Recueil des actes du Maire
Registre des actes du Maire
ARRÊTÉS DU MAIRE
réglementations temporaires travaux
2024
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08/10/2024 permis de stationnement/permis de voirie/restriction et modification de circulation rue Jeanne d’Arc le 10 octobre 2024 de 8h à 11h
- 03/10/2024 permis de stationnement 34 rue Florian/1 rue d’Auvergne du 5 octobre au 5 novembre 2024
- 03/10/2024 permis de stationnement chemin du cros des bards du 3 octobre au 15 novembre 2024
- 02/10/2024 permis de stationnement rues du Rieu / vieux moulin du 14 au 25 octobre 2024
- 02/10/2024 permis de voirie chemin du mas du Rat 15 octobre 2024
- 27/09/2024 permis de stationnement au 36 rue de Nîmes les 11,12,13 octobre 2024
- 26/09/2024 permission de stationnement au 1 rue hôtel de ville/rue Pasteur/place Carnot du 1 au 31/10/2024
- 26/09/2024 permission de stationnement au 10 rue de la tuilerie/rue des fleurs/rue de l’intérieur du 1 au 30/10/2024
- 26/09/2024 permission de stationnement au 5 rue de la République le 28 septembre 2024
- 26/09/2024 permission de stationnement 6 rue du château du 30/09 au 11/10/2024
- 24/09/2024 permis de stationnement 74 rue de St-Gilles les 26 et 27 septembre 2024
- 18/09/2024 Permis de stationnement rue des sauterelles / rue des colibris le 19 septembre 2024
- 18/09/2024 Permis de stationnement au 206 rue du Rieu le 12 octobre 2024
- 18/096/2024 permis de stationnement 45b rue de St-Gilles du 16 au 30 septembre 2024
- 16/09/2024 permission de voirie au 81 rue des colibris/rue des sauterelles du 16 au 27/09/2024
- 09/09/2024 permis de stationnement 40 rue de Nîmes du 16 au 25 septembre 2024
- 06/09/2024 permis de stationnement rue de st gilles/rue du Murier du 11 au 20 septembre 2024
- 06/09/2024 permis de stationnement rue Lafayette le 9 septembre 2024 de 7h30 à 12h
- 05/09/2024 Permission de stationnement rue Émile Larnac du 9 au 13 septembre 2024
- 29/08/2024 Permission de voirie 15 rue Victor Hugo du 27 au 30 août 2024
- 26/08/2024 Permission de voirie 8 rue Dr Grimaud du 4 au 6 septembre 2024
- 26/08/2024 Permis de stationnement 27 rue Concorde les 28 et 29 août 2024
- 26/08/2024 Permission de voirie chemin du Troubadour du 2 au 27 septembre 2024
- 26/08/2024 Permis de stationnement 6 rue d’Arles du 3 septembre au 3 octobre 2024
- 22/08/2024 Permis de stationnement 6 rue d’Arles, du 3 septembre au 3 octobre 2024.
- 22/08/2024 Autorisation de travaux pour un établissement recevant du public « Association musulmane culturelle de Bellegarde » sis 149 rue de Saint Gilles – Bellegarde
- 21/08/2024 permission de voirie 81 rue des colibris du 16 au 27 septembre 2024
- 20/08/2024 permis de stationnement 15 rue Victor Hugo du 19 au 26 août 2024
- 20/08/2024 permis de stationnement 17 rue d’Arles du 20 août au 6 septembre 2024
- 087/08/2024 permis de stationnement Bat B avenue de la Méditerranée du 10 au 12 aout 2024
- 06/08/2024 permis de stationnement 5 août au 15 septembre 2024 chemin du Cros des Bards
- 01/08/2024 permis de stationnement 2 août 2024 chemin Cros des bards
- 30/07/2024 permis de stationnement 1 bis rue du Rieu, le 30 juillet 2024
- 29/07/2024 permis de voirie/permis de stationnement – 5 au 10 août 2024 chemin de la Vaque Haute
- 23/07/2024 permis de stationnement du 15 septembre au 15 octobre 2024 rue de la Tuilerie
- 23/07/2024 permis de stationnement du 1 au 30 septembre rue hôtel de Ville/rue pasteur
- 12/07/2024 autorisation d’exploitation d’un appareil de levage du 11 juillet au 31 août 2024 – Travaux toiture médiathèque
- 12/07/2024 permis de stationnement rue Cambette le 16 juillet 2024
- 10/07/2024 permission de voirie/restriction de circulation – lieudit Balandran du 22 juillet au 5 août 2024
- 10/07/2024 permission de voirie/permis de stationnement – 26 rue des chênes verts du 22 au 26 juillet 2024
- 08/07/2024 autorisation de montage et exploitation d’un appareil de levage de type « grue à tour » – du 11 juillet au 28 août 2024 – Travaux toiture médiathèque
- 02/07/2024 permis de stationnement / permis de voirie 48-60/49-57 rue de St Gilles les 4 et 5 juillet 2024
- 02/07/2024 permis de stationnement place Batisto Bonnet concours pétanque du dimanche 7 juillet 2024
- 02/07/2024 permis de stationnement / permis de voirie rue Pasteur (à hauteur de la boulangerie Jehanne) – lundi 8 juillet 2024
- 01/07/2024 permis de stationnement rue E larnac et école Philippe LAMOUR du 1er juillet au 31 août 2024
- 01/07/2024 permis de stationnement rue d’Arles le 11 juillet 2024
- 01/07/2024 permis de stationnement 4 rue de la Tuilerie du 5 juillet au 2 août 2024
- 28/06/2024 permis de stationnement du 1er juillet au 31 août rue du pré rue Emile Larnac rue d’Arles
- 28/06/2024 permis de voirie du 8 au 26 juillet rue de Nîmes
- 25/06/2024 permis de stationnement du 1er juillet au 31 août 2024 rue Pierre de Coubertin/avenue des Arènes
- 25/06/2024 permis de stationnement rue Roumanille le 27 juin 2024
- 25/06/2024 permis de stationnement du 1er au 12 juillet 2024 au 9 rue des écoles
- 25/06/2024 permis de voirie les 27 et 28 juin 2024 rue Thiers/parking de la Poste
- 21/06/2024 permis de stationnement rue de st Gilles/rue de la Calade du 20 juin au 20 juillet 2024
- 20/06/2024 permis de stationnement 3 place Randon le 30 juin 2024
- 14/06/2024 autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre d’une activité professionnelle par drone du 14 au 18 juin 2024 gymnase Pierre de Coubertin et Plaine des jeux.
- 10/06/2024 permis de stationnement 5 juillet 31 rue de Nîmes
- 10/06/2024 permis de stationnement 1 rue des Fleurs du 11 juin au 5 juillet 2024
- 06/06/2024 permis de stationnement 6 rue Pasteur, le 8 juin 2024
- 05/06/2024 permis de stationnement rue du Rieu – travaux d’élagage 8 juin 2024
- 05/06/2024 permission de voirie rue des Colibris du 24 juin au 5 juillet 2024
- 03/06/2024 permission de voirie rue de Beaucaire du 10 au 21 juin 2024
- 29/05/2024 permission de voirie chemin de la Vaque haute du 1 au 5 juillet 2024
- 29/05/2024 permission de voirie chemins de Barrau, Saladelle et mas Durat du 3 juin au 5 juillet 2024
- 27/05/2024 Foncier – arrêté d’alignement individuel chemin du troubadour
- 27/05/2024 permis de voirie du n°26 au 40 rue de Saint-Gilles du 27 mai au 12 juillet 2024
- 27/05/2024 permis de voirie route de Saint-Gilles du 27 mai au 28 juin 2024
- 22/05/2024 permis de stationnement 53 bis rue de Saint-Gilles du 3 au 14 juin 2024
- 22/05/2024 permis de voirie 1658 chemin de Barrau du 17 au 21 juin 2024
- 21/05/2024 permis de stationnement 2 bis rue Lafayette du 17 mai au 15 juin 2024
- 17/05/2024 permis de stationnement au 30 rue Florian du 21 mai au 6 juin 2024
- 17/05/2024 permis de voirie 20 rue Florian du 27 mai au 14 juin 2024
- 17/05/2024 permis de voirie 5 rue Portales du 23 mai au 7 juin 2024
- 17/05/2024 permis de stationnement organisation fête des voisins le 15 juin 2024 rue Jeanne d’Arc
- 14/05/2024 permis de stationnement 361 chemin de Carrière Torte le 29 mai 2024
- 14/05/2024 permis de stationnement concours de Pétanque, place Batisto Bonnet, les 18 et 19 mai 2024
- 14/05/2024 permis de stationnement 31 b rue d’Arles du 20 au 31 mai 2024
- 14/05/2024 permis de stationnement rue Bossuet / rue Roumanille du 15 mai au 14 juin 2024
- 30/04/2024 permission de voirie rue Montante le 30 mai 2024
- 30 04 2024 permis de stationnement 7 rue de st-gilles le 25 mai 2024
- 30 04 2024 permis de stationnement 5 rue Victor Hugo le 16 mai 2024
- 25/04/2024 permission de voirie Rue des Chasselas du 24 avril au 10 mai 2024
- 25/04/2024 permission de voirie Mas Saint Jean Nord / Route de Jonquières du 3 au 10 mai 2024
- 24/04/2024 permission de voirie Rue des Sauterelles le 26 avril 2024
- 16/04/2024 permission de voirie du 24 avril au 17 mai 2024 lieudit Château Laval
- 11/04/2024 permis de stationnement 9 et 18 rue de la République du 11 au 26 avril 2024
- 09/04/2024 permission de voirie/restriction modification de circulation avenue des arènes du 15 au 20 avril 2024
- 08/04/2024 permission de voirie 1658 chemin de Barrau du 13 au 24 mai 2024
- 28/03/2024 permis de stationnement – 17 rue A.Daudet / 55 rue du Lavoir du 2 au 19 avril 2024
- 28/03/2024 permission de voirie Mas St-Jean et Rte de Jonquières du 22 avril au 3 mai 2024
- 28/03/2024 permission de voirie / restriction de circulation rue Mireille/rue des Cigales du 8 au 27 avril 2024
- 27/03/2024 permis de stationnement 16 rue de Saint-Gilles du 28 mars au 26 avril 2024
- 25/03/2024 Permission de voirie/modification de circulation – chemin de la Vaque haute du 25 mars au 9 avril 2024
- 25/03/2024 Arrêté de voirie permanent Société Santerne Camargue du 1er janvier 2024 au 31 janvier 2025.
