Recueil des actes du Maire
Registre des actes du Maire
ARRÊTÉS DU MAIRE
réglementations temporaires travaux
2023
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01/06/2023 permission de voirie – 750 chemin de Sautebraut – 19 au 30 juin 2023
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01/06/2023 permission de voirie/restriction et modification de circulation – chemin Vaque Haute – 7 au 16 juin 2023
- 31/05/2023 permission de voirie / stationnement rue des écoles 2 au 16 juin 2023
- 26/05/2023 permission de stationnement 7 rue A.Dumas- 17 juin
- 24/05/2023 permission de voirie 2 bis rue de St Gilles du 25 mai au 2 juin 2023
- 23/05/2023 permis de stationnement rue de st-gilles et rue d’Arles 28 et 29 mai 2023
- 17/05/2023 permission de voirie chemin du Cros des bards 25 mai au 30 septembre 2023
- 12/05/2023 permission de voirie/restriction de circulation 206 rue du Rieu – 30 mai 2023
- 12/05/2023 permission de voirie/restriction de circulation rue de St-Gilles (face Jacquart) – 24 et 25 mai 2023
- 12/05/2023 permission de voirie/restriction de circulation rue Fléchier – 1er juillet 2023
- 11/05/2023 permission de voirie/stationnement 37 chemin Carrière Torte du 10 mai au 9 juin 2023
- 11/05/2023 permission de voirie/stationnement avenue des arènes du 10 mai au 9 juin 2023
- 11/05/2023 permission stationnement 5 rue Lafayette le 12 mai 2023
- 09/05/2023 permission de voirie / restriction modification de circulation chemin de coste rouge 19 juin 2023
- 05/05/2023 permis de stationnement 7 rue Jeanne d’Arc du 9 au 19 mai 2023
- 05/05/2023 permission de voirie 2 rue de l’intérieur 31 mai 2023
- 05/05/2023 permis de voirie 170 ruer des chênes verts du 10 au 20 mai 2023
- 04/05/2023 permis de stationnement – 44 rue de Nîmes du 4 au 6 mai 2023
- 04/05/2023 permis de stationnement – 3 imp Syjalon du 9 mai au 23 juin 2023
- 04/05/2023 permis de stationnement et de voirie – 1 ter rue Florian du 15 mai au 8 juin 2023
- 24/04/2023 permis de voirie/ permis de stationnement – rue de Nîmes – 2 au 5 mai 2023
- 24/04/2023 permis de stationnement – rue pasteur – 9 et 10 mai 2023
- 20/04/2023 permis de stationnement – rue du Rieu du 24/04 au 28/04/2023
- 20/04/2023 permission de voirie – permis de stationnement – stade des Clairettes du 02/05 au 30/06/2023
- 20/04/2023 permis de stationnement – 4 rue Victor Hugo les 9/05 et 10/05/2023
- 18/04/2023 permis de stationnement – 2 rue Fléchier du 02/05 au 05/05/2023
- 18/04/2023 permis de stationnement – 69 rue de Saint Gilles du 24/04 au 04/05/2023
- 14/04/2023 permission de voirie – rue du Rieu du 17 au 21 avril 2023
- 11/04/2023 permission de voirie/ restriction de circulation rue Lafayette du 24 au 28 avril 2023
- 29/03/2023 permis de stationnement impasse Victor Hugo du 17 avril au 5 mai 2023
- 29/03/2023 permission de voirie/restriction-modification de circulation quai Paul Riquet – 6 avril 2023
- 23/03/2023 permis de stationnement 286 rue du Vieux moulin du 24 au 30 mars 2023
