Recueil des actes du Maire

2026

• 05/02/2026 Permission de stationnement rue de Beaucaire le 9 février 2026
• 02/02/2026 Permission de voirie dans les rues de la ville du 16 février au 6 mars 2026
• 23/01/2026 Permission de voirie / restriction de circulation Chemin du Coste Canet pour les nuits du 28/29 et 29/30 janvier 2026
• 23/01/2026 Permission de voirie – chemin d’accès station de lavage du 16 février au 22 mai 2026
• 20/01/2026 Permission de stationnement rue des Amoureux les 26 et 27 janvier 2026
• 19/01/2026 Permission de stationnement rue de Nîmes du 26 janvier au 20 février 2026
• 18/01/2026 Permission de voirie du 26 au 30 janvier 2026
• 15/01/2026 Permission de stationnement au 74 rue de st Gilles le 30 janvier 2026
• 15/01/2026 Permission de stationnement au 7 rue du Beaucaire les 26 janvier et 13 mars 2026

• 15/01/2026 Permission de voirie au 11 rue du Pré du 16 février au 13 mars 2026
• 07/01/2025 Permis de stationnement 9 rue Lafayette le 10 janvier 2026
•  

Affichés par date de mise en ligne

2026

• 21/01/2026 Autorisation du domaine public – vide grenier du 8 mars 2026 place Batisto Bonnet

• 21/01/2026 Autorisation du domaine public – vide grenier du 8 février 2026 place Batisto Bonnet

• 12/01/2026 Restriction et modification de la circulation et du stationnement lors de la course cycliste 56^ème Étoile de Bessèges se déroulant le 4 février 2026

Affichés par date de mise en ligne

2026

• 22/12/2025 Permission de voirie Chemin des Costières du 5 au 23 janvier 2026
• 18/12/2025 Permission de voirie Chemin du Coste Canet du 5 janvier au 27 février 2026
• 18/12/2025 Permission de voirie 16 rue Victor Hugo/25 rue d’Arles du 20 décembre 2025 au 20 janvier 2026
• 18/12/2025 Permission de voirie rue de st-Gilles et avenue de l’Abrivado du 5 janvier au 27 février 2026
• 16/12/2025 Permission de voirie – rue de Beaucaire du 26 au 28 janvier 2026
• 16/12/2025 Permission de voirie – 3b rue Lafayette / rue Jeanne d’Arc du 12 au 30 janvier 2026
• 16/12/2025 Permission de voirie – rue du Languedoc (N° 21 au 74) du 12 janvier au 6 février 2026
• 16/12/2025 Permission de voirie – avenue des Lacs / chemin cros des bards du 12 janvier au 6 février 2026
• 16/12/2025 Permission de voirie – rue des aigrettes/ chemin de st-Jean du 12 janvier au 6 février 2026
• 16/12/2025 Permission de voirie – 429 chemin du paradis du 19 au 23 janvier 2026
• 16/12/2025 Permission de voirie – rue du Pré/rue Jean Moulin du 16 au 17 décembre 2026
• 15/12/2025 Permission de voirie 1 bis rue du Paradis le 19 décembre 2025
• 08/12/2025 Permission de voirie avenue Villamartin, rue F. Guillierme, avenue des arènes du 8 décembre 2025 au 23 janvier 2026
• 04/12/2025 Permission de voirie au 46 rue concorde du 4 au 6 décembre 2025
• 04/12/2025 Interdiction d’utilisation du stade annexe – terrain de rugby jusqu’au 5 décembre 2025
• 03/12/2025 Permission de stationnement au 7 rue de Nîmes le 15 décembre 2025
• 01/12/2025 Permission de voirie rue des moineaux du 3 au 31 décembre 2025
• 01/12/2025 Permission de voirie impasse Van Gogh du 3 au 31 décembre 2025

• 24/11/2025 Permis de voirie au 5 rue des Jardins du 8 au 19 décembre 2025
• 24/11/2025 Permis de stationnement rue des jardins, rue des écoles, rue des amazones les 5 et 6 décembre 2025
• 21/11/2025 Permis de stationnement 80/81b rue de saint gilles 22 et 23 novembre 2025
• 07/11/20225 Permission de voirie au 429 chemin du Paradis du 8 au 14 novembre 2025
• 07/11/2025 Permis de stationnement au 7 rue de Nîmes les 12 et 13 novembre 2025
• 05/11/2025 Permission de voirie au 1 bis chemin du Paradis le 10 novembre 2025
• 05/11/2025 Permission de voirie rue de Beaucaire du 17 novembre au 19 décembre 2025
• 05/11/2025 Permission de voirie au 19 rue Fléchier les 17 et 18 novembre 2025
• 04/11/2025 Permission de voirie rue Fanfonne Guillierme du 11 au 14 novembre 2025
• 04/11/2025 Permission de voirie rue des Mésanges du 11 au 14 novembre 2025
• 04/11/2025 Permission de voirie rue de Beaucaire le 24 novembre 2025
• 04/11/2025 Permission de voirie au 190 rue d’Arles du 24 novembre au 12 décembre 2025

• 31/10/2025 Permission de voirie rue des Colibris-angle rue des Mésanges du 14 au 28 novembre 2025
• 30/10/2025 Permission de voirie 1 rue Thiers du 10 au 28 novembre 2025
• 28/10/2025 Permission de voirie 9 rue de Saint Gilles du 4 au 7 novembre 2025
• 21/10/2025 Permis de stationnement 74 rue Beausoleil du 27 au 31 octobre 2025
• 21/10/2025 Permis de stationnement au 74 rue de Saint-Gilles les 24 et 25 octobre 2025
• 21/10/2025 Permission de voirie au 16 rue Victor Hugo/ 25 rue d’Arles du 21 octobre au 19 décembre 2025
• 17/10/2025 Permission de voirie au 2 rue Thiers du 27 octobre au 14 novembre 2025
• 14/10/2025 Permission de stationnement place Randon du 27 octobre au 28 novembre 2025
• 14/10/2025 Permission de voirie au 441 chemin du Coste Canet le 18 octobre 2025
• 14/10/2025 Permission de voirie 77 rue de Saint-Gilles les 23 et 24 octobre 2025
• 14/10/2025 Permission de voirie chemin des Costières, du 8 décembre 2025 au 30 janvier 2026
• 07/10/2025 Permission de voirie rue Cambette / rue de Beaucaire / place Aristide Briand du 3 au 12 novembre 2025
• 07/10/2025 Permis de stationnement au 84 rue de St-Gilles le 14 octobre 2025
• 07/10/2025 Permission de voirie chemin du Coste Canet du 13 octobre au 19 décembre 2025
• 06/10/2025 Permission de voirie rue Folco de Baroncelli du 13 octobre au 7 novembre 2025

• 30/09/2025 Permission de voirie au 2 rue Pasteur du 2 au 10 octobre 2025
• 22/09/2025 Permission de voirie rue Cambette du 19 septembre au 31 octobre 2025
• 17/09/2025 Permission de voirie au 5 rue Lafayette les 18 et 19 septembre 2025
• 15/09/2025 Permission de voirie au 429 chemin du Paradis du 27 octobre au 7 novembre 2025.
• 10/09/2025 Permission de voirie au 28 rue de Beaucaire du 25 septembre au 2 octobre 2025
• 09/09/2025 Permission de voirie au 30 rue Concorde le 17 septembre 2025
• 078/09/2025 Permission de voirie au 74 rue Beausoleil du 8 au 12 septembre 2025
• 04/09/2025 Permission de voirie au 10 bis rue du château les 10 et 11 septembre 2025
• 03/09/2025 Permission de voirie au 70 rue du Félibrige du 15 au 19 septembre 2025
• 02/09/2025 Permission de voirie rue Portales du 2 septembre au 1^er octobre 2025
• 02/09/2025 Permission de voirie au 2 rue Pasteur/rue des écoles du 2 septembre au 1^er octobre 2025
• 02/09/2025 Permis de stationnement au 1 bis rue Jean Moulin le 10 septembre 2025

• 28/08/2025 Permis de stationnement au 7 rue de Nîmes du 28 au 29 aout 2025
• 11/08/2025 Permis de stationnement rue Pasteur le 16 août 2025
• 07/08/2025 Permission de voirie 5 rue de l’hôtel de ville du 29 au 31 août 2025
• 05/08/2025 Permis de stationnement au 77 rue de saint-Gilles le 8 août 2025
• 05/08/2025 Permis de stationnement au 4 rue Fléchier le 7 août 2025

• 31/07/2025 Permission de voirie au 6 rue de Beaucaire du 18 août au 5 septembre 2025
• 31/07/2025 Permis de stationnement /voirie  rue des écoles / place Carnot du 4 septembre au 3 octobre 2025
• 25/07/2025 Permission de voirie rue et route de Beaucaire du 9 au 18 septembre 2025 – projet de giratoire CD38
• 22/07/2025 Permis de stationnement au 8 rue de la Madone les 26 et 27 juillet 2025
• 22/07/2025 Permis de stationnement au 2 rue Émile Larnac le 25 juillet 2025
• 22/07/2025 Permission de voirie place et impasse Randon, rue Thiers, rue Jeanne d’Arc, rue Fléchier du 21 juillet au 14 août 2025
• 22/07/2025 Permis de stationnement au 441 chemin du Coste Canet le 28 aout 2025.
• 08/07/2025 Arrêté portant modification de l’arrêté N° SRC 2025-070 portant sur l’interdiction de rassemblement d’individus susceptible de troubler l’ordre public
• 08/07/2025 Permission de voirie 4 rue Chateaubriand du 8 au 11 juillet 2025
• 04/07/2025 Permis de stationnement rue Cambette / rue Daudet le 26 juillet 2025
• 04/07/2025 Permis de stationnement au 75 rue de Saint-Gilles du 19 au 20 juillet 2025
• 04/07/2025 Permis de stationnement au 9 rue des Jardins le 13 juillet 2025
• 02/07/2025 Permis de stationnement au 11 rue des jardins  6 août 2025
• 01/07/2025 Permis de stationnement au 11 rue des Jardins et 37 rue Cambette le 5 juillet 2025
• 01/07/2025 Permis de stationnement au 9 rue de Nîmes le 13 juillet 2025

• 26/06/2025 Permission de voirie, restriction de circulation  7 rue de Nîmes le 30 juin 2025
• 26/06/2025 Permis de stationnement 52 rue de Saint-Gilles les 5 et 6 juillet 2025
• 26/06/2025 Permis de stationnement 8 rue de la Madone du 12 au 14 juillet 2025
• 13/06/2025 Permission de voirie au 105 chemin de St jean du 23 juin au 11 juillet 2025
• 11/06/2025 Permission de voirie 429 chemin du Paradis du 23 juin au 4 juillet 2025
• 11/06/2025 Permission de voirie Avenue de la gare du 11 au 20 juin 2025
• 02/06/2025 Permission de voirie au 32 rue Concorde le 18 juin 2025
• 02/06/2025 Permission de voirie au 69 rue de St-Gilles du 3 au 27 juin 2025

