Séance du Conseil municipal 

Elle se déroulera à la salle des Sources le mardi 22 septembre 2020- 20h30. (Public accepté en respectant les gestes barrières et port du masque)

Ordre du jour:

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire.
  • Convention d’engagements réciproques – EPCC du Pont du Gard
  • Compte-rendu annuel aux Collectivités Locales 2019 (C.R.A.C. 2019) Réaménagement de la RD3
  • Approbation règlement de fonctionnement de la crèche.
  • Approbation règlement intérieur des A.L.S.H..
  • Approbation règlement intérieur des services périscolaires.
  • Acquisition parcelle G 907 – Frédéric LAURANS
  • Indemnité de fonction des élus – annule et remplace la délibération n° 20-014 du 10 juin 2020
  • Rectification délégués du syndicat maintien et protection des traditions, coutumes et sites camarguais
  • Rectification d’un membre de la CAO
  • Désignation du représentant au SAGE Vistre et nappes de Vistrenque et Costières
  • Projet d’un nouveau forage – autorisation de déposer un formulaire de déclaration simplifiée auprès des services de l’Etat.
  • ENEDIS – Convention de servitude M020004 à la Vaque Basse.
  • Convention de groupement de commande – Evaluation et révision des plans d’actions visant à la restauration de la qualité de l’eau des captages prioritaires
  • Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales

FINANCES, RESSOURCES HUMAINES

  • Convention de partenariat avec le CD30 pour la halle aux sports du collège (avenant N°1)
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Budget commune – DM N°1 – exercice 2020
  • Budget eau – DM N°1 – exercice 2020
  • – Admission en non valeur – extension de créance – BP Commune (budget principal)
  •  Admission en non valeur – extension de créance – BP Eau

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