Les séances du conseil municipal
Consulter les séances du conseil municipal
Tout administré peut assister (sans toutefois intervenir) au déroulement des séances du conseil municipal.
2020
Conseil municipal
SÉANCE DU 3 DÉCEMBRE 2020 à 19 h
En raison des mesures prises pour lutter contre la pandémie du coronavirus, la séance du conseil municipal se déroulera à la salle des Sources. (Public accepté en respectant les gestes barrières et la distanciation physique). Vu l’article 19 de la Loi 2020-209 du 23-03-2020
Ordre du jour : voir les délibérations
Affaires générales
- 20-071 – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 22 septembre 2020.
- 20-072 – Installation d’une nouvelle conseillère municipale Mme Judith FLORENT à la suite de la démission de Mme Roseline BOURRELLY.
- 20-073 – Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire.
- 20–074 – Désignation d’un représentant de la Commission Locale de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Camargue gardoise.
- 20-075 – Refus de transfert de la compétence PLU à la CCBTA.
- 20-076 – Gestion du cimetière – Actualisation des tarifs et normes de caveau.
- 20-077 – Reprise d’une concession funéraire non renouvelée C1N171.
- 20-078 – Abrogation de la délibération n°20-056 du 22 septembre 2020 – Acquisition de l’immeuble G 907 – Ancienne menuiserie LAURANS
- 20-079 – Acquisition de l’immeuble G 907 – Ancienne menuiserie LAURANS
- 20-080 – Abrogation de la délibération n°19-061du 26 juin 2019 – Cession gratuite du chemin des chênes blancs à la commune.
- 20-081 – Cession gratuite du chemin des chênes blancs à la commune.
- 20-082 – Pole associatif – rétrocession des parcelles E 2072 et E 2073A à la Communauté de Communes Beaucaire Terre d’Argence
- 20-083 – Désignation d’un correspondant Défense.
- 20-084 – Mise à jour du schéma directeur et diagnostic des réseaux d’assainissement des eaux usées.
- 20-085 – Mise à jour du schéma directeur du pluvial.
- 20-086 – L’Etoile de BESSEGES – Vote de subvention à l’association « Union Cycliste Bessèges.
Finances, Ressources Humaines
- 20-087 – Actualisation du tableau des effectifs.
- 20-088 – Budget Commune – Décision modificative n° 2 – Exercice 2020.
- 20-089 – Budget Assainissement – Décision modificative n° 1 – Exercice 2020.
- 20-090 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021 – Autorisation – BP Principal.
- 20-091 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021 – Autorisation – BP Eau.
- 20-092 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021 – Autorisation – BP Assainissement.
- 20-093 – Participations 2019/2020 des communes de résidence – Ecoles Publiques.
- 20-094 – Participation communale 2019/2020 – OGEC Jeanne d’Arc.
- 20-095 – Participation communale 2019-2020 – Ecoles privées extérieures.
SÉANCE DU MARDI 22 SEPTEMBRE 2020
Ordre du jour: voir les délibérations
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire.
- Convention d’engagements réciproques – EPCC du Pont du Gard
- Compte-rendu annuel aux Collectivités Locales 2019 (C.R.A.C. 2019) Réaménagement de la RD3
- Approbation règlement de fonctionnement de la crèche.
- Approbation règlement intérieur des A.L.S.H..
- Approbation règlement intérieur des services périscolaires.
- Acquisition parcelle G 907 – Frédéric LAURANS
- Indemnité de fonction des élus – annule et remplace la délibération n° 20-014 du 10 juin 2020
- Rectification délégués du syndicat maintien et protection des traditions, coutumes et sites camarguais
- Rectification d’un membre de la CAO
- Désignation du représentant au SAGE Vistre et nappes de Vistrenque et Costières
- Projet d’un nouveau forage – autorisation de déposer un formulaire de déclaration simplifiée auprès des services de l’Etat.
- ENEDIS – Convention de servitude M020004 à la Vaque Basse.
- Convention de groupement de commande – Evaluation et révision des plans d’actions visant à la restauration de la qualité de l’eau des captages prioritaires
- Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales
FINANCES, RESSOURCES HUMAINES
- Convention de partenariat avec le CD30 pour la halle aux sports du collège (avenant N°1)
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Budget commune – DM N°1 – exercice 2020
- Budget eau – DM N°1 – exercice 2020
- – Admission en non valeur – extension de créance – BP Commune (budget principal)
- Admission en non valeur – extension de créance – BP Eau
SÉANCE DU VENDREDI 10 JUILLET 2020
Salle des Sources
Ordre du jour: voir les délibérations
18 h : Elections sénatoriales – Désignation des délégués.
18 h 45
- 20-044 – Désignation du correspondant auprès du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Gard (C.A.U.E.),
- 20-045 – Désignation d’un représentant à l’Agence de l’Urbanisme.
- 20- 046 – Rémunération Mme CONTE MAIORINO – Régime indemnitaire,
- 20- 047 – Modification de l’indemnité des élus.