• 28/05/2025 Permission de voirie Chemin de Barrau du 16 au 27 juin 2025
• 28/05/2025 Permission de voirie rue Alphonse Daudet / rue Jean de la Fontaine du 2 au 13 juin 2025
• 26/06/2025 Permission de voirie Avenue Eric Tabarly les 16 et 23 juin 2025
• 23/05/2025 Permis de stationnement au 32 rue de Nîmes le 30 mai 2025
• 23/05/2025 Permission de voirie au 5 bis rue Jeanne d’Arc du 26 mai au 13 juin 2025
• 21/05/2025 Permission de voirie au 16 rue Victor Hugo/25 rue d’Arles du 2 juin au 11 juillet 2025
• 21/05/2025 Permission de voirie au 9c rue de la tuilerie du 20 mai au 13 juin 2025
• 16/05/2025 Permission de voirie au 7 rue Lafayette du 26 mai au 2 juin 2025
• 16/05/2025 Permission de voirie chemin haut de Générac du 26 au 29 mai 2025
• 16/05/2025 Permission de voirie rue Roumanille / rue du Berger du 19 mai au 6 juin 2025
• 16/05/2025 Permission de voirie au 2 rue Pasteur / rue des écoles du 19 mai au 1^er août 2025
• 07/05/2025 Permis de stationnement rue de Nîmes portion de voie face à la rue montante le 16 mai 2025
• 06/05/2025 Permission de voirie au 11 rue de Beaucaire du 5 mai au 6 juin 2025
• 06/05/2025 Permission de voirie au 113 rue de Saint-Gilles du 19 au 28 mai 2025

• 30/04/2025 Permis de stationnement 11 rue du Pré du 2 au 30 mai 2025
• 28/04/2025 Permis de stationnement place St-Jean le 29 mai 2025
• 18/04/2025 Permission de voirie Chemin haut de Générac du 23 avril au 31 juillet 2025
• 18/04/2025 SRC 2025-027 interdiction de circulation et de stationnement à proximité de l’école Jeanne d’Arc
• 18/04/2025 SRC 2025-025 autorisation d’occupation du domaine public – drone- société ciné regard
• 17/04/2025 Permis de stationnement/permission de voirie 1 bis rue de saint-Gilles du 2 au 27 juin 2025
• 17/04/2025 Permis de stationnement 14 rue de la République du 22 avril au 2 mai 2025
• 17/04/2025 Permission de voirie 10 rue de Nimes /55 rue lavoir du 10 juin au 31 juillet 2025
• 17/04/2025 Permission de voirie 5 rue des jardins du 22 avril au 31 mai 2025
• 16/04/2025 Permission de voirie 156 chemin de la Vaque haute du 12 au 28 mai 2025
• 14/04/2025 Permission de voirie 17 rue Thiers du 21 au 30 avril 2025
• 14/04/2025 Permission de voirie 33 au 39 rue de Nîmes du 28 au 30 avril 2025
• 14/04/2025 Permission de voirie rue Cambette du 2 mai au 30 juin 2025
• 14/04/2025 Permission de voirie chemin haut de Générac du 28 avril au 30 septembre 2025
• 09/04/2025 Permission de voirie rue Jean Monnet du 9 avril au 8 août 2025
• 09/04/2025 Permission de voirie avenue de la gare du 9 avril au 8 août 2025
• 09/04/2025 Permission de voirie rue des chasselas/impasse des chasselas du 14 avril au 16 mai 2025
• 02/04/2025 Permission de voirie rue des colibris/rue des sauterelles le 4 avril 2025
• 03/04/2025 Permission de voirie /permis de stationnement au 14/16 rue de la République du 7 avril au 9 mai 2025.

• 31/03/2025 Permis de stationnement au 30 rue d’Arles le 10 avril 2025
• 25/03/2025 Permission de voirie au 1 rue Victor Hugo du 28 avril au 2 mai 2025
• 25/03/2025 Permission de voirie rue Roumanille du 24 mars au 11 avril 2025
• 25/03/2025 Permission de voirie au 90 rue de saint-Gilles et rue Portalès du 24 mars au 4 avril 2025
• 19/03/2025 Permis de stationnement au 11 rue du Pré du 19 mars au 11 avril 2025
• 11/03/2025 Permis de stationnement au 6 rue Émile Larnac du 17 au 19 mars 2025
• 11/03/2025 Permis de voirie rue du pré / rue Fléchier du 10 au 21 mars 2025
• 07/03/2025 permis de stationnement au 20 rue Florian le 8 mars 2025
• 05/03/2025 permission de voirie/stationnement/restriction et modification de la circulation au 4 rue Malherbes/Rue du Château du 10 au 30/04/2025

• 27/02/2025 Permission de voirie au 1 rue Lafayette du 17 au 21 mars 2025
• 27/02/2025 Permission de voirie au 15 rue de la Tuilerie du 3 au 14 mars 2025
• 25/02/2025 Permission de voirie au 6 rue de Nîmes du 28 février au 7 mars 2025
• 25/02/2025 Permission de voirie au 18 rue de la République du 3 au 28 mars 2025
• 19/02/2025 Permission de voirie/stationnement 6 rue de la tuilerie du 3 au 7 mars 2025
• 18/02/2025 Permission de voirie au 77 rue de Saint Gilles du 3 au 31 mars 2025
• 18/02/2025 Permis de voirie rues des Colibris et des sauterelles du 17 février au 7 mars
• 18/02/2025 Permis de voirie avenue de Provence du 24 février au 31 décembre 2025
• 18/02/2025 Permis de stationnement 14/16 rue de la République du 14 février au 16 mars 2025
• 13/02/2025 Permission de voirie/ restriction – modification de circulation  au 471 chemin du Coste Canet le 4 mars 2025
• 07/02/2025 Permission de voirie/permis de stationnement  portion giratoire de Gersfeld / chemin du mas de Rom du 17 février au 2 mai 2025
• 05/02/2025 Permission de voirie rue de Saint-Gilles le 18 février 2025

• 1/01/2025 Permission de voirie au 3 rue des Clairettes / impasse des Clairettes du 3 au 28 février 2025
• 27/01/2025 Permission de voirie au 380 rue d’Arles le 31 janvier 2025
• 23/01/2025 Permission de voirie au 46 rue Concorde les 21 et 22 janvier 2025
• 20/01/2025 Permission voirie au 2 rue Thiers du 27 janvier au 7 février 2025
• 14/01/2025 Permission de voirie rue du Vieux Moulin les 30 et 31 janvier 2025
• 07/01/2025 Permission de voirie chemin de Sautebraut du 3 février au 14 mars 2025
• 07/01/2025 Permission de stationnement 66 rue des Licornes le 25 janvier 2025

Affichés par date de mise en ligne

2025

• 23/12/2025 Autorisation de fermeture tardive du débit de boissons – Restaurant Patricia – jeudi 25 décembre 2025
• 18/09/2025 SRC 2025 – 086 Fête du mois d’octobre – Horaire de fermeture des débits de boissons à consommer sur place
• 25/07/2025 Occupation du domaine public au bénéfice du bar le Mistral à des fins commerciales

• 24/12/2025 DN 2025-100-DIR Convention annuelle 2025 – Agence d’Urbanisme
• 23/12/2025 DN 2025-099-DIR Renouvellement de l’adhésion à Collectif Prouvenço pour l’année 2026
• 30/10/2025 DN 2025-096-MP Construction d’un centre de secours – Concours de maîtrise d’oeuvre – Approbation de l’attributaire
• 15/10/2025 DN 2025-095-SF Spectacle de traditions manade Martini – fête d’octobre 2025
• 15/10/2025 DN 2025-094-SF Spectacle de traditions manade Aubanel – fête d’octobre 2025
• 13/10/2025 DN 2025-093-DIR Tarifs des activités / sorties spécifiques avec prestataires de service – Maison des Jeunes – Vacances de Toussaint 2025
• 06/10/2025 DN 2025-089-SF Spectacle de traditions manade Aubanel – fête d’octobre 2025
• 06/10/2025 DN 2025-090-SF Spectacle de traditions manade Labourayre – fête d’octobre 2025
• 06/10/2025 DN 2025-091-SF Spectacle de traditions manade Aubanel Du Levant – fête d’octobre 2025

• 18/09/2025 DN 2025-0088 SRC Renouvellement de licence réseau indépendant de télécommunication
• 18/09/2025 DN 2025-0087 SRC portant désignation de M. Mazellier Eric, adjoint au maire, délégué à la sécurité, audience à victime – Cours d’Appel de Nimes…
• 18/09/2025 DN 2025-0074 SRC portant désignation de M. Mazellier Eric, adjoint au maire, délégué à la sécurité, audience à victime – Cours d’Appel de Nimes…
• 18/09/2025 DN 2025-086-DIR – Renouvellement de la convention de partenariat entre la médiathèque Christiane et Alain Lagarde et le collège Federico Garcia Lorca
• 10/09/2025 DN 2025-084-SF – Fête d’octobre : contrat de spectacle de traditions Manade Lou Seden
• 10/09/2025 DN 2025-083-SF – Fête d’octobre : contrat de spectacle de traditions Manade du Levant
• 10/09/2025 DN 2025-082-SF – Fête d’octobre : contrat de spectacle de traditions Manade Lescot Joseph
• 10/09/2025 DN 2025-081-SF – Fête d’octobre : contrat de spectacle de traditions Manade Leron-Teissonnier
• 10/09/2025 DN 2025-080-SF – Fête d’octobre : contrat de spectacle de traditions Manade Joubert
• 10/09/2025 DN 2025-079-SF – Fête d’octobre : contrat de spectacle de traditions Manade Labourayre
• 10/09/2025 DN 2025-078-SF – Fête d’octobre : contrat de spectacle de traditions Manade Martini
• 10/09/2025 DN 2025-077-SF – Fête d’octobre : contrat de spectacle de traditions Manade Munoz
• 10/09/2025 DN – 2025-076-SF – Fête d’octobre : contrat de spectacle de traditions Manade Aubanel
• 04/09/2025 DN-2025-085-MP – Construction d’un centre de secours – Concours de maîtrise d’oeuvre – Approbation du choix des lauréats (modifie la décision DN-2025-075-MP suite à erreur matérielle)
• 19/08/2025 DN-2025-073-DIR – Fondation du patrimoine – renouvellement adhésion 2025

• 25/07/2025 DN – 2025-070-MP – Marché 2025-004 Fourniture de mobilier de la nouvelle crèche
• 22/07/2025 DN-2025-069-MP – Marché 2024-008 Réhabilitation de la station d’épuration « Thetis » – Avenant N° 1
• 22/07/2025 DN-2025-068/- MP – Marché 2025-003 Contrat d’entretien et de conduite de la station d’épuration « Thetis » – Approbation du choix de l’attributaire.
• 11/07/2025 DN-2025-067-DIR – Demande de subvention CAF – remplacement badgeuse famille – Crèche Li Pitchounet
• 04/07/2025 DN-2025-066-DIR – Convention d’utilisation du plateau sportif du collège au profit de l’école Batisto Bonnet
• 04/07/2025 DN-2025-061-FON – Renonciation au droit de préemption pour le bien immobilier C1119 – C1120 – C1121
• 03/07/2025 DN-2025-065-MP – Construction d’un centre de Secours – MArché de contrôle technique – Approbation du choix de l’attributaire Bureau VERITAS
• 03/07/2025 DN-2025-064-MP – Construction d’un centre de Secours – Etude de faisabilité de l’hélisurface – Approbation du choix de l’attributaire Société PELAGOS
• 03/07/2025 DN-2025-063-MP – Construction d’un centre de Secours – Etude de caractérisation sonore – Approbation du choix de l’attributaire Société Acoustic Technologies Midi
• 03/07/2025 DN-2025-062-MP – Construction d’un centre de Secours – Réalisation d’un relevé topographique – Approbation du choix de l’attributaire SELARL VINCENS Géomètre Expert
• 03/07/2025 DN-2025-060-DIR – Convention de mise à disposition du boulodrome couvert au profit de l’association L’Archer du Lac
• 01/07/2025 DN-2025-059-DIR – Mise à disposition de salle du pôle associatif et culturel Elie Bataille au profit du collège Federico Garcia Lorca