- 23/03/2023 permis de stationnement rue de Beaucaire (Pharmacie) le 28 mars et du 3 au 5 avril 2023
- 23/03/2023 permission de voirie avenue des arènes du 27 mars au 21 avril 2023
- 15/03/2023 permission de voirie rue Thiers – 27 mars au 14 avril 2023
- 14/03/.2023 permission de voirie – chemins de Balandran et des Sources – 31 mars 2023
- 14/03/2023 permis de stationnement – impasse F. Mistral – 27 mars 2023
- 14/03/2023 autorisation d’occupation du domaine public – Ville et coordination es clubs taurins de Nîmes et du Gard – place Batisto Bonnet – 25 et 26 mars 2023
- 08/03/2023 permission de voirie et de stationnement – 767 chemin Carrière Torte du 13 mars au 14 avril 2023
- 07/03/2023 permis de stationnement 13 rue du pré – 15 au 30 mars 2023
- 06/03/2023 permission de voirie / permis de stationnement – chemin de la Salicorne – 21 au 28 mars 2023
- 06/03/2023 permission de voirie / permis de stationnement/ restriction de circulation – rue du Château – 13 au 23 mars 2023
- 03/03/2023 permission de voirie / permis de stationnement – 2 rue de saint Gilles – 6 au 24 mars 2023
- 01/03/2023 permission de voirie/ stationnement-restriction /modification de circulation – rue des muriers – 3 au 17 mars 2023
- 23/02/2023 Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Parking plan d’eau des Moulins
- 22/02/2023 permission de voirie/restriction et modification de la circulation – Entreprise Citeos – avenue du Felibrige – 6 au 27 mars 2023
- 17/02/2023 permission de voirie – entreprise SIR – 2 rue de l’intérieur – 8 mars 2023
- 17/02/2023 permis de stationnement/restriction et modification de la circulation – 4 rue Lafayette – 24 février 2023
- 17/02/2023 permis de stationnement – avenue des arènes du 20 février au 24 mars 2023
- 13/02/2023 arrêté de voirie permanent –entreprise Santerne Camargue – 1 janvier 2023/31 décembre 2024
- 13/02/2023 arrêté de voirie permanent –entreprise Véolia – 1 janvier 2023/31 décembre 2023
- 13/02/2023 permission de voirie/stationnement/ restriction et modification de circulation – rue hôtel de ville – 13 février au 14 avril 2023
- 13/02/2023 permission de voirie/stationnement – 19b rue de Nîmes – 14 au 28 février 2023
- 03/02/2023 permission de voirie/stationnement parking du cimetière – 17 février au 30 juin 2023.
- 03/02/2023 permission de voirie/stationnement – restriction de circulation – 32 ter rue de Beaucaire – 6 février 2023
- 02/02/2023 Permission de voirie. Permis de stationnement. Rues Jean Moulin, Pasteur, la Tuilerie,Général Leclerc, Clairettes, Espérance, Alphonse Daudet, Chem. Cros des Bards, lot la Prairie. Du 1 février au 3 mars 2023
- 02/02/2023 Permission de voirie. Restriction modification de circulation. Impasse Kléber -16 février 2023
- 01/02/2023 permis de stationner – rue d‘Arles -18 et 19 février 2023
- 01/02/2023 permis de voirie/permis de stationnement. Restriction de circulation – rue de St Gilles – 6 et 7 février 2023.
