Les séances du conseil municipal

Conseil municipal

 

SÉANCE DU VENDREDI 10 JUILLET 2020

Salle des Sources

Ordre du jour: voir les délibérations

18 h  : Elections sénatoriales – Désignation des délégués.

18 h  45

• 20-044 – Désignation du correspondant auprès du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Gard (C.A.U.E.),
• 20-045 – Désignation d’un représentant à l’Agence de l’Urbanisme.
• 20- 046 – Rémunération Mme CONTE MAIORINO – Régime indemnitaire,
• 20- 047 – Modification de l’indemnité des élus.

 

Séance du conseil municipal du 10 juin 2020 – 20h30

En raison des mesures prises pour lutter contre la pandémie du coronavirus, la séance du conseil municipal se déroulera à la salle des Sources. (Public accepté en respectant les gestes barrières et la distanciation physique). Vu l’article 19 de la Loi 2020-209 du 23-03-2020. Vu le décret n° 2020-571 du 14 mars 2020

Avant l’ouverture de l’ordre du jour, il sera procédé au tirage au sort pour la liste préparatoire des jurés d’Assises

Ordre du jour :  Voir les délibérations

 Affaires générales

• Adoption du règlement intérieur des séances du conseil municipal, (2020-012)
• Délégations consenties au Maire par le conseil municipal, (2020-013)
• Indemnités des élus, (2020-014)
• Remboursement des frais réels de missions liées aux fonctions électives, (2020-015)
• Droit à la formation des élus, (2020-016)
• Désignation des délégués du conseil municipal aux organes et organismes extérieurs, (2020-017)
• Fixation du nombre des membres du conseil d’administration du C.C.A.S., (2020-018)
• Election des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du C.C.A.S., (2020-019)
• Commission Communale des Impôts Directs, (2020-020)
• Constitution de la CAO et désignation de ses membres, (2020-021)
• Désignations de deux représentants communaux au conseil d’administration de la S.P.L. Terre d’Argence, (2020-022)
• Désignation d’un représentant communal à l’assemblée générale de la S.P.L. Terre d’Argence, (2020-023)
• Renforcement du réseau haute tension – la Vaque Haute – convention de servitude – ENEDIS, (2020-024)
• Installation d’une armoire de coupure de distribution – Chemin Coste Rouge – Demoiselle et Gonnet – Conventions – ENEDIS, (2020-025)

 Finances, Marchés, Ressources Humaines

•  Annulation de droit de place, (2020-026)
• Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2019 Budget Principal, (2020-027)
• Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2019 Budget Eau, (2020-028)
• Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2019 Budget Assainissement, (2020-029)
• Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2019 Budget Fête et Culture, (2020-030)
• Affectation du résultat 2019 – BP 2020 – Budget Principal Commune, (2020-031)
• Affectation du résultat 2019 – BP 2020 – Budget annexe EAU, (2020-032)
• Affectation du résultat 2019 – BP 2020 – Budget annexe Assainissement, (2020-033)
• Affectation du résultat 2019 – BP 2020 – Budget annexe Fêtes et Culture, (2020-034)
• Vote des taux d’imposition 2020, (2020-035)
• Subventions aux associations 2020, (2020-036)
• Demande de subventions – Région Occitanie, (2020-037)
• Demande de subventions – SMEG 30, (2020-038)
• Demande de subvention – Rénovation toiture de l’église, (2020-039)
• Fonds européens programme Leader, (2020-040)
• Convention DSDEN du Gard – Intervention artistique école, (2020-041)
• Mise à jour du tableau des effectifs, (2020-042)
• Rémunération M. LOFFREDO, M. SALMERON, Mme ROUGIERE et Mme THOMEN. (2020-043)

 

Séance du conseil municipal du 23 mai 2020 – 10h

En raison des mesures prises pour lutter contre la pandémie du coronavirus, la 1^ère séance du nouveau conseil municipal se déroulera exceptionnellement à la salle des Sources. (Public accepté en respectant les gestes barrières et la distanciation physique)

• Vu l’article 19 de la Loi 2020-209 du 23-03-2020
• Vu le décret n° 2020-571 du 14 mars 2020

 

 Ordre du jour :

voir les élus siégeant au conseil

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL :

• Élection du Maire
• Création des postes d’adjoints
• Élection des Adjoints

 

Séance du conseil municipal du mardi 18 février 2020

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du maire
• Cession de parcelle C86 Les Clairettes à M.Mme Franco Stephan et Jade
• Acquisition de parcelles E151 et E152 à M. Guérin Raymond
• Motion de soutien à la filière vin
• Acquisition immeuble Félizardo  parcelle G590
• Annulation facture d’eau M. Panicucci Denis

 

FINANCES, MARCHÉS, RESSOURCES HUMAINES

• Actualisation du tableau des effectifs
• Débat d’Orientation Budgétaire 2020

 

Séance du conseil municipal du mercredi 25 septembre 2019

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Renonciation à accueillir des cirques détenant des animaux sauvages
• Approbation modifications des statuts de la CCBTA et retrait du syndicat mixte des Nappes de Vistrenque et des Costières
• Convention de partenariat pour l’animation « captages prioritaires »- SMNVC / Commune Bellegarde /CCBTA
• Rétrocession des voiries et réseaux du lotissement Serment « Les prés du Moulin Piot »
• Exonération de TFNB pour les agriculteurs sinistrés par la canicule
• Attribution subvention association « L’étoile de Bessèges »

