Recueil des actes du Maire
Registre des actes du Maire
ARRÊTÉS DU MAIRE
Circulation et stationnement
2023
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03/02/2023 permission de voirie/stationnement parking du cimetière – 17 février au 30 juin 2023.
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03/02/2023 permission de voirie/stationnement – restriction de circulation – 32 ter rue de Beaucaire – 6 février 2023
- 02/02/2023 Permission de voirie. Permis de stationnement. Rues Jean Moulin, Pasteur, la Tuilerie,Général Leclerc, Clairettes, Espérance, Alphonse Daudet, Chem. Cros des Bards, lot la Prairie. Du 1 février au 3 mars 2023
- 02/02/2023 Permission de voirie. Restriction modification de circulation. Impasse Kléber -16 février 2023
- 01/02/2023 permis de stationner – rue d‘Arles -18 et 19 février 2023
- 01/02/2023 permis de voirie/permis de stationnement. Restriction de circulation – rue de St Gilles – 6 et 7 février 2023.
- 31/01/2023 permission de voirie chemin de St Jean – 1 au 15 mars 2023
- 24/01/2023 création d’une chaussée à mobilité douce rue de Nîmes
- 24/01/2023 stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite 9 rue Jean de la Fontaine
- 24/01/2023 stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite 67-69 rue de Saint Gilles
- 20/01/2023 permission de voirie – restriction et modification de circulation – rue de St Gilles – 23 au 31/01/2023
- 19/01/2023 Permission de voirie restriction de circulation – chemin de la Salicorne – 13 au 20/02/2023
- 16/01/2023 Permis de stationner – 23 rue d’Arles – 30 janvier 2023
- 12/01/2023 Permission de voirie/permis de stationnement/ modification et restriction de circulation rue du château du 16 au 27/01/2023
- 10/01/2023 permission de voirie – 2 rue de l’intérieur – 23 et 24/01/2023
- 10/01/2023 permission de voirie – 195 chemin de la Saladelle – 16 au 18/01/2023
- 10/01/2023 permission de voirie– restriction modification de circulation – chemin de la Vaque haute – 20 janvier au 15 février 2023
- 06/01/2023 Permis de stationnement 4 rue de Nîmes le 12 janvier 2023
- 06/01/2023 Permission de voirie Rues Jean Monnet, d’Arles, de la République, de Nîmes, D3, chemins du Coste Canet et de la Tour du 16 au 31 janvier 2023
- 05/01/2023 Permission de voirie et stationnement Rue Jeanne d’Arc/Rue du Cadereau du 6 au 21 janvier 2023
- 05/01/2023 Permission de voirie et stationnement – restriction et modification de circulation Chemin de la Salicorne du 4 au 20 janvier 2023
- 03/01/2023 Permission de voirie – restriction et modification de circulation Chemin de la Salicorne du 16 au 26 janvier 2023
2022
- 19/12/2022 Permis de stationnement et restriction de circulation et stationnement Place de l’Hôtel de ville du 19 au 23 décembre 2022
- 13/12/2022 permis de stationnement et restriction de circulation rue Lafayette/rue Jeanne d’Arc 16/12/2022
- 09/12/2022 permission de voirie-restriction de circulation rue de saint-gilles du 12 au 15 décembre 2022
- 05/12/2022 permis de stationnement 3 rue ‘Auvergne
- 01/12/2022 Course étoile de Besseges : restriction et modification de circulation et stationnement 1 février 2022
- 01/12/2022 Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite rue de Nîmes
- 30/11/2022 permission de voirie /permis stationnement rue des écoles du 5 au 9 décembre 2022
- 29/11/2022 permission de voirie / permis de stationnement école Jeanne d’Arc 3 décembre 2022
- 28/11/2022 stationnement interdit rue des Amazones
- 18/11/2022 autorisation de voirie – police de roulage – impasse des Saules du 21/11/2022 au 30/12/2022
- 18/11/2022 autorisation de voirie – police de roulage – chemin vieux de Montpellier du 21/11/2022 au 30/12/2022
- 18/11/2022 autorisation de voirie – police de roulage – rue du Pré du 21/11/2022 au 30/12/2022