• 16/06/2025 DN-2025-058-MP – Marché Création d’une crèche 45 berceaux et d’une halle de marché – Attribution du marché de prestations similaires – société PAPERON
• 13/06/2025 DN-2025-056-DIR – Tarifs des activités/sorties spécifiques avec prestataire de service – Maison des Jeunes – Vacances d’été 2025
• 05/06/2025 DN-2025-055-FIN – Contrat de prêt vert avec la Banque Postale – budget Assainissement – Abroge DN-2025-054-FIN

• 28/05/2025 DN-2025-054-FIN – Contrat de prêt vert avec la Banque Postale – budget Assainissement – Abroge DN-2025-047-FIN
• 19/05/2025 DN-2025-053-MP – Construction d’un centre de secours à Bellegarde – concours de maîtrise d’oeuvre – Décision portant sur les candidats admis à concourir
• 14/05/2025 DN-2025-051-MP – Marché 2025-002 Contrat d’entretien du réseau d’assainissement des eaux usées et pluviales – attribution
• 02/05/2025 DN-2025-048-FIN – Contrat de prêt avec la Caisse d’Epargne – Budget Principal
• 02/05/2025 DN-2025-047-FIN – Contrat de prêt vert avec la Banque Postale – budget Assainissement

• 28/04/2025 DN-2025-042-DIR Convention tripartite relative à la mise à disposition du plateau sportif du collège de Bellegarde – COB Escalade – 24 et 25 mai 2025
• 18/04/2025 DN-2025-046-DIR Avenant n°2 Convention de réservation de logements et de gestion en flux 3F Occitanie
• 09/04/2025 DN-2025-043-DIR Désignation des membres du jury pour la procédure de concours restreint de maîtrise d’oeuvre – construction d’un centre de secours du SDIS à Bellegarde

• 31/03/2025 DN-2025-025-FON Contrat de location de parcelles
• 19/03/2025 DN-2025-039-FIN Contrat de ligne de trésorerie pour un montant de 500 000€ avec la Banque Postale
• 19/03/2025 DN-2025-038-FIN Demande de subvention auprès de l’Etat – FIPD 2025 – Création d’un centre de supervision urbaine et mise en place de 4 caméras
• 11/03/2025 DN-2025-036-SF Contrat de prestation – spectacle de tradition – Manade Lescot Joseph – jeudi 29 mai 2025 -abrogeant la décision DN2025 – 030-SF
• 05/03/2025 DN-2025-030-SF Contrat de prestation – spectacle de tradition – Manade la Vistrenque – jeudi 29 mai 2025
• 05/03/2025 DN-2025-031-SF Contrat de prestation – spectacle de tradition – Manade Martel – jeudi 29 mai 2025
• 05/03/2025 DN-2025-032-SF Contrat de prestation – spectacle de tradition – Manade du Juge – vendredi 30 mai 2025
• 05/03/2025 DN-2025-033-SF Contrat de prestation – spectacle de tradition – Manade du Levant – samedi 31 mai 2025
• 05/03/2025 DN-2025-034-SF Contrat de prestation – spectacle de tradition – Manade Lou Simbeu – samedi 31 mai 2025

• 27/02/2025 DN-2025-029-MP Avenant Lot 1 Dommages aux biens – Marché Assurance n°2022-001 – Panneaux photovoltaïques
• 27/02/2025 DN-2025-028-MP Contrat de mise à disposition de personnes salariées – Association Airelle
• 26/02/2025 Décision N°2025-024-FON Contrat de location parcelles
• 26/02/2025 Décision N°2025-026-FON Contrat de location parcelles
• 05/02/2025 DN-2025-023-DIR Contrat ABELIUM – Licence et maintenance logiciel Modulo’Borne
• 05/02/2025 DN-2025-022-DIR Contrat ABELIUM – Licence et maintenance logiciel Modulo’Tab
• 05/02/2025 DN-2025-021-DIR Contrat ABELIUM – Abonnement SMTP pour module de communciation Domino Web
• 05/02/2025 DN-2025-020-DIR Contrat ABELIUM – Hébergement Application Portail Famille PWA
• 05/02/2025 DN-2025-019-DIR Contrat ABELIUM – Licence et maintenance logiciel Portail Famille PWA
• 05/02/2025 DN-2025-018-DIR Contrat ABELIUM – Hébergement Application Domino Web 2
• 05/02/2025 DN-2025-017-DIR Contrat ABELIUM – Licence et maintenance Logiciel Domino Web 2
• 04/02/2025 DN-2025-016-FIN Demande de subvention auprès de la Région Occitanie – Réhabilitation de la halle des sports Pierre de Coubertin
• 03/02/2025 DN-2025-013-MP Avenant n°2 – Lot 9 Electricité – Marché Création d’une crèche 45 berceaux et d’une halle de marché
• 03/02/2025 DN 2025-012-DIR Renouvellement de l’adhésion à l’association AGIR Transports

• 31/01/2025 DN-2025-011-FIN – Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Gard – Réhabilitation de la halle des sports Pierre de Coubertin
• 29/01/2025 DN-2025-010-FIN – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR 2025
• 24/01/2025 DN-2025-008-MP – Avenant n°1 – Lot 1 Gros Œuvre VRD – Marché Création d’une crèche 45 berceaux et d’une halle de marché
• 24/01/2025 DN-2025-007-MP – Marché 2024-007 – Mandat public pour la réalisation d’un centre de secours – Attribution à LA SODEREC
• 24/01/2025 DN-2025-006-MP – Marché 2024-008 – Travaux de réhabilitation de la station d’épuration – attribution au groupement OTV et Chapus
• 24/01/2025 DN-2025-005-MP – Avenant n°1 – Lot 9 Electricité – Marché Création d’une crèche 45 berceaux et d’une halle de marché
• 23/01/2025 DN-2025-004-MP – Avenant n°1 au marché n°2024-001 – installation de panneaux photovoltaïques en autoconsommation
• 10/01/2025  DN-2025-001-MP – Marché n° 2024-10 – Location et maintenance du système d’impression de la Commune de Bellegarde – Attribution

Affichés par date de mise en ligne

2025

• 23/12/2025 – Arrêté portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés
• 13/10/2025 – Arrêté de délégation de signature permanente – Directeur Général des Services
• 26/08/2025 – Arrêté ordonnant la cession à titre définitif d’un animal errant – tortue terrestre « testudo graeca »
• 12/08/2025 – Arrêté ordonnant le placement d’un animal dans un lieu de dépôt – tortue terrestre « testudo graeca »
• 16/04/2025 – Désignation des référents communaux pour la réforme de l’apostille et de la légalisation.

• 24/12/2024 permission de voirie au chemin de Sautebraut du 26 au 31/12/2024
• 19/12/2024 permis de stationnement au 5 impasse Roumieu les 7 et 8 janvier 2025
• 11/12/2024 permission de voirie – 164 chemin du paradis le 6 janvier 2025
• 11/12/2024 permission de stationnement 11 décembre 1 lot l’azalée
• 04/12/2024 Permission de voirie 10 rue de la tuilerie/rue de l’intérieur/rue des fleurs du 03/12/2024 au 20/01/2025
• 04/12/2024 permission de voirie au 2 rue du Rieu du 11 au 20 décembre 2024
• 02/12/2024 Permission de voirie / modification restriction de circulation rue des Colibris les 12 et 13 décembre 2024
• 02/12/2024 Permission de voirie au 1301 chemin de Sautebraut du 3 au 31/12/2024
• 02/12/2024 Permission de voirie au 7 rue Victor Hugo du 4 au 20 décembre 2024
• 02/12/2024 Permission de stationnement au 17 rue du Pré le 12 décembre 2024
• 02/12/2024 Permission de voirie au 238 chemin de Carrière Torte le 9 décembre 2024
• 02/12/2024 Permission de voirie chemin de Sautebraut du 13 décembre au 24 janvier 2025

• 29/11/2024 permission de voirie / permis de stationnement au 11 rue de la Tuilerie du 9 au 13 décembre 2024
• 28/11/2024 permission de voirie au 23 rue de Nîmes du 2 au 6 décembre 2024
• 25/11/2024 permission de voirie / permis de stationnement parking HLM des Genêts et des Romarins du 30 novembre au 13 décembre 2024.
• 25/11/2024 permission de voirie au 30 rue de Saint Gilles du 23 au 28 novembre 2024
• 25/11/2024 permis de stationnement rue Cambette du 23 novembre au 20 décembre 2024
• 19/11/2024 permis de stationnement au 1 lot l’Azalée le 21 novembre 2024
• 15/11/2024 Permission de voirie au 41 rue Beausoleil du 15 novembre au 20 décembre 2024
• 12/11/2024 Permission de voirie / modification de circulation au 81 rue des Colibris / rue des Sauterelles du 12 au 22 novembre 2024
• 06/11/2024 permission de voirie/restriction de circulation au 81 rue des Colibris du 9 au 20 décembre 2024
• 06/11/2024 Permission de voirie au 30 rue de Saint Gilles du 6 au 22 novembre 2024
• 04/11/20224 Permission de voirie au 1301 chemin de Sautebraut du 12 au 29 novembre 2024
• 04/11/2024 Permission de voirie / permis de stationnement au 8 rue de Nîmes du 5 au 22 novembre 2024

• 28/10/2024 Permission de voirie / permis de stationnement – Parking HLM les Genêts et les Romarins – 4 au 29 novembre 2024
• 24/10/2024 Permis de stationnement 14 rue de la République du 4 au 8 novembre 2024
• 24/10/2024 Permission de voirie/permis de stationnement/modification de circulation 28 rue de Beaucaire du 11 au 18 novembre 2024
• 22/10/2024 permis de stationnement au 1 rue Jean Moulin du 23 octobre au 6 novembre 2024
• 21/10/2024 permis de stationnement rue Cambette du 23 octobre au 22 novembre 2024
• 21/10/2024 permis de stationnement Chemin Cros des bards le 25 octobre 2024
• 21/10/2024 permis de stationnement 3 bis rue des Amoureux du 22 au 31 octobre 2024
• 21/10/2024 permis de voirie / permis de stationnement / restriction de circulation rue Émile Larnac du 21 au 31 octobre 2024
• 21/10/2024 permis de voirie chemin de Sautebraut du 1 au 15 novembre 2024
• 16/10/2024 permission de voirie 46 rue Concorde les 15 et 16 octobre 2024
• 16/10/2024 permis de stationnement rue du moulin à huile/rue A.Daudet le 29 octobre 2024
• 16/10/2024 permis de stationnement, 2 rue du Rieu du 23 au 26 octobre 2024
• 15/10/2024 Permis de stationnement rue du Rieu le 9 novembre 2024
• 15/10/2024 Permission de voirie/permis de stationnement/restriction-modification de circulation – rue des Colibris du 21 au 31 octobre 2024
• 15/10/2024 Permission de voirie/permis de stationnement/restriction-modification de circulation – rue des Sauterelles du 21 au 31 octobre 2024
• 08/10/2024 permis de stationnement/permis de voirie/restriction et modification de circulation rue Jeanne d’Arc le 10 octobre 2024 de 8h à 11h
• 03/10/2024 permis de stationnement 34 rue Florian/1 rue d’Auvergne du 5 octobre au 5 novembre 2024
• 03/10/2024 permis de stationnement chemin du cros des bards du 3 octobre au 15 novembre 2024
• 02/10/2024 permis de stationnement rues du Rieu / vieux moulin du 14 au 25 octobre 2024
• 02/10/2024 permis de voirie chemin du mas du Rat  15 octobre 2024