- 31/01/2023 permission de voirie chemin de St Jean – 1 au 15 mars 2023
- 24/01/2023 création d’une chaussée à mobilité douce rue de Nîmes
- 24/01/2023 stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite 9 rue Jean de la Fontaine
- 24/01/2023 stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite 67-69 rue de Saint Gilles
- 20/01/2023 permission de voirie – restriction et modification de circulation – rue de St Gilles – 23 au 31/01/2023
- 19/01/2023 Permission de voirie restriction de circulation – chemin de la Salicorne – 13 au 20/02/2023
- 16/01/2023 Permis de stationner – 23 rue d’Arles – 30 janvier 2023
- 12/01/2023 Permission de voirie/permis de stationnement/ modification et restriction de circulation rue du château du 16 au 27/01/2023
- 10/01/2023 permission de voirie – 2 rue de l’intérieur – 23 et 24/01/2023
- 10/01/2023 permission de voirie – 195 chemin de la Saladelle – 16 au 18/01/2023
- 10/01/2023 permission de voirie– restriction modification de circulation – chemin de la Vaque haute – 20 janvier au 15 février 2023
- 06/01/2023 Permis de stationnement 4 rue de Nîmes le 12 janvier 2023
- 06/01/2023 Permission de voirie Rues Jean Monnet, d’Arles, de la République, de Nîmes, D3, chemins du Coste Canet et de la Tour du 16 au 31 janvier 2023
- 05/01/2023 Permission de voirie et stationnement Rue Jeanne d’Arc/Rue du Cadereau du 6 au 21 janvier 2023
- 05/01/2023 Permission de voirie et stationnement – restriction et modification de circulation Chemin de la Salicorne du 4 au 20 janvier 2023
- 03/01/2023 Permission de voirie – restriction et modification de circulation Chemin de la Salicorne du 16 au 26 janvier 2023
2022
- 19/12/2022 Permis de stationnement et restriction de circulation et stationnement Place de l’Hôtel de ville du 19 au 23 décembre 2022
- 13/12/2022 permis de stationnement et restriction de circulation rue Lafayette/rue Jeanne d’Arc 16/12/2022
- 09/12/2022 permission de voirie-restriction de circulation rue de saint-gilles du 12 au 15 décembre 2022
- 05/12/2022 permis de stationnement 3 rue ‘Auvergne
- 01/12/2022 Course étoile de Besseges : restriction et modification de circulation et stationnement 1 février 2022
- 01/12/2022 Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite rue de Nîmes
- 30/11/2022 permission de voirie /permis stationnement rue des écoles du 5 au 9 décembre 2022
- 29/11/2022 permission de voirie / permis de stationnement école Jeanne d’Arc 3 décembre 2022
- 28/11/2022 stationnement interdit rue des Amazones
- 18/11/2022 autorisation de voirie – police de roulage – impasse des Saules du 21/11/2022 au 30/12/2022
- 18/11/2022 autorisation de voirie – police de roulage – chemin vieux de Montpellier du 21/11/2022 au 30/12/2022
- 18/11/2022 autorisation de voirie – police de roulage – rue du Pré du 21/11/2022 au 30/12/2022
- 18/11/2022 autorisation de voirie – police de roulage – rue du Rieu du 21/11/2022 au 31/03/2023
- 18/11/2022 autorisation de voirie police de roulage 106 rue de St-Gilles du 23/11 au 9/12/2022
- 15/11/2022 autorisation de voirie-police de roulage– 51 rue de st Gilles 22 et 23 /11/2022
- 09/11/2022 arrêté de stationnement – rue Montante le 10/11/2022
- 09/11/2022 arrêté de stationnement – 3b rue d’Auvergne du 11/11 au 04/12/2022
- 09/11/2022 autorisation de voirie police de roulage – 225 rue des amazones du 22 au 30/12/2022
- 09/11/2022 autorisation de voirie police de roulage – place Batisto Bonnet du 14 au 18/11/2022