 

FINANCES, MARCHÉS, RESSOURCES HUMAINES

• Contrat territorial – Approbation de convention de financement pour l’aménagement de la RD3-tranche II « rue d’Arles »
• Approbation – convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’aménagement de la RD3 –Tranche II « rue d’Arles »
• Approbation nouveau plan de financement – espace sportif et de loisirs
• Souscription au Contrat Groupe d‘Assurance Statutaire – Contrat 2020-2023
• Proposition de décision modificative de Crédit N°2 – Budget principal – exercice 2019
• Proposition de décision modificative de Crédit N°1 – Budget Fête & Culture – exercice 2019
• Proposition de décision modificative de Crédit N°2 – Budget Eau – exercice 2019
• Tableau des effectifs

 

Divers

• Rémunération M. Rabat- régime indemnitaire

 

Séance du conseil municipal du mercredi 26 juin 2019

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (19-054)
• Étude Diagnostic Cimetière (19-055)
• Adhésion à la charte régionale  « Objectif zéro phyto » (19-056)
• Plan définitif des noms de voiries de la ZAC (19-057)
• Projets photovoltaïques sur sites dégradés (19-058)
• Modification convention – Mise à disposition Lac Robert RIBIERE (19-059)
• Acquisition immeuble FELIZARDO – C5590 (19-060)
• Rétrocession gratuite – chemin des chênes blancs (19-061)
• Syndicat intercommunal pour le maintien des Traditions, coutumes et sites Camarguais –
• Adhésion nouvelle commune – FONTANES (19-062)
• Convention Territoriale Globale – CCBTA / CAF/ MSA / COMMUNE (19-063)
• MDJ – Modification règlement intérieur (19-064)
• MDJ – Modifications tarifaires (19-065)
• Services périscolaires – Nouveau réglèrent intérieur (19-066)

 

FINANCES, MARCHÉS, RESSOURCES HUMAINES

• DM Budget Principal (19-067)
• DM Budget Annexe d’Assainissement (19-068)
• Rapport du service de l’eau et d’assainissement 2018 (19-069)
• Tableau des Emplois (19-070)

 

Séance du conseil municipal du lundi 1er avril 2019

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Modification d’itinéraire du Plan départemental d’itinéraires de promenades et randonnées du Gard (PDIPR)
• Refus de transfert des compétences eau et assainissement à la CCBTA
• intégration des parcelles section G n°36, 38 et 363 dans le domaine public communal
• Foncier : parcelles n° B2282 et 2279 consort SERMENT
• Modification simplifiée du PLU – approbation

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

• affectation du résultat 2018 – BP2019 budget principal commune
• affectation du résultat 2018 – BP2019 budget annexe eau
• affectation du résultat 2018 – BP2019 budget annexe assainissement
• affectation du résultat 2018 – BP2019 budget annexe Fete et culture
• vote des subvention aux associations
• vote d’une subvention exceptionnelle à l’association « le monde de Romy »
• vote des taux d’imposition 2019
• compte rendu annuel à la collectivité – opération de réaménagement de la RD3
• fête de l’Europe – 8 mai 2019 – Demande de subvention
• renouvellement contrat d’assurance statutaire

 

Séance du conseil municipal du mardi 26 février 2019

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• ACHAT FONCIER – Parcelle n° C1718 – Secteur Connangles Consorts LEPAVE (19-018)
• Consultation des assemblées sur le projet de SAGE Vistre, Nappes Vistrenque et Costières (19-019)
• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (19-020)
• Attribution bail rural – parcelles zone de protection secteur La Marine EARL LES SOURCES DE LA MARINE (19-021)
• Gestion des archives – SITOM SUD GARD – Convention (19-022)
• Dénomination – Lotissement l’Azalée (19-023)

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

• Réaménagement de taux – Caisse des dépôts (19-024)
• Débat d’orientation budgétaire pour 2019 (19-025)
• Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2018 Budget Principal (19-026)
• Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2018 Budget Eau (19-027)
• Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2018 Budget Assainissement (19-028)
• Approbation compte administratif & compte de gestion – Exercice 2018 Budget Fête et Culture (19-029)
• Subvention des Clubs Taurins (19-030)
• Dépôt pré-dossier Bourg Centre – Région Occitanie (19-031)
• Modification autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget (19-032)
• Demande de financements – Région – Espaces sportif et de loisirs (19-033)
• Demande de financements – Département – Espaces sportif et de loisirs (19-034)
• Projet d’acquisition pour la protection des captages – SARL GOBINET (19-035)
• Projet d’acquisition pour la protection des captages – Consorts BENOIT MAURICE ET PASCAL (19-036)

 

Séance du conseil municipal du mercredi 23 janvier 2019

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• SFR – Transfert de contrat (19-001)
• Avenant convention – Mise en place d’un suivi – Qualité des eaux brutes vis-à-vis des pesticides – Sources de Bellegarde (19-002)
• Avis du Maire installation classée pour la protection de l’environnement – Entrepôt de stockage – Saint Gilles (19-003)
• Subvention trophée roses des sables 2019 – Association BLANCO LOCA (19-004)
• EAU – Procédure de déclaration d’utilité publique des captages d’alimentation en eau potable (19-005)
• Règlement intérieur de fonctionnement – Multi Accueil « LI PITCHOUNET » (19-006)
• Règlement intérieur PSU Multi Accueil « LI PITCHOUNET » (19-007)
• Mutualisation du délégué à la protection des données (DPD) – Désignation RIL (19-008)
• Rétrocession Voirie et Réseaux – Clos de l’olivette (19-009)