• 27/09/2024 permis de stationnement au 36 rue de Nîmes les 11,12,13 octobre 2024
• 26/09/2024 permission de stationnement au 1 rue hôtel de ville/rue Pasteur/place Carnot du 1 au 31/10/2024
• 26/09/2024 permission de stationnement au 10 rue de la tuilerie/rue des fleurs/rue de l’intérieur du 1 au 30/10/2024
• 26/09/2024 permission de stationnement au 5 rue de la République le 28 septembre 2024
• 26/09/2024 permission de stationnement 6 rue du château du 30/09 au 11/10/2024
• 24/09/2024 permis de stationnement 74 rue de St-Gilles les 26 et 27 septembre 2024
• 18/09/2024 Permis de stationnement rue des sauterelles / rue des colibris le 19 septembre 2024
• 18/09/2024 Permis de stationnement au 206 rue du Rieu le 12 octobre 2024
• 18/096/2024 permis de stationnement 45b rue de St-Gilles du 16 au 30 septembre 2024
• 16/09/2024 permission de voirie au 81 rue des colibris/rue des sauterelles du 16 au 27/09/2024
• 09/09/2024 permis de stationnement 40 rue de Nîmes du 16 au 25 septembre 2024
• 06/09/2024 permis de stationnement rue de st gilles/rue du Murier du 11 au 20 septembre 2024
• 06/09/2024 permis de stationnement rue Lafayette  le 9 septembre 2024 de 7h30 à 12h
• 05/09/2024 Permission de stationnement rue Émile Larnac du 9 au 13 septembre 2024

• 29/08/2024 Permission de voirie 15 rue Victor Hugo du 27 au 30 août 2024
• 26/08/2024 Permission de voirie  8 rue Dr Grimaud du 4 au 6 septembre 2024
• 26/08/2024 Permis de stationnement 27 rue Concorde les  28 et 29 août 2024
• 26/08/2024 Permission de voirie  chemin du Troubadour du 2 au 27 septembre 2024
• 26/08/2024 Permis de stationnement 6 rue d’Arles du 3 septembre au 3 octobre 2024
• 22/08/2024 Permis de stationnement 6 rue d’Arles, du 3 septembre au 3 octobre 2024.
• 22/08/2024 Autorisation de travaux pour un établissement recevant du public « Association musulmane culturelle de Bellegarde » sis 149 rue de Saint Gilles – Bellegarde
• 21/08/2024 permission de voirie 81 rue des colibris du 16 au 27 septembre 2024
• 20/08/2024 permis de stationnement 15 rue Victor Hugo du 19 au 26 août 2024
• 20/08/2024 permis de stationnement 17 rue d’Arles du 20 août au 6 septembre 2024

• 087/08/2024 permis de stationnement Bat B avenue de la Méditerranée du  10 au 12 aout 2024
• 06/08/2024 permis de stationnement 5 août au 15 septembre 2024 chemin du Cros des Bards
• 01/08/2024 permis de stationnement 2 août 2024 chemin Cros des bards

• 30/07/2024 permis de stationnement 1 bis rue du Rieu, le 30 juillet 2024
• 29/07/2024 permis de voirie/permis de stationnement – 5 au 10 août 2024 chemin de la Vaque Haute
• 23/07/2024 permis de stationnement du 15 septembre au 15 octobre 2024 rue de la Tuilerie
• 23/07/2024 permis de stationnement du 1 au 30 septembre rue hôtel de Ville/rue pasteur
• 12/07/2024 autorisation d’exploitation d’un appareil de levage du 11 juillet au 31 août 2024 – Travaux toiture médiathèque
• 12/07/2024 permis de stationnement rue Cambette le 16 juillet 2024
• 10/07/2024  permission de voirie/restriction de circulation – lieudit Balandran du 22 juillet au 5 août 2024
• 10/07/2024  permission de voirie/permis de stationnement – 26 rue des chênes verts du 22 au 26 juillet 2024
• 08/07/2024 autorisation de montage et exploitation d’un appareil de levage de type « grue à tour » – du 11 juillet au 28 août 2024 – Travaux toiture médiathèque
• 02/07/2024 permis de stationnement / permis de voirie  48-60/49-57 rue de St Gilles les 4 et 5 juillet 2024
• 02/07/2024 permis de stationnement place Batisto Bonnet concours pétanque du dimanche 7 juillet 2024
• 02/07/2024 permis de stationnement / permis de voirie rue Pasteur (à hauteur de la boulangerie Jehanne) – lundi 8 juillet 2024
• 01/07/2024 permis de stationnement rue E larnac et école Philippe LAMOUR du 1er juillet au 31 août 2024
• 01/07/2024 permis de stationnement rue d’Arles le 11 juillet 2024
• 01/07/2024 permis de stationnement 4 rue de la Tuilerie du 5 juillet au 2 août 2024

• 28/06/2024 permis de stationnement du 1er juillet au 31 août rue du pré rue Emile Larnac rue d’Arles
• 28/06/2024 permis de voirie du 8 au 26 juillet rue de Nîmes
• 25/06/2024 permis de stationnement  du 1^er juillet au 31 août 2024 rue Pierre de Coubertin/avenue des Arènes
• 25/06/2024 permis de stationnement  rue Roumanille le 27 juin 2024
• 25/06/2024 permis de stationnement  du 1^er au 12 juillet 2024 au 9 rue des écoles
• 25/06/2024 permis de voirie les 27 et 28 juin 2024 rue Thiers/parking de la Poste
• 21/06/2024 permis de stationnement  rue de st Gilles/rue de la Calade du 20 juin au 20 juillet 2024
• 20/06/2024 permis de stationnement 3 place Randon le 30 juin 2024
• 14/06/2024 autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre d’une activité professionnelle par drone du 14 au 18 juin 2024 gymnase Pierre de Coubertin et Plaine des jeux.
• 10/06/2024 permis de stationnement 5 juillet 31 rue de Nîmes
• 10/06/2024 permis de stationnement 1 rue des Fleurs du 11 juin au 5 juillet 2024
• 06/06/2024 permis de stationnement  6 rue Pasteur, le 8 juin 2024
• 05/06/2024 permis de stationnement rue du Rieu – travaux d’élagage 8 juin 2024
• 05/06/2024 permission de voirie rue des Colibris du 24 juin au 5 juillet 2024
• 03/06/2024 permission de voirie rue de Beaucaire du 10 au 21 juin 2024

• 29/05/2024 permission de voirie chemin de la Vaque haute du 1 au 5 juillet 2024
• 29/05/2024 permission de voirie chemins de Barrau, Saladelle et mas Durat du 3 juin au 5 juillet 2024
• 27/05/2024  Foncier – arrêté d’alignement individuel chemin du troubadour
• 27/05/2024 permis de voirie du n°26 au 40 rue de Saint-Gilles du 27 mai au 12 juillet 2024
• 27/05/2024 permis de voirie  route de Saint-Gilles du 27 mai au 28 juin 2024
• 22/05/2024 permis de stationnement 53 bis rue de Saint-Gilles du 3 au 14 juin 2024
• 22/05/2024 permis de voirie 1658 chemin de Barrau du 17 au 21 juin 2024
• 21/05/2024 permis de stationnement 2 bis rue Lafayette du 17 mai au 15 juin 2024
• 17/05/2024 permis de stationnement au 30 rue Florian du 21 mai au 6 juin 2024
• 17/05/2024 permis de voirie 20 rue Florian du 27 mai au 14 juin 2024
• 17/05/2024 permis de voirie 5 rue Portales  du 23 mai au 7 juin 2024
• 17/05/2024 permis de stationnement organisation fête des voisins le 15 juin 2024 rue Jeanne d’Arc
• 14/05/2024 permis de stationnement 361 chemin de Carrière Torte le 29 mai 2024
• 14/05/2024 permis de stationnement concours de Pétanque, place Batisto Bonnet, les 18 et 19 mai 2024
• 14/05/2024 permis de stationnement 31 b rue d’Arles du 20 au 31 mai 2024
• 14/05/2024 permis de stationnement rue Bossuet / rue Roumanille du 15 mai au 14 juin 2024

• 30/04/2024 permission de voirie rue Montante le 30 mai 2024
• 30 04 2024 permis de stationnement 7 rue de st-gilles le 25 mai 2024
• 30 04 2024 permis de stationnement 5 rue Victor Hugo le 16 mai 2024
• 25/04/2024 permission de voirie Rue des Chasselas du 24 avril au 10 mai 2024
• 25/04/2024 permission de voirie Mas Saint Jean Nord / Route de Jonquières du 3 au 10 mai 2024
• 24/04/2024 permission de voirie Rue des Sauterelles le 26 avril 2024
• 16/04/2024 permission de voirie du 24 avril au 17 mai 2024 lieudit Château Laval
• 11/04/2024 permis de stationnement 9 et 18 rue de la République du 11 au 26 avril 2024
• 09/04/2024 permission de voirie/restriction modification de circulation avenue des arènes du 15 au 20 avril 2024
• 08/04/2024 permission de voirie 1658 chemin de Barrau du 13 au 24 mai 2024

• 28/03/2024 permis de stationnement – 17 rue A.Daudet / 55 rue du Lavoir du 2 au 19 avril 2024
• 28/03/2024 permission de voirie Mas St-Jean et Rte de Jonquières du 22 avril au 3 mai 2024
• 28/03/2024 permission de voirie / restriction de circulation rue Mireille/rue des Cigales du 8 au 27 avril 2024
• 27/03/2024 permis de stationnement 16 rue de Saint-Gilles du 28 mars au 26 avril 2024
• 25/03/2024 Permission de voirie/modification de circulation – chemin de la Vaque haute du 25 mars au 9 avril 2024
• 25/03/2024 Arrêté de voirie permanent Société Santerne Camargue du 1^er janvier 2024 au 31 janvier 2025.
• 25/03/2024 Permission de voirie/restriction-modification de circulation du 8 avril au 31 mai 2024 Bergerie de Broussan, chemin de Sautebraut, Balandran, chemin des Costières, Mas de Rispe, Sauzette, Coste Rouge.
• 21/03/2024 permission de voirie chemin du mas Dauret le 24 avril 2024
• 14/03/2024 permis de stationnement – route de Saint Gilles (au niveau du Mas Nègre) – du 8 au 19 avril 2024
• 13/03/2024 Permis de stationnement – 1ter rue Victor Hugo – du 14 au 24 mars 2024
• 12/03/2024 Permis de stationnement – rue de Beaucaire – 18 mars 2024
• 06/03/2023 permis de stationnement  21 rue de st-gilles 14 et 15 mars 2024