- 08/11/2022 Travaux sur le domaine public et arrêté de stationnement – 38 rue de Nîmes du 21/11 au 5/12/2022
- 08/11/2022 Arrêté de stationnement – 38 rue de Nîmes du 21/11 au 5/12/2022
- 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage 275 chemin chênes verts du 7 au 25/11/2022
- 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage 51 rue de St Gilles du 7 au 25/11/2022
- 07/11/2022 Arrêté de stationnement 5 au 5b rue du Rieu du 7/11/2022 au 31/03/2023
- 07/11/2022 Arrêté de stationnement 28 au 42 rue de St Gilles du 7/11/2022 au 31/03/2023
- 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage chemin chênes verts du 10 au 18/11/2022
- 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage chemin Vaque basse et imp. Artisans d’Occitanie du 21 au 25/11/2022
- 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage chemin Coste Rouge du 2 au 09/01/2023
- 28/10/2022 arrêté autorisation de voirie – travaux abatage arbres – Places Batisto Bonnet
- 26/10/2022 arrêté de stationnement – 16 rue A. Daudet du 1 au 30/12/2022
- 26/10/2022 travaux sur le domaine public et arrêté de stationnement – 16 rue A. Daudet du 1 au 30/12/2022
- 24/10/2022 autorisation de voirie police de roulage 51 rue de st-Gilles du 18 au 21/10/2022
- 24/10/2022 arrêté de stationnement 2ter rue Pasteur les 22 et 23/11/2022
- 24/10/2022 autorisation de voirie police de roulage chemin des chênes verts du 24/10 au 10/11/2022
- 24/10/2022 autorisation de voirie police de roulage lot les Clairettes du 24/10 au 10/11/2022
- 24/10/2022 arrêté de stationnement Pré du lot les clairettes du 11 au 14 avril 2023
- 24/10/2022 travaux sur domaine public et arrêté de stationnement 3 rue du Lavoir du 24/10 au 18/11/2022
- 19/10/2022 Arrêté de stationnement – 17 rue d’Arles du 2/11 au 31/12/2022
- 19/10/2022 occupation du domaine public – 17 rue d’Arles du 2/11 au 31/12/2022
- 14/10/2022 autorisation de voirie-police de roulage – 26/10 au 16/11/2022 chemin du Nord
- 14/10/2022 autorisation de voirie-police de roulage – 28/11 au 16/12/2022 chemin du Clos des Boutes
- 14/10/2022 arrêté de stationnement du 17 au 19/10/2002 7 rue des écoles
- 14/10/2022 arrêté de stationnement les 20 et 21/10/2002 45 rue de Saint-Gilles
- 14/10/2022 arrêté de stationnement du 01 au 30/11/2002 21 lot des clairettes
- 14/10/2022 autorisation de voirie-police de roulage – 17 au 21/10/2022 chemin de la Vaque haute
- 10/10/2022 Autorisation de voirie – police de roulage – 6/7 rue caravelle du 17/10 au 04/11/2022
- 10/10/2022 travaux sur domaine public– autorisation de stationnement – rue du Rieu du 6 au 21/10/2022
- 05/10/2022 arrêté de stationnement en raison de travaux – 18 ter rue de Nîmes
- 05/10/2022 arrêté de stationnement en raison de travaux – 16 rue Alphonse Daudet
- 05/10/2022 arrêté de stationnement en raison de travaux – 441 chem du Coste Canet
- 04/10/2022 autorisation de voirie police de roulage Coste rouge / Sauzette du 21/11 au 16/12/2022
- 04/10/2022 autorisation de voirie police de roulage rue des alisiers du 5 au 14/10/2022
- 04/10/2022 Autorisation voirie Police de roulage 51 rue de st-Gilles du 12 au 14/10/2023
- 04/10/2022 Travaux sur domaine public arrêté de stationnement 36 rue de la Tour du 3 au 21/10/2022
- 26/09/2022 Police de roulage Travaux rue de Nimes du 26/09 au 28/10/2022
- 21/09/2022 Travaux sur le domaine public et arrêté de stationnement 11 rue du midi prolongé du 21 au 30/09/2022