- 25/03/2024 Permission de voirie/restriction-modification de circulation du 8 avril au 31 mai 2024 Bergerie de Broussan, chemin de Sautebraut, Balandran, chemin des Costières, Mas de Rispe, Sauzette, Coste Rouge.
- 21/03/2024 permission de voirie chemin du mas Dauret le 24 avril 2024
- 14/03/2024 permis de stationnement – route de Saint Gilles (au niveau du Mas Nègre) – du 8 au 19 avril 2024
- 13/03/2024 Permis de stationnement – 1ter rue Victor Hugo – du 14 au 24 mars 2024
- 12/03/2024 Permis de stationnement – rue de Beaucaire – 18 mars 2024
- 06/03/2023 permis de stationnement 21 rue de st-gilles 14 et 15 mars 2024
- 29/02/2024 permis de stationnement 12 rue des écoles le 16 mars 2024
- 26/02/2024 permission de voirie 77 chemin du Coste Canet du 27 février au 8 mars 2024
- 21/02/2024 permis de voirie / restriction de circulation rue de St Gilles du 29 février au 29 mars 2024
- 21/02/2024 permis de stationnement place Aristide Briand du 22 février au 15 mars 2024
- 21/02/2024 permis de stationnement 165 avenue des lacs du 22 février au 1er mars 2024
- 19/02/2024 permis de stationnement rue Victor Hugo / rue d’Arles du 19 février au 1 mars 2024
- 14/02/2024 permis de stationnement 140 rue des colibris les 23 et 4 février 2024
- 14/02/2024 permission de voirie Rte de St-Gilles/mas Nègre du 16 au 23 février 2024
- 12/02/2024 permission de voirie : restriction / modification de circulation chemin de la Salicorne du 12 février au 31 mars 2024
- 09/02/2024 Permission de voirie 2 chemin de la Bouvine du 12 au 17 février 2024
- 06/02/2024 police de roulage rues des Colibris et des Sauterelles du 19 février au 8 mars 2024
- 05/02/2024 police de roulage rues Chanzy, Florian, Coste Canet du 5 au 14 février 2024
- 05/02/2024 police de roulage chemins de la Salicorne et de la Sansouïre du 12 février au 31 mai 2024
- 01/02/2024 autorisation d’exploitation d’un appareil de levage de type « grue » – réalisation crèche – rue des Colibris du 31 janvier 2024 au 31 janvier 2025.
- 30/01/2024 Permission de voirie – Rte de Jonquières Mas St Jean Nord du 12 au 29 février 2024
- 26/01/2024 Mise à l’enquête publique portant sur la révision générale du plan local d’urbanisme de la commune ainsi que sur la mise à jour du zonage d’assainissement et l’élaboration du zonage des eaux pluviales et du ruissellement.
- 24/01/2024 permis de stationnement 11b rue de Beaucaire le 25 mai 2024
- 24/01/2024 permission de voirie 1478 chemin de Barrau du 22 février au 8 mars 2024
- 23/01/2024 Permission de voirie rue des colibris du 1 au 30 avril 2024
- 23/01/2024 Permis de stationnement 1 ter rue Victor Hugo du 31 janvier au 22 février 2024
- 17/01/2024 permis de stationnement 4b rue de la Tuilerie le 23/01/2024
- 17/01/2024 permis de stationnement élagage d’arbres place Randon le 26/01/2024
- 17/01/2024 permission de voirie 8 rue des écoles les 1 et 2 février 2024
- 17/01/2024 permission de voirie / restriction-modification de circulation 33 rue du lavoir du 9 au 26 février 2024
- 10/01/2024 Permis de stationnement rue Chanzy/rue du Château le 11 janvier 2024
- 10/01/2024 Permis de stationnement rue de saint Gilles du 22 au 30 janvier 2024
- 09/01/2024 permis de stationnement 7 février 2024 4b rue de la tuilerie
- 09/01/2024 permis de stationnement / restriction de circulation 30 janvier 2024 rue du paradis
- 05/01/2024 Permis de stationnement – 1 ter rue Florian – du 15 janvier au 15 février 2024
- 05/01/2024 Permission de voirie – modification et restriction de la circulation – 23 chemin du Coste Canet – le 31 janvier 2024
FESTIVITÉS
Affichés par date de mise en ligne
2024
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02/10/2024 autorisation vente au déballage place Batisto Bonnet et restriction de circulation 1er novembre 2024
- 02/10/2024 SRC 2024 -057 autorisation d’occupation du domaine public et restriction de circulation école Jeanne d‘Arc.
- 02/10/2024 SRC 2024-061 obligation temporaire d’utilisation de récipient non verre – fête d’octobre
- 24/09/2024 fête d’octobre : circulation rues hôtel de ville, rue République, rue d‘Arles
- 16/09/2024 organisation d’une exposition de machines agricoles anciennes et d’un marché du terroir, samedi 28 septembre de 9h à 20h place Batisto Bonnet
- 16/09/2024 course pédestre foulée des Clairettes dimanche 3 novembre 2024 de 7h30 à 12h30
- 10/09/2024 autorisation de vente au déballage sur la voie publique et restriction de circulation – place Batisto Bonnet Dimanche 22 septembre 2024 de 6h à 18h
- 21/08/2024 SRC 2024 051 Restriction de la circulation Rue de la République Nuit musicale du 31 août 2024
- 06/08/2024 SF 2024 052 Modification de l’arrêté n°SF 2024 038 pour erreur matérielle – ajout de règlementation de stationnement et circulation rue du Pré mardi 13 août 2024 – festival de tango
- 31/07/2024 SF 2024 038 Stationnement et circulation rue de l’hôtel de ville mardi 13 août 2024 – festival de tango
- 31/07/2024 SF 2024 051 Fête d’octobre 2024 – spectacle de traditions taurines sur la voie publique
- 31/07/2024 SF 2024 050 Fête d’octobre 2024 – Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique – place Batisto Bonnet
- 31/07/2024 SF 2024 049 Fête d’octobre 2024 – Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique – place Batisto Bonnet
- 31/07/2024 SF 2024 048 Fête d’octobre 2024 – Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique – place Batisto Bonnet
- 31/07/2024 SF 2024 047 Fête d’octobre 2024 – Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique – place Batisto Bonnet
- 31/07/2024 SF 2024 046 Fête d’octobre 2024 – Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique – place Batisto Bonnet
- 31/07/2024 SF 2024 045 Fête d’octobre 2024 – Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique – place Batisto Bonnet
- 31/07/2024 SF 2024 044 Fête d’octobre 2024 – Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique – place Batisto Bonnet
- 31/07/2024 SF 2024 043 Fête d’octobre 2024 – Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique – place Batisto Bonnet
- 31/07/2024 SF 2024 042 Fête d’octobre 2024 – Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique – place Aristide Briand
- 31/07/2024 SF 2024 041 Fête d’octobre 2024 – Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique – place Batisto Bonnet
- 31/07/2024 SF 2024 040 Fête d’octobre 2024 – Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique – place Batisto Bonnet
- 31/07/2024 SF 2024 039 Fête d‘octobre 2024 – Retrait de l’arrêté SF /2024/036 relatif aux spectacles de traditions taurines sur la voie publique
- 24/07/2024 spectacles de traditions sur la voie publique – SF 2024 036 fêtes d’octobre 2024
- 23/07/2024 nuits musicales 2024 circulation rue de l’Hôtel de Ville et rue de la République
- 10/07/2024 stationnement et circulation – soirée tango argentin 13 août 2024
- 21/06/2024 fête de la musique stationnement et circulation rue hôtel de ville 21 juin 2024 de 17h à 1h
- 21/06/2024 fête de la musique autorisation d’occupation du domaine public place Allovon de 18h à 1h le 21 juin 2024
- 06/06/2024 stationnement et circulation rue Lafayette, inauguration d’un commerce, 5 juillet 2024 de 17h30 à 21h.
- 04/06/2024 cérémonie commémorative du 18 juin 2024
- 30/05/2024 organisation fête des voisins rue Florian vendredi 31 mai de 18h à 23h
- 29/05/2024 autorisation de vente au déballage sur la voie publique 16 juin 2024 place Batisto Bonnet
- 28/05/2024 autorisation de spectacle pyrotechnique 14 juillet 2024 22h30 stade de rugby plaine des jeux
- 28/05/2024 spectacle de tradition : abrivado organisée par l’association des fêtes de Bouillargues 3 aout 2024
- 23 mai 2024 organisation fête des voisins du N°14 au 20 rue Alphonse Daudet vendredi 7 juin 2024 de 18h à 2h
- 23 mai 2024 organisation fête des voisins 90 rue des calandres vendredi 31 mai 2024 de 19h à 23h
- 21/05/2024 organisation fête des voisins rue du Midi prolongé samedi 1er juin 2024 de 18h à 0h
- 21/05/2024 stationnement et circulation école Jeanne d’Arc – 22 juin 2024
- 06/05/2024 autorisation de stationnement d’un manège forain sur la voie publique – place Aristide Briand du 6 au 12 mai 2024
- 29/04/2024 stationnement et circulation rue de l’hôtel de ville du 9 au 12 mai 2024 (fête de printemps)
- 26/04/2024 autorisation de vente au déballage sur la voie publique Place Batisto Bonnet le 26 mai 2024
- 16/04/2024 nuits musicales du 29 juin au 31 aout 2024
- 09/04/2024 cérémonie commémorative du 8 mai 2024 – défilé
- 27/02/2024 autorisation de stationnement de manèges sur la voie publique – place Batisto Bonnet – fête de l’Ascension 6 au 12 mai 2024
- 27/02/2024 autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique – place de l’Ancien Bouvaoù – fête de l’Ascension 6 au 12 mai 2024
- 19/02/2024 autorisation de vente au déballage sur la voie publique place Batisto Bonnet le 28 avril 2024
- 19/02/2024 autorisation de vente au déballage sur la voie publique place Batisto Bonnet le 10 mars 2024
- 16/02/2024 spectacles de traditions taurines sur la voie publique – fête de l’Ascension du 9 au 12 mai
- 16/02/2024 Manifestation motocycliste « Run in Camargue » du 26 au 28 avril 2024
- 05/02/2024 autorisation de vente au déballage de type vide grenier-brocante place Batisto Bonnet le 17 mars 2024
- 25/01/2024 autorisation de vente au déballage sur la voie publique 7 avril place B. Bonnet
- 23/01/2024 Autorisation de vente au déballage place Batisto Bonnet le 4 février 2024
- 03/01/2024 Autorisation de vente au déballage – vide grenier – Place Batisto Bonnet – dimanche 21 janvier 2024
- 03/01/2024 Manifestations taurines Encierro – dimanches 14 janvier, 21 janvier, 28 janvier, 4 février, 11 février et 18 février 2024.
consommation-vente d'alcool
Affichés par date de mise en ligne
2023
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15/12/2023 autorisation de fermeture tardive du café des Fleurs le 17 décembre 2023
- 11/12/2023 autorisation de fermeture tardive du débit de boissons du restaurant « Patricia » les 25/12/2023 et 01/01/2024
- 07/12/2023 autorisation de fermeture tardive du débit de boissons du restaurant « Patricia »
- 07/12/2023 autorisation de fermeture tardive du débit de boissons du restaurant « La Petite Cantine »
- 07/06/2023 autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons stade des Clairettes 17 et 18 juin de 8h à 20h
- 15/05/2023 autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons le 18 mai de 14h à 19h aux arènes de la ville.
- 15/05/2023 autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons les 19 et 20 mai de 13h à 19h aux arènes de la ville.
2022
- 04/10/2022 Autorisation d’ouverture temporaire de débit de boissons aux arènes 7 et 8 /10/2022
- 04/10/2022 Réglementation de la consommation des boissons alcoolisées dans un périmètre désigné de la commune
Réglementations permanentes
2024
- 02/10/2024 SRC 2024-055 arrêté permanent interdisant l’arrêt et stationnement aux abords des établissements scolaires
- 05/09/2024 – Arrêté permanent interdisant l’arrêt et le stationnement aux abords des établissement scolaires
- 04/09/2024 permission permanente de voirie pour travaux courants d’entretien et d’exploitation par les Services techniques sur la commune du 09/09/2024 au 09/09/2025.
- 01/02/2024 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
- 02/01/2024 Règlementation générale de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune.
2023
- 12/12/2023 Règlement du marché hebdomadaire de plein vent et abrogation de l’arrêté N¨PM 2008-005
- 04/12/2023 arrêté confiant au CDG30 la mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et d’agissement sexiste
- 18/09/2023 permission permanente de voirie pour travaux courants d’entretien et d’exploitation par les Services techniques sur la commune.
- 14/09/2023 abrogation de l’arrêté municipal SRC 2023-020 portant stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite 295 rue des moineaux
- 23/08/2023 réglementation de l’accès au stade des Clairettes
- 04/07/2023 élargissement de la zone à 30km/h chemin vieux de Montpellier et rue d’Arles
- 26/06/2023 élargissement de la zone à 30km/h au quartier de Carrière Torte
- 15/05/2023 stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite 295 rue des moineaux
- 14/03/.2023 création et règlementation aire de covoiturage parking du cimetière communal
- 23/02/2023 Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Parking plan d’eau des Moulins
- 24/01/2023 création d’une chaussée à mobilité douce rue de Nîmes
- 24/01/2023 stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite 9 rue Jean de la Fontaine
- 24/01/2023 stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite 67-69 rue de Saint Gilles
2022
- 01/12/2022 Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite rue de Nîmes
- 28/11/2022 stationnement interdit rue des Amazones
- 22/07/2022 Restriction de circulation Port de plaisance Quai Paul Riquet consulter l’arrêté du maire
Autres
Affichés par date de mise en ligne
2024
- 24/09/2024 Comité social Territorial – Vacances de sièges – Désignation d’un représentant de la collectivité et d’un représentant du personnel
- 05/09/2024 Autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre d’une activité professionnelle par drone – société BTO Drone – du 09 au 13 septembre 2024 – à proximité du 4 rue du Pré
- 26/06/2024 Autorisation de capture et tir des pigeons domestiques du 25/06 au 31/12/2024
- 26/01/2024 – Mise à l’enquête publique pour la révision générale du plan local d’urbanisme, la mise à jour du zonage d’assainissement et l’élaboration du zonage des eaux pluviales et du ruissellement
2023
- 25/09/2023 déplacement temporaire du marché hebdomadaire place B Bonnet
- 25/09/2023 déplacement temporaire du marché hebdomadaire sur le boulodrome Antoine Vidal du 6 au 20 octobre 2023
- 25/09/2023 prolongement du déplacement temporaire du marché hebdomadaire
- 21/09/2023 modification de délégation de fonction et de signature
- 26/07/2023 Interdiction temporaire de pêcher au lac dit Plan d’eau des Moulins – jusqu’à nouvel ordre
- 15/05/2023 Constitution du Comité Social Territorial de la commune et de son CCAS
- 20/03/2023 arrêté de déplacement du lieu du conseil municipal du 28 mars 2023
- 5/03/2023 Modification de délégation de fonction et de signature Mme Nadia EL AIMER conseillère municipale
- 21/02/2023 arrêté de déplacement du lieu du conseil municipal du 28 février 2023
2022
- 06/12/2022 arrêté de déplacement du lieu du conseil municipal du 7 décembre 2022
- 07/11/2022 arrêté de déplacement du lieu du conseil municipal du 16 novembre 2022
- 28/09/2022 conseil municipal – changement de salle
DÉCISIONS DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
Décisions 2024
- 30/09/2024 Décision 2024 – 065 – DIR – Tarifs des activités/sorties spécifiques de la MdJ avec prestataires de service – vacances de Toussaint
- 11/09/2024 Décision 2024-060-SF – Spectacle de traditions – Manade Leron – abroge 2024-050-SF
- 11/09/2024 Décision 2024-059-SF – Spectacle de traditions – Manade Vistrenque – abroge 2024-045-SF
- 09/09/2024 Décision DIR/2024/003 Modification de délégation de fonction et signature M. Frédéric Etienne – délégation aux bâtiments, à la voirie, gestion de l‘eau et assainissement
- 03/09/2024 Décision n°2024-058-DIR – Mise à disposition de salles du Pôle associatif et culturel Elie Bataille au profit des professeurs d’EPS du collège Federico Garcia Lorca – abroge la décision 2024-057-DIR du 22/08/2024
- 23/08/2024 Décision n°2024-057-DIR – Mise à disposition de salles du Pôle associatif et Culturel Elie Bataille au profit des professeurs d’EPS du collège Federico Garcia Lorca
- 20/08/2024 Décision n°2024-056-DIR – Avenant n°1 Convention de réservation de logements et gestion en flux – 3F Occitanie
- 12/08/2024 Décision n°2024-055-MP – Attribution marché n°2024-002 pour l’extension et le maintien en condition opérationnelle d’un système de vidéoprotection – entreprise INEO INFRACOM
- 06/08/2024 Décision n°2024-053-MP – Attribution Marché n°2024-006 pour la réalisation des schémas directeur de l’alimentation en eau potable et d’assainissement des eaux pluviales – entreprise CEREG
- 25/07/2024 Décision n°2024-036-FON – Contrat location parcelles
- 23/07/2024 Décision n°2024-042-SF – Spectacles de Traditions – Manade LABOURAYRE
- 23/07/2024 Décision n°2024-041-SF – Spectacles de Traditions – Manade AUBANEL
- 28/06/2024 Décision n°2024-037-DIR – Tarifs avances d’été – MDJ
- 14/06/2024 Décision n°2024-033-MP – Avenant n°1 – Lot 01 Gros Oeuvre/VRD – Marché création d’une crèche et d’une halle de marché
- 04/06/2024 Décision n°2024-031-FON – Droit de préemption exercé sur un bien immobilier lieu-dit Giberte – Parcelles C1119-C1120 et C1121
- 04/06/2024 Décision n°2024-030-FON – Droit de préemption exercé sur un bien immobilier sis 28 rue de Beaucaire – Parcelles G1729 et G1731
- 31/05/2024 Décision n°2024-029-DIR – Convention de mise à disposition d’un boulodrome couvert au profit de l’association Atomic Pétanque Bellegarde
- 31/05/2024 Décision n°2024-028-DIR – Convention tripartite de mise à disposition du plateau sportif du collège au profit du COB Basket
- 28/05/2024 Décision n°2024-027-DIR – Convention de prestation d’éco-pâturage entre la commune et la gendarmerie (caserne de bellegarde).
- 22/05/2024 décision N°2024-026-MP. Réhabilitation des locaux de la police municipale. Avenant n°1 moins-value au marché n°2023-001 lot n°1. Démolition – Gros œuvre.
- 15/05/2024 Décision n°2024-025-MP Avenant au marché n°2021-005 – Pose de compteurs radio-relevés
- 07/05/2024 Décision n°2024-024-MP Avenant au marché d’assurance n°2022-001 – Lot 1 Dommages aux biens
- 07/05/2024 Décision n°2024-023-MP Avenant au marché d’assurance n°2022-001 – Lot 3 Véhicules à moteur
- 07/05/2024 Décision n°2024-022-MP Attribution Marché n°2024-001 pour l’installation de panneaux photovoltaïques en autoconsommation collective
- 07/05/2024 Décision n°2024-021-DIR Demande de subvention Caisse d’Allocations Familiales – Logiciels Enfance-Jeunesse
- 05/04/2024 Décision N°2024/015/FON contrat de mise à disposition de parcelles communales – association Archers du lac
- 05/04/2024 Décision N°2024/014/FON contrat de mise à disposition de parcelles communales – association aéro-model club
- 18/03/2024 Décision N°2024-009-MP annulant et remplaçant la décision N°2024-005-MP Réhabilitation de locaux de la police municipale avenant N°2 au marché N° 2023 001 lot 10 du 08/01/2024 enduits extérieurs
- 18/03/2024 Décision N°2024-008-MP Réhabilitation de locaux de la police municipale avenant N°1 au marché N° 2023 001 lot 10 du 25/10/2023 enduits extérieurs
- 18/03/2024 Décision N°2024-011-DIR Convention d’adhésion annuelle 2024 agence d’urbanisme
- 23/02/2024 Décision 2024-005-MP Réhabilitation des locaux de la police municipale – Avenant N°1 au marché 2023-001 LOT N°10 enduit extérieur
Décisions 2023
- 04/12/2023 – Décision 2023-046-MP – Avenant 1 au marché n°2023-001 Réhabilitation des locaux de la Police Municipale- lot 4
- 28/11/2023 – Décision 2023-045-DIR – Avenant 1 à la convention annuelle 2023 – Agence de l’Urbanisme
- 26/10/2023 Décision 2023-043-DIR – Convention de mise à disposition des locaux de l’ALSH – CCBTA – Relais Petite Enfance – Lieu d’Accueil Enfants-Parents (LAEP)
- 02/10/2023 décision 2023 – 039 DIR – Tarification des sortes et activités spécifiques avec prestataires de la MdJ – vacances de Toussaint
- 21/09/2023 Décision DIR 2023_009 Modification de délégation de fonction et signature Olivier RIGAL
- 10 juillet 2023 décision 2023-032-DIR – Mise à disposition de salles du Pole Elie Bataille – Collège Federico Garcia Lorca
- 6 juillet 2023 décision 2023-031-DIR – Avenant 1 à la Convention de mise à disposition de locaux – CCBTA – Relais Petite Enfance
- 20 juin 2023 décision 2023-029 DIR tarif des activités/sorties spécifiques avec prestataires – MDJ vacances été 2023
- 22/05/2023 Adhésion au service de médiation conventionnelle organisé par le Centre de Gestion du Gard
- 15/05/2023 décision 2023/026/MP Attribution Marché 2023-004 pour maitrise d’œuvre de la construction d’une unité de traitement des nitrates
- 15/05/2023 décision 2023/025/MP Attribution Marché 2023-003 pour maitrise d’œuvre de la réhabilitation de la STEP
- 12/05/2023 Décisions. Marché n°2023-001 Réhabilitation des locaux de la police municipale.
- 12/04/2023 Tarification des activités avec prestataires de service – maison des jeunes – vacances printemps 2023
- 11/04/2023 Attribution marché – Rénovation voirie communale marché 2023 002 lot2 réfection voirie urbaine
- 11/04/2023 Attribution marché -Rénovation voirie communale marché 2023 002 lot1 réfection des tranchées et chemin communaux – attribution
- 20/02/2023 Tarifs des chalets et barnums – Marché de Noël 2023
Décisions 2022
- 23/12/2022 Marché d’assurance n°2022-001 – Attribution à la société SMACL
- 13/12/2022 contrat de location de logement social 37 rue de st-gilles
- 05/12/2022 Programmation des études préalable d’une crèche de 45 berceaux adjudication société Venathec
- 24/10/2022 contrat de location parcelles C833, 835,836, lieudit Giberte
- 19/10/2022 Marché de maitrise portant sur la création d’un pôle d’équipement comprenant une crèche de 45 berceaux et une halle de marché sur la commune de Bellegarde
- 30/09/2022 Marché Création d’une crèche de 45 berceaux et d’une halle de marché – Attribution de la mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage spécialisée en Qualité Environnementale du Bâti (AMO QEB) à la société JM-AMO.
- 26/09/2022 Droit de préemption pour le bien immobilier rue de l’intérieur cadastré G 651 – 652
ARCHIVES DU REGISTRE DES ACTES DU MAIRE
Arrêtés temporaires travaux 2023
- 22/12/2023 Permission de voirie 1 route de Beaucaire du 3 janvier au 17 janvier 2024
- 22/12/2023 Permission de voirie Chemin de la Vaque Haute du 2 janvier au 17 janvier 2024
- 12/12/2023 Permis de stationnement rue du Rieu du 13 décembre 2023 au 15 mars 2024
- 11/12/2023 Permis de stationnement 16b rue du château du 2 au 12 janvier 2024.
- 11/12/2023 Permis de stationnement, permission de voirie boulodrome Antoine Vidal du 11 au 19/12/2023
- 06/12/2023 permis de stationnement 193 rue des amazones le 11 décembre 2023
- 06/12/2023 permis de stationnement 2 rue de Nîmes /rue du lavoir du 1 au 20 février 2024
- 04/12/2023 permis de stationnement rue de Nîmes / 1b rue Florian du 15 au 17/12/2023
- 04/12/2023 permission de voirie Chemin Vaque haute le 19 décembre 2023
- 04/12/2023 permission de voirie 6 rue Pasteur du 11 au 31/12/2023
- 01/12/2023 Permis de stationnement – 34 rue Florian – du 1er décembre au 31 décembre 2023
- 27/11/2023 construction crèche : autorisation de montage d’un appareil de levage type grue à tour
- 27/11/2023 permis de stationnement 71 rue de st-gilles les 2 et 3 décembre 2023
- 27/11/2023 permission de voirie rue du Paradis du 2 au 31 décembre 2023
- 27/11/2023 permission de voirie chemin de Saint-Jean le 26 décembre 2023
- 21/11/2023 permis de voirie /stationnement 1 ter rue Victor Hugo du 4 au 31 janvier 2024
- 21/11/2023 permis de voirie /stationnement rue du Paradis le 25 novembre 2023
- 20/11/2023 permis de stationnement 36 rue de Nîmes du 20 novembre au 22 décembre 2023
- 20/11/2023 permis de stationnement – construction crèche – place Carmen Balsera, rues des colibris et sauterelle du 1er décembre 2023 au 31 mars 2025
- 15/11/2023 permission de voirie rue de St Gilles (carrefour de l’Antre) du 15 novembre au 15 décembre 2023
- 15/11/2023 permission de voirie rue de St Gilles du 16 novembre au 1 décembre 2023
- 10/11/2023 permis de stationnement 17 rue Florian 18 et 19 novembre 2023
- 10/11/2023 permis de stationnement 767 rue carrière Torte du 11 novembre au 17 décembre 2023
- 07/11/2023 Permis de stationnement 1 ter rue Victor Hugo du 10 novembre au 1er décembre 2023
- 07/11/2023 Permission de voirie 1 rue de Beaucaire – 20 novembre 2023
- 07/11/2023 Permis de stationnement Place Marcel Boucayrand – 10 novembre 2023
- 06/11/2023 Permission de voirie – Route de Saint Gilles – du 13 novembre 2023 au 15 février 2024
- 06/11/2023 Permission de voirie – restriction et modification de la circulation – Chemin de la Vaque Haute – du 1er novembre au 1er décembre 2023
- 06/11/2023 Permis de stationnement – Place Batisto Bonnet le 4 novembre 2023
- 06/11/2023 Permis de stationnement – 19 rue Pasteur – du 10 au 30 novembre 2023
- 23/10/2023 permission de voirie – rue de Saint-Gilles le 7 novembre 2023
- 23/10/2023 permission de voirie – 11 rue de Beaucaire le 15 novembre 2023
- 23/10/2023 permission de voirie – 28 rue d’Arles du 21 au 27 octobre 2023
- 23/10/2023 permission de voirie – 13 rue de Saint-Gilles le 17 novembre 2023
- 16/10/2023 permission de voirie – rue de la Tour du 16 au 20 octobre 2023
- 16/10/2023 permission de voirie – 1 ter rue Florian du 1er novembre au 18 décembre 2023
- 16/10/2023 permission de voirie – 15 bis rue Alphonse Daudet et rue du Lavoir du 23 octobre au 16 novembre 2023
- 10/10/2023 permis de stationner 767 rue carrière Torte 11 octobre au 10 novembre 2023
- 10/10/2023 permis de stationner 210 rue des Olivettes le 13 octobre 2023
- 03/10/2023 permission de voirie – centre ville du 30 octobre au 17 novembre 2023
- 02/10/2023 permission de voirie – rues: de la tour (N°531), des arènes (N°4), d’Arles (N°28), Jean Monnet (N°150) du 12 au 20 octobre 2023
- 27/09/2023 permission de voirie – 6 rue Portales du 18 octobre au 3 novembre 2023
- 27/09/2023 permission de voirie – 4 rue d’Arles du 16 octobre au 3 novembre 2023
- 25/09/2023 permission de voirie – 34 chemin des chênes blancs du 9 au 27 octobre 2023
- 25/09/2023 permission de voirie / restriction de circulation 200 chemin de Barrau le 9 octobre 2023
- 20/09/2023 permission de voirie / restriction de circulation – rue de saint Gilles du 25 septembre au 6 octobre 2023
- 20/09/2023 permission de voirie / restriction de circulation – chemin de la Vaque haute du 16 au 31 octobre 2023
- 18/09/2023 permission de voirie/stationnement Chemin et impasse des Costières du 15 septembre au 20 octobre 2023.
- 18/09/2023 permission de voirie du 15 septembre au 27 octobre 2023 travaux sur réseaux télécom
- 18/09/2023 permission permanente de voirie pour travaux courants d’entretien et d’exploitation par les Services techniques sur la commune.
- 14/09/2023 permission de voirie/restriction de circulation rue de Saint-Gilles du 25 septembre au 6 octobre 2023
- 14/09/2023 permission de voirie/restriction de circulation du 25 septembre au 11 octobre 2023 rue de la Tour, rue des arènes, rue d‘Arles, chemin Jean Monet
- 14/09/2023 permission de voirie/restriction de circulation rue de Beaucaire du 13 septembre au 27 octobre 2023
- 14/09/2023 permission de stationnement 577 impasse de l’azalée du 18 septembre au 17 novembre 2023
- 14/09/2023 permission de voirie / permission de stationnement 1 rue de Beaucaire du 18 septembre au 5 octobre 2023
- 11/09/2023 permission de voirie / permis de stationnement – chemin de la Vaque haute du 30 octobre au 10 novembre 2023
- 06/09/2023 permission de voirie chemin du Cros des Bards du 18 au 22 septembre 2023
- 06/09/2023 autorisation d‘occupation du domaine public dans le cadre d’activité professionnelle par drone – centre vile du 7 au 12 septembre 2023
- 04/09/2023 permis de stationnement parking rue du Dr Grimaud le 13 septembre 2023
- 04/09/2023 permission de voirie/ restriction – modification de circulation rue des Aires du 7 au 12 septembre 2023
- 04/09/2023 permission de stationnement, 21 lot les Clairettes les 7 et 8 septembre 2023
- 30/08/2023 permission de voirie/stationnement rue du Château-rue Chanzy le 14 septembre 2023
- 30/08/2023 permission de voirie/stationnement rue Roumanille le 1er septembre 2023
- 28/08/2023 permission de voirie restriction de circulation au 4 rue de la Tuilerie le -11 septembre 2023
- 28/08/2023 permission de voirie restriction de circulation au 5 rue Lafayette du 1 au 9 septembre 2023
- 28/08/2023 autorisation d’occupation du domaine public pour intervention photo video par drone du lundi 28 août au vendredi 1er septembre 2023 de 6h à 19h30 secteur du Mont Michel.
- 23/08/2023 Permission de voirie/stationnement lot la Prairie du 21 août au 15 septembre 2023
- 21/08/2023 Permission de voirie/modification de circulation rue Fanfonne Guillierme du 21/08 au 17/10/2023
- 22/08/2023 Permission de voirie chemin de Sautebraut du 18 au 25/08/2023
- 21/08/2023 permis de stationnement 27/08/2023 – 30 rue de saint-Gilles
- 17/08/2023 permis de stationnement avenue de la Méditerranée résidence l’Amistanco le 28 aout 2023
- 16/08/2023 permis de stationnement / restriction de circulation au 126 rue du Rieu le 26/08/2023
- 16/08/2023 permis de stationnement / restriction de circulation rue de St Gilles du 14/08 au 15/09/2023
- 16/08/2023 permis de stationnement / restriction de circulation au 2 rue du Nîmes du 28/08 au 27/10/2023
- 03/08/2023 Permission de voirie – Rue des Chasselas, Rue de Nîmes (entre les deux rond-points), avenue des Arènes (entrée stade des Clairettes) et rue de la Tour (Madone) – 7 au 31 août 2023
- 02/08/2023 Permission de voirie / Restriction et modification de circulation – Avenue des Arènes (au niveau du stade de foot) – du 2 au 4 août 2023
- 19/07/2023 Permission de voirie / Permis de stationnement / restriction et modification de circulation – Boulodrome Antoine Vidal, Place Batisto Bonnet, Allée centrale avenue des Arènes, Rue de Nîmes – du 24 juillet au 6 août 2023
- 19/07/2023 Permission de voirie / Permis de stationnement – 11B rue de Beaucaire – du 17 juillet au 28 juillet 2023
- 19/07/2023 Permission de voirie / restriction et modification de circulation – Avenue des Arènes (au niveau du stade de foot) – le 1er août 2023
- 17/07/2023 Abattage de platanes représentant un danger pour la sécurité des personnes – Allée des Arènes, Rue de Nîmes, Boulodrome Antoine Vidal et Place Batisto Bonnet – du 24 juillet au 6 août 2023
- 12/07/2023 permis de stationnement – 38 rue Edgar Degas – 13 juillet 2023
- 12/07/2023 permission de voirie / restriction et modification de circulation – 164 chemin du Paradis – au 1er au 4 août 2023
- 12/07/2023 Permis de stationnement – 5 rue Chanzy – 17 et 18 juillet 2023
- 07/07/2023 permission de voirie / restriction de circulation rue Fanfonne Guilierme – 20 juillet au 22 septembre 2023
- 06/07/2023 permis de stationnement 107 b chemin du Paradis – 12 juillet 2023
- 06/07/2023 permis de stationnement 91 rue des Amazones – 7 juillet 2023
- 04/07/2023 permis de stationnement 4 rue d’Arles 28 juin au 31 juillet 2023
- 04/07/2023 permission de voirie 15 rue Pasteur du 24 au 28 juillet 2023
- 28 juin 2023 Permis de stationnement 417 rue Crin Blanc 30 juin 2023
- 20 juin 2023 permis stationnement / restriction, modification de circulation – 9 rue des jardins le 23 juin 2023
- 20 juin 2023 permission de stationnement / restriction, modification de circulation – rue des papillons les 28 et 29 juin 2023
- 15/06/2023 permission de voirie rue de la Tour 3 juillet au 3 octobre 2023
- 15/06/2023 permis de stationnement 13 rue de st-Gilles – 17 juin 2023
- 15/06/2023 permis de stationnement 767 chemin de Carrière Torte du 19 juin au 21 juillet 2023
- 15/06/2023 permis de stationnement 25 rue de la Tour – 25 juin 2023
- 13/06/2023 permission de voirie/stationnement – modification de circulation place Marcel Boucayrand du 12 juin au 30 septembre 2023
- 13/06/2023 permission de voirie/stationnement 1 ter rue Florian du 8 au 28 juin 2023
- 01/06/2023 permission de voirie – 750 chemin de Sautebraut – 19 au 30 juin 2023
- 01/06/2023 permission de voirie/restriction et modification de circulation – chemin Vaque Haute – 7 au 16 juin 2023
- 31/05/2023 permission de voirie / stationnement rue des écoles 2 au 16 juin 2023
- 26/05/2023 permission de stationnement 7 rue A.Dumas- 17 juin
- 24/05/2023 permission de voirie 2 bis rue de St Gilles du 25 mai au 2 juin 2023
- 23/05/2023 permis de stationnement rue de st-gilles et rue d’Arles 28 et 29 mai 2023
- 17/05/2023 permission de voirie chemin du Cros des bards 25 mai au 30 septembre 2023
- 12/05/2023 permission de voirie/restriction de circulation 206 rue du Rieu – 30 mai 2023
- 12/05/2023 permission de voirie/restriction de circulation rue de St-Gilles (face Jacquart) – 24 et 25 mai 2023
- 12/05/2023 permission de voirie/restriction de circulation rue Fléchier – 1er juillet 2023
- 11/05/2023 permission de voirie/stationnement 37 chemin Carrière Torte du 10 mai au 9 juin 2023
- 11/05/2023 permission de voirie/stationnement avenue des arènes du 10 mai au 9 juin 2023
- 11/05/2023 permission stationnement 5 rue Lafayette le 12 mai 2023
- 09/05/2023 permission de voirie / restriction modification de circulation chemin de coste rouge 19 juin 2023
- 05/05/2023 permis de stationnement 7 rue Jeanne d’Arc du 9 au 19 mai 2023
- 05/05/2023 permission de voirie 2 rue de l’intérieur 31 mai 2023
- 05/05/2023 permis de voirie 170 ruer des chênes verts du 10 au 20 mai 2023
- 04/05/2023 permis de stationnement – 44 rue de Nîmes du 4 au 6 mai 2023
- 04/05/2023 permis de stationnement – 3 imp Syjalon du 9 mai au 23 juin 2023
- 04/05/2023 permis de stationnement et de voirie – 1 ter rue Florian du 15 mai au 8 juin 2023
- 24/04/2023 permis de voirie/ permis de stationnement – rue de Nîmes – 2 au 5 mai 2023
- 24/04/2023 permis de stationnement – rue pasteur – 9 et 10 mai 2023
- 20/04/2023 permis de stationnement – rue du Rieu du 24/04 au 28/04/2023
- 20/04/2023 permission de voirie – permis de stationnement – stade des Clairettes du 02/05 au 30/06/2023
- 20/04/2023 permis de stationnement – 4 rue Victor Hugo les 9/05 et 10/05/2023
- 18/04/2023 permis de stationnement – 2 rue Fléchier du 02/05 au 05/05/2023
- 18/04/2023 permis de stationnement – 69 rue de Saint Gilles du 24/04 au 04/05/2023
- 14/04/2023 permission de voirie – rue du Rieu du 17 au 21 avril 2023
- 11/04/2023 permission de voirie/ restriction de circulation rue Lafayette du 24 au 28 avril 2023
- 29/03/2023 permis de stationnement impasse Victor Hugo du 17 avril au 5 mai 2023
- 29/03/2023 permission de voirie/restriction-modification de circulation quai Paul Riquet – 6 avril 2023
- 23/03/2023 permis de stationnement 286 rue du Vieux moulin du 24 au 30 mars 2023
- 23/03/2023 permis de stationnement rue de Beaucaire (Pharmacie) le 28 mars et du 3 au 5 avril 2023
- 23/03/2023 permission de voirie avenue des arènes du 27 mars au 21 avril 2023
- 15/03/2023 permission de voirie rue Thiers – 27 mars au 14 avril 2023
- 14/03/.2023 permission de voirie – chemins de Balandran et des Sources – 31 mars 2023
- 14/03/2023 permis de stationnement – impasse F. Mistral – 27 mars 2023
- 14/03/2023 autorisation d’occupation du domaine public – Ville et coordination es clubs taurins de Nîmes et du Gard – place Batisto Bonnet – 25 et 26 mars 2023
- 08/03/2023 permission de voirie et de stationnement – 767 chemin Carrière Torte du 13 mars au 14 avril 2023
- 07/03/2023 permis de stationnement 13 rue du pré – 15 au 30 mars 2023
- 06/03/2023 permission de voirie / permis de stationnement – chemin de la Salicorne – 21 au 28 mars 2023
- 06/03/2023 permission de voirie / permis de stationnement/ restriction de circulation – rue du Château – 13 au 23 mars 2023
- 03/03/2023 permission de voirie / permis de stationnement – 2 rue de saint Gilles – 6 au 24 mars 2023
- 01/03/2023 permission de voirie/ stationnement-restriction /modification de circulation – rue des muriers – 3 au 17 mars 2023
- 23/02/2023 Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Parking plan d’eau des Moulins
- 22/02/2023 permission de voirie/restriction et modification de la circulation – Entreprise Citeos – avenue du Felibrige – 6 au 27 mars 2023
- 17/02/2023 permission de voirie – entreprise SIR – 2 rue de l’intérieur – 8 mars 2023
- 17/02/2023 permis de stationnement/restriction et modification de la circulation – 4 rue Lafayette – 24 février 2023
- 17/02/2023 permis de stationnement – avenue des arènes du 20 février au 24 mars 2023
- 13/02/2023 arrêté de voirie permanent –entreprise Santerne Camargue – 1 janvier 2023/31 décembre 2024
- 13/02/2023 arrêté de voirie permanent –entreprise Véolia – 1 janvier 2023/31 décembre 2023
- 13/02/2023 permission de voirie/stationnement/ restriction et modification de circulation – rue hôtel de ville – 13 février au 14 avril 2023
- 13/02/2023 permission de voirie/stationnement – 19b rue de Nîmes – 14 au 28 février 2023
- 03/02/2023 permission de voirie/stationnement parking du cimetière – 17 février au 30 juin 2023.
- 03/02/2023 permission de voirie/stationnement – restriction de circulation – 32 ter rue de Beaucaire – 6 février 2023
- 02/02/2023 Permission de voirie. Permis de stationnement. Rues Jean Moulin, Pasteur, la Tuilerie,Général Leclerc, Clairettes, Espérance, Alphonse Daudet, Chem. Cros des Bards, lot la Prairie. Du 1 février au 3 mars 2023
- 02/02/2023 Permission de voirie. Restriction modification de circulation. Impasse Kléber -16 février 2023
- 01/02/2023 permis de stationner – rue d‘Arles -18 et 19 février 2023
- 01/02/2023 permis de voirie/permis de stationnement. Restriction de circulation – rue de St Gilles – 6 et 7 février 2023.
- 31/01/2023 permission de voirie chemin de St Jean – 1 au 15 mars 2023
- 24/01/2023 création d’une chaussée à mobilité douce rue de Nîmes
- 24/01/2023 stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite 9 rue Jean de la Fontaine
- 24/01/2023 stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite 67-69 rue de Saint Gilles
- 20/01/2023 permission de voirie – restriction et modification de circulation – rue de St Gilles – 23 au 31/01/2023
- 19/01/2023 Permission de voirie restriction de circulation – chemin de la Salicorne – 13 au 20/02/2023
- 16/01/2023 Permis de stationner – 23 rue d’Arles – 30 janvier 2023
- 12/01/2023 Permission de voirie/permis de stationnement/ modification et restriction de circulation rue du château du 16 au 27/01/2023
- 10/01/2023 permission de voirie – 2 rue de l’intérieur – 23 et 24/01/2023
- 10/01/2023 permission de voirie – 195 chemin de la Saladelle – 16 au 18/01/2023
- 10/01/2023 permission de voirie– restriction modification de circulation – chemin de la Vaque haute – 20 janvier au 15 février 2023
- 06/01/2023 Permis de stationnement 4 rue de Nîmes le 12 janvier 2023
- 06/01/2023 Permission de voirie Rues Jean Monnet, d’Arles, de la République, de Nîmes, D3, chemins du Coste Canet et de la Tour du 16 au 31 janvier 2023
- 05/01/2023 Permission de voirie et stationnement Rue Jeanne d’Arc/Rue du Cadereau du 6 au 21 janvier 2023
- 05/01/2023 Permission de voirie et stationnement – restriction et modification de circulation Chemin de la Salicorne du 4 au 20 janvier 2023
- 03/01/2023 Permission de voirie – restriction et modification de circulation Chemin de la Salicorne du 16 au 26 janvier 2023
Décisions du Maire 2023
Arrêtés temporaires festivités, divers 2023
- 07/12/2023 animations de Noël organisées par l’association des commerçants de Bellegarde 23 décembre 2023
- 06/12/2023 restriction /modification de circulation / stationnement pour l’organisation et déroulement de la course cycliste Étoile de Bessèges le 31 janvier 2024
- 07/11/2023 Stationnement et circulation 16 et 17 décembre 2023 (marché de Noël)
- 25/10/2023 stationnement et circulation : installation et organisation marché de Noël 2023 – 6 au 20 décembre 2023
- 25/10/2023 cérémonie commémorative du 11 novembre 2023
- 07/10/2023 défilé d’Halloween organisé par l’association des commerçants Bellegardais mardi 31 octobre 2023
- 06/10/2023 restriction de circulation parkings avenue Eric Tabarly et quai Paul Riquet les 7 et 14 octobre 2023 lors des manifestations taurines dites abrivado longues
- 06/10/2023 organisation d’un championnat régional de canicross dimanche 3 décembre 2023
- 14/09/2023 organisation de la course pédestre foulée des Clairettes 5 novembre 2023
- 11/09/2023 autorisation vente au déballage sur la voie publique – place Batisto Bonnet – dimanche 24 septembre 2023 de 5h à 19h
- .11/09/2023 Fête d’octobre : autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique – place Batisto Bonnet du 2 au 23 octobre 2023.
- 06/09/2023 fête d’octobre : spectacles de traditions taurines sur la voie publique du 6 au 22 octobre 2023
- 27/07/2023 Circulation Nuit musicale et braderie le samedi 26 août 2023 – Rue de Beaucaire, rue de la République, rue d’Arles, rue de l’Hôtel de Ville
- 24/07/2023 Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique du 2 au 23 octobre 2023 Place Batisto Bonnet
- 24/07/2023 Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique du 2 au 23 octobre 2023 Place Batisto Bonnet
- 24/07/2023 Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique du 2 au 23 octobre 2023 Place Batisto Bonnet
- 24/07/2023 Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique du 2 au 23 octobre 2023 Place Batisto Bonnet
- 24/07/2023 Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique du 2 au 23 octobre 2023 Place Batisto Bonnet
- 24/07/2023 Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique du 2 au 23 octobre 2023 Place Batisto Bonnet
- 24/07/2023 Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique du 2 au 23 octobre 2023 Place Batisto Bonnet
- 24/07/2023 Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique du 2 au 23 octobre 2023 Place Batisto Bonnet
- 24/07/2023 Autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique du 2 au 23 octobre 2023 Place Batisto Bonnet
- 30/06/2023 concert de l’association orchestre Mistral 4 juillet – Tour
- 15/06/2023 modification horaire organisation fête des voisins rue Jeanne d’Arc – 25 juin 2023
- 15/06/2023 organisation abrivado 5 août – 11h départ Mas des Sources de la Marine Bellegarde /arrivée Bouillargues.
- 15/06/2023 autorisation de spectacle pyrotechnique 14 juillet 2023 – 22h30
- 07/06/2023 cérémonie commémorative du 18 juin 2023
- 07/06/2023 fête de la musique rue de la République – 21 juin de 19h à 1h
- 07/06/2023 organisation fête des voisins samedi 17 juin, impasse Paul Gauguin de 11h à 2h
- 31/05/2023 organisation de la fête des voisins – rue Jeanne d’Arc – 25 juin de 18h à 2h
- 23/05/2023 stationnement et circulation fête école Jeanne d’Arc samedi 24 juin 2023
- 16/05/2023 autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique du 15 au 22 mai 2023 place B.Bonnet
- 15/05/2023 autorisation de vente au déballage sur la voie publique et restriction de circulation – 11 juin place B Bonnet de 6h à 19h
- 15/05/2023 autorisation de vente au déballage sur la voie publique et restriction de circulation – 10 septembre place B Bonnet de 6h à 19h
- 15/05/2023 autorisation de vente au déballage sur la voie publique et restriction de circulation – 1er novembre place B Bonnet de 6h à 19h
- 12/05/2023 organisation fête des voisins rue Alphonse Daudet – 2 juin de 18h à 2h.
- 27/04/2023 fête de l’Europe 8 mai 22023 plaine des jeux
- 27/04/2023 autorisation de stationnement d’un forain place B Bonnet du 15 au 22 mai 2023
- 11/04/2023 cérémonie commémorative 8 mai 2023
- 11/04/2023 nuits musicales (juin, juillet, août 2023) rue République/rue hôtel de ville
- 03/04/2023 spectacles de traditions taurines – fête de l’Ascension du 18 au 21 mai 2023
- 29/03/2023 weekend Run in Camargue plaine des jeux du 12 au 14 mai 2023
- 22/03/2023 défilé de carnaval de l’école H. Serment – 18 avril 2023
- 22/03/2023 autorisation de vente au déballage sur la voie publique place B. Bonnet – 18 juin 2023
- 16/03/2023 autorisation de vente au déballage sur la voie publique place B.Bonnet- 30 avril 2023
- 15/03/2023 autorisation vente au déballage sur la voie publique place B.Bonnet – 10 avril 2023
- 22/02/2023 Cérémonie commémorative du dimanche 19 mars 2023
- 14/02/2023 autorisation de vente au déballage sur la voie publique place B Bonnet – 16 avril 2023
- 10/01/2023 autorisation de vente au déballage 5 mars 2023 place Batisto Bonnet
- 10/01/2023 autorisation de vente au déballage 5 février 2023 place Batisto Bonnet
- 10/01/2023 autorisation de vente au déballage 15 janvier 2023 place Batisto Bonnet
- 05/01/2023 Manifestations taurines Encierro – dimanches 15/01 – 22/01 – 29/01 – 05/02 – 12/02 et 19/02/2023
Décisions du Maire 2022
RECUEILS DES ACTES ADMINISTRATIFS 2022
- recueil des actes administratifs de janvier 2022
- recueil des actes administratifs de février 2022
- recueil des actes administratifs de mars 2022
- recueil des actes administratifs d’avril 2022
- Recueil des actes administratifs mai 2022
- Recueil des actes administratifs juin 2022
Arrêtés temporaires travaux 2022
- 19/12/2022 Permis de stationnement et restriction de circulation et stationnement Place de l’Hôtel de ville du 19 au 23 décembre 2022
- 13/12/2022 permis de stationnement et restriction de circulation rue Lafayette/rue Jeanne d’Arc 16/12/2022
- 09/12/2022 permission de voirie-restriction de circulation rue de saint-gilles du 12 au 15 décembre 2022
- 05/12/2022 permis de stationnement 3 rue ‘Auvergne
- 01/12/2022 Course étoile de Besseges : restriction et modification de circulation et stationnement 1 février 2022
- 01/12/2022 Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite rue de Nîmes
- 30/11/2022 permission de voirie /permis stationnement rue des écoles du 5 au 9 décembre 2022
- 29/11/2022 permission de voirie / permis de stationnement école Jeanne d’Arc 3 décembre 2022
- 28/11/2022 stationnement interdit rue des Amazones
- 18/11/2022 autorisation de voirie – police de roulage – impasse des Saules du 21/11/2022 au 30/12/2022
- 18/11/2022 autorisation de voirie – police de roulage – chemin vieux de Montpellier du 21/11/2022 au 30/12/2022
- 18/11/2022 autorisation de voirie – police de roulage – rue du Pré du 21/11/2022 au 30/12/2022
- 18/11/2022 autorisation de voirie – police de roulage – rue du Rieu du 21/11/2022 au 31/03/2023
- 18/11/2022 autorisation de voirie police de roulage 106 rue de St-Gilles du 23/11 au 9/12/2022
- 15/11/2022 autorisation de voirie-police de roulage– 51 rue de st Gilles 22 et 23 /11/2022
- 09/11/2022 arrêté de stationnement – rue Montante le 10/11/2022
- 09/11/2022 arrêté de stationnement – 3b rue d’Auvergne du 11/11 au 04/12/2022
- 09/11/2022 autorisation de voirie police de roulage – 225 rue des amazones du 22 au 30/12/2022
- 09/11/2022 autorisation de voirie police de roulage – place Batisto Bonnet du 14 au 18/11/2022
- 08/11/2022 Travaux sur le domaine public et arrêté de stationnement – 38 rue de Nîmes du 21/11 au 5/12/2022
- 08/11/2022 Arrêté de stationnement – 38 rue de Nîmes du 21/11 au 5/12/2022
- 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage 275 chemin chênes verts du 7 au 25/11/2022
- 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage 51 rue de St Gilles du 7 au 25/11/2022
- 07/11/2022 Arrêté de stationnement 5 au 5b rue du Rieu du 7/11/2022 au 31/03/2023
- 07/11/2022 Arrêté de stationnement 28 au 42 rue de St Gilles du 7/11/2022 au 31/03/2023
- 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage chemin chênes verts du 10 au 18/11/2022
- 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage chemin Vaque basse et imp. Artisans d’Occitanie du 21 au 25/11/2022
- 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage chemin Coste Rouge du 2 au 09/01/2023
- 28/10/2022 arrêté autorisation de voirie – travaux abatage arbres – Places Batisto Bonnet
- 26/10/2022 arrêté de stationnement – 16 rue A. Daudet du 1 au 30/12/2022
- 26/10/2022 travaux sur le domaine public et arrêté de stationnement – 16 rue A. Daudet du 1 au 30/12/2022
- 24/10/2022 autorisation de voirie police de roulage 51 rue de st-Gilles du 18 au 21/10/2022
- 24/10/2022 arrêté de stationnement 2ter rue Pasteur les 22 et 23/11/2022
- 24/10/2022 autorisation de voirie police de roulage chemin des chênes verts du 24/10 au 10/11/2022
- 24/10/2022 autorisation de voirie police de roulage lot les Clairettes du 24/10 au 10/11/2022
- 24/10/2022 arrêté de stationnement Pré du lot les clairettes du 11 au 14 avril 2023
- 24/10/2022 travaux sur domaine public et arrêté de stationnement 3 rue du Lavoir du 24/10 au 18/11/2022
- 19/10/2022 Arrêté de stationnement – 17 rue d’Arles du 2/11 au 31/12/2022
- 19/10/2022 occupation du domaine public – 17 rue d’Arles du 2/11 au 31/12/2022
- 14/10/2022 autorisation de voirie-police de roulage – 26/10 au 16/11/2022 chemin du Nord
- 14/10/2022 autorisation de voirie-police de roulage – 28/11 au 16/12/2022 chemin du Clos des Boutes
- 14/10/2022 arrêté de stationnement du 17 au 19/10/2002 7 rue des écoles
- 14/10/2022 arrêté de stationnement les 20 et 21/10/2002 45 rue de Saint-Gilles
- 14/10/2022 arrêté de stationnement du 01 au 30/11/2002 21 lot des clairettes
- 14/10/2022 autorisation de voirie-police de roulage – 17 au 21/10/2022 chemin de la Vaque haute
- 10/10/2022 Autorisation de voirie – police de roulage – 6/7 rue caravelle du 17/10 au 04/11/2022
- 10/10/2022 travaux sur domaine public– autorisation de stationnement – rue du Rieu du 6 au 21/10/2022
- 05/10/2022 arrêté de stationnement en raison de travaux – 18 ter rue de Nîmes
- 05/10/2022 arrêté de stationnement en raison de travaux – 16 rue Alphonse Daudet
- 05/10/2022 arrêté de stationnement en raison de travaux – 441 chem du Coste Canet
- 04/10/2022 autorisation de voirie police de roulage Coste rouge / Sauzette du 21/11 au 16/12/2022
- 04/10/2022 autorisation de voirie police de roulage rue des alisiers du 5 au 14/10/2022
- 04/10/2022 Autorisation voirie Police de roulage 51 rue de st-Gilles du 12 au 14/10/2023
- 04/10/2022 Travaux sur domaine public arrêté de stationnement 36 rue de la Tour du 3 au 21/10/2022
- 26/09/2022 Police de roulage Travaux rue de Nimes du 26/09 au 28/10/2022
- 21/09/2022 Travaux sur le domaine public et arrêté de stationnement 11 rue du midi prolongé du 21 au 30/09/2022
- 21/09/2022 Travaux sur le domaine public et arrêté de stationnement rue du midi du 21 au 30/09/2022
- 21/09/2022 Autorisation de police de roulage 18 rue Pasteur du 19 au 31/10/2022
- 13/09/2022 Occupation domaine public et stationnement 21 lot des Clairettes du 1 au 31/10 2022 consulter l’arrêté du maire
- 12/09/2022 Police de roulage 20 octobre 2022 – rue d’Auvergne consulter l’arrêté du maire
- 12/09/2022 Police de roulage 16/11 au 16/12/2022 – rue Ste Anne consulter l’arrêté du maire
- 12/09/2022 Police de roulage 9 au 25/11/2022 – chemin haut de Générac consulter l’arrêté du maire
- 07/09/2022 Stationnement 12 et 13 septembre 2022 – 27 rue de Nîmes consulter l’arrêté du maire
- 07/09/2022 Stationnement 29 septembre 2022 – 290 rue des Syrahs consulter l’arrêté du maire
- 22/07/2022 Restriction de circulation Port de plaisance Quai Paul Riquet consulter l’arrêté du maire
Arrêtés temporaires festivités, divers 2022
- 22/11/2022 Stationnement et circulation : installation patinoire
- 22/11/2022 Stationnement et circulation : week-end du 9, 10, 11 décembre 2022
- 22/11/2022 Défilé du pastrage – fête de Noel. 11 décembre 2022
- 18/11/2022 Arrêté de stationnement place Aristide Briand (monument aux Morts) 13/11/2022
- 15/11/2022 canicross dimanche 20/11/2022
- 26/10/2022 restriction du stationnement rue de Beaucaire à l’occasion de la cérémonie du 11/11/2022
- 26/10/2022 stationnement et circulation – installation chalets et organisation marché de Noël 2022
- 26/10/2022 stationnement et circulation weekend des 9, 10, 11 décembre 2022 – marché de Noël
- 19/10/2022 cérémonie commémorative du 11 novembre 2022
- 19/10/2022 Autorisation de spectacle pyrotechnique samedi 10 décembre 19h au site de la Tour de Bellegarde
- 04/10/2022 Restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion de manifestation taurine du 7 octobre 2022
- 21/09/2022 Spectacle de traditions taurines sur la voie publique parcours du 8,12,15 octobre 2022
- 20/09/2022 Défilé de la confrérie des chevaliers de l’olivier 24 septembre 2022 consulter l’arrêté du maire
- 14/09/2022 Défilé de gardians du 25 septembre 2022 – centre ville consulter l’arrêté du maire
- 14/09/2022 Autorisations stationnement forains place Batisto Bonnet fête d’octobre du 2 au 24/10/2022 consulter les arrêtés du maire
- 14/09/2022 Autorisation stationnement forain place Aristide Briand fête d’octobre du 2 au 24/10/2022 consulter l’arrêté du maire
- 13/09/2022 Autorisations stationnement forains place Batisto Bonnet fête d’octobre du 2 au 24/10/2022 consulter les arrêtés du maire
- 12/09/2022 Autorisation de vente au déballage sur la voie publique 1er novembre 2022 . Consulter l’arrêté du maire
- 12/09/2022 Spectacle de traditions taurines sur la voie publique fête d’octobre 7 au 23 octobre 2022 consulter l’arrêté
- 05/09/2022 Autorisation de vente au déballage sur la voie publique 11 septembre 2022 association les minots de Bellogardo. Consulter l’arrêté du maire
02/09/2022 27ème Foulée des Clairettes dimanche 6 novembre 2022 consulter l’arrêté du maire
RECUEILS DES ACTES ADMINISTRATIFS 2021
- Recueil des actes administratifs – janvier 2021
- Recueil des actes administratifs – février 2021
- Recueil des actes administratifs – mars 2021
- Recueil des actes administratifs – avril 2021
- Recueil des actes administratifs – mai 2021
- Recueil des actes administratifs – juin 2021
- Recueil des actes administratifs – juillet 2021
- Recueil des actes administratifs – août 2021
- Recueil des actes administratifs – octobre 2021
- Recueil des actes administratifs – novembre 2021
- Recueil des actes administratifs – décembre 2021
RECUEILS DES ACTES ADMINISTRATIFS 2018
- Recueil des actes administratifs – Janvier 2018
- Recueil des actes administratifs – Février 2018
- Recueil des actes administratifs – Mars 2018
- Recueil des actes administratifs – Avril 2018
- Recueil des actes administratifs – Mai 2018
- Recueil des actes administratifs – Juin 2018
- Recueil des actes administratifs – Juillet-Novembre 2018
- Recueil des actes de décembre 2018
RECUEILS DES ACTES ADMINISTRATIFS 2020
- Recueil des actes administratifs – mars 2020
- Recueil des actes administratifs – avril 2020
- Recueil des actes administratifs – mai 2020
- Recueil des actes administratifs – juin 2020
- Recueil des actes administratifs – juillet 2020
- Recueil des actes administratifs – août 2020
- Recueil des actes administratifs – septembre 2020
- Recueil des actes administratifs – octobre 2020
- Recueil des actes administratifs – décembre 2020
RECUEILS DES ACTES ADMINISTRATIFS 2019
- Recueil des actes administratifs – Janvier 2019
- Recueil des actes administratifs – Février 2019
- Recueil des actes administratifs – Mars 2019
- Recueil des actes administratifs – Novembre 2019