- 18/11/2022 autorisation de voirie – police de roulage – rue du Rieu du 21/11/2022 au 31/03/2023
- 18/11/2022 autorisation de voirie police de roulage 106 rue de St-Gilles du 23/11 au 9/12/2022
- 15/11/2022 autorisation de voirie-police de roulage– 51 rue de st Gilles 22 et 23 /11/2022
- 09/11/2022 arrêté de stationnement – rue Montante le 10/11/2022
- 09/11/2022 arrêté de stationnement – 3b rue d’Auvergne du 11/11 au 04/12/2022
- 09/11/2022 autorisation de voirie police de roulage – 225 rue des amazones du 22 au 30/12/2022
- 09/11/2022 autorisation de voirie police de roulage – place Batisto Bonnet du 14 au 18/11/2022
- 08/11/2022 Travaux sur le domaine public et arrêté de stationnement – 38 rue de Nîmes du 21/11 au 5/12/2022
- 08/11/2022 Arrêté de stationnement – 38 rue de Nîmes du 21/11 au 5/12/2022
- 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage 275 chemin chênes verts du 7 au 25/11/2022
- 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage 51 rue de St Gilles du 7 au 25/11/2022
- 07/11/2022 Arrêté de stationnement 5 au 5b rue du Rieu du 7/11/2022 au 31/03/2023
- 07/11/2022 Arrêté de stationnement 28 au 42 rue de St Gilles du 7/11/2022 au 31/03/2023
- 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage chemin chênes verts du 10 au 18/11/2022
- 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage chemin Vaque basse et imp. Artisans d’Occitanie du 21 au 25/11/2022
- 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage chemin Coste Rouge du 2 au 09/01/2023
- 28/10/2022 arrêté autorisation de voirie – travaux abatage arbres – Places Batisto Bonnet
- 26/10/2022 arrêté de stationnement – 16 rue A. Daudet du 1 au 30/12/2022
- 26/10/2022 travaux sur le domaine public et arrêté de stationnement – 16 rue A. Daudet du 1 au 30/12/2022
- 24/10/2022 autorisation de voirie police de roulage 51 rue de st-Gilles du 18 au 21/10/2022
- 24/10/2022 arrêté de stationnement 2ter rue Pasteur les 22 et 23/11/2022
- 24/10/2022 autorisation de voirie police de roulage chemin des chênes verts du 24/10 au 10/11/2022
- 24/10/2022 autorisation de voirie police de roulage lot les Clairettes du 24/10 au 10/11/2022
- 24/10/2022 arrêté de stationnement Pré du lot les clairettes du 11 au 14 avril 2023
- 24/10/2022 travaux sur domaine public et arrêté de stationnement 3 rue du Lavoir du 24/10 au 18/11/2022
- 19/10/2022 Arrêté de stationnement – 17 rue d’Arles du 2/11 au 31/12/2022
- 19/10/2022 occupation du domaine public – 17 rue d’Arles du 2/11 au 31/12/2022
- 14/10/2022 autorisation de voirie-police de roulage – 26/10 au 16/11/2022 chemin du Nord
- 14/10/2022 autorisation de voirie-police de roulage – 28/11 au 16/12/2022 chemin du Clos des Boutes
- 14/10/2022 arrêté de stationnement du 17 au 19/10/2002 7 rue des écoles
- 14/10/2022 arrêté de stationnement les 20 et 21/10/2002 45 rue de Saint-Gilles
- 14/10/2022 arrêté de stationnement du 01 au 30/11/2002 21 lot des clairettes
- 14/10/2022 autorisation de voirie-police de roulage – 17 au 21/10/2022 chemin de la Vaque haute
- 10/10/2022 Autorisation de voirie – police de roulage – 6/7 rue caravelle du 17/10 au 04/11/2022
- 10/10/2022 travaux sur domaine public– autorisation de stationnement – rue du Rieu du 6 au 21/10/2022
- 05/10/2022 arrêté de stationnement en raison de travaux – 18 ter rue de Nîmes
- 05/10/2022 arrêté de stationnement en raison de travaux – 16 rue Alphonse Daudet
- 05/10/2022 arrêté de stationnement en raison de travaux – 441 chem du Coste Canet
- 04/10/2022 autorisation de voirie police de roulage Coste rouge / Sauzette du 21/11 au 16/12/2022
- 04/10/2022 autorisation de voirie police de roulage rue des alisiers du 5 au 14/10/2022
- 04/10/2022 Autorisation voirie Police de roulage 51 rue de st-Gilles du 12 au 14/10/2023