Séance du conseil municipal du 10 juin 2020 – 20h30
En raison des mesures prises pour lutter contre la pandémie du coronavirus, la séance du conseil municipal se déroulera à la salle des Sources. (Public accepté en respectant les gestes barrières et la distanciation physique). Vu l’article 19 de la Loi 2020-209 du 23-03-2020. Vu le décret n° 2020-571 du 14 mars 2020
Avant l’ouverture de l’ordre du jour, il sera procédé au tirage au sort pour la liste préparatoire des jurés d’Assises
Ordre du jour : Voir les délibérations
Affaires générales
- Adoption du règlement intérieur des séances du conseil municipal, (2020-012)
- Délégations consenties au Maire par le conseil municipal, (2020-013)
- Indemnités des élus, (2020-014)
- Remboursement des frais réels de missions liées aux fonctions électives, (2020-015)
- Droit à la formation des élus, (2020-016)
- Désignation des délégués du conseil municipal aux organes et organismes extérieurs, (2020-017)
- Fixation du nombre des membres du conseil d’administration du C.C.A.S., (2020-018)
- Election des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du C.C.A.S., (2020-019)
- Commission Communale des Impôts Directs, (2020-020)
- Constitution de la CAO et désignation de ses membres, (2020-021)
- Désignations de deux représentants communaux au conseil d’administration de la S.P.L. Terre d’Argence, (2020-022)
- Désignation d’un représentant communal à l’assemblée générale de la S.P.L. Terre d’Argence, (2020-023)
- Renforcement du réseau haute tension – la Vaque Haute – convention de servitude – ENEDIS, (2020-024)
- Installation d’une armoire de coupure de distribution – Chemin Coste Rouge – Demoiselle et Gonnet – Conventions – ENEDIS, (2020-025)
Finances, Marchés, Ressources Humaines
- Annulation de droit de place, (2020-026)
- Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2019 Budget Principal, (2020-027)
- Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2019 Budget Eau, (2020-028)
- Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2019 Budget Assainissement, (2020-029)
- Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2019 Budget Fête et Culture, (2020-030)
- Affectation du résultat 2019 – BP 2020 – Budget Principal Commune, (2020-031)
- Affectation du résultat 2019 – BP 2020 – Budget annexe EAU, (2020-032)
- Affectation du résultat 2019 – BP 2020 – Budget annexe Assainissement, (2020-033)
- Affectation du résultat 2019 – BP 2020 – Budget annexe Fêtes et Culture, (2020-034)
- Vote des taux d’imposition 2020, (2020-035)
- Subventions aux associations 2020, (2020-036)
- Demande de subventions – Région Occitanie, (2020-037)
- Demande de subventions – SMEG 30, (2020-038)
- Demande de subvention – Rénovation toiture de l’église, (2020-039)
- Fonds européens programme Leader, (2020-040)
- Convention DSDEN du Gard – Intervention artistique école, (2020-041)
- Mise à jour du tableau des effectifs, (2020-042)
- Rémunération M. LOFFREDO, M. SALMERON, Mme ROUGIERE et Mme THOMEN. (2020-043)
Séance du conseil municipal du 23 mai 2020 – 10h
En raison des mesures prises pour lutter contre la pandémie du coronavirus, la 1ère séance du nouveau conseil municipal se déroulera exceptionnellement à la salle des Sources. (Public accepté en respectant les gestes barrières et la distanciation physique)
- Vu l’article 19 de la Loi 2020-209 du 23-03-2020
- Vu le décret n° 2020-571 du 14 mars 2020
Ordre du jour :
voir les élus siégeant au conseil
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL :
- Élection du Maire
- Création des postes d’adjoints
- Élection des Adjoints
Séance du conseil municipal du mardi 18 février 2020
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Décisions prises dans le cadre de la délégation du maire
- Cession de parcelle C86 Les Clairettes à M.Mme Franco Stephan et Jade
- Acquisition de parcelles E151 et E152 à M. Guérin Raymond
- Motion de soutien à la filière vin
- Acquisition immeuble Félizardo parcelle G590
- Annulation facture d’eau M. Panicucci Denis
FINANCES, MARCHÉS, RESSOURCES HUMAINES
- Actualisation du tableau des effectifs
- Débat d’Orientation Budgétaire 2020
2019
Séance du conseil municipal du mercredi 25 septembre 2019
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Renonciation à accueillir des cirques détenant des animaux sauvages
- Approbation modifications des statuts de la CCBTA et retrait du syndicat mixte des Nappes de Vistrenque et des Costières
- Convention de partenariat pour l’animation « captages prioritaires »- SMNVC / Commune Bellegarde /CCBTA
- Rétrocession des voiries et réseaux du lotissement Serment « Les prés du Moulin Piot »
- Exonération de TFNB pour les agriculteurs sinistrés par la canicule
- Attribution subvention association « L’étoile de Bessèges »
FINANCES, MARCHÉS, RESSOURCES HUMAINES
- Contrat territorial – Approbation de convention de financement pour l’aménagement de la RD3-tranche II « rue d’Arles »
- Approbation – convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’aménagement de la RD3 –Tranche II « rue d’Arles »
- Approbation nouveau plan de financement – espace sportif et de loisirs
- Souscription au Contrat Groupe d‘Assurance Statutaire – Contrat 2020-2023
- Proposition de décision modificative de Crédit N°2 – Budget principal – exercice 2019
- Proposition de décision modificative de Crédit N°1 – Budget Fête & Culture – exercice 2019
- Proposition de décision modificative de Crédit N°2 – Budget Eau – exercice 2019
- Tableau des effectifs
Divers
- Rémunération M. Rabat- régime indemnitaire
Séance du conseil municipal du mercredi 26 juin 2019
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (19-054)
- Étude Diagnostic Cimetière (19-055)
- Adhésion à la charte régionale « Objectif zéro phyto » (19-056)
- Plan définitif des noms de voiries de la ZAC (19-057)
- Projets photovoltaïques sur sites dégradés (19-058)
- Modification convention – Mise à disposition Lac Robert RIBIERE (19-059)
- Acquisition immeuble FELIZARDO – C5590 (19-060)
- Rétrocession gratuite – chemin des chênes blancs (19-061)
- Syndicat intercommunal pour le maintien des Traditions, coutumes et sites Camarguais –
- Adhésion nouvelle commune – FONTANES (19-062)
- Convention Territoriale Globale – CCBTA / CAF/ MSA / COMMUNE (19-063)
- MDJ – Modification règlement intérieur (19-064)
- MDJ – Modifications tarifaires (19-065)
- Services périscolaires – Nouveau réglèrent intérieur (19-066)
FINANCES, MARCHÉS, RESSOURCES HUMAINES
- DM Budget Principal (19-067)
- DM Budget Annexe d’Assainissement (19-068)
- Rapport du service de l’eau et d’assainissement 2018 (19-069)
- Tableau des Emplois (19-070)
Séance du conseil municipal du lundi 1er avril 2019