• 29/02/2024 permis de stationnement 12 rue des écoles le 16 mars 2024
• 26/02/2024 permission de voirie 77 chemin du Coste Canet du 27 février au 8 mars 2024
• 21/02/2024 permis de voirie / restriction de circulation rue de St Gilles du 29 février au 29 mars 2024
• 21/02/2024 permis de stationnement place Aristide Briand du 22 février au 15 mars 2024
• 21/02/2024 permis de stationnement 165 avenue des lacs du 22 février au 1^er mars 2024
• 19/02/2024 permis de stationnement rue Victor Hugo / rue d’Arles du 19 février au 1 mars 2024
• 14/02/2024 permis de stationnement 140 rue des colibris les 23 et 4 février 2024
• 14/02/2024 permission de voirie Rte de St-Gilles/mas Nègre du 16 au 23 février 2024
• 12/02/2024 permission de voirie : restriction / modification de circulation chemin de la Salicorne du 12 février au 31 mars 2024
• 09/02/2024 Permission de voirie 2 chemin de la Bouvine du 12 au 17 février 2024
• 06/02/2024 police de roulage rues des Colibris et des Sauterelles du 19 février au 8 mars 2024
• 05/02/2024 police de roulage rues Chanzy, Florian, Coste Canet du 5 au 14 février 2024
• 05/02/2024 police de roulage chemins de la Salicorne et de la Sansouïre du 12 février au 31 mai 2024
• 01/02/2024 autorisation d’exploitation d’un appareil de levage de type « grue » – réalisation crèche – rue des Colibris du 31 janvier 2024 au 31 janvier 2025.

• 30/01/2024 Permission de voirie – Rte de Jonquières Mas St Jean Nord du 12 au 29 février 2024
• 26/01/2024 Mise à l’enquête publique portant sur la révision générale du plan local d’urbanisme de la commune ainsi que sur la mise à jour du zonage d’assainissement et l’élaboration du zonage des eaux pluviales et du ruissellement.
• 24/01/2024 permis de stationnement 11b rue de Beaucaire le 25 mai 2024
• 24/01/2024 permission de voirie 1478 chemin de Barrau du 22 février au 8 mars 2024
• 23/01/2024 Permission de voirie rue des colibris du 1 au 30 avril 2024
• 23/01/2024 Permis de stationnement 1 ter rue Victor Hugo du 31 janvier au 22 février 2024
• 17/01/2024 permis de stationnement 4b rue de la Tuilerie le 23/01/2024
• 17/01/2024 permis de stationnement élagage d’arbres place Randon le 26/01/2024
• 17/01/2024 permission de voirie 8 rue des écoles les 1 et 2 février 2024
• 17/01/2024 permission de voirie / restriction-modification de circulation 33 rue du lavoir du 9 au 26 février 2024
• 10/01/2024 Permis de stationnement rue Chanzy/rue du Château le 11 janvier 2024
• 10/01/2024 Permis de stationnement rue de saint Gilles du 22 au 30 janvier 2024
• 09/01/2024 permis de stationnement 7 février 2024  4b rue de la tuilerie
• 09/01/2024 permis de stationnement / restriction de circulation 30 janvier 2024 rue du paradis
• 05/01/2024 Permis de stationnement – 1 ter rue Florian – du 15 janvier au 15 février 2024
• 05/01/2024 Permission de voirie – modification et restriction de la circulation – 23 chemin du Coste Canet – le 31 janvier 2024

• 23/12/2024 Décision n°2024-084-CIM Concession cimetière – 676 – C10N15
• 23/12/2024 Décision n°2024-083-MP Avenant marché d’assurance n°2022-001-lot n°3 – Véhicules à moteurs
• 20/12/2024 Décision n°2024-082-MP Marché n°2024-011-Contrat entretien réseau d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales – Déclaration sans suite de la procédure
• 15/11/2024 Décision n°2024-077-DIR Convention utilisation du plateau sportif du collège de Bellegarde au profit de l’école privée Jeanne d’Arc
• 15/11/2024 Décision n°2024-076-DIR Convention utilisation du plateau sportif du collège de Bellegarde au profit de l’école Batisto Bonnet
• 15/11/2024 Décision n°2024-075-DIR Convention utilisation du plateau sportif du collège de Bellegarde au profit de l’école Henri Serment
• 22/10/2024 Décision N° 2024-073-SF spectacle de traditions Manade Vistrenque – 27/10/2024
• 22/10/2024 Décision N° 2024-072-SF spectacle de traditions Manade Labourayre – 27/10/2024
• 22/10/2024 Décision N° 2024-071-SF spectacle de traditions Manade L’Etrier – 26/10/2024 abroge la décision N° 2024 – 047- SF du 11 juillet 2024
• 22/10/2024 Décision N° 2024-070-SF spectacle de traditions Manade Labourayre – 26/10/2024
• 17/10/2024 Décision N°2024-069-SF spectacle de traditions Manade Martel – abroge la décision N°2024-049-SF 11 juillet 2024
• 16/10/2024 Décision N° 2024 068 SF spectacle de traditions – manade Leron – dimanche 27 octobre 2024
• 16/10/2024 Décision N° 2024 067 SF spectacle de traditions – manade Lescot – dimanche 27 octobre 2024
• 30/09/2024 Décision 2024 – 065 – DIR – Tarifs des activités/sorties spécifiques de la MdJ avec prestataires de service – vacances de Toussaint
• 11/09/2024 Décision 2024-060-SF – Spectacle de traditions – Manade Leron – abroge 2024-050-SF
• 11/09/2024 Décision 2024-059-SF – Spectacle de traditions – Manade Vistrenque – abroge 2024-045-SF
• 09/09/2024  Décision DIR/2024/003 Modification de délégation de fonction et signature M. Frédéric Etienne – délégation aux bâtiments, à la voirie, gestion de l‘eau et assainissement
• 03/09/2024 Décision n°2024-058-DIR – Mise à disposition de salles du Pôle associatif et culturel Elie Bataille au profit des professeurs d’EPS du collège Federico Garcia Lorca – abroge la décision 2024-057-DIR du 22/08/2024
• 23/08/2024 Décision n°2024-057-DIR – Mise à disposition de salles du Pôle associatif et Culturel Elie Bataille au profit des professeurs d’EPS du collège Federico Garcia Lorca
• 20/08/2024 Décision n°2024-056-DIR – Avenant n°1 Convention de réservation de logements et gestion en flux – 3F Occitanie
• 12/08/2024 Décision n°2024-055-MP – Attribution marché n°2024-002 pour l’extension et le maintien en condition opérationnelle d’un système de vidéoprotection – entreprise INEO INFRACOM
• 06/08/2024 Décision n°2024-053-MP – Attribution Marché n°2024-006 pour la réalisation des schémas directeur de l’alimentation en eau potable et d’assainissement des eaux pluviales – entreprise CEREG
• 25/07/2024 Décision n°2024-036-FON – Contrat location parcelles
• 23/07/2024 Décision n°2024-042-SF – Spectacles de Traditions – Manade LABOURAYRE
• 23/07/2024 Décision n°2024-041-SF – Spectacles de Traditions – Manade AUBANEL
• 28/06/2024 Décision n°2024-037-DIR – Tarifs avances d’été – MDJ
• 14/06/2024 Décision n°2024-033-MP – Avenant n°1 – Lot 01 Gros Oeuvre/VRD – Marché création d’une crèche et d’une halle de marché
• 04/06/2024 Décision n°2024-031-FON – Droit de préemption exercé sur un bien immobilier lieu-dit Giberte – Parcelles C1119-C1120 et C1121
• 04/06/2024 Décision n°2024-030-FON – Droit de préemption exercé sur un bien immobilier sis 28 rue de Beaucaire – Parcelles G1729 et G1731
• 31/05/2024 Décision n°2024-029-DIR – Convention de mise à disposition d’un boulodrome couvert au profit de l’association Atomic Pétanque Bellegarde
• 31/05/2024 Décision n°2024-028-DIR – Convention tripartite de mise à disposition du plateau sportif du collège au profit du COB Basket
• 28/05/2024 Décision n°2024-027-DIR – Convention de prestation d’éco-pâturage entre la commune et la gendarmerie (caserne de bellegarde).
• 22/05/2024  décision N°2024-026-MP. Réhabilitation des locaux de la police municipale. Avenant n°1 moins-value au marché n°2023-001 lot n°1. Démolition – Gros œuvre.
• 15/05/2024 Décision n°2024-025-MP Avenant au marché n°2021-005 – Pose de compteurs radio-relevés
• 07/05/2024 Décision n°2024-024-MP Avenant au marché d’assurance n°2022-001 – Lot 1 Dommages aux biens
• 07/05/2024 Décision n°2024-023-MP Avenant au marché d’assurance n°2022-001 – Lot 3 Véhicules à moteur
• 07/05/2024 Décision n°2024-022-MP Attribution Marché n°2024-001 pour l’installation de panneaux photovoltaïques en autoconsommation collective
• 07/05/2024 Décision n°2024-021-DIR Demande de subvention Caisse d’Allocations Familiales – Logiciels Enfance-Jeunesse
• 05/04/2024 Décision N°2024/015/FON  contrat de mise à disposition de parcelles communales – association Archers du lac
• 05/04/2024 Décision N°2024/014/FON  contrat de mise à disposition de parcelles communales – association aéro-model club
• 18/03/2024 Décision N°2024-009-MP annulant et remplaçant la décision N°2024-005-MP Réhabilitation de locaux de la police municipale avenant  N°2 au marché N° 2023 001 lot 10 du 08/01/2024  enduits extérieurs
• 18/03/2024 Décision N°2024-008-MP Réhabilitation de locaux de la police municipale avenant  N°1 au marché N° 2023 001 lot 10 du 25/10/2023  enduits extérieurs
• 18/03/2024 Décision N°2024-011-DIR Convention d’adhésion annuelle 2024 agence d’urbanisme
• 23/02/2024 Décision 2024-005-MP Réhabilitation des locaux de la police municipale – Avenant N°1 au marché 2023-001 LOT N°10 enduit extérieur

Affichés par date de mise en ligne

2024

• 24/09/2024 Comité social Territorial – Vacances de sièges – Désignation d’un représentant de la collectivité et d’un représentant du personnel
• 05/09/2024 Autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre d’une activité professionnelle par drone – société BTO Drone – du 09 au 13 septembre 2024 – à proximité du 4 rue du Pré
• 26/06/2024 Autorisation de capture et tir des pigeons domestiques du 25/06 au 31/12/2024
• 26/01/2024 – Mise à l’enquête publique pour la révision générale du plan local d’urbanisme, la mise à jour du zonage d’assainissement et l’élaboration du zonage des eaux pluviales et du ruissellement