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Autorisation d’engagement des dépenses d’investissements 2019 – 25% – Budget Principal (19-010)
• Autorisation d’engagement des dépenses d’investissements 2019 – 25% – Budget Eau (19-011)
• Autorisation d’engagement des dépenses d’investissements 2019 – 25% – Budget Assainissement (19-012)
• Approbation – Clôture de l’opération – Extension de l’école Henri Serment (19-013)
• Attribution régime indemnitaire – Madame Julie COGNARD – Cuisine Centrale (19-014)
• Actualisation du tableau des effectifs (19-015)
• DETR 2019 – Demande de subvention – Approbation (19-016)
• Demande de subvention – Amendes de Police – Approbation (19-017)

Séance du conseil municipal du lundi 29 novembre 2018 

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
• Mise à jour du répertoire électoral unique
• Élection complémentaire
• Contrôles légaux
• Débroussaillement –
• Rapport d’activité 2017
• CCBTA
• Rapport des ordures ménagères 2017
• CCBTA
• Catégorie de concessions funéraires et tarifs
• Gestion du cimetière
• Actualisation du règlement intérieur
• Don en faveur des sinistrés de l’Aude – 5.000
• Modification simplifiée du PLU
• Emprise au sol
• SAS Hectare
• Convention de cession
• ((AZALEE))

 

Foncier

• Régularisation de limitation – Monsieur CHABALIER – Parcelles N°2581 ,2582,2583 – Déclassement et aliénation d’un délassé communal – rue Caravelle / Concorde – Rétrocession et Classement de voirie dans le domaine public communal – TERRIGORD ET COMBES – Parcelle n°B 722 – Guy MANZONE

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

• Participation des communes de résidence – Écoles Publique
• Participation Communale 2017/2018 – Écoles privée extérieures
• DM N°4 Budget Principal
• DM N°2 Budget Assainissement
• Régime des astreintes – Complément
• Indemnités de départ volontaire
• Tableau des effectifs – actualisation

 

Séance du conseil municipal du lundi 24 septembre 2018

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• contrat bourg centre
• subvention syndicat des Costières de Nimes
• rétrocession par le Département de parcelles adjacentes RD6113
• lotissement l’Azalée – servitudes
• mise en œuvre du répertoire électoral unique
• prescription de la révision générale du PLU

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

• subvention clubs taurins
• DM n°3 Budget commune
• liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonctions
• rémunération Mme Lydia Truillet
• tableau des effectifs

 

Séance du conseil municipal du jeudi 12 juillet 2018

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (18-055)
• Achat foncier – Parcelle E 1834 – Consorts PALAZZOLI (18-056)
• Enquête publique – SUEZ RR IWS MINERALS France – Projet de modification (18-057)
• Approbation – Rapport CLECT GEMAPI – CCBTA (18-058)
• Modification des statuts – CCBTA (18-059)

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Rapport annuel – Prix et qualité du service public – eau potable et assainissement – exercice 2017 (18-060)
• DM N° 2 – Budget Principal (18-061)
• DM N° 2 – Budget Eau (18-062)
• DM N° 1 – Budget Assainissement (18-063)
• Taxe d’aménagement (18-064)
• Attribution – Régime indemnitaire – Madame Caroline LLINARES (18-065)
• Vote de subvention – Association « Les chevaux de l’Eden » et association « Pourquoi pas moi, » (18-066)
• Subvention DETR – Vidéo Protection (18-067)
• Tableau des effectifs (18-068)

 

Séance du conseil municipal du jeudi 17 mai 2018

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• transmission électronique des actes au représentant de l’Etat – approbation de principe et projet de convention
• occupation gestion de la halle aux sports – convention tripartite et ses annexes
• achat parcellaire – C834 Connangles – SAFER
• désignation d’un représentant à l’agence d’urbanisme
• restauration des archives anciennes – demande de financement conseil départemental du Gard
• approbation définitive de la révision allégée N°1 du PLU
• désignation d’un référent territorial Ambroisie
• adhésion mission expérimentale de médiation préalable obligatoire – convention cdg30
• servitude de passage – accès et réseaux – funérarium – sci BEJECHRIST
• projet SAGE Camargue gardoise
• Jumelage – Participation communale aux frais de transport

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• fixation des montants – RODP – SMEG
• fixation du nombre de représentants au CHSCT
• fixation du nombre de représentants au CT
• approbation clôture de l’opération de mise aux normes de l’école Philippe Lamour
• compte rendu annuel à la collectivité CRAC 2017 – RD3
• approbation de l’avenant N°2 à la convention de mandat tripartite RD3
• DM N°1 budget eau
• DM N°1 budget principal
• saisie du Département pour aide conjointe à l’agence de l’eau – financement achat de terrain Sauzette
• tableau des effectifs – avancements de grade
• recrutement d’agents contractuels – accroissement temporaires et saisonniers d’activités et remplacements
• indemnités payeur receveur
• vote subventions complémentaires

 

Séance du conseil municipal du jeudi 22 mars 2018

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• convention service commun archives – renouvellement – CCBTA
• décisions prises dans le cadre de la délégation du maire
• création aire de sports et de loisirs – achat foncier – consorts Ducourneau, Daumas, Navatel