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Modification d’itinéraire du Plan départemental d’itinéraires de promenades et randonnées du Gard (PDIPR)
- Refus de transfert des compétences eau et assainissement à la CCBTA
- intégration des parcelles section G n°36, 38 et 363 dans le domaine public communal
- Foncier : parcelles n° B2282 et 2279 consort SERMENT
- Modification simplifiée du PLU – approbation
Finances, Marchés, Ressources Humaines
- affectation du résultat 2018 – BP2019 budget principal commune
- affectation du résultat 2018 – BP2019 budget annexe eau
- affectation du résultat 2018 – BP2019 budget annexe assainissement
- affectation du résultat 2018 – BP2019 budget annexe Fete et culture
- vote des subvention aux associations
- vote d’une subvention exceptionnelle à l’association « le monde de Romy »
- vote des taux d’imposition 2019
- compte rendu annuel à la collectivité – opération de réaménagement de la RD3
- fête de l’Europe – 8 mai 2019 – Demande de subvention
- renouvellement contrat d’assurance statutaire
Séance du conseil municipal du mardi 26 février 2019
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- ACHAT FONCIER – Parcelle n° C1718 – Secteur Connangles Consorts LEPAVE (19-018)
- Consultation des assemblées sur le projet de SAGE Vistre, Nappes Vistrenque et Costières (19-019)
- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (19-020)
- Attribution bail rural – parcelles zone de protection secteur La Marine EARL LES SOURCES DE LA MARINE (19-021)
- Gestion des archives – SITOM SUD GARD – Convention (19-022)
- Dénomination – Lotissement l’Azalée (19-023)
Finances, Marchés, Ressources Humaines
- Réaménagement de taux – Caisse des dépôts (19-024)
- Débat d’orientation budgétaire pour 2019 (19-025)
- Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2018 Budget Principal (19-026)
- Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2018 Budget Eau (19-027)
- Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2018 Budget Assainissement (19-028)
- Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2018 Budget Fête et Culture (19-029)
- Subvention des Clubs Taurins (19-030)
- Dépôt pré-dossier Bourg Centre – Région Occitanie (19-031)
- Modification autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget (19-032)
- Demande de financements – Région – Espaces sportif et de loisirs (19-033)
- Demande de financements – Département – Espaces sportif et de loisirs (19-034)
- Projet d’acquisition pour la protection des captages – SARL GOBINET (19-035)
- Projet d’acquisition pour la protection des captages – Consorts BENOIT MAURICE ET PASCAL (19-036)
Séance du conseil municipal du mercredi 23 janvier 2019
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- SFR – Transfert de contrat (19-001)
- Avenant convention – Mise en place d’un suivi – Qualité des eaux brutes vis-à-vis des pesticides – Sources de Bellegarde (19-002)
- Avis du Maire installation classée pour la protection de l’environnement – Entrepôt de stockage – Saint Gilles (19-003)
- Subvention trophée roses des sables 2019 – Association BLANCO LOCA (19-004)
- EAU – Procédure de déclaration d’utilité publique des captages d’alimentation en eau potable (19-005)
- Règlement intérieur de fonctionnement – Multi Accueil « LI PITCHOUNET » (19-006)
- Règlement intérieur PSU Multi Accueil « LI PITCHOUNET » (19-007)
- Mutualisation du délégué à la protection des données (DPD) – Désignation RIL (19-008)
- Rétrocession Voirie et Réseaux – Clos de l’olivette (19-009)
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Autorisation d’engagement des dépenses d’investissements 2019 – 25% – Budget Principal (19-010)
- Autorisation d’engagement des dépenses d’investissements 2019 – 25% – Budget Eau (19-011)
- Autorisation d’engagement des dépenses d’investissements 2019 – 25% – Budget Assainissement (19-012)
- Approbation – Clôture de l’opération – Extension de l’école Henri Serment (19-013)
- Attribution régime indemnitaire – Madame Julie COGNARD – Cuisine Centrale (19-014)
- Actualisation du tableau des effectifs (19-015)
- DETR 2019 – Demande de subvention – Approbation (19-016)
- Demande de subvention – Amendes de Police – Approbation (19-017)
2018
Séance du conseil municipal du lundi 29 novembre 2018
Ordre du jour
Voir les délibérations
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
- Mise à jour du répertoire électoral unique
- Élection complémentaire
- Contrôles légaux
- Débroussaillement –
- Rapport d’activité 2017
- CCBTA
- Rapport des ordures ménagères 2017
- CCBTA
- Catégorie de concessions funéraires et tarifs
- Gestion du cimetière
- Actualisation du règlement intérieur
- Don en faveur des sinistrés de l’Aude – 5.000
- Modification simplifiée du PLU
- Emprise au sol
- SAS Hectare
- Convention de cession
- ((AZALEE))
Foncier
- Régularisation de limitation – Monsieur CHABALIER – Parcelles N°2581 ,2582,2583 – Déclassement et aliénation d’un délassé communal – rue Caravelle / Concorde – Rétrocession et Classement de voirie dans le domaine public communal – TERRIGORD ET COMBES – Parcelle n°B 722 – Guy MANZONE
Finances, Marchés, Ressources Humaines
- Participation des communes de résidence – Écoles Publique
- Participation Communale 2017/2018 – Écoles privée extérieures
- DM N°4 Budget Principal
- DM N°2 Budget Assainissement
- Régime des astreintes – Complément
- Indemnités de départ volontaire
- Tableau des effectifs – actualisation
Séance du conseil municipal du lundi 24 septembre 2018
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- contrat bourg centre
- subvention syndicat des Costières de Nimes
- rétrocession par le Département de parcelles adjacentes RD6113
- lotissement l’Azalée – servitudes
- mise en œuvre du répertoire électoral unique
- prescription de la révision générale du PLU
Finances, Marchés, Ressources Humaines
- subvention clubs taurins
- DM n°3 Budget commune
- liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonctions
- rémunération Mme Lydia Truillet
- tableau des effectifs
Séance du conseil municipal du jeudi 12 juillet 2018
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (18-055)
- Achat foncier – Parcelle E 1834 – Consorts PALAZZOLI (18-056)
- Enquête publique – SUEZ RR IWS MINERALS France – Projet de modification (18-057)
- Approbation – Rapport CLECT GEMAPI – CCBTA (18-058)
- Modification des statuts – CCBTA (18-059)
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Rapport annuel – Prix et qualité du service public – eau potable et assainissement – exercice 2017 (18-060)
- DM N° 2 – Budget Principal (18-061)
- DM N° 2 – Budget Eau (18-062)
- DM N° 1 – Budget Assainissement (18-063)