• 22/12/2023 Permission de voirie 1 route de Beaucaire du 3 janvier au 17 janvier 2024
• 22/12/2023 Permission de voirie Chemin de la Vaque Haute du 2 janvier au 17 janvier 2024
• 12/12/2023 Permis de stationnement rue du Rieu du 13 décembre 2023 au 15 mars 2024
• 11/12/2023 Permis de stationnement 16b rue du château du 2 au 12 janvier 2024.
• 11/12/2023 Permis de stationnement, permission de voirie boulodrome Antoine Vidal du 11 au 19/12/2023
• 06/12/2023 permis de stationnement 193 rue des amazones le 11 décembre 2023
• 06/12/2023 permis de stationnement 2 rue de Nîmes /rue du lavoir du 1 au 20 février 2024
• 04/12/2023 permis de stationnement  rue de Nîmes / 1b rue Florian du 15 au 17/12/2023
• 04/12/2023 permission de voirie Chemin Vaque haute le 19 décembre 2023
• 04/12/2023 permission de voirie 6 rue Pasteur du 11 au 31/12/2023
• 01/12/2023 Permis de stationnement – 34 rue Florian – du 1er décembre au 31 décembre 2023

• 27/11/2023 construction crèche : autorisation de montage d’un appareil de levage type grue à tour
• 27/11/2023 permis de stationnement 71 rue de st-gilles les 2 et 3 décembre 2023
• 27/11/2023 permission de voirie rue du Paradis du 2 au 31 décembre 2023
• 27/11/2023 permission de voirie chemin de Saint-Jean le 26 décembre 2023
• 21/11/2023 permis de voirie /stationnement 1 ter rue Victor Hugo du 4 au 31 janvier 2024
• 21/11/2023 permis de voirie /stationnement rue du Paradis le 25 novembre 2023
• 20/11/2023 permis de stationnement 36 rue de Nîmes du 20 novembre au 22 décembre 2023
• 20/11/2023 permis de stationnement  – construction crèche – place Carmen Balsera, rues des colibris et sauterelle du 1^er décembre 2023 au 31 mars 2025
• 15/11/2023 permission de voirie rue de St Gilles (carrefour de l’Antre) du 15 novembre au 15 décembre 2023
• 15/11/2023 permission de voirie rue de St Gilles du 16 novembre au 1 décembre 2023
• 10/11/2023 permis de stationnement 17 rue Florian 18 et 19 novembre 2023
• 10/11/2023 permis de stationnement 767 rue carrière Torte du 11 novembre au 17 décembre 2023
• 07/11/2023 Permis de stationnement 1 ter rue Victor Hugo du 10 novembre au 1^er décembre 2023
• 07/11/2023 Permission de voirie 1 rue de Beaucaire – 20 novembre 2023
• 07/11/2023 Permis de stationnement Place Marcel Boucayrand – 10 novembre 2023
• 06/11/2023 Permission de voirie – Route de Saint Gilles – du 13 novembre 2023 au 15 février 2024
• 06/11/2023 Permission de voirie – restriction et modification de la circulation – Chemin de la Vaque Haute – du 1er novembre au 1er décembre 2023
• 06/11/2023 Permis de stationnement – Place Batisto Bonnet le 4 novembre 2023
• 06/11/2023 Permis de stationnement – 19 rue Pasteur – du 10 au 30 novembre 2023

• 23/10/2023 permission de voirie – rue de Saint-Gilles le 7 novembre 2023
• 23/10/2023 permission de voirie – 11 rue de Beaucaire le 15 novembre 2023
• 23/10/2023 permission de voirie – 28 rue d’Arles du 21 au 27 octobre 2023
• 23/10/2023 permission de voirie – 13 rue de Saint-Gilles le 17 novembre 2023
• 16/10/2023 permission de voirie – rue de la Tour du 16 au 20 octobre 2023
• 16/10/2023 permission de voirie – 1 ter rue Florian du 1^er novembre au 18 décembre 2023
• 16/10/2023 permission de voirie – 15 bis rue Alphonse Daudet et rue du Lavoir du 23 octobre au 16 novembre 2023
• 10/10/2023 permis de stationner 767 rue carrière Torte 11 octobre au 10 novembre 2023
• 10/10/2023 permis de stationner 210 rue des Olivettes le 13 octobre 2023
• 03/10/2023 permission de voirie – centre ville du 30 octobre au 17 novembre 2023
• 02/10/2023 permission de voirie – rues: de la tour (N°531), des arènes (N°4), d’Arles (N°28), Jean Monnet (N°150) du 12 au 20 octobre 2023

• 27/09/2023 permission de voirie – 6 rue Portales du 18 octobre au 3 novembre 2023
• 27/09/2023 permission de voirie – 4 rue d’Arles du 16 octobre au 3 novembre 2023
• 25/09/2023 permission de voirie – 34 chemin des chênes blancs du 9 au 27 octobre 2023
• 25/09/2023 permission de voirie / restriction de circulation  200 chemin de Barrau le 9 octobre 2023
• 20/09/2023 permission de voirie / restriction de circulation – rue de saint Gilles du 25 septembre au 6 octobre 2023
• 20/09/2023 permission de voirie / restriction de circulation – chemin de la Vaque haute du 16 au 31 octobre 2023
• 18/09/2023 permission de voirie/stationnement Chemin et impasse des Costières du 15 septembre au 20 octobre 2023.
• 18/09/2023 permission de voirie du 15 septembre au 27 octobre 2023 travaux sur réseaux télécom
• 18/09/2023 permission permanente de voirie pour travaux courants d’entretien et d’exploitation par les Services techniques sur la commune.
• 14/09/2023 permission de voirie/restriction de circulation rue de Saint-Gilles du 25 septembre au 6 octobre 2023
• 14/09/2023 permission de voirie/restriction de circulation du 25 septembre au 11 octobre 2023 rue de la Tour, rue des arènes,  rue d‘Arles, chemin Jean Monet
• 14/09/2023 permission de voirie/restriction de circulation rue de Beaucaire du 13 septembre au 27 octobre 2023
• 14/09/2023 permission de stationnement 577 impasse de l’azalée du 18 septembre au 17 novembre 2023
• 14/09/2023 permission de voirie / permission de stationnement 1 rue de Beaucaire du 18 septembre au 5 octobre 2023
• 11/09/2023 permission de voirie / permis de stationnement – chemin de la Vaque haute du 30 octobre au 10 novembre 2023
• 06/09/2023 permission de voirie chemin du Cros des Bards du 18 au 22 septembre 2023
• 06/09/2023 autorisation d‘occupation du domaine public dans le cadre d’activité professionnelle par drone – centre vile du 7 au 12 septembre 2023
• 04/09/2023 permis de stationnement parking rue du Dr Grimaud le 13 septembre 2023
• 04/09/2023 permission de voirie/ restriction – modification de circulation rue des Aires du 7 au 12 septembre 2023
• 04/09/2023 permission de stationnement, 21 lot les Clairettes les 7 et 8 septembre 2023

• 30/08/2023 permission de voirie/stationnement rue du Château-rue Chanzy le 14 septembre 2023
• 30/08/2023 permission de voirie/stationnement rue Roumanille le 1^er septembre 2023
• 28/08/2023 permission de voirie restriction de circulation au 4 rue de la Tuilerie le -11 septembre 2023
• 28/08/2023 permission de voirie restriction de circulation au 5 rue Lafayette du 1 au 9 septembre 2023
• 28/08/2023 autorisation d’occupation du domaine public pour intervention photo video par drone du lundi 28 août au vendredi 1^er septembre 2023 de 6h à 19h30 secteur du Mont Michel.
• 23/08/2023 Permission de voirie/stationnement lot la Prairie du 21 août au 15 septembre 2023
• 21/08/2023 Permission de voirie/modification de circulation rue Fanfonne Guillierme du 21/08 au 17/10/2023
• 22/08/2023 Permission de voirie chemin de Sautebraut du 18 au 25/08/2023
• 21/08/2023 permis de stationnement 27/08/2023 – 30 rue de saint-Gilles
• 17/08/2023 permis de stationnement avenue de la Méditerranée résidence l’Amistanco le 28 aout 2023
• 16/08/2023 permis de stationnement / restriction de circulation au 126 rue du Rieu le 26/08/2023
• 16/08/2023 permis de stationnement / restriction de circulation rue de St Gilles du 14/08 au 15/09/2023
• 16/08/2023 permis de stationnement / restriction de circulation au 2 rue du Nîmes du  28/08 au 27/10/2023
• 03/08/2023 Permission de voirie – Rue des Chasselas, Rue de Nîmes (entre les deux rond-points), avenue des Arènes (entrée stade des Clairettes) et rue de la Tour (Madone) – 7 au 31 août 2023
• 02/08/2023 Permission de voirie / Restriction et modification de circulation – Avenue des Arènes (au niveau du stade de foot) – du 2 au 4 août 2023

• 19/07/2023 Permission de voirie / Permis de stationnement / restriction et modification de circulation – Boulodrome Antoine Vidal, Place Batisto Bonnet, Allée centrale avenue des Arènes, Rue de Nîmes – du 24 juillet au 6 août 2023
• 19/07/2023 Permission de voirie / Permis de stationnement – 11B rue de Beaucaire – du 17 juillet au 28 juillet 2023
• 19/07/2023 Permission de voirie / restriction et modification de circulation – Avenue des Arènes (au niveau du stade de foot) – le 1er août 2023
• 17/07/2023 Abattage de platanes représentant un danger pour la sécurité des personnes – Allée des Arènes, Rue de Nîmes, Boulodrome Antoine Vidal et Place Batisto Bonnet – du 24 juillet au 6 août 2023
• 12/07/2023 permis de stationnement – 38 rue Edgar Degas – 13 juillet 2023
• 12/07/2023 permission de voirie / restriction et modification de circulation – 164 chemin du Paradis – au 1er au 4 août 2023
• 12/07/2023 Permis de stationnement – 5 rue Chanzy – 17 et 18 juillet 2023
• 07/07/2023 permission de voirie / restriction de circulation rue Fanfonne Guilierme – 20 juillet au 22 septembre 2023
• 06/07/2023 permis de stationnement 107 b chemin du Paradis – 12 juillet 2023
• 06/07/2023 permis de stationnement 91 rue des Amazones – 7 juillet 2023
• 04/07/2023 permis de stationnement 4 rue d’Arles 28 juin au 31 juillet 2023
• 04/07/2023 permission de voirie 15 rue Pasteur du 24 au 28 juillet 2023

• 28 juin 2023 Permis de stationnement 417 rue Crin Blanc 30 juin 2023
• 20 juin 2023 permis stationnement / restriction, modification de circulation – 9 rue des jardins le 23 juin 2023
• 20 juin 2023 permission de  stationnement / restriction, modification de circulation – rue des papillons les 28 et 29 juin 2023
• 15/06/2023 permission de voirie rue de la Tour 3 juillet au 3 octobre 2023
• 15/06/2023 permis de stationnement 13 rue de st-Gilles – 17 juin 2023
• 15/06/2023  permis de stationnement 767 chemin de Carrière Torte du 19 juin au 21 juillet 2023
• 15/06/2023 permis de stationnement 25 rue de la Tour – 25 juin 2023
• 13/06/2023 permission de voirie/stationnement – modification de circulation place Marcel Boucayrand du 12 juin au 30 septembre 2023
• 13/06/2023 permission de voirie/stationnement 1 ter rue Florian du 8 au 28 juin 2023
• 01/06/2023 permission de voirie – 750 chemin de Sautebraut – 19 au 30 juin 2023
• 01/06/2023 permission de voirie/restriction et modification de circulation – chemin Vaque Haute – 7 au 16 juin 2023