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• vote des taux – impôts locaux 2018
• affectation de résultat 2017 et vote budget 2018 – Budget Principal
• affectation de résultat 2017 et vote budget 2018 – Budget Eau
• affectation de résultat 2017 et vote budget 2018 – Budget Assainissement
• affectation de résultat 2017 et vote budget 2018 – Budget Fête & Culture
• vote des subventions associations 2018
• demande subvention fête de l’Europe 2018 – CCBTA
• gestion des effectifs -création d’un poste occasionnel – adjoint technique – fonction ASVP

 

Séance du conseil municipal du jeudi 22 février 2018

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• rapport CLECT- zone activités – CCBTA
• classement de voirie dans le domaine public – impasse des artisans d’Occitanie
• acquisition parcelle Sauzette – protection captage – ajout AN°630 et approbation bail safer
• servitude de passage – Curabec / Ruedas
• désignation du correspondant de la commune auprès du CAUE

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• approbation compte administratif & compte gestion – budget principal exercice 2017
• approbation compte administratif & compte gestion – budget fêtes/culture exercice 2017
• approbation compte administratif & compte gestion – budget eau exercice 2017
• approbation compte administratif & compte gestion – budget assainissement exercice 2017
• débat orientation budgétaire – rapport orientation budgétaire 2018
• actualisation tableau des effectifs – modifications pourvus avancement de grade 2017 – ouverture de postes – avancement de grade 2018

 

Séance du conseil municipal du jeudi 16 janvier 2018

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• rapport CLECT-GEMAPI-CCBTA
• Vente parcelle Maison médicale – commune/CCBTA
• Convention Enedis – Lotssement M.Grandcolas

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2018 -25% budget principal
• autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2018 -25% budget Eau
• autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2018 -25% budget Assainissement
• Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2018 – demande de subvention – approbation
• restauration de la qualité de l’eau – approbation du programme d’actions

Séance du conseil municipal du mardi 28 novembre 2017 

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• rétrocession gratuite – impasse Frédéric Mistral
• enquête publique – avis de la commune – création d’une digue à l’ouest du remblai ferroviaire entre Arles et Tarascon
• échange de terrain – réalisation d’une aire de loisirs et détente – commune/Gobinet
• achat de terrain -.M. Robert Panicucci
• décisions prises dans le cadre de la délégation du maire

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

• budget commune DM n°3 – exercice 2017
• budget eau DM n°1 – exercice 2017
• budget Fêtes et culture DM n°1 – exercice 2017
• produits irrécouvrables budget eau
• régime des astreintes
• rémunération Mesdames Leray et Tassel – régime indemnitaire
• participation communale 2016/2017 – OGEC
• participation communale 2016/2017 – écoles privées extérieures
• participation communale 2016/2017 – écoles publique des communes de résidence
• convention participation département du Gard – RD3 première tranche
• actualisation tableau des effectifs – modifications nominations avancement de grade

 

Séance du conseil municipal du mardi 10 octobre 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Détermination du nombre d’adjoints (17-079)
• Election d’un nouvel adjoint (17-080)
• Adhésion agence d’urbanisme – Mission PLU (17-081)
• Modification statutaire voirie – CCBTA (17-082)

 

Séance du conseil municipal du jeudi 28 septembre 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• dénomination des rues tranche 2 – zac des Ferrières
• renouvellement des conventions d’occupation du domaine public communal – plan régional haut débit pour tous – armoire rue d’Arles et armoire Château d’eau RD6113
• acquisition immeuble Moline
• demande de subvention acquisition parcelle – protection des captages
• exploitation – vigne Clairette de la Tour
• Convention Commune/ conseil départemental du Gard – financement réaménagement de la traversée d’agglomération RD3 – phase 2
• adhésion agence d’ingénierie départementale
• actualisation tarifaire ALSH
• règlement des services périscolaires
• rapport bilan 2016 des collectes des ordures ménagères – CCBTA
• Rapport d’activités 2016 – CCBTA

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• actualisation du tableau des effectifs
• ouragan Irma – projet de versement aide exceptionnelle – école du petit Yoshka
• extension de l’école Henri Serment : exonération des pénalités du lot n°7 – ascenseur entreprise Servicom
• DM n°2 BP commune
• DM n°1 BP assainissement

 

Séance du conseil municipal du mardi 18 juillet 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Rapport annuel – prix et qualité du service public Eau potable et Assainissement – exercice 2016
• Site de stockage de déchets dangereux – remise en état du site – Dossier de demande
• Véhicules électriques et hybrides : installation borne de charge parking les ferrières (SMEG)
• Convention de délégation de compétences d’organisation services transports scolaires – Région Occitanie
• Projet d’aménagement de traversée de la ville – rétrocession du Département – section rue de la République

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Demande de subvention pour acquisition d’équipements légers de désherbage dans le cadre du PAPPH et de l’utilisation Zéro produits phytosanitaires
• Actualisation du tableau des effectifs – ouverture de postes sur différents grades
• Demande de subvention – réserve parlementaire – achat de véhicules

 

Séance du conseil municipal du vendredi 07 juillet 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Rythmes scolaires – retour à la semaine de quatre jours

 

Séance du conseil municipal du jeudi 30 mai 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Convention portant soutien au fonctionnement de la médiathèque
• Dénomination de la rue donnant accès à la zone d’activité du Rieu – « impasse des artisans d’Occitanie »
• Convention prêts de locaux Collège « plateau sportifs et Tap » Durée de 3 ans.
• Convention prêts de locaux Collège « salle informatique et plateau sportif ». Durée de 3 ans.
• Échange de parcellaire société Hectare Convention de mise à disposition – association « Jardins familiaux de la Tour »