- Taxe d’aménagement (18-064)
- Attribution – Régime indemnitaire – Madame Caroline LLINARES (18-065)
- Vote de subvention – Association « Les chevaux de l’Eden » et association « Pourquoi pas moi, » (18-066)
- Subvention DETR – Vidéo Protection (18-067)
- Tableau des effectifs (18-068)
Séance du conseil municipal du jeudi 17 mai 2018
Ordre du jour
Voir les délibérations – Consulter le compte rendu de séance
AFFAIRES GÉNÉRALES
- transmission électronique des actes au représentant de l’Etat – approbation de principe et projet de convention
- occupation gestion de la halle aux sports – convention tripartite et ses annexes
- achat parcellaire – C834 Connangles – SAFER
- désignation d’un représentant à l’agence d’urbanisme
- restauration des archives anciennes – demande de financement conseil départemental du Gard
- approbation définitive de la révision allégée N°1 du PLU
- désignation d’un référent territorial Ambroisie
- adhésion mission expérimentale de médiation préalable obligatoire – convention cdg30
- servitude de passage – accès et réseaux – funérarium – sci BEJECHRIST
- projet SAGE Camargue gardoise
- Jumelage – Participation communale aux frais de transport
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- fixation des montants – RODP – SMEG
- fixation du nombre de représentants au CHSCT
- fixation du nombre de représentants au CT
- approbation clôture de l’opération de mise aux normes de l’école Philippe Lamour
- compte rendu annuel à la collectivité CRAC 2017 – RD3
- approbation de l’avenant N°2 à la convention de mandat tripartite RD3
- DM N°1 budget eau
- DM N°1 budget principal
- saisie du Département pour aide conjointe à l’agence de l’eau – financement achat de terrain Sauzette
- tableau des effectifs – avancements de grade
- recrutement d’agents contractuels – accroissement temporaires et saisonniers d’activités et remplacements
- indemnités payeur receveur
- vote subventions complémentaires
Séance du conseil municipal du jeudi 22 mars 2018
Ordre du jour
Voir les délibérations – Consulter le compte rendu de séance
AFFAIRES GÉNÉRALES
- convention service commun archives – renouvellement – CCBTA
- décisions prises dans le cadre de la délégation du maire
- création aire de sports et de loisirs – achat foncier – consorts Ducourneau, Daumas, Navatel
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- vote des taux – impôts locaux 2018
- affectation de résultat 2017 et vote budget 2018 – Budget Principal
- affectation de résultat 2017 et vote budget 2018 – Budget Eau
- affectation de résultat 2017 et vote budget 2018 – Budget Assainissement
- affectation de résultat 2017 et vote budget 2018 – Budget Fête & Culture
- vote des subventions associations 2018
- demande subvention fête de l’Europe 2018 – CCBTA
- gestion des effectifs -création d’un poste occasionnel – adjoint technique – fonction ASVP
Séance du conseil municipal du jeudi 22 février 2018
Ordre du jour
Voir les délibérations – Consulter le compte rendu de séance
AFFAIRES GÉNÉRALES
- rapport CLECT- zone activités – CCBTA
- classement de voirie dans le domaine public – impasse des artisans d’Occitanie
- acquisition parcelle Sauzette – protection captage – ajout AN°630 et approbation bail safer
- servitude de passage – Curabec / Ruedas
- désignation du correspondant de la commune auprès du CAUE
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- approbation compte administratif & compte gestion – budget principal exercice 2017
- approbation compte administratif & compte gestion – budget fêtes/culture exercice 2017
- approbation compte administratif & compte gestion – budget eau exercice 2017
- approbation compte administratif & compte gestion – budget assainissement exercice 2017
- débat orientation budgétaire – rapport orientation budgétaire 2018
- actualisation tableau des effectifs – modifications pourvus avancement de grade 2017 – ouverture de postes – avancement de grade 2018
Séance du conseil municipal du jeudi 16 janvier 2018
Ordre du jour
Voir les délibérations – Consulter le compte rendu de séance
AFFAIRES GÉNÉRALES
- rapport CLECT-GEMAPI-CCBTA
- Vente parcelle Maison médicale – commune/CCBTA
- Convention Enedis – Lotssement M.Grandcolas
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2018 -25% budget principal
- autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2018 -25% budget Eau
- autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2018 -25% budget Assainissement
- Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2018 – demande de subvention – approbation
- restauration de la qualité de l’eau – approbation du programme d’actions
2017
Séance du conseil municipal du mardi 28 novembre 2017
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- rétrocession gratuite – impasse Frédéric Mistral
- enquête publique – avis de la commune – création d’une digue à l’ouest du remblai ferroviaire entre Arles et Tarascon
- échange de terrain – réalisation d’une aire de loisirs et détente – commune/Gobinet
- achat de terrain -.M. Robert Panicucci
- décisions prises dans le cadre de la délégation du maire
Finances, Marchés, Ressources Humaines
- budget commune DM n°3 – exercice 2017
- budget eau DM n°1 – exercice 2017
- budget Fêtes et culture DM n°1 – exercice 2017
- produits irrécouvrables budget eau
- régime des astreintes
- rémunération Mesdames Leray et Tassel – régime indemnitaire
- participation communale 2016/2017 – OGEC
- participation communale 2016/2017 – écoles privées extérieures
- participation communale 2016/2017 – écoles publique des communes de résidence
- convention participation département du Gard – RD3 première tranche
- actualisation tableau des effectifs – modifications nominations avancement de grade
Séance du conseil municipal du mardi 10 octobre 2017
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Détermination du nombre d’adjoints (17-079)
- Election d’un nouvel adjoint (17-080)
- Adhésion agence d’urbanisme – Mission PLU (17-081)
- Modification statutaire voirie – CCBTA (17-082)
Séance du conseil municipal du jeudi 28 septembre 2017
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- dénomination des rues tranche 2 – zac des Ferrières
- renouvellement des conventions d’occupation du domaine public communal – plan régional haut débit pour tous – armoire rue d’Arles et armoire Château d’eau RD6113
- acquisition immeuble Moline
- demande de subvention acquisition parcelle – protection des captages
- exploitation – vigne Clairette de la Tour
- Convention Commune/ conseil départemental du Gard – financement réaménagement de la traversée d’agglomération RD3 – phase 2
- adhésion agence d’ingénierie départementale