- 04/10/2022 Travaux sur domaine public arrêté de stationnement 36 rue de la Tour du 3 au 21/10/2022
- 26/09/2022 Police de roulage Travaux rue de Nimes du 26/09 au 28/10/2022
- 21/09/2022 Travaux sur le domaine public et arrêté de stationnement 11 rue du midi prolongé du 21 au 30/09/2022
- 21/09/2022 Travaux sur le domaine public et arrêté de stationnement rue du midi du 21 au 30/09/2022
- 21/09/2022 Autorisation de police de roulage 18 rue Pasteur du 19 au 31/10/2022
- 13/09/2022 Occupation domaine public et stationnement 21 lot des Clairettes du 1 au 31/10 2022 consulter l’arrêté du maire
- 12/09/2022 Police de roulage 20 octobre 2022 – rue d’Auvergne consulter l’arrêté du maire
- 12/09/2022 Police de roulage 16/11 au 16/12/2022 – rue Ste Anne consulter l’arrêté du maire
- 12/09/2022 Police de roulage 9 au 25/11/2022 – chemin haut de Générac consulter l’arrêté du maire
- 07/09/2022 Stationnement 12 et 13 septembre 2022 – 27 rue de Nîmes consulter l’arrêté du maire
- 07/09/2022 Stationnement 29 septembre 2022 – 290 rue des Syrahs consulter l’arrêté du maire
- 22/07/2022 Restriction de circulation Port de plaisance Quai Paul Riquet consulter l’arrêté du maire
Autres
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2023
2022
- 06/12/2022 arrêté de déplacement du lieu du conseil municipal du 7 décembre 2022
- 07/11/2022 arrêté de déplacement du lieu du conseil municipal du 16 novembre 2022
- 28/09/2022 conseil municipal – changement de salle
FESTIVITÉS
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2023
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10/01/2023 autorisation de vente au déballage 5 mars 2023 place Batisto Bonnet
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10/01/2023 autorisation de vente au déballage 5 février 2023 place Batisto Bonnet
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10/01/2023 autorisation de vente au déballage 15 janvier 2023 place Batisto Bonnet
- 05/01/2023 Manifestations taurines Encierro – dimanches 15/01 – 22/01 – 29/01 – 05/02 – 12/02 et 19/02/2023
2022
- 22/11/2022 Stationnement et circulation : installation patinoire
- 22/11/2022 Stationnement et circulation : week-end du 9, 10, 11 décembre 2022
- 22/11/2022 Défilé du pastrage – fête de Noel. 11 décembre 2022
- 18/11/2022 Arrêté de stationnement place Aristide Briand (monument aux Morts) 13/11/2022
- 15/11/2022 canicross dimanche 20/11/2022
- 26/10/2022 restriction du stationnement rue de Beaucaire à l’occasion de la cérémonie du 11/11/2022
- 26/10/2022 stationnement et circulation – installation chalets et organisation marché de Noël 2022
- 26/10/2022 stationnement et circulation weekend des 9, 10, 11 décembre 2022 – marché de Noël
- 19/10/2022 cérémonie commémorative du 11 novembre 2022
- 19/10/2022 Autorisation de spectacle pyrotechnique samedi 10 décembre 19h au site de la Tour de Bellegarde
- 04/10/2022 Restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion de manifestation taurine du 7 octobre 2022
- 21/09/2022 Spectacle de traditions taurines sur la voie publique parcours du 8,12,15 octobre 2022
- 20/09/2022 Défilé de la confrérie des chevaliers de l’olivier 24 septembre 2022 consulter l’arrêté du maire
- 14/09/2022 Défilé de gardians du 25 septembre 2022 – centre ville consulter l’arrêté du maire
- 14/09/2022 Autorisations stationnement forains place Batisto Bonnet fête d’octobre du 2 au 24/10/2022 consulter les arrêtés du maire
- 14/09/2022 Autorisation stationnement forain place Aristide Briand fête d’octobre du 2 au 24/10/2022 consulter l’arrêté du maire
- 13/09/2022 Autorisations stationnement forains place Batisto Bonnet fête d’octobre du 2 au 24/10/2022 consulter les arrêtés du maire
- 12/09/2022 Autorisation de vente au déballage sur la voie publique 1er novembre 2022 . Consulter l’arrêté du maire