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Budget Commune – Décision modificative N°1 – exercice 2017
• Convention pour mise en place d’un suivi de la qualité des eaux brutes vis à vis des pesticides et des nitrates dans les sources de Bellegarde
• Actualisation du tableau des effectifs – Nouveaux noms de grades suite au protocole parcours professionnel. Carrières et rémunérations
• Demande de subvention auprès de la Caisse Nationale d’assurance vieillesse – Maison en partage « L’amistanço »
• Actualisation des tarifs d’occupation du domaine public – droit des places

 

Séance du conseil municipal du jeudi 30 mars 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Vœu de soutien à l’inscription de la Course Camarguaise au patrimoine mondial immatériel de l’UNESCO
• Protection fonctionnelle. Prise en charge de frais de réparation des préjudices subis.
• Convention ALHS / MSA
• Convention MDJ / MSA

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Vote des taux des impôts locaux 2017
• Affectation de résultats 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET PRINCIPAL
• Affectation de résultat 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET DE L’EAU
• Affectation de résultat 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT
• Affectation de résultat 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET DES FÊTES ET DE LA CULTURE
• Vote des subventions aux associations 2017
• Demande de subvention – FÊTE DE L’EUROPE 2017 – CCBTA
• Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2016 – RD 3
• Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2016 – école Philippe LAMOUR
• Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2016 – école Henri SERMENT

 

Séance du conseil municipal du mercredi 1er mars 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• SMD Gard – adhésion de nouveaux membres
• rétrocession de foncier partie escalier Belin G2140 impasse des 2 Mondes
• Convention tripartite relative à la mise à disposition d’une salle informatique collège /école primaire Henri Serment
• Refus de transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la CCBTA

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• comptes administratifs et de gestion : Budget principal. Budget Eau. Budget Assainissement. Budget Fêtes.
• Débat d’orientation budgétaire
• Garantie d’emprunt pour le projet de Gendarmerie – Habitat du Gard
• Approbation du rapport de la CLECT -musée de la vannerie à Vallabrègues
• Approbation du rapport de la Cour des comptes – CCBTA
• Rapport d’évolution des attributions de compensation depuis 2002

 

Séance du conseil municipal du lundi 23 janvier 2017

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Convention d’engagement réciproque entre les communes gardoises et l’EPCC du pont du Gard
• Règlement intérieur de la médiathèque (modification des horaires)

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Ouverture des crédits d’investissement dans la limite de 25% avant le vote du budget – Budget principal – Budget Eau – Budget Assainissement.

Séance du conseil municipal du mercredi 14 décembre 2016 

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Renouvellement de la convention pour l’ENT (Espace Numérique de Travail)

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

• décision modificative n°3 du budget principal
• décision modificative n°1 du budget assainissement
• participation des communes de résidences – écoles publiques
• participation communale en faveur de l’OGEC Jeanne d’Arc
• Participation communale aux écoles privées extérieures

 

Séance du conseil municipal du lundi 31 octobre 2016

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• séjour de la Maison des Jeunes – participation communale
• gestion du cimetière – actualisation des tarifs
• gestion du cimetière – actualisation du règlement intérieur
• convention d’utilisation des installations communales par le collège
• ZAC des Ferrières – rétrocessions des voies et des espaces publics
• ZAC des Ferrières – modification du traité de concession
• Pole culturel associatif et de loisirs – dénomination
• Collège de Bellegarde – dénomination
• Collège de Bellegarde – désignation du représentant du conseil d’administration

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

• RD3 – Enfouissement – demande de subvention au syndicat mixte d’électricité du Gard
• Convention avec le Centre de Gestion du Gard pour mise à disposition d’un ACFI (Agent en charge de la fonction d’inspection).

 

Séance du conseil municipal du mardi 20 septembre 2016

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Accord transactionnel effondrement muret Crozet /Chabanon / Commune
• Échanges parcellaires Commune / société Hectare
• Échanges de propriété Commune / Serpin
• Demande d’autorisation pour le nouveau captage par forage
• Convention de renouvellement relais SFR (loyer de 4.300€)
• Convention borne de recharge électrique place Batisto Bonnet /Fanfonne Guillierme
• Arrêt du projet de révision allégée du PLU

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Décision modificative n°2 du budget principal
• Cuisine centrale – renouvellement convention livraison Vallabrègues
• Convention livraison eau potable commune de Fourques

 

Séance du conseil municipal du jeudi 30 juin 2016

Ordre du jour

AFFAIRES GÉNÉRALES

• modification statuts CCBTA
• modification du règlement des services périscolaires
• Mise à jour du tableau des emplois
• Renouvellement Convention de partenariat – site du Pont du Gard

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Rapport eau /assainissement – exercice 2015
• approbation compte rendu annuel aux collectivités locales – 2015 – extension groupe scolaire Henri Serment
• approbation compte rendu annuel aux collectivités locales – 2015 – mise aux normes école Philippe Lamour
• approbation compte rendu annuel aux collectivités locales – 2015 – Réaménagement RD3 et places adjacentes en traversée d’agglomération
• décision modificative de crédits N°1 – exercice 2016 – budget principal
• rapport de gestion 2015 de la Société Publique Locale Terre d’Argence

 