- actualisation tarifaire ALSH
- règlement des services périscolaires
- rapport bilan 2016 des collectes des ordures ménagères – CCBTA
- Rapport d’activités 2016 – CCBTA
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- actualisation du tableau des effectifs
- ouragan Irma – projet de versement aide exceptionnelle – école du petit Yoshka
- extension de l’école Henri Serment : exonération des pénalités du lot n°7 – ascenseur entreprise Servicom
- DM n°2 BP commune
- DM n°1 BP assainissement
Séance du conseil municipal du mardi 18 juillet 2017
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Rapport annuel – prix et qualité du service public Eau potable et Assainissement – exercice 2016
- Site de stockage de déchets dangereux – remise en état du site – Dossier de demande
- Véhicules électriques et hybrides : installation borne de charge parking les ferrières (SMEG)
- Convention de délégation de compétences d’organisation services transports scolaires – Région Occitanie
- Projet d’aménagement de traversée de la ville – rétrocession du Département – section rue de la République
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Demande de subvention pour acquisition d’équipements légers de désherbage dans le cadre du PAPPH et de l’utilisation Zéro produits phytosanitaires
- Actualisation du tableau des effectifs – ouverture de postes sur différents grades
- Demande de subvention – réserve parlementaire – achat de véhicules
Séance du conseil municipal du vendredi 07 juillet 2017
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Rythmes scolaires – retour à la semaine de quatre jours
Séance du conseil municipal du jeudi 30 mai 2017
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Convention portant soutien au fonctionnement de la médiathèque
- Dénomination de la rue donnant accès à la zone d’activité du Rieu – « impasse des artisans d’Occitanie »
- Convention prêts de locaux Collège « plateau sportifs et Tap » Durée de 3 ans.
- Convention prêts de locaux Collège « salle informatique et plateau sportif ». Durée de 3 ans.
- Échange de parcellaire société Hectare Convention de mise à disposition – association « Jardins familiaux de la Tour »
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Budget Commune – Décision modificative N°1 – exercice 2017
- Convention pour mise en place d’un suivi de la qualité des eaux brutes vis à vis des pesticides et des nitrates dans les sources de Bellegarde
- Actualisation du tableau des effectifs – Nouveaux noms de grades suite au protocole parcours professionnel. Carrières et rémunérations
- Demande de subvention auprès de la Caisse Nationale d’assurance vieillesse – Maison en partage « L’amistanço »
- Actualisation des tarifs d’occupation du domaine public – droit des places
Séance du conseil municipal du jeudi 30 mars 2017
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Vœu de soutien à l’inscription de la Course Camarguaise au patrimoine mondial immatériel de l’UNESCO
- Protection fonctionnelle. Prise en charge de frais de réparation des préjudices subis.
- Convention ALHS / MSA
- Convention MDJ / MSA
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Vote des taux des impôts locaux 2017
- Affectation de résultats 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET PRINCIPAL
- Affectation de résultat 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET DE L’EAU
- Affectation de résultat 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT
- Affectation de résultat 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET DES FÊTES ET DE LA CULTURE
- Vote des subventions aux associations 2017
- Demande de subvention – FÊTE DE L’EUROPE 2017 – CCBTA
- Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2016 – RD 3
- Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2016 – école Philippe LAMOUR
- Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2016 – école Henri SERMENT
Séance du conseil municipal du mercredi 1er mars 2017
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- SMD Gard – adhésion de nouveaux membres
- rétrocession de foncier partie escalier Belin G2140 impasse des 2 Mondes
- Convention tripartite relative à la mise à disposition d’une salle informatique collège /école primaire Henri Serment
- Refus de transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la CCBTA
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- comptes administratifs et de gestion : Budget principal. Budget Eau. Budget Assainissement. Budget Fêtes.
- Débat d’orientation budgétaire
- Garantie d’emprunt pour le projet de Gendarmerie – Habitat du Gard
- Approbation du rapport de la CLECT -musée de la vannerie à Vallabrègues
- Approbation du rapport de la Cour des comptes – CCBTA
- Rapport d’évolution des attributions de compensation depuis 2002
Séance du conseil municipal du lundi 23 janvier 2017
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Convention d’engagement réciproque entre les communes gardoises et l’EPCC du pont du Gard
- Règlement intérieur de la médiathèque (modification des horaires)
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Ouverture des crédits d’investissement dans la limite de 25% avant le vote du budget – Budget principal – Budget Eau – Budget Assainissement.
2016
Séance du conseil municipal du mercredi 14 décembre 2016
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Renouvellement de la convention pour l’ENT (Espace Numérique de Travail)
Finances, Marchés, Ressources Humaines
- décision modificative n°3 du budget principal
- décision modificative n°1 du budget assainissement
- participation des communes de résidences – écoles publiques
- participation communale en faveur de l’OGEC Jeanne d’Arc
- Participation communale aux écoles privées extérieures
Séance du conseil municipal du lundi 31 octobre 2016
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- séjour de la Maison des Jeunes – participation communale
- gestion du cimetière – actualisation des tarifs
- gestion du cimetière – actualisation du règlement intérieur
- convention d’utilisation des installations communales par le collège
- ZAC des Ferrières – rétrocessions des voies et des espaces publics
- ZAC des Ferrières – modification du traité de concession
- Pole culturel associatif et de loisirs – dénomination
- Collège de Bellegarde – dénomination
- Collège de Bellegarde – désignation du représentant du conseil d’administration
Finances, Marchés, Ressources Humaines
- RD3 – Enfouissement – demande de subvention au syndicat mixte d’électricité du Gard
- Convention avec le Centre de Gestion du Gard pour mise à disposition d’un ACFI (Agent en charge de la fonction d’inspection).