- 21/09/2022 Travaux sur le domaine public et arrêté de stationnement rue du midi du 21 au 30/09/2022
- 21/09/2022 Autorisation de police de roulage 18 rue Pasteur du 19 au 31/10/2022
- 13/09/2022 Occupation domaine public et stationnement 21 lot des Clairettes du 1 au 31/10 2022 consulter l’arrêté du maire
- 12/09/2022 Police de roulage 20 octobre 2022 – rue d’Auvergne consulter l’arrêté du maire
- 12/09/2022 Police de roulage 16/11 au 16/12/2022 – rue Ste Anne consulter l’arrêté du maire
- 12/09/2022 Police de roulage 9 au 25/11/2022 – chemin haut de Générac consulter l’arrêté du maire
- 07/09/2022 Stationnement 12 et 13 septembre 2022 – 27 rue de Nîmes consulter l’arrêté du maire
- 07/09/2022 Stationnement 29 septembre 2022 – 290 rue des Syrahs consulter l’arrêté du maire
- 22/07/2022 Restriction de circulation Port de plaisance Quai Paul Riquet consulter l’arrêté du maire
Réglementations permanentes
2023
-
15/05/2023 stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite 295 rue des moineaux
- 14/03/.2023 création et règlementation aire de covoiturage parking du cimetière communal
- 23/02/2023 Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Parking plan d’eau des Moulins
- 24/01/2023 création d’une chaussée à mobilité douce rue de Nîmes
- 24/01/2023 stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite 9 rue Jean de la Fontaine
- 24/01/2023 stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite 67-69 rue de Saint Gilles
2022
- 01/12/2022 Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite rue de Nîmes
- 28/11/2022 stationnement interdit rue des Amazones
- 22/07/2022 Restriction de circulation Port de plaisance Quai Paul Riquet consulter l’arrêté du maire
Autres
Affichés par date de mise en ligne
2023
- 15/05/2023 Constitution du Comité Social Territorial de la commune et de son CCAS
- 20/03/2023 arrêté de déplacement du lieu du conseil municipal du 28 mars 2023
- 5/03/2023 Modification de délégation de fonction et de signature Mme Nadia EL AIMER conseillère municipale
- 21/02/2023 arrêté de déplacement du lieu du conseil municipal du 28 février 2023
2022
- 06/12/2022 arrêté de déplacement du lieu du conseil municipal du 7 décembre 2022
- 07/11/2022 arrêté de déplacement du lieu du conseil municipal du 16 novembre 2022
- 28/09/2022 conseil municipal – changement de salle
FESTIVITÉS
Affichés par date de mise en ligne
2023
- 07/06/2023 cérémonie commémorative du 18 juin 2023
-
07/06/2023 fête de la musique rue de la République – 21 juin de 19h à 1h
-
07/06/2023 organisation fête des voisins samedi 17 juin, impasse Paul Gauguin de 11h à 2h
- 31/05/2023 organisation de la fête des voisins – rue Jeanne d’Arc – 25 juin de 18h à 2h
- 23/05/2023 stationnement et circulation fête école Jeanne d’Arc samedi 24 juin 2023
- 16/05/2023 autorisation de stationnement d’un manège sur la voie publique du 15 au 22 mai 2023 place B.Bonnet
- 15/05/2023 autorisation de vente au déballage sur la voie publique et restriction de circulation – 11 juin place B Bonnet de 6h à 19h
- 15/05/2023 autorisation de vente au déballage sur la voie publique et restriction de circulation – 10 septembre place B Bonnet de 6h à 19h
- 15/05/2023 autorisation de vente au déballage sur la voie publique et restriction de circulation – 1er novembre place B Bonnet de 6h à 19h
- 12/05/2023 organisation fête des voisins rue Alphonse Daudet – 2 juin de 18h à 2h.