Séance du conseil municipal du mercredi 30 mars 2016

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Jumelage – Échange Franco Espagnol

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Projet de réaménagement de la traversée d’agglomération – RD3 – convention de co-maîtrise d’ouvrage
• Projet de mise en conformité de l’école Philippe Lamour – avenant N°1 à la convention de mandat
• approbation du compte administratif et compte de de gestion – budget principal – exercice 2015
• approbation du compte administratif et compte de de gestion – budget Eau – exercice 2015
• approbation du compte administratif et compte de de gestion – budget Assainissement – exercice 2015
• approbation du compte administratif et compte de de gestion – budget Festivités/culture – exercice 2015
• Vote des taux d’imposition 2016
• Affectation du résultat 2015 – BP2016 budget principal
• Affectation du résultat 2015 – BP2016 budget Eau
• Affectation du résultat 2015 – BP2016 budget Assainissement
• Affectation du résultat 2015 – BP2016 budget Fêtes / Culture

 

Séance du conseil municipal du jeudi 18 février 2016

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• installation d’une nouvelle conseillère municipale : Mme Marie Carmen BALSERA
• détermination du nombre d’adjoints et du rang pour le remplacement du poste de premier adjoint
• Élection poste de premier adjoint
• Élection poste d’adjoint
• Convention de passage sur parcelle communale – SUEZ (SITA FD)
• Adhésion de Bagnols sur Cèze au syndicat mixte départemental d’aménagement et de gestion des cours d’eau et milieux aquatiques du Gard
• Nomination membre titulaire du SYMADREM (remplacement)
• convention d’utilisation des locaux – sécurité incendie
• Demande de subvention Fête de l’Europe – 10 000€
• attribution de subvention de 3000€ au profit de la FFCC
• renouvellement convention d’objectif et de financement – prestation de service CAF – contrat enfance jeunesse

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Débat d’Orientations Budgétaires 2016 (Commune / Eau / assainissement /fetes-Culture)

 

Séance du conseil municipal du mercredi 13 janvier 2016

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Installation d’un nouveau conseiller municipal : Michel Borello
• Renouvellement convention -livraison de repas à Jonquières st-Vincent
• Vente parcelle communale – station de remplissage CCBTA (B2273 – 3122m² à 20€/m²)

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016 – autorisation budget principal
• Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016 – autorisation budget eau
• Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016 – autorisation budget assainissement
• Tombola de Noël 2015
• Clôture financière de l’opération de réalisation de l’école primaire Henri Serment
• Extension de l’école primaire Henri Serment – demande de subvention DETR 2016

 

 

Séance du conseil municipal du mardi 15 septembre 2015 

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Agenda d’accessibilité – Autorisation de dépôt
• Mise en place vidéo verbalisation
• Rapport sur le schéma de mutualisation

 

Finances, Marchés

• Saisie de la Société Publique Locale Terre d’Argence – extension école primaire Henri Serment
• Convention co-maïtrise d’ouvrage Commune / Conseil Départemental – RD 3

 

Ressources Humaines

• Création d’un poste d’adjoint technique à 50% (crèche)

 

Séance du conseil municipal du jeudi 09 juillet 2015

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Renouvellement contrat animatrice territoriale nappes Vistrenque et Costières
• Régie Municipale des Transports

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

• Rapport Eau / Assainissement
• Simplification tarifs encarts publicitaires bulletins municipaux
• DM Budget Principal / Eau / Assainissement
• Modification attribution de compensation TP « Autorisation droit des sols

 

Foncier, Urbanisme

• Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n° 2 (Pendant de l’enfer)

 

Ressources Humaines

• Contrat d’assurance contre les risques statutaires

 

Séance du conseil municipal du mardi 12 mai 2015

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
• Mise à jour du fonctionnement de la Crèche

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Subvention PAPPH (« zéro pesticide ») – étude maître d’œuvre

 

Foncier, Urbanisme

• Projet centre culturel associatif – acquisition de terrain parcelle E N°2075 lieudit « la tour »
• Projet centre culturel associatif – acquisition de terrain parcelle E N°2072 et 2073 lieudit « la tour »
• Projet de création d’un chemin lieudit Pendant de la Tour – acquisition de terrain parcelle E N°239

 

Ressources Humaines

• Modification des effectifs

 

Séance du conseil municipal du mardi 31 mars 2015

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
• SMEG – Syndicat Mixte d’Electricité du Gard – Modification des statuts
• Election d’un nouveau représentant du conseil municipal pour siéger au conseil d’administration du CCAS

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Vote des taux d’imposition 2015
• Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget principal
• Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget « Eau »
• Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget « Assainissement » – Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget « Fêtes et Culture » – Vote des subventions aux associations
• Produits irrécouvrables – Budget de l’Eau

 

Foncier, Urbanisme

• Convention de mise à disposition gratuite de parcelles communales – AUTO CROSS BELLEGARDAIS
• Convention de mise à disposition gratuite d’une parcelle communale – PARCOURS CHASSE BELLEGARDAIS
• Contrat de location de parcelles de courte durée – Daniel DIDELOT
• Cession gratuite de parcelle – SCA Les Vignerons Créateurs – Parking de la cave – complément des délibérations n°10-082 du 15/11/2010 & n°14- 110 du 20/11/2014
• Accord de cession d’un Bail Emphytéotique Administratif (BEA) par la Sté Amétis à Habitat du Gard – Projet de construction de la gendarmerie

 