Séance du conseil municipal du mardi 20 septembre 2016
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Accord transactionnel effondrement muret Crozet /Chabanon / Commune
- Échanges parcellaires Commune / société Hectare
- Échanges de propriété Commune / Serpin
- Demande d’autorisation pour le nouveau captage par forage
- Convention de renouvellement relais SFR (loyer de 4.300€)
- Convention borne de recharge électrique place Batisto Bonnet /Fanfonne Guillierme
- Arrêt du projet de révision allégée du PLU
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Décision modificative n°2 du budget principal
- Cuisine centrale – renouvellement convention livraison Vallabrègues
- Convention livraison eau potable commune de Fourques
Séance du conseil municipal du jeudi 30 juin 2016
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- modification statuts CCBTA
- modification du règlement des services périscolaires
- Mise à jour du tableau des emplois
- Renouvellement Convention de partenariat – site du Pont du Gard
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Rapport eau /assainissement – exercice 2015
- approbation compte rendu annuel aux collectivités locales – 2015 – extension groupe scolaire Henri Serment
- approbation compte rendu annuel aux collectivités locales – 2015 – mise aux normes école Philippe Lamour
- approbation compte rendu annuel aux collectivités locales – 2015 – Réaménagement RD3 et places adjacentes en traversée d’agglomération
- décision modificative de crédits N°1 – exercice 2016 – budget principal
- rapport de gestion 2015 de la Société Publique Locale Terre d’Argence
Séance du conseil municipal du mercredi 30 mars 2016
Ordre du jour
Voir les délibérations – Consulter le compte rendu de séance
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Jumelage – Échange Franco Espagnol
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Projet de réaménagement de la traversée d’agglomération – RD3 – convention de co-maîtrise d’ouvrage
- Projet de mise en conformité de l’école Philippe Lamour – avenant N°1 à la convention de mandat
- approbation du compte administratif et compte de de gestion – budget principal – exercice 2015
- approbation du compte administratif et compte de de gestion – budget Eau – exercice 2015
- approbation du compte administratif et compte de de gestion – budget Assainissement – exercice 2015
- approbation du compte administratif et compte de de gestion – budget Festivités/culture – exercice 2015
- Vote des taux d’imposition 2016
- Affectation du résultat 2015 – BP2016 budget principal
- Affectation du résultat 2015 – BP2016 budget Eau
- Affectation du résultat 2015 – BP2016 budget Assainissement
- Affectation du résultat 2015 – BP2016 budget Fêtes / Culture
Séance du conseil municipal du jeudi 18 février 2016
Ordre du jour
Voir les délibérations – Consulter le compte rendu de séance
AFFAIRES GÉNÉRALES
- installation d’une nouvelle conseillère municipale : Mme Marie Carmen BALSERA
- détermination du nombre d’adjoints et du rang pour le remplacement du poste de premier adjoint
- Élection poste de premier adjoint
- Élection poste d’adjoint
- Convention de passage sur parcelle communale – SUEZ (SITA FD)
- Adhésion de Bagnols sur Cèze au syndicat mixte départemental d’aménagement et de gestion des cours d’eau et milieux aquatiques du Gard
- Nomination membre titulaire du SYMADREM (remplacement)
- convention d’utilisation des locaux – sécurité incendie
- Demande de subvention Fête de l’Europe – 10 000€
- attribution de subvention de 3000€ au profit de la FFCC
- renouvellement convention d’objectif et de financement – prestation de service CAF – contrat enfance jeunesse
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Débat d’Orientations Budgétaires 2016 (Commune / Eau / assainissement /fetes-Culture)
Séance du conseil municipal du mercredi 13 janvier 2016
Ordre du jour
Voir les délibérations – Consulter le compte rendu de séance
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Installation d’un nouveau conseiller municipal : Michel Borello
- Renouvellement convention -livraison de repas à Jonquières st-Vincent
- Vente parcelle communale – station de remplissage CCBTA (B2273 – 3122m² à 20€/m²)
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016 – autorisation budget principal
- Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016 – autorisation budget eau
- Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016 – autorisation budget assainissement
- Tombola de Noël 2015
- Clôture financière de l’opération de réalisation de l’école primaire Henri Serment
- Extension de l’école primaire Henri Serment – demande de subvention DETR 2016
2015
Séance du conseil municipal du mardi 15 septembre 2015
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Agenda d’accessibilité – Autorisation de dépôt
- Mise en place vidéo verbalisation
- Rapport sur le schéma de mutualisation
Finances, Marchés
- Saisie de la Société Publique Locale Terre d’Argence – extension école primaire Henri Serment
- Convention co-maïtrise d’ouvrage Commune / Conseil Départemental – RD 3
Ressources Humaines
- Création d’un poste d’adjoint technique à 50% (crèche)
Séance du conseil municipal du jeudi 09 juillet 2015
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Renouvellement contrat animatrice territoriale nappes Vistrenque et Costières
- Régie Municipale des Transports
Finances, Marchés, Ressources Humaines
- Rapport Eau / Assainissement
- Simplification tarifs encarts publicitaires bulletins municipaux
- DM Budget Principal / Eau / Assainissement
- Modification attribution de compensation TP « Autorisation droit des sols
Foncier, Urbanisme
- Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n° 2 (Pendant de l’enfer)
Ressources Humaines
- Contrat d’assurance contre les risques statutaires
Séance du conseil municipal du mardi 12 mai 2015
