession terrain – funérarium
  • Cession gratuite terrain BONNAUD/GUERIN – Complément délibération n°13-106 du 23/9/13

 

Séance du conseil municipal du mercredi 29 janvier 2014

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Droit de pêche sur les plans d’eau de Coste Rouge – AAPPMA La Fario – Convention
  • Protocole d’accord avec Agro Développement – Renouvellement

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2014 – Autorisation

 

Foncier, urbanisme

  • Convention de mise à disposition gratuite de parcelles communales – Auto Cross Bellegardais
  • Convention de servitude – Parcelle section E n° 2090 Lieudit « Coste Canet Sud » – BRL
  • Acquisition de la voirie du lotissement « Le clos d’Adrien »
  • Acquisition de la parcelle appartenant à M. Pierre BERNARD – cadastrée section G n° 2360 lieudit « La Ville »
  • Echange de parcelles – section G 1511(p) appartenant à M. LOREZ/ section G 2327 (p) appartenant à la commune
  • Echange de parcelles – section C 1886(p) appartenant à la commune/ section C 346 (p) appartenant à M. Rémy CHABALIER