Séance du conseil municipal du mercredi 25 février 2015

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Installation d’une nouvelle conseillère municipale : Mme Françoise DENIS
• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
• Désignation d’un conseiller suppléant au SYMADREM

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget principal – Exercice 2014
• Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’eau – Exercice 2014
• Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’assainissement – Exercice 2014
• Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget Fêtes et culture – Exercice 2014
• Débat d’Orientation Budgétaire – 2015
• Fête de l’Europe 2015 – Demande de financement – CCBTA
• Défilé à l’ancienne 2015 – Demande de financement – CG30
• Festival musical-Club Guinguette – 2015 – Demande de financement – CG30
• Tombola des commerçants – Fêtes de Noël 2014 – Bons d’achats

 

Foncier, Urbanisme

• Convention pour attribution d’un droit de pêche au plan d’eau de Sautebraut – AAPPMA – Modification

 

Séance du conseil municipal du mardi 13 janvier 2015

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
• Elaboration d’un Plan de Protection de l’Atmosphère(PPA) de la zone urbaine de Nîmes – Avis du conseil municipal – document intégral consultable en ligne ou en mairie : www.languedoc-roussillon.developpem… – rubrique : Air-Climat-Energie-Bâtiment-Construction/Qualité de l’air/Plans de Protection de l’Atmosphère de la zone urbaine de Nimes

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015– Autorisation – budget Assainissement
• Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015 – Autorisation – budget de l’Eau
• Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015 – Autorisation – budget Principal
• Subvention exceptionnelle à l’association Club Taurin de la jeunesse bellegardaise
• Modification de l’attribution de compensation de la Taxe professionnelle CCBTA

 

Foncier, Urbanisme

• Création d’un service commun « Application du droit des sols » avec les communes de Bellegarde, Fourques, Jonquières St Vincent, Vallabrègues
• Adoption de la convention cadre

 

Séance du conseil municipal du jeudi 20 novembre 2014 

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
• Extension de périmètre du Syndicat Mixte d’Electricité du Gard aux communes de Les Angles, Bagnols/Cèze, Nîmes et Uzès.
• Zonage d’investissement locatif intermédiaire
• Tarifs communaux – modification des tarifs des repas du restaurant scolaire
• Adoption du règlement intérieur des services périscolaires des écoles B.BONNET, Ph. LAMOUR et H. SERMENT – rentrée scolaire 2014/2015

 

Finances, Marchés, Ressources Humaines

• Participations 2013/2014 des communes de résidence-Ecoles publiques
• Participation communale 2014/2015 – OGEC Jeanne d’Arc
• Participation communale 2012/2013 – Ecoles privées extérieures
• Décisions modificative n° 1 – Budget Principal
• Vote des subventions aux associations

 

Foncier, Urbanisme

• Cession parcelles au profit de SITA SUD – étalement de la recette
• Cession terrain communal – C n° 1060 « Giberte » – SCI SENSAT Frères
• Complément de la délibération n°10.082 du 15/11/2010 – Acquisition gratuite de parcelle – Parking cave coopérative
• Acquisition parcelle lieu-dit GIBERTE – M. René LEPAVÉ

 

Gestion du cimetière

• Reprise de la concession emplacement C7 n°72 par M. Albert BŒUF

 

Séance du conseil municipal du jeudi 25 septembre 2014

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
• Mise à jour du tableau des Tarifs communaux – Marché de Noël
• Composition du comité technique
• Création d’un C.H.S.C.T.
• Mise à jour du règlement intérieur – ALSH
• Convention de fourniture de repas – APE St Pierre de Mézoargues
• Fourniture de repas à la commune de Jonquières Saint Vincent – Avenant pour repas du mercredi

 

Foncier, urbanisme

• Cession gratuite de la parcelle B 1179(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
• Cession gratuite de la parcelle B 1183(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
• Cession gratuite de la parcelle B 1187(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
• Cession gratuite de la parcelle B 1280(p),Lieu-dit« La vaque basse » à la commune de Bellegarde
• Cession gratuite de la parcelle B 1560(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
• Cession gratuite de la parcelle B 1793(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
• Cession gratuite de la parcelle B 1940(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde

 

Séance du conseil municipal du mardi 29 juillet 2014

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
• Projet de réfection de la RD 3 / Marchés de maîtrise d’œuvre – composition du jury
• Projet de convention de co maîtrise d’ouvrage – Commune / Département – réhabilitation de la RD 3
• Avenant TERRALYS – prise en charge boues en période estivale
• Association pour la future vigne communale de clairette

 

FINANCES, MARCHES

• Demande de subvention départementale – Formation ABF
• Accueil de loisirs 3/4 & 5/12 – Mise à jour du tableau des tarifs

 

Foncier, urbanisme

• Cahier des prescriptions architecturales et paysagères ZAC des Ferrières – Tranche 2

 

RESSOURCES HUMAINES

• Réforme des rythmes scolaires / accueil périscolaire et de loisirs – Avancements de grade – Création d’un poste emploi d’avenir : Mise à jour du tableau des effectifs

 