- 27/04/2023 fête de l’Europe 8 mai 22023 plaine des jeux
- 27/04/2023 autorisation de stationnement d’un forain place B Bonnet du 15 au 22 mai 2023
- 11/04/2023 cérémonie commémorative 8 mai 2023
- 11/04/2023 nuits musicales (juin, juillet, août 2023) rue République/rue hôtel de ville
- 03/04/2023 spectacles de traditions taurines – fête de l’Ascension du 18 au 21 mai 2023
- 29/03/2023 weekend Run in Camargue plaine des jeux du 12 au 14 mai 2023
- 22/03/2023 défilé de carnaval de l’école H. Serment – 18 avril 2023
- 22/03/2023 autorisation de vente au déballage sur la voie publique place B. Bonnet – 18 juin 2023
- 16/03/2023 autorisation de vente au déballage sur la voie publique place B.Bonnet- 30 avril 2023
- 15/03/2023 autorisation vente au déballage sur la voie publique place B.Bonnet – 10 avril 2023
- 22/02/2023 Cérémonie commémorative du dimanche 19 mars 2023
- 14/02/2023 autorisation de vente au déballage sur la voie publique place B Bonnet – 16 avril 2023
- 10/01/2023 autorisation de vente au déballage 5 mars 2023 place Batisto Bonnet
- 10/01/2023 autorisation de vente au déballage 5 février 2023 place Batisto Bonnet
- 10/01/2023 autorisation de vente au déballage 15 janvier 2023 place Batisto Bonnet
- 05/01/2023 Manifestations taurines Encierro – dimanches 15/01 – 22/01 – 29/01 – 05/02 – 12/02 et 19/02/2023
2022
- 22/11/2022 Stationnement et circulation : installation patinoire
- 22/11/2022 Stationnement et circulation : week-end du 9, 10, 11 décembre 2022
- 22/11/2022 Défilé du pastrage – fête de Noel. 11 décembre 2022
- 18/11/2022 Arrêté de stationnement place Aristide Briand (monument aux Morts) 13/11/2022
- 15/11/2022 canicross dimanche 20/11/2022
- 26/10/2022 restriction du stationnement rue de Beaucaire à l’occasion de la cérémonie du 11/11/2022
- 26/10/2022 stationnement et circulation – installation chalets et organisation marché de Noël 2022
- 26/10/2022 stationnement et circulation weekend des 9, 10, 11 décembre 2022 – marché de Noël
- 19/10/2022 cérémonie commémorative du 11 novembre 2022
- 19/10/2022 Autorisation de spectacle pyrotechnique samedi 10 décembre 19h au site de la Tour de Bellegarde
- 04/10/2022 Restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion de manifestation taurine du 7 octobre 2022
- 21/09/2022 Spectacle de traditions taurines sur la voie publique parcours du 8,12,15 octobre 2022
- 20/09/2022 Défilé de la confrérie des chevaliers de l’olivier 24 septembre 2022 consulter l’arrêté du maire
- 14/09/2022 Défilé de gardians du 25 septembre 2022 – centre ville consulter l’arrêté du maire
- 14/09/2022 Autorisations stationnement forains place Batisto Bonnet fête d’octobre du 2 au 24/10/2022 consulter les arrêtés du maire
- 14/09/2022 Autorisation stationnement forain place Aristide Briand fête d’octobre du 2 au 24/10/2022 consulter l’arrêté du maire
- 13/09/2022 Autorisations stationnement forains place Batisto Bonnet fête d’octobre du 2 au 24/10/2022 consulter les arrêtés du maire
- 12/09/2022 Autorisation de vente au déballage sur la voie publique 1er novembre 2022 . Consulter l’arrêté du maire
- 12/09/2022 Spectacle de traditions taurines sur la voie publique fête d’octobre 7 au 23 octobre 2022 consulter l’arrêté
- 05/09/2022 Autorisation de vente au déballage sur la voie publique 11 septembre 2022 association les minots de Bellogardo. Consulter l’arrêté du maire
- 02/09/2022 27ème Foulée des Clairettes dimanche 6 novembre 2022 consulter l’arrêté du maire
consommation-vente d'alcool
Affichés par date de mise en ligne
2023
- 07/06/2023 autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons stade des Clairettes 17 et 18 juin de 8h à 20h
- 15/05/2023 autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons le 18 mai de 14h à 19h aux arènes de la ville.
- 15/05/2023 autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons les 19 et 20 mai de 13h à 19h aux arènes de la ville.
2022
- 04/10/2022 Autorisation d’ouverture temporaire de débit de boissons aux arènes 7 et 8 /10/2022
- 04/10/2022 Réglementation de la consommation des boissons alcoolisées dans un périmètre désigné de la commune
DÉCISIONS DU MAIRE
Décisions 2023
- 22/05/2023 Adhésion au service de médiation conventionnelle organisé par le Centre de Gestion du Gard
- 15/05/2023 décision 2023/026/MP Attribution Marché 2023-004 pour maitrise d’œuvre de la construction d’une unité de traitement des nitrates
- 15/05/2023 décision 2023/025/MP Attribution Marché 2023-003 pour maitrise d’œuvre de la réhabilitation de la STEP
- 12/05/2023 Décisions. Marché n°2023-001 Réhabilitation des locaux de la police municipale.