• 31/05/2023 permission de voirie / stationnement rue des écoles 2 au 16 juin 2023
• 26/05/2023 permission de stationnement 7 rue A.Dumas- 17 juin
• 24/05/2023 permission de voirie 2 bis rue de St Gilles du 25 mai au 2 juin 2023
• 23/05/2023 permis de stationnement rue de st-gilles et rue d’Arles 28 et 29 mai 2023
• 17/05/2023 permission de voirie chemin du Cros des bards 25 mai au 30 septembre 2023
• 12/05/2023 permission de voirie/restriction de circulation 206 rue du Rieu – 30 mai 2023
• 12/05/2023 permission de voirie/restriction de circulation rue de St-Gilles (face Jacquart) – 24 et 25 mai 2023
• 12/05/2023 permission de voirie/restriction de circulation rue Fléchier –  1^er juillet 2023
• 11/05/2023 permission de voirie/stationnement 37 chemin Carrière Torte du 10 mai au 9 juin 2023
• 11/05/2023 permission de voirie/stationnement avenue des arènes du 10 mai au 9 juin 2023
• 11/05/2023 permission stationnement 5 rue Lafayette le  12 mai 2023
• 09/05/2023 permission de voirie / restriction modification de circulation chemin de coste rouge 19 juin 2023
• 05/05/2023 permis de stationnement 7 rue Jeanne d’Arc du 9 au 19 mai 2023
• 05/05/2023 permission de voirie 2 rue de l’intérieur 31 mai 2023
• 05/05/2023 permis de voirie 170 ruer des chênes verts du 10 au 20 mai 2023
• 04/05/2023 permis de stationnement – 44 rue de Nîmes du 4 au 6 mai 2023
• 04/05/2023 permis de stationnement – 3 imp Syjalon du 9 mai au 23 juin 2023
• 04/05/2023 permis de stationnement et de voirie – 1 ter rue Florian du 15 mai au 8 juin 2023

• 24/04/2023 permis de voirie/ permis de stationnement – rue de Nîmes – 2 au 5 mai 2023
• 24/04/2023 permis de stationnement – rue pasteur – 9 et 10 mai 2023
• 20/04/2023 permis de stationnement – rue du Rieu du 24/04 au 28/04/2023
• 20/04/2023 permission de voirie – permis de stationnement – stade des Clairettes du 02/05 au 30/06/2023
• 20/04/2023 permis de stationnement – 4 rue Victor Hugo les 9/05 et 10/05/2023
• 18/04/2023 permis de stationnement – 2 rue Fléchier du 02/05 au 05/05/2023
• 18/04/2023 permis de stationnement – 69 rue de Saint Gilles du 24/04 au 04/05/2023
• 14/04/2023 permission de voirie – rue du Rieu du 17 au 21 avril 2023
• 11/04/2023 permission de voirie/ restriction de circulation  rue Lafayette du 24 au 28 avril 2023

• 29/03/2023 permis de stationnement impasse Victor Hugo du 17 avril au 5 mai 2023
• 29/03/2023 permission de voirie/restriction-modification de circulation quai Paul Riquet – 6 avril 2023
• 23/03/2023 permis de stationnement 286 rue du Vieux moulin du 24 au 30 mars 2023
• 23/03/2023 permis de stationnement rue de Beaucaire (Pharmacie) le 28 mars et du 3 au 5 avril 2023
• 23/03/2023 permission de voirie avenue des arènes du 27 mars au 21 avril 2023
• 15/03/2023 permission de voirie  rue Thiers – 27 mars au 14 avril 2023
• 14/03/.2023 permission de voirie – chemins de Balandran et des Sources – 31 mars 2023
• 14/03/2023 permis de stationnement – impasse F. Mistral – 27 mars 2023
• 14/03/2023 autorisation d’occupation du domaine public – Ville et coordination es clubs taurins de Nîmes et du Gard – place Batisto Bonnet – 25 et 26 mars 2023
• 08/03/2023 permission de voirie et de stationnement – 767 chemin Carrière Torte du 13 mars au 14 avril 2023
• 07/03/2023 permis de stationnement 13 rue du pré – 15 au 30 mars 2023
• 06/03/2023 permission de voirie / permis de stationnement – chemin de la Salicorne – 21 au 28 mars 2023
• 06/03/2023 permission de voirie / permis de stationnement/ restriction de circulation –  rue du Château – 13 au 23 mars 2023
• 03/03/2023 permission de voirie / permis de stationnement – 2 rue de saint Gilles – 6 au 24 mars 2023
• 01/03/2023 permission de voirie/ stationnement-restriction /modification de circulation – rue des muriers – 3 au 17 mars 2023

• 23/02/2023 Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Parking plan d’eau des Moulins
• 22/02/2023 permission de voirie/restriction et modification de la circulation – Entreprise Citeos – avenue du Felibrige – 6 au 27 mars 2023
• 17/02/2023 permission de voirie – entreprise SIR – 2 rue de l’intérieur – 8 mars 2023
• 17/02/2023 permis de stationnement/restriction et modification de la circulation – 4 rue Lafayette – 24 février 2023
• 17/02/2023 permis de stationnement – avenue des arènes du 20 février au 24 mars 2023
• 13/02/2023 arrêté de voirie permanent –entreprise Santerne Camargue – 1 janvier 2023/31 décembre 2024
• 13/02/2023 arrêté de voirie permanent –entreprise Véolia – 1 janvier 2023/31 décembre 2023
• 13/02/2023 permission de voirie/stationnement/ restriction et modification de circulation – rue hôtel de ville – 13 février au 14 avril 2023
• 13/02/2023 permission de voirie/stationnement – 19b rue de Nîmes – 14 au 28 février 2023
• 03/02/2023 permission de voirie/stationnement parking du cimetière – 17 février au 30 juin 2023.
• 03/02/2023 permission de voirie/stationnement – restriction  de circulation – 32 ter rue de Beaucaire – 6 février 2023
• 02/02/2023 Permission de voirie. Permis de stationnement. Rues Jean Moulin, Pasteur, la Tuilerie,Général Leclerc, Clairettes, Espérance, Alphonse Daudet, Chem. Cros des Bards, lot la Prairie. Du 1 février au 3 mars 2023
• 02/02/2023 Permission de voirie. Restriction modification de circulation. Impasse Kléber -16 février 2023
• 01/02/2023 permis de stationner – rue d‘Arles -18 et 19 février 2023
• 01/02/2023 permis de voirie/permis de stationnement. Restriction de circulation – rue de St Gilles – 6 et 7 février 2023.

• 31/01/2023 permission de voirie chemin de St Jean – 1 au 15 mars 2023
• 24/01/2023 création d’une chaussée à mobilité douce rue de Nîmes
• 24/01/2023 stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite 9 rue Jean de la Fontaine
• 24/01/2023 stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite 67-69 rue de Saint Gilles
• 20/01/2023 permission de voirie – restriction et modification de circulation – rue de St Gilles – 23 au 31/01/2023
• 19/01/2023 Permission de voirie restriction de circulation – chemin de la Salicorne – 13 au 20/02/2023
• 16/01/2023 Permis de stationner – 23 rue d’Arles – 30 janvier 2023
• 12/01/2023 Permission de voirie/permis de stationnement/ modification et restriction de circulation rue du château du 16 au 27/01/2023
• 10/01/2023 permission de voirie – 2 rue de l’intérieur – 23 et 24/01/2023
• 10/01/2023 permission de voirie – 195 chemin de la Saladelle  – 16 au 18/01/2023
• 10/01/2023 permission de voirie– restriction modification de circulation  – chemin de la Vaque haute –  20 janvier au 15 février 2023
• 06/01/2023 Permis de stationnement 4 rue de Nîmes le 12 janvier 2023
• 06/01/2023 Permission de voirie Rues Jean Monnet, d’Arles, de la République, de Nîmes, D3, chemins du Coste Canet et de la Tour du 16 au 31 janvier 2023
• 05/01/2023 Permission de voirie et stationnement Rue Jeanne d’Arc/Rue du Cadereau du 6 au 21 janvier 2023
• 05/01/2023 Permission de voirie et stationnement – restriction et modification de circulation Chemin de la Salicorne du 4 au 20 janvier 2023
• 03/01/2023 Permission de voirie – restriction et modification de circulation Chemin de la Salicorne du 16 au 26 janvier 2023

Affichés par date de mise en ligne

2023

• 16/05/2025 horaire de fermeture des débits de boissons à consommer sur place à l’occasion de la fête de printemps 2025
• 15/12/2023 autorisation de fermeture tardive du café des Fleurs le 17 décembre 2023
• 11/12/2023 autorisation de fermeture tardive du débit de boissons du restaurant « Patricia » les 25/12/2023 et 01/01/2024
• 07/12/2023 autorisation de fermeture tardive du débit de boissons du restaurant « Patricia »
• 07/12/2023 autorisation de fermeture tardive du débit de boissons du restaurant « La Petite Cantine »
• 07/06/2023 autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons stade des Clairettes 17 et 18 juin de 8h à 20h
• 15/05/2023 autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons le 18 mai de 14h à 19h aux arènes de la ville.
• 15/05/2023 autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons les 19 et 20 mai de 13h à 19h aux arènes de la ville.

2022

• 04/10/2022 Autorisation d’ouverture temporaire de débit de boissons aux arènes 7 et 8 /10/2022
• 04/10/2022 Réglementation de la consommation des boissons alcoolisées dans un périmètre désigné de la commune

​

• 04/12/2023 – Décision 2023-046-MP – Avenant 1 au marché n°2023-001 Réhabilitation des locaux de la Police Municipale-  lot 4
• 28/11/2023 – Décision 2023-045-DIR – Avenant 1 à la convention annuelle 2023 – Agence de l’Urbanisme
• 26/10/2023 Décision 2023-043-DIR – Convention de mise à disposition des locaux de l’ALSH – CCBTA – Relais Petite Enfance – Lieu d’Accueil Enfants-Parents (LAEP)
• 02/10/2023 décision 2023 – 039 DIR – Tarification des sortes et activités spécifiques avec prestataires de la MdJ – vacances de Toussaint
• 21/09/2023 Décision DIR 2023_009 Modification de délégation de fonction et signature Olivier RIGAL
• 10 juillet 2023 décision 2023-032-DIR – Mise à disposition de salles du Pole Elie Bataille – Collège Federico Garcia Lorca
• 6 juillet 2023 décision 2023-031-DIR – Avenant 1 à la Convention de mise à disposition de locaux – CCBTA – Relais Petite Enfance
• 20 juin 2023  décision 2023-029 DIR  tarif des activités/sorties spécifiques avec prestataires – MDJ vacances été 2023
• 22/05/2023 Adhésion au service de médiation conventionnelle organisé par le Centre de Gestion du Gard
• 15/05/2023 décision 2023/026/MP  Attribution Marché 2023-004 pour maitrise d’œuvre de la construction d’une unité de traitement des nitrates
• 15/05/2023 décision 2023/025/MP  Attribution Marché 2023-003 pour maitrise d’œuvre de la réhabilitation de la STEP
• 12/05/2023 Décisions. Marché n°2023-001 Réhabilitation des locaux de la police municipale.
• 12/04/2023 Tarification des activités avec prestataires de service – maison des jeunes – vacances printemps 2023
• 11/04/2023 Attribution marché – Rénovation voirie communale marché 2023 002 lot2 réfection voirie urbaine
• 11/04/2023 Attribution marché -Rénovation voirie communale marché 2023 002 lot1 réfection des tranchées et chemin communaux – attribution
• 20/02/2023 Tarifs des chalets et barnums – Marché de Noël 2023