Séance du conseil municipal du vendredi 20 juin 2014

Ordre du jour

AFFAIRES GÉNÉRALES

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
• Désignation d’un représentant à la CLE du SAGE Camargue gardoise – Mise à jour du tableau général des délégations des élus aux organismes extérieurs
• Désignation de 2 représentants à l’association « les Olivettes du pays de Nîmes » – mise à jour du tableau général des délégations des élus aux organismes extérieurs
• Modification des tarifs du cimetière – valeur des tombeaux après reprises de concession – Valeur des caveaux avec dalle ciment
• Convention d’adhésion au service de renseignements/conseils juridiques – Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale du Gard (CDG 30)
• Convention de mise à disposition du site de la Madone – concert de musique le samedi 5 juillet 2014
• Avis sur l’expérimentation du nouveau décret sur la réforme des rythmes scolaires

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Rapport Eau potable & Assainissement – Exercice 2013
• Bail emphytéotique administratif et convention de mise à disposition – Projet de gendarmerie

 

Foncier, urbanisme

• Acquisition de parcelle – station de lavage et remplissage

 

RESSOURCES HUMAINES

• Mise à jour du tableau des effectifs

 

Séance du conseil municipal du mardi 22 avril 2014

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Adoption du règlement intérieur des séances du Conseil municipal
• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
• Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal
• Indemnités des élus
• Remboursement des frais réels de missions liées aux fonctions électives
• Droit à la formation des élus
• Désignation des délégués qui siègeront dans les organismes extérieurs
• Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS
• Election des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS
• Commission communale des Impôts directs
• Désignation du représentant de la commune pour la Société Publique Locale Terre d’Argence (CCBTA)
• Constitution de la Commission d’Appel d’offre (CAO) et désignation de ses membres
• Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger à la Commission Locale de l’Environnement de Rhône Durance Granulat
• Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC)
• Cimetière : Reprise de la concession funéraire n° C 2N90
• Cimetière : Modification de la délibération n°12-093 du 12 novembre 2012 – Sépulture destinée à l’inhumation des défunts morts pour la France
• Mise à jour du tableau des tarifs communaux : Droits de place : village artisanal et commercial
• Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’eau et Milieux aquatiques du Gard (SMD Gard) : nouvelles adhésions
• Syndicat intercommunal pour le maintien et la protection des traditions coutumes et sites camarguais : nouvelles adhésions
• SITA MEDITERRANEE – Stockage temporaire de matériaux (terres et cailloux) – lieudit « La Costière de Broussan »

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Vote des taux d’imposition 2014
• Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget principal
• Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget de l’Eau
• Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget de l’Assainissement
• Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget Fêtes et Culture
• Compte Rendu Annuel à la Collectivité (C.R.A.C.) de la SEGARD – École primaire Henri SERMENT
• Vote des subventions aux associations
• Attribution Indemnité de conseil du Trésorier
• Restauration des archives anciennes – demande de financement – Conseil général du Gard

 

Séance du conseil municipal du samedi 29 mars 2014

Ordre du jour

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Installation du conseil municipal

• élection du maire
• création des postes d’adjoints
• élections des adjoints

 

Séance du conseil municipal du jeudi 06 mars 2014

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
• Écoles publiques – Environnement numérique de travail (ENT) 1er degré – Convention – Académie de Montpellier/ CRDP /Commune

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget principal – Exercice 2013
• Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’eau – Exercice 2013
• Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’assainissement – Exercice 2013
• Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget Fêtes et culture – Exercice 2013
• Débat d’Orientation Budgétaire – 2014
• Fête de l’Europe 2014 – Demande de financement – CCBTA
• Mise à jour des tarifs communaux – Annexe n° 1 – compteurs d’eau – diamètres 32/40/65/80
• Bail emphytéotique administratif pour la construction de la nouvelle Gendarmerie – société AMETIS – saisie des domaines
• CCBTA – Fonds de concours – FISAC place Batisto Bonnet
• CCBTA – Fonds de concours – Eclairage Public place Charles de Gaulle
• Contrat SPL pour la mise en conformité de la sécurité incendie et de l’accessibilité handicapés de l’école Philippe Lamour
• Modification statuts SPL et capital social
• Rapport de gestion SPL exercice 2013

 

Foncier, Urbanisme

• Cession gratuite d’une partie de la parcelle G n°1380 (1, rue des Amazones) à la commune de Bellegarde
• Cession gratuite des parcelles B 757 (p), 1509,1511 Lieu-dit « L’Enfer » à la commune de Bellegarde
• Régularisation cadastrale – chemin du Pendant de contrac – M. Alain MARTINEZ
• Cession terrain – funérarium
• Cession gratuite terrain BONNAUD/GUERIN – Complément délibération n°13-106 du 23/9/13

 

Séance du conseil municipal du mercredi 29 janvier 2014

Ordre du jour

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AFFAIRES GÉNÉRALES

• Droit de pêche sur les plans d’eau de Coste Rouge – AAPPMA La Fario – Convention
• Protocole d’accord avec Agro Développement – Renouvellement

 

FINANCES, MARCHES, RESSOURCES HUMAINES

• Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2014 – Autorisation

 

Foncier, urbanisme

• Convention de mise à disposition gratuite de parcelles communales – Auto Cross Bellegardais
• Convention de servitude – Parcelle section E n° 2090 Lieudit « Coste Canet Sud » – BRL
• Acquisition de la voirie du lotissement « Le clos d’Adrien »
• Acquisition de la parcelle appartenant à M. Pierre BERNARD – cadastrée section G n° 2360 lieudit « La Ville »
• Echange de parcelles – section G 1511(p) appartenant à M. LOREZ/ section G 2327 (p) appartenant à la commune
• Echange de parcelles – section C 1886(p) appartenant à la commune/ section C 346 (p) appartenant à M. Rémy CHABALIER