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
- Mise à jour du fonctionnement de la Crèche
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Subvention PAPPH (« zéro pesticide ») – étude maître d’œuvre
Foncier, Urbanisme
- Projet centre culturel associatif – acquisition de terrain parcelle E N°2075 lieudit « la tour »
- Projet centre culturel associatif – acquisition de terrain parcelle E N°2072 et 2073 lieudit « la tour »
- Projet de création d’un chemin lieudit Pendant de la Tour – acquisition de terrain parcelle E N°239
Ressources Humaines
- Modification des effectifs
Séance du conseil municipal du mardi 31 mars 2015
Ordre du jour
Voir les délibérations – Consulter le compte rendu de séance
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
- SMEG – Syndicat Mixte d’Electricité du Gard – Modification des statuts
- Election d’un nouveau représentant du conseil municipal pour siéger au conseil d’administration du CCAS
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Vote des taux d’imposition 2015
- Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget principal
- Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget « Eau »
- Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget « Assainissement » – Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget « Fêtes et Culture » – Vote des subventions aux associations
- Produits irrécouvrables – Budget de l’Eau
Foncier, Urbanisme
- Convention de mise à disposition gratuite de parcelles communales – AUTO CROSS BELLEGARDAIS
- Convention de mise à disposition gratuite d’une parcelle communale – PARCOURS CHASSE BELLEGARDAIS
- Contrat de location de parcelles de courte durée – Daniel DIDELOT
- Cession gratuite de parcelle – SCA Les Vignerons Créateurs – Parking de la cave – complément des délibérations n°10-082 du 15/11/2010 & n°14- 110 du 20/11/2014
- Accord de cession d’un Bail Emphytéotique Administratif (BEA) par la Sté Amétis à Habitat du Gard – Projet de construction de la gendarmerie
Séance du conseil municipal du mercredi 25 février 2015
Ordre du jour
Voir les délibérations – Consulter le compte rendu de séance
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Installation d’une nouvelle conseillère municipale : Mme Françoise DENIS
- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
- Désignation d’un conseiller suppléant au SYMADREM
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget principal – Exercice 2014
- Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’eau – Exercice 2014
- Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’assainissement – Exercice 2014
- Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget Fêtes et culture – Exercice 2014
- Débat d’Orientation Budgétaire – 2015
- Fête de l’Europe 2015 – Demande de financement – CCBTA
- Défilé à l’ancienne 2015 – Demande de financement – CG30
- Festival musical-Club Guinguette – 2015 – Demande de financement – CG30
- Tombola des commerçants – Fêtes de Noël 2014 – Bons d’achats
Foncier, Urbanisme
- Convention pour attribution d’un droit de pêche au plan d’eau de Sautebraut – AAPPMA – Modification
Séance du conseil municipal du mardi 13 janvier 2015
Ordre du jour
Voir les délibérations – Consulter le compte rendu de la séance
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
- Elaboration d’un Plan de Protection de l’Atmosphère(PPA) de la zone urbaine de Nîmes – Avis du conseil municipal – document intégral consultable en ligne ou en mairie : www.languedoc-roussillon.developpem… – rubrique : Air-Climat-Energie-Bâtiment-Construction/Qualité de l’air/Plans de Protection de l’Atmosphère de la zone urbaine de Nimes
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015– Autorisation – budget Assainissement
- Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015 – Autorisation – budget de l’Eau
- Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015 – Autorisation – budget Principal
- Subvention exceptionnelle à l’association Club Taurin de la jeunesse bellegardaise
- Modification de l’attribution de compensation de la Taxe professionnelle CCBTA
Foncier, Urbanisme
- Création d’un service commun « Application du droit des sols » avec les communes de Bellegarde, Fourques, Jonquières St Vincent, Vallabrègues
- Adoption de la convention cadre
2014
Séance du conseil municipal du jeudi 20 novembre 2014
Ordre du jour
Voir les délibérations – Consulter le compte rendu de la séance
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
- Extension de périmètre du Syndicat Mixte d’Electricité du Gard aux communes de Les Angles, Bagnols/Cèze, Nîmes et Uzès.
- Zonage d’investissement locatif intermédiaire
- Tarifs communaux – modification des tarifs des repas du restaurant scolaire
- Adoption du règlement intérieur des services périscolaires des écoles B.BONNET, Ph. LAMOUR et H. SERMENT – rentrée scolaire 2014/2015
Finances, Marchés, Ressources Humaines
- Participations 2013/2014 des communes de résidence-Ecoles publiques
- Participation communale 2014/2015 – OGEC Jeanne d’Arc
- Participation communale 2012/2013 – Ecoles privées extérieures
- Décisions modificative n° 1 – Budget Principal
- Vote des subventions aux associations
Foncier, Urbanisme
- Cession parcelles au profit de SITA SUD – étalement de la recette
- Cession terrain communal – C n° 1060 « Giberte » – SCI SENSAT Frères
- Complément de la délibération n°10.082 du 15/11/2010 – Acquisition gratuite de parcelle – Parking cave coopérative
- Acquisition parcelle lieu-dit GIBERTE – M. René LEPAVÉ
Gestion du cimetière
- Reprise de la concession emplacement C7 n°72 par M. Albert BŒUF
Séance du conseil municipal du jeudi 25 septembre 2014
Ordre du jour
Voir les délibérations – Consulter le compte rendu de la séance
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
- Mise à jour du tableau des Tarifs communaux – Marché de Noël
- Composition du comité technique
- Création d’un C.H.S.C.T.