Affichés par date de mise en ligne

2023

• 25/09/2023 déplacement temporaire du marché hebdomadaire place B Bonnet
• 25/09/2023 déplacement temporaire du marché hebdomadaire sur le boulodrome Antoine Vidal du 6 au 20 octobre 2023
• 25/09/2023 prolongement du déplacement temporaire du marché hebdomadaire
• 21/09/2023 modification de délégation de fonction et de signature
• 26/07/2023 Interdiction temporaire de pêcher au lac dit Plan d’eau des Moulins – jusqu’à nouvel ordre
• 15/05/2023 Constitution du Comité Social Territorial de la commune et de son CCAS
• 20/03/2023 arrêté de déplacement du lieu du conseil municipal du 28 mars 2023
• 5/03/2023 Modification de délégation de fonction et de signature Mme Nadia EL AIMER conseillère municipale
• 21/02/2023 arrêté de déplacement du lieu du conseil municipal du 28 février 2023

2022

• 06/12/2022 arrêté de déplacement du lieu du conseil municipal du 7 décembre 2022

• 07/11/2022 arrêté de déplacement du lieu du conseil municipal du 16 novembre 2022

• 28/09/2022 conseil municipal – changement de salle

Décisions 2022

• 23/12/2022 Marché d’assurance n°2022-001 – Attribution à la société SMACL
• 13/12/2022 contrat de location de logement social 37 rue de st-gilles
• 05/12/2022 Programmation des études préalable d’une crèche de 45 berceaux adjudication société Venathec
• 24/10/2022 contrat de location parcelles C833, 835,836, lieudit Giberte
• 19/10/2022 Marché de maitrise portant sur la création d’un pôle d’équipement comprenant une crèche de 45 berceaux et une halle de marché sur la commune de Bellegarde
• 30/09/2022 Marché Création d’une crèche de 45 berceaux et d’une halle de marché – Attribution de la mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage spécialisée en Qualité Environnementale du Bâti (AMO QEB) à la société JM-AMO.
• 26/09/2022 Droit de préemption pour le bien immobilier rue de l’intérieur cadastré G 651 – 652

• recueil des actes administratifs de janvier 2022
• recueil des actes administratifs de février 2022
• recueil des actes administratifs de mars 2022
• recueil des actes administratifs d’avril 2022
• Recueil des actes administratifs mai 2022
• Recueil des actes administratifs juin 2022

• 19/12/2022 Permis de stationnement et restriction de circulation et stationnement Place de l’Hôtel de ville du 19 au 23 décembre 2022
• 13/12/2022 permis de stationnement et restriction de circulation rue Lafayette/rue Jeanne d’Arc 16/12/2022
• 09/12/2022 permission de voirie-restriction de circulation rue de saint-gilles du 12 au 15 décembre 2022
• 05/12/2022 permis de stationnement 3 rue ‘Auvergne
• 01/12/2022 Course étoile de Besseges : restriction et modification de circulation et stationnement 1 février 2022
• 01/12/2022 Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite rue de Nîmes

• 30/11/2022 permission de voirie /permis stationnement rue des écoles du 5 au 9 décembre 2022
• 29/11/2022 permission de voirie / permis de stationnement école Jeanne d’Arc 3 décembre 2022
• 28/11/2022 stationnement interdit rue des Amazones
• 18/11/2022 autorisation de voirie – police de roulage – impasse des Saules du 21/11/2022 au 30/12/2022
• 18/11/2022 autorisation de voirie – police de roulage – chemin vieux de Montpellier du 21/11/2022 au 30/12/2022
• 18/11/2022 autorisation de voirie – police de roulage – rue du Pré du 21/11/2022 au 30/12/2022
• 18/11/2022 autorisation de voirie – police de roulage – rue du Rieu du 21/11/2022 au 31/03/2023
• 18/11/2022 autorisation de voirie police de roulage 106 rue de St-Gilles du 23/11 au 9/12/2022
• 15/11/2022 autorisation de voirie-police de roulage– 51 rue de st Gilles 22 et 23 /11/2022
• 09/11/2022 arrêté de stationnement – rue Montante le 10/11/2022
• 09/11/2022 arrêté de stationnement – 3b rue d’Auvergne du 11/11 au 04/12/2022
• 09/11/2022 autorisation de voirie police de roulage – 225 rue des amazones du 22 au 30/12/2022
• 09/11/2022 autorisation de voirie police de roulage – place Batisto Bonnet du 14 au 18/11/2022
• 08/11/2022 Travaux sur le domaine public et arrêté de stationnement – 38 rue de Nîmes du 21/11 au 5/12/2022
• 08/11/2022 Arrêté de stationnement – 38 rue de Nîmes du 21/11 au 5/12/2022
• 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage 275 chemin chênes verts du 7 au 25/11/2022
• 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage 51 rue de St Gilles du 7 au 25/11/2022
• 07/11/2022 Arrêté de stationnement 5 au 5b rue du Rieu du 7/11/2022 au 31/03/2023
• 07/11/2022 Arrêté de stationnement 28 au 42 rue de St Gilles du 7/11/2022 au 31/03/2023
• 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage  chemin chênes verts du 10 au 18/11/2022
• 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage chemin Vaque basse et imp. Artisans d’Occitanie du 21 au 25/11/2022
• 07/11/2022 Autorisation de voirie police de roulage  chemin Coste Rouge du 2 au 09/01/2023

• 28/10/2022 arrêté autorisation de voirie – travaux abatage arbres – Places Batisto Bonnet
• 26/10/2022 arrêté de stationnement – 16 rue A. Daudet du 1 au 30/12/2022
• 26/10/2022 travaux sur le domaine public et arrêté de stationnement – 16 rue A. Daudet du 1 au 30/12/2022
• 24/10/2022 autorisation de voirie police de roulage 51 rue de st-Gilles du 18 au 21/10/2022
• 24/10/2022 arrêté de stationnement 2ter rue Pasteur les 22 et 23/11/2022
• 24/10/2022 autorisation de voirie police de roulage chemin des chênes verts du 24/10 au 10/11/2022
• 24/10/2022 autorisation de voirie police de roulage lot les Clairettes du 24/10 au 10/11/2022
• 24/10/2022 arrêté de stationnement Pré du lot les clairettes du 11 au 14 avril 2023
• 24/10/2022 travaux sur domaine public et arrêté de stationnement 3 rue du Lavoir du 24/10 au 18/11/2022
• 19/10/2022 Arrêté de stationnement – 17 rue d’Arles du 2/11 au 31/12/2022
• 19/10/2022 occupation du domaine public – 17 rue d’Arles du 2/11 au 31/12/2022
• 14/10/2022 autorisation de voirie-police de roulage – 26/10 au 16/11/2022 chemin du Nord
• 14/10/2022 autorisation de voirie-police de roulage – 28/11 au 16/12/2022 chemin du Clos des Boutes
• 14/10/2022 arrêté de stationnement du 17 au 19/10/2002 7 rue des écoles
• 14/10/2022 arrêté de stationnement les 20 et 21/10/2002 45 rue de Saint-Gilles
• 14/10/2022 arrêté de stationnement du 01 au 30/11/2002 21 lot des clairettes
• 14/10/2022 autorisation de voirie-police de roulage – 17 au 21/10/2022 chemin de la Vaque haute
• 10/10/2022 Autorisation de voirie – police de roulage – 6/7 rue caravelle du 17/10 au 04/11/2022
• 10/10/2022 travaux sur domaine public– autorisation de stationnement – rue du Rieu du 6 au 21/10/2022
• 05/10/2022 arrêté de stationnement en raison de travaux – 18 ter rue de Nîmes
• 05/10/2022 arrêté de stationnement en raison de travaux – 16 rue Alphonse Daudet
• 05/10/2022 arrêté de stationnement en raison de travaux – 441 chem du Coste Canet
• 04/10/2022 autorisation de voirie police de roulage Coste rouge / Sauzette du 21/11 au 16/12/2022
• 04/10/2022 autorisation de voirie police de roulage rue des alisiers du 5 au 14/10/2022
• 04/10/2022 Autorisation voirie Police de roulage 51 rue de st-Gilles du 12 au 14/10/2023
• 04/10/2022 Travaux sur domaine public arrêté de stationnement 36 rue de la Tour du 3 au 21/10/2022

• 26/09/2022 Police de roulage Travaux rue de Nimes du 26/09 au 28/10/2022
• 21/09/2022 Travaux sur le domaine public et arrêté de stationnement 11 rue du midi prolongé du 21 au 30/09/2022
• 21/09/2022 Travaux sur le domaine public et arrêté de stationnement rue du midi du 21 au 30/09/2022
• 21/09/2022 Autorisation de police de roulage 18 rue Pasteur du 19 au 31/10/2022
• 13/09/2022 Occupation domaine public et stationnement 21 lot des Clairettes du 1 au 31/10 2022 consulter l’arrêté du maire
• 12/09/2022 Police de roulage 20 octobre 2022 – rue d’Auvergne consulter l’arrêté du maire
• 12/09/2022 Police de roulage 16/11 au 16/12/2022 – rue Ste Anne consulter l’arrêté du maire
• 12/09/2022 Police de roulage 9 au 25/11/2022 – chemin haut de Générac consulter l’arrêté du maire
• 07/09/2022 Stationnement 12 et 13 septembre 2022 – 27 rue de Nîmes consulter l’arrêté du maire
• 07/09/2022 Stationnement 29 septembre 2022 – 290 rue des Syrahs consulter l’arrêté du maire

• 22/07/2022 Restriction de circulation Port de plaisance Quai Paul Riquet consulter l’arrêté du maire

• Recueil des actes administratifs – janvier 2021
• Recueil des actes administratifs – février 2021
• Recueil des actes administratifs – mars 2021
• Recueil des actes administratifs – avril 2021
• Recueil des actes administratifs – mai 2021
• Recueil des actes administratifs – juin 2021
• Recueil des actes administratifs – juillet 2021
• Recueil des actes administratifs – août 2021
• Recueil des actes administratifs – octobre 2021
• Recueil des actes administratifs – novembre 2021
• Recueil des actes administratifs – décembre 2021

• Recueil des actes administratifs – Janvier 2018
• Recueil des actes administratifs – Février 2018
• Recueil des actes administratifs – Mars 2018
• Recueil des actes administratifs – Avril 2018
• Recueil des actes administratifs – Mai 2018
• Recueil des actes administratifs – Juin 2018
• Recueil des actes administratifs – Juillet-Novembre 2018
• Recueil des actes de décembre 2018

• Recueil des actes administratifs – mars 2020
• Recueil des actes administratifs – avril 2020
• Recueil des actes administratifs – mai 2020
• Recueil des actes administratifs – juin 2020
• Recueil des actes administratifs – juillet 2020
• Recueil des actes administratifs – août 2020
• Recueil des actes administratifs – septembre 2020
• Recueil des actes administratifs – octobre 2020
• Recueil des actes administratifs – décembre 2020