- 12/09/2022 Spectacle de traditions taurines sur la voie publique fête d’octobre 7 au 23 octobre 2022 consulter l’arrêté
- 05/09/2022 Autorisation de vente au déballage sur la voie publique 11 septembre 2022 association les minots de Bellogardo. Consulter l’arrêté du maire
- 02/09/2022 27ème Foulée des Clairettes dimanche 6 novembre 2022 consulter l’arrêté du maire
consommation-vente d'alcool
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2023
2022
- 04/10/2022 Autorisation d’ouverture temporaire de débit de boissons aux arènes 7 et 8 /10/2022
- 04/10/2022 Réglementation de la consommation des boissons alcoolisées dans un périmètre désigné de la commune
DÉCISIONS DU MAIRE
Décisions 2023
Décisions 2022
- 23/12/2022 Marché d’assurance n°2022-001 – Attribution à la société SMACL
- 13/12/2022 contrat de location de logement social 37 rue de st-gilles
- 05/12/2022 Programmation des études préalable d’une crèche de 45 berceaux adjudication société Venathec
- 24/10/2022 contrat de location parcelles C833, 835,836, lieudit Giberte
- 19/10/2022 Marché de maitrise portant sur la création d’un pôle d’équipement comprenant une crèche de 45 berceaux et une halle de marché sur la commune de Bellegarde
- 30/09/2022 Marché Création d’une crèche de 45 berceaux et d’une halle de marché – Attribution de la mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage spécialisée en Qualité Environnementale du Bâti (AMO QEB) à la société JM-AMO.
- 26/09/2022 Droit de préemption pour le bien immobilier rue de l’intérieur cadastré G 651 – 652
Les recueils des actes administratifs
Depuis le 1er juillet 2022, les communes de 3500 habitants et +, ne sont plus tenues à publier un recueil d’actes administratifs.
Les administrés peuvent toutefois consulter les archives (2018 à 2022) de ces registres.
ARCHIVES DES RECUEILS DES ACTES ADMINISTRATIFS
2022
- recueil des actes administratifs de janvier 2022
- recueil des actes administratifs de février 2022
- recueil des actes administratifs de mars 2022
- recueil des actes administratifs d’avril 2022
- Recueil des actes administratifs mai 2022
- Recueil des actes administratifs juin 2022
2021
- Recueil des actes administratifs – janvier 2021
- Recueil des actes administratifs – février 2021
- Recueil des actes administratifs – mars 2021
- Recueil des actes administratifs – avril 2021
- Recueil des actes administratifs – mai 2021
- Recueil des actes administratifs – juin 2021
- Recueil des actes administratifs – juillet 2021
- Recueil des actes administratifs – août 2021
- Recueil des actes administratifs – octobre 2021
- Recueil des actes administratifs – novembre 2021
- Recueil des actes administratifs – décembre 2021
2020
- Recueil des actes administratifs – mars 2020
- Recueil des actes administratifs – avril 2020
- Recueil des actes administratifs – mai 2020
- Recueil des actes administratifs – juin 2020
- Recueil des actes administratifs – juillet 2020
- Recueil des actes administratifs – août 2020
- Recueil des actes administratifs – septembre 2020
- Recueil des actes administratifs – octobre 2020
- Recueil des actes administratifs – novembre 2020
2019
- Recueil des actes administratifs – Janvier 2019
- Recueil des actes administratifs – Février 2019
- Recueil des actes administratifs – Mars 2019
- Recueil des actes administratifs – Novembre 2019
2018
- Recueil des actes administratifs – Janvier 2018
- Recueil des actes administratifs – Février 2018
- Recueil des actes administratifs – Mars 2018
- Recueil des actes administratifs – Avril 2018
- Recueil des actes administratifs – Mai 2018
- Recueil des actes administratifs – Juin 2018
- Recueil des actes administratifs – Juillet-Novembre 2018
- Recueil des actes de décembre 2018