- Mise à jour du règlement intérieur – ALSH
- Convention de fourniture de repas – APE St Pierre de Mézoargues
- Fourniture de repas à la commune de Jonquières Saint Vincent – Avenant pour repas du mercredi
Foncier, urbanisme
- Cession gratuite de la parcelle B 1179(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
- Cession gratuite de la parcelle B 1183(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
- Cession gratuite de la parcelle B 1187(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
- Cession gratuite de la parcelle B 1280(p),Lieu-dit« La vaque basse » à la commune de Bellegarde
- Cession gratuite de la parcelle B 1560(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
- Cession gratuite de la parcelle B 1793(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
- Cession gratuite de la parcelle B 1940(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
Séance du conseil municipal du mardi 29 juillet 2014
Ordre du jour
Voir les délibérations – Consulter le compte rendu de la séance
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
- Projet de réfection de la RD 3 / Marchés de maîtrise d’œuvre – composition du jury
- Projet de convention de co maîtrise d’ouvrage – Commune / Département – réhabilitation de la RD 3
- Avenant TERRALYS – prise en charge boues en période estivale
- Association pour la future vigne communale de clairette
FINANCES, MARCHES
- Demande de subvention départementale – Formation ABF
- Accueil de loisirs 3/4 & 5/12 – Mise à jour du tableau des tarifs
Foncier, urbanisme
- Cahier des prescriptions architecturales et paysagères ZAC des Ferrières – Tranche 2
RESSOURCES HUMAINES
- Réforme des rythmes scolaires / accueil périscolaire et de loisirs – Avancements de grade – Création d’un poste emploi d’avenir : Mise à jour du tableau des effectifs
Séance du conseil municipal du vendredi 20 juin 2014
Ordre du jour
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
- Désignation d’un représentant à la CLE du SAGE Camargue gardoise – Mise à jour du tableau général des délégations des élus aux organismes extérieurs
- Désignation de 2 représentants à l’association « les Olivettes du pays de Nîmes » – mise à jour du tableau général des délégations des élus aux organismes extérieurs
- Modification des tarifs du cimetière – valeur des tombeaux après reprises de concession – Valeur des caveaux avec dalle ciment
- Convention d’adhésion au service de renseignements/conseils juridiques – Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale du Gard (CDG 30)
- Convention de mise à disposition du site de la Madone – concert de musique le samedi 5 juillet 2014
- Avis sur l’expérimentation du nouveau décret sur la réforme des rythmes scolaires
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Rapport Eau potable & Assainissement – Exercice 2013
- Bail emphytéotique administratif et convention de mise à disposition – Projet de gendarmerie
Foncier, urbanisme
- Acquisition de parcelle – station de lavage et remplissage
RESSOURCES HUMAINES
- Mise à jour du tableau des effectifs
Séance du conseil municipal du mardi 22 avril 2014
Ordre du jour
Voir les délibérations – consulter le compte rendu
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Adoption du règlement intérieur des séances du Conseil municipal
- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
- Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal
- Indemnités des élus
- Remboursement des frais réels de missions liées aux fonctions électives
- Droit à la formation des élus
- Désignation des délégués qui siègeront dans les organismes extérieurs
- Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS
- Election des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS
- Commission communale des Impôts directs
- Désignation du représentant de la commune pour la Société Publique Locale Terre d’Argence (CCBTA)
- Constitution de la Commission d’Appel d’offre (CAO) et désignation de ses membres
- Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger à la Commission Locale de l’Environnement de Rhône Durance Granulat
- Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC)
- Cimetière : Reprise de la concession funéraire n° C 2N90
- Cimetière : Modification de la délibération n°12-093 du 12 novembre 2012 – Sépulture destinée à l’inhumation des défunts morts pour la France
- Mise à jour du tableau des tarifs communaux : Droits de place : village artisanal et commercial
- Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’eau et Milieux aquatiques du Gard (SMD Gard) : nouvelles adhésions
- Syndicat intercommunal pour le maintien et la protection des traditions coutumes et sites camarguais : nouvelles adhésions
- SITA MEDITERRANEE – Stockage temporaire de matériaux (terres et cailloux) – lieudit « La Costière de Broussan »
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Vote des taux d’imposition 2014
- Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget principal
- Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget de l’Eau
- Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget de l’Assainissement
- Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget Fêtes et Culture
- Compte Rendu Annuel à la Collectivité (C.R.A.C.) de la SEGARD – École primaire Henri SERMENT
- Vote des subventions aux associations
- Attribution Indemnité de conseil du Trésorier
- Restauration des archives anciennes – demande de financement – Conseil général du Gard
Séance du conseil municipal du samedi 29 mars 2014
Ordre du jour
Voir les délibérations – Consulter le compte rendu
Installation du conseil municipal
- élection du maire
- création des postes d’adjoints
- élections des adjoints
Séance du conseil municipal du jeudi 06 mars 2014
Ordre du jour
Voir les délibérations – Consulter le compte rendu de la séance
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
- Écoles publiques – Environnement numérique de travail (ENT) 1er degré – Convention – Académie de Montpellier/ CRDP /Commune
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget principal – Exercice 2013
- Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’eau – Exercice 2013
- Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’assainissement – Exercice 2013
- Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget Fêtes et culture – Exercice 2013
- Débat d’Orientation Budgétaire – 2014
- Fête de l’Europe 2014 – Demande de financement – CCBTA
- Mise à jour des tarifs communaux – Annexe n° 1 – compteurs d’eau – diamètres 32/40/65/80
- Bail emphytéotique administratif pour la construction de la nouvelle Gendarmerie – société AMETIS – saisie des domaines
- CCBTA – Fonds de concours – FISAC place Batisto Bonnet
- CCBTA – Fonds de concours – Eclairage Public place Charles de Gaulle
- Contrat SPL pour la mise en conformité de la sécurité incendie et de l’accessibilité handicapés de l’école Philippe Lamour
- Modification statuts SPL et capital social
- Rapport de gestion SPL exercice 2013
Foncier, Urbanisme
- Cession gratuite d’une partie de la parcelle G n°1380 (1, rue des Amazones) à la commune de Bellegarde
- Cession gratuite des parcelles B 757 (p), 1509,1511 Lieu-dit « L’Enfer » à la commune de Bellegarde
- Régularisation cadastrale – chemin du Pendant de contrac – M. Alain MARTINEZ
- Cession terrain – funérarium
- Cession gratuite terrain BONNAUD/GUERIN – Complément délibération n°13-106 du 23/9/13
Séance du conseil municipal du mercredi 29 janvier 2014
Ordre du jour
Voir les délibérations – Consulter le compte rendu de séance
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Droit de pêche sur les plans d’eau de Coste Rouge – AAPPMA La Fario – Convention
- Protocole d’accord avec Agro Développement – Renouvellement
FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES
- Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2014 – Autorisation
Foncier, urbanisme
- Convention de mise à disposition gratuite de parcelles communales – Auto Cross Bellegardais
- Convention de servitude – Parcelle section E n° 2090 Lieudit « Coste Canet Sud » – BRL
- Acquisition de la voirie du lotissement « Le clos d’Adrien »
- Acquisition de la parcelle appartenant à M. Pierre BERNARD – cadastrée section G n° 2360 lieudit « La Ville »
- Echange de parcelles – section G 1511(p) appartenant à M. LOREZ/ section G 2327 (p) appartenant à la commune
- Echange de parcelles – section C 1886(p) appartenant à la commune/ section C 346 (p) appartenant à M. Rémy CHABALIER