- 12/04/2023 Tarification des activités avec prestataires de service – maison des jeunes – vacances printemps 2023
- 11/04/2023 Attribution marché – Rénovation voirie communale marché 2023 002 lot2 réfection voirie urbaine
- 11/04/2023 Attribution marché -Rénovation voirie communale marché 2023 002 lot1 réfection des tranchées et chemin communaux – attribution
- 20/02/2023 Tarifs des chalets et barnums – Marché de Noël 2023
Décisions 2022
- 23/12/2022 Marché d’assurance n°2022-001 – Attribution à la société SMACL
- 13/12/2022 contrat de location de logement social 37 rue de st-gilles
- 05/12/2022 Programmation des études préalable d’une crèche de 45 berceaux adjudication société Venathec
- 24/10/2022 contrat de location parcelles C833, 835,836, lieudit Giberte
- 19/10/2022 Marché de maitrise portant sur la création d’un pôle d’équipement comprenant une crèche de 45 berceaux et une halle de marché sur la commune de Bellegarde
- 30/09/2022 Marché Création d’une crèche de 45 berceaux et d’une halle de marché – Attribution de la mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage spécialisée en Qualité Environnementale du Bâti (AMO QEB) à la société JM-AMO.
- 26/09/2022 Droit de préemption pour le bien immobilier rue de l’intérieur cadastré G 651 – 652
Les recueils des actes administratifs
Depuis le 1er juillet 2022, les communes de 3500 habitants et +, ne sont plus tenues à publier un recueil d’actes administratifs.
Les administrés peuvent toutefois consulter les archives (2018 à 2022) de ces registres.
ARCHIVES DES RECUEILS DES ACTES ADMINISTRATIFS
2022
- recueil des actes administratifs de janvier 2022
- recueil des actes administratifs de février 2022
- recueil des actes administratifs de mars 2022
- recueil des actes administratifs d’avril 2022
- Recueil des actes administratifs mai 2022
- Recueil des actes administratifs juin 2022
2021
- Recueil des actes administratifs – janvier 2021
- Recueil des actes administratifs – février 2021
- Recueil des actes administratifs – mars 2021
- Recueil des actes administratifs – avril 2021
- Recueil des actes administratifs – mai 2021
- Recueil des actes administratifs – juin 2021
- Recueil des actes administratifs – juillet 2021
- Recueil des actes administratifs – août 2021
- Recueil des actes administratifs – octobre 2021
- Recueil des actes administratifs – novembre 2021
- Recueil des actes administratifs – décembre 2021
2020
- Recueil des actes administratifs – mars 2020
- Recueil des actes administratifs – avril 2020
- Recueil des actes administratifs – mai 2020
- Recueil des actes administratifs – juin 2020
- Recueil des actes administratifs – juillet 2020
- Recueil des actes administratifs – août 2020
- Recueil des actes administratifs – septembre 2020
- Recueil des actes administratifs – octobre 2020
- Recueil des actes administratifs – novembre 2020
2019
- Recueil des actes administratifs – Janvier 2019
- Recueil des actes administratifs – Février 2019
- Recueil des actes administratifs – Mars 2019
- Recueil des actes administratifs – Novembre 2019
2018
- Recueil des actes administratifs – Janvier 2018
- Recueil des actes administratifs – Février 2018
- Recueil des actes administratifs – Mars 2018
- Recueil des actes administratifs – Avril 2018
- Recueil des actes administratifs – Mai 2018
- Recueil des actes administratifs – Juin 2018
- Recueil des actes administratifs – Juillet-Novembre 2018
- Recueil des actes de